Mur de soutènement des terres du voisin

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Mur de soutènement des terres du voisin



20/11/2015 Vieux  
 
  40 ans, Liège
 
Bonjour,

Nous envisageons de finaliser l’allée latérale et d’en faire une rampe d’accès afin que la voiture puisse « monter » au 1er niveau.

Initialement, notre maison et celle du voisin avaient une rampe commune car les garages devaient se trouver au 1er niveau (comme celui du voisin).
Les anciens propriétaires (qui ont construits la maison) ont demandé pour avoir le garage au niveau de la route tout en gardant l’allée latérale.
Mur de soutènement des terres du voisin

Le voisin, lui, a demandé et obtenu une dérogation pour dévier la montée des voitures. Pour preuve, leur garage n'est plus accessible pour leurs voitures.

Le hic, ce sont les terres du voisin.
J’explique, chez nous, pour faire l’allée, le terrain a été taluté à 45° (c’est pour l’exemple) mais les terres du voisin ne le sont pas.

Donc, on trouve sur notre droite, un mur de terre.

Mur de soutènement des terres du voisin

Les anciens propriétaires, de notre maison, ont placé un mur de soutènement avec les blocs de 30 mais pas en béton armé, juste des blocs creux et ceux-ci n’ont pas de fondation. Ce mur est totalement sur notre terrain, à 60 cm de la mitoyenneté (sur la photo, le piquet de bois est sur la mitoyenneté).

Mur de soutènement des terres du voisin

Vu que nous allons retravailler l’allée, nous nous sommes dit que ce mur, n’avait rien à faire chez nous. Ce mur, sert à soutenir les terres du voisin dû à la dérogation communale obtenue.

Les entrepreneurs passés remettre des devis disent que le mur de soutènement doit être en stepoc avec fondations de 80 cm.

Est-ce réellement utile au vue des photos ?

Où ce mur doit-il être construit (mitoyenneté, chez lui, chez nous) et qui doit supporter les frais?
Pour notre part, nous pensons que cela devrait être au frais du voisin (car s’il n’avait pas demandé la dérogation, on aurait chacun une allée latérale commune et les terres ne seraient pas un problème).

Sur le plan de la maison, ce mur n’existe pas, à côté de l’allée, il est inscrit « idem voisin ».

Que faire pour bien faire ?

Merci.
20/11/2015 Vieux  
  43 ans, Liège
 
vous avez tous dis ce sont les maitres d'ouvrage de votre maison qui on demandé dérogation pour que le garage reste au niveau de la rue donc pour moi c'est a vous de supportez ce mur et pas le voisin la sel modification qu'il a demander en échange et justifier pour ma par c'est le changement de coter de sa rampe

donc pour moi le mur est a votre charge vu que la modification première viens du permis de votre maison

21/11/2015 Vieux  
 
  40 ans, Liège
 
Je ne comprends pas votre réponse car de notre côté, la partie qui est accolée à la parcelle du voisin n'est en rien modifiée.

La seulement modification demandée par les anciens propriétaires a été de dégager l'accès pour un garage au niveau de la rue.
Entre l'entrée du garage et l'allée, il y a un mur qui soutient la rampe et tout à droite, il y a ce mur de soutènement des terres du voisin..
21/11/2015 Vieux  
  43 ans, Liège
 
logiquement voici comme devrait être votre maison avec deux rampes donc pas de mur de soutènement si le maitre d'ouvrage de votre maison n'avais pas modifier le garage

Mur de soutènement des terres du voisin
21/11/2015 Vieux  
 
  40 ans, Liège
 
Voici 2 photos de la partie des plans qui concernent cette situation:

Mur de soutènement des terres du voisin

Mur de soutènement des terres du voisin

Initialement, un carport était prévu, mais il n'a pas été réalisé.

Sur le plan, concernant la rampe, on lit: pente 17% idem lot 4 (voisin)..
21/11/2015 Vieux  
 
  35 ans, Luxembourg
 
sur le plan on voit bien le mur chez vous (à côté de pente 17%)
21/11/2015 Vieux  
 
  72 ans, Flandre
 
Bonjour Pastel,

Je fais suite à votre demande en MP et vous prie de trouvez ci-après les commentaires que votre poste appellent :

Selon moi, dans cette affaire c'est au propriétaire qui a obtenu la dérogation de la modification de niveau d'accès à sa propriété de faire de sorte que cette modification n'altère pas la situation du tiers qui respecte les niveaux du permis d'urbanisme.
En d'autres termes, c'est au propriétaire qui a accès à son garage au niveau de la voix public (objet de la dérogation) de retenir les terres du voisin pour permettre cet accès.

La charge financière résultant de cette modification est totalement à charge du propriétaire qui a obtenu la dérogation. De surcroît le mur de soutènement devrait être entièrement (fondations comprises) sur sa propriété. Le voisin ne doit subir aucune contrainte résultant de cette dérogation.

Maintenant, un mur de blocs de béton même de 30 cm d'épaisseur sans fondations n'est pas en soit pas un mur de soutènement. Pour reprendre les charges et poussées des terres il faut au moins un mur en blocs stepoc avec une semelle en béton armé dans laquelle seront ancrés les blocs.

