modification sensible du relief du sol ??? quid ??

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modification sensible du relief du sol ??? quid ??



07/04/2011 Vieux  
  Hainaut
 
hello à tous, ca faisait longtps, avec le beau tps, les travaux d'aménagement commencent
voilà ma question :

Qu'entend t'on par modification sensible du relief du sol ???

Je viens de la commune, on me dit 30 cm (j'ai demandé a le voir par ecrit, pas possible c par principe qu'on me répond), mon mari avait été pour autre chose, il y a +-1 ou 2 mois, on lui avait dit 50 cm ???? Hier sur le net j'ai lu 60 cm !! alors quid ????

C'est à la tête du client ou quoi ?

Car là je suis en train d'égaliser mes terres autour de ma construction et mon voisin rale déjà mais bon soit...

A partir du moment où je n'ai pas ramené de terres, je ne vois pas cmt j'aurai pu modifier le relief du sol ?? et puis a l'arriere ca faisait une cuvette, alors on a raclé partout pour que ca soit un semblant de terrain droit avec pente vers le voisin du bas (car terrain en pente)

Merci de m'éclairer
07/04/2011 Vieux  
  28 ans, Luxembourg
 
Bonjour,

La notion de modification sensible est laissée à l’appréciation de l’autorité en fonction du contexte de la demande...

Vous modifiez la nature du sol, il faudrait donc sans doute un permis, même pour 30 cm...

Cependant j'ai un voisin qui a déposé plainte contre un autre à l'urbanisme (remblayement de 50 cm de terre) et l'e fonctionnaire venu sur place a jugé que la modification n'était pas "sensible" comme quoi tout est relatif.

Prenez vos renseignements au service urbanisme du spw
07/04/2011 Vieux  

 
  41 ans, Liège
 
pour moi c'est 50, c'est a dire la limite après laquelle il faut un (petit) permis.
07/04/2011 Vieux  
 
  37 ans, Namur
 
Citation:
Posté par rockmantic Voir le message
Je viens de la commune, on me dit 30 cm (j'ai demandé a le voir par ecrit, pas possible c par principe qu'on me répond)
Perso, j'enverrais un courier à l'attention du collège communal en posant votre question et en demandant une réponse précise.

Normalement, ils répondront par écrit (il me semble, sans certitude, qu'ils sont même obligés de répondre)
07/04/2011 Vieux  
 
  38 ans, Hainaut
 
Citation:
Posté par Laurent1008 Voir le message
Bonjour,

La notion de modification sensible est laissée à l’appréciation de l’autorité en fonction du contexte de la demande...

Vous modifiez la nature du sol, il faudrait donc sans doute un permis, même pour 30 cm...

Cependant j'ai un voisin qui a déposé plainte contre un autre à l'urbanisme (remblayement de 50 cm de terre) et l'e fonctionnaire venu sur place a jugé que la modification n'était pas "sensible" comme quoi tout est relatif.

Prenez vos renseignements au service urbanisme du spw
Un permis pour 30 cm... faut quand même pas exagéré.... on va quand même pas changer la face de la wallonie en rabotant un talus de 30 cm ou en égalisant le fond de son jardin...

Une fois fait... reste à prouver qu'il y avait une différence de 30cm...

Perso, je ne demanderai pas de permis tant que cela reste raisonnable... mieux vaut éviter de donner le bâton pour se faire battre...
07/04/2011 Vieux  
  Liège
 
ben si tu peux faire beaucoup avec 30 cm (sans arrière pensées ! ) , tu peux changer le sens des écoulements de eaux de pluie,tu peux tout faire dévier sur le terrain des tes voisins...

je comprends que parfois cela puisse faire râler...
07/04/2011 Vieux  
 
  30 ans, Namur
 
Citation:
Posté par victor2007 Voir le message
ben si tu peux faire beaucoup avec 30 cm (sans arrière pensées ! ) , tu peux changer le sens des *cou******* ** **** ** ******,tu peux tout faire ****** sur le terrain des tes voisins...

je comprends que parfois cela puisse faire râler...
T'es tout simplement un pervers!
07/04/2011 Vieux  
  38 ans, Hainaut
 
Question : votre terrain est il déjà en conformité avec ce qui est explicitement indiqué sur les plans?

Car j'ai eu le même genre de problème, j'ai demandé de voir ce que je pouvais faire et avant de me répondre, on m'a juste signalé de rentrer un dossier.
En insistant un peu, j'ai finalement vu les plans officiels de l'urbanisme et mon jardin était très très loin d'y ressembler. (on parle de plusieurs camions de terre à enlever...)
07/04/2011 Vieux  
  Hainaut
 
Merci à tous pour votre participation
07/04/2011 Vieux  
  Hainaut
 
Citation:
Posté par davels Voir le message
Question : votre terrain est il déjà en conformité avec ce qui est explicitement indiqué sur les plans?

Car j'ai eu le même genre de problème, j'ai demandé de voir ce que je pouvais faire et avant de me répondre, on m'a juste signalé de rentrer un dossier.
En insistant un peu, j'ai finalement vu les plans officiels de l'urbanisme et mon jardin était très très loin d'y ressembler. (on parle de plusieurs camions de terre à enlever...)
pas de soucis, je respecte mon permis a la lettre (pas trop le choix non plus vu les voisins très sympas ici)
07/04/2011 Vieux  
 
  57 ans, Hainaut
 
Citation:
Posté par Ludo_ Voir le message
Normalement, ils répondront par écrit (il me semble, sans certitude, qu'ils sont même obligés de répondre)
On parie combien ?
... qu'ils ne répondent rien d'autre que "Entrez un dossier de demande de permis"
08/04/2011 Vieux  
  38 ans, Hainaut
 
Citation:
Posté par rockmantic Voir le message
pas de soucis, je respecte mon permis a la lettre (pas trop le choix non plus vu les voisins très sympas ici)
Malheureusement pour vous :/ J'ai eu de la chance pour ca, ce sont tous les voisins qui ce sont réunis pour changer sensiblement le relief du terrain. Tous en même temps et toutes les maisons qui se touchent (bon y en a 4 aussi...)
Faut aussi dire que c'était à la demande des voisins
08/04/2011 Vieux  
Musicseby
 
 
Et oui, je pense que c'est la clé aussi.L'idéal est de s'arranger avec le voisinage ! Notre terrain avec celui du voisin forme une cuvette. Nous nous sommes arranger afin de combler cette cuvette avec nos terres afin de faciliter la tonte de la voisine et nous remonter le terrain.Au final, nous avons mis nos terres au milieu des deux terrains, j'étale à mes frais et je leur resème une pelouse sur les parties endommagées ... c'est du win win ...
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