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Bornage



08/01/2010 Vieux  
  Liège
 
BONJOUR,
Nous avans acheté un terrain dans un lotissemnt de deux parcelles.
Le plan est fait, mais les terains ne sont pas borné;
Il y aurait en fait deux bornes à placer, quel en est le coût approximatif?
Merci
08/01/2010 Vieux  
flippo
 
 
Si vous avez déjà payé le plan, chez votre notaire par exemple
le coût des bornes et de la pose est compris dans le prix.
08/01/2010 Vieux  
 
  36 ans, Namur
 
Le bornage est payé par le lotisseur.
08/01/2010 Vieux  
  Liège
 
En fait on a signé un compromis, le lotissement comporte deux parcelles, le permis de lotir est délivré, mais les terrains ne sont pas bornés.
Mais le terrain voisin du notre lui est borné, donc chez nous seulement deux bornes a placer (et de fait le second aussi )
A quel moment le faire (avant l'acte ou pas), qui doit le commander, qui doit payer?
Merci
08/01/2010 Vieux  
 
  36 ans, Namur
 
Le bornage permet de certifier la contenance qui peut être vendue.
Donc je dirais à faire avant l'acte d'achat.

C'est au lotisseur de payer les frais de bornage.
Non pas à l'acheteur d'un terrain du lotissement.

C'est le cabinet de géomètres qui a du faire, sauf erreur de ma part, le plan de lotissement qui a été approuvé par la commune lors du permis de lotir.
Donc dans la foulée, ils vont vertainement implanter les bornes, aux frais du lotisseur.
08/01/2010 Vieux  
  39 ans, Luxembourg
 
Etonnant qu'un terrain soit borné mais pas l'autre.
08/01/2010 Vieux  
 
  41 ans, Hainaut
 
Citation:
Posté par Coxile Voir le message
Le bornage permet de certifier la contenance qui peut être vendue.
Donc je dirais à faire avant l'acte d'achat.

C'est au lotisseur de payer les frais de bornage.
Non pas à l'acheteur d'un terrain du lotissement.

C'est le cabinet de géomètres qui a du faire, sauf erreur de ma part, le plan de lotissement qui a été approuvé par la commune lors du permis de lotir.
Donc dans la foulée, ils vont vertainement implanter les bornes, aux frais du lotisseur.

Bonjour ,

Dans notre cas , le terrain n'est pas borné non plus , connu par les notaires et payable par nous ( stipulé dans l'acte d'achat ) , le lotissement à été approuvé par la commune en 2007 et rien n'a été fait au niveau du bornage , j'ai fait le nécéssaire moi même .

Pour deux bornes , nous en avons pour +- 700€ ( avec plans du terrain )

Gyzmo
08/01/2010 Vieux  
  33 ans, Namur
 
Moi j'ai fait bornée un terrain.pour 3 bornes j'ai payé +- 400 euros
08/01/2010 Vieux  
 
  69 ans, Namur
 
Une borne coûte de l'ordre de 75 €, mais c'est tout le travail qu'il y a autour du bornage qui prend du temps et coûte de l'argent.
il faut aller consulter différentes banques de données, le cadastre, les archives notariales parfois, pleins de choses dont le client ne se rend pas compte. Si en plus, il faut faire le plan avec les courbes de niveaux, l'emplacement des impétrants, etc...., avec les déplacements et tout, 700 € pour le bornage n'est pas énorme, quel que soit le nombre de bornes.

Dernière modification par intègre 08/01/2010 à 17h20.
08/01/2010 Vieux  
 
  66 ans, Liège
 
Je ne suis pas certain que se soit au lotisseur a payé le bornage,en général c'est l'acheteur qui devra faire borner son terrain.
09/01/2010 Vieux  
 
  36 ans, Namur
 
Citation:
Posté par rabot Voir le message
Je ne suis pas certain que se soit au lotisseur a payé le bornage,en général c'est l'acheteur qui devra faire borner son terrain.
Sauf dans le cas d'un lotissement, non ?
Le permis de lotir n'induit il pas le bornage des terrains composant le lotissement ?

Sauf bien sur, peut etre, mention dans l'acte ?!?
09/01/2010 Vieux  
 
  70 ans, Luxembourg
 
Citation:
Posté par rabot Voir le message
Je ne suis pas certain que se soit au lotisseur a payé le bornage,en général c'est l'acheteur qui devra faire borner son terrain.
Acheter un terrain sans bornage c'est un peu acheter un chat dans un sac ...
A mon avis c'est au vendeur à faire cela! (pour avoir vécu le cas, c'est le vendeur qui a fait borner)

10/01/2010 Vieux  
 
  55 ans, Hainaut
 
le fait que ce soit l'acquéreur qui paie le bornage, c'est une coutume mais pas une obligation.
Il m'est arrivé souvent dans mon métier de voir le vendeur payer le bornage.

Dans le cas du lotissement, le lotisseur paie le bornage de sa parcelle complète.
Le vendeur paie aussi les frais d'équipement des voiries, eaux, électricité, et autres frais divers.
Les acquéreurs des lots paieront le bornage de la parcelle qui achèteront.
10/01/2010 Vieux  
 
  55 ans, Hainaut
 
pour en revenir à la question première de tophy, téléphonez à qq géomètres de la région et demandez leur un estimatif.
on le fait bien pour une toiture.
10/01/2010 Vieux  
 
  69 ans, Namur
 
Comme le fait remarquer theod, il n'y a aucune règle officielle sur le paiement du bornage, plus des habitudes, des coutuimes, mais encore une fois à vous de dicuter de cette répartition des coûts avec le vendeur, avec l'aide de votre notaire.
Ne vous contentez pas du notaire du vendeur, il défend les intérêst de son client, prenez votre notaire qui défendra vos intérêts, ça ne coûte pas plus cher.
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