Petit exemple graphique.
Mur de soutènement des terres du voisin

Bonnes réflexions.
21/11/2015 Vieux  
  62 ans, Bruxelles
 
Si je lis bien votre plan, il y a un garage prévu au sous-sol et un carport prévu au niveau du rez-de-chaussée. Seul le garage a été réalisé.
Votre voisin avait sans doute un garage prévu au niveau de rez-de-chaussée dès le départ du plan. Il a obtenu un accès déplacé et n'a pas réalisé la rampe parallèlement à la vôtre telle qu'elle était projetée. Le terrain naturel chez votre voisin n'a pas été modifié à proximité de votre propriété.
Selon moi, si vous voulez réaliser la rampe c'est à vous de prendre en charge la réalisation et le côut du mur de soutènement même si celui-ci ne sert qu'à retenir les terres de votre voisin.
21/11/2015 Vieux  
 
  40 ans, Liège
 
Citation:
Posté par keeper Voir le message
sur le plan on voit bien le mur chez vous (à côté de pente 17%)

Le trait plus épais sur le plan représente la délimitation du terrain car il se prolonge jusqu'à la fin de notre propriété..
21/11/2015 Vieux  
 
  40 ans, Liège
 
Citation:
Posté par vulcaingeo Voir le message
Si je lis bien votre plan, il y a un garage prévu au sous-sol et un carport prévu au niveau du rez-de-chaussée. Seul le garage a été réalisé.
Votre voisin avait sans doute un garage prévu au niveau de rez-de-chaussée dès le départ du plan. Il a obtenu un accès déplacé et n'a pas réalisé la rampe parallèlement à la vôtre telle qu'elle était projetée. Le terrain naturel chez votre voisin n'a pas été modifié à proximité de votre propriété.
Selon moi, si vous voulez réaliser la rampe c'est à vous de prendre en charge la réalisation et le côut du mur de soutènement même si celui-ci ne sert qu'à retenir les terres de votre voisin.

Chez le voisin, le garage est déjà là, on le voit sur les photos, on devait avoir un accès via une rampe commune pour lui son garage et ici, le carport..
21/11/2015 Vieux  
 
  40 ans, Liège
 
Citation:
Posté par Pastel Voir le message
Chez le voisin, le garage est déjà là, on le voit sur les photos, on devait avoir un accès via une rampe commune pour lui son garage et ici, le carport..

En effet, les anciens propriétaires ont demandé pour avoir un garage au sous-sol, mais ils ont construit un mur de soutènement pour que la rampe existe encore (mur de droite juste à côté de la voiture) et avoir un accès au rez-de-chaussée.

Mur de soutènement des terres du voisin

Les voisins n'ont pas garder cette rampe, et n'ont rien fait pour retenir les terres..
21/11/2015 Vieux  
  43 ans, Liège
 
Pastel tu écris que le voisin a obtenu
de changer de coter de sa rampe suite au modification du maitre d'ouvrage de ta maison donc normal qu'il n'a pas garder sa rampe de ce coter

donc je me répète pour moi la construction du mur vous incombe vu que la modification du terrain a été demander par le maitre d'ouvrage de votre maison comme intègre le signale
21/11/2015 Vieux  
 
  40 ans, Liège
 
Citation:
Posté par fafalili Voir le message
Pastel tu écris que le voisin a obtenu
de changer de coter de sa rampe suite au modification du maitre d'ouvrage de ta maison donc normal qu'il n'a pas garder sa rampe de ce coter

donc je me répète pour moi la construction du mur vous incombe vu que la modification du terrain a été demander par le maitre d'ouvrage de votre maison comme intègre le signale

Alors, je me suis mal exprimée

La maison du voisin existait avant la construction de la nôtre ainsi que son garage au rez-de-chaussée.

Dans les prescription urbanistiques, il est noté: "(...) les garages ou car ports des lots 3 (nous) et 4 (le voisin) seront également desservis par un accès commun".

Donc, le maître d'ouvrage, même s'il a demandé une dérogation pour avoir le garage au niveau du sous-sol a tout de même intégré cette notion d'accès commun en maintenant une rampe le long de la mitoyenneté (idem voisin sur le plan)..

En 2013, soit après la construction de notre maison, les voisins introduisent une modification du permis et de nouvelles prescriptions urbanistique apparaissent..

Bien gentiment l'urbanisme accepte les modifications, mais il y a des "dommages collatéraux" et pour nous, le soutènement de ces terres en fait partie..
21/11/2015 Vieux  
 
  35 ans, Luxembourg
 
retournez comme vous voulez, avec ou sans pente commune , il faut soutenir les terres, dans tous les cas, pour vous. Si vous n'aviez pas de garrage au niveau de la rue, il n'y aurait pas besoin de soutenement.
21/11/2015 Vieux  
 
  44 ans, Liège
 
J'imagine que l'ancien propriétaire de votre maison a du 'accepter' la situation impliquée par la dérogation de votre voisin sinon il (l'ancien propriétaire de votre maison) n'aurait pas construit le mur de soutènement actuel. Le fait que la rampe n'est pas assez large maintenant pour vous ne peut, pour moi, pas être reproché a votre voisin...
21/11/2015 Vieux  
  43 ans, Liège
 
Je suis du même avis que vis à bois et de keeper bien la le problème quand on achète une maison et qu'il a eu des modifications et que on prête pas tjs attention à ses modifications
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