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30/06/2008 Vieux  
 
  47 ans, Hainaut
 
Bonsoir à tous j'ai acheté un terrain qui a été fait borner il y a un an par l'ancien propriétaire , mais les bornes ne sont plus là, le géomètre pour les remettre va t-il me demander de payer une seconde fois ? Merci et bon barbecue
30/06/2008 Vieux  
 
  65 ans, Hainaut
 
Forcement que vous allez payer les nouvelles bornes. Ne pensez pas qu'il va vous les offrir. Et comme les bornes ne sont plus en places, il faudra refaire les mesurages.
Vous m'étonnez en disant que les bornes ne sont plus là.. vous avez bien regardé et creusé à l'emplacement où elles devraient se trouver.

Quel est le mauvais plaisantin qui vous a fait cela hein!
30/06/2008 Vieux  
 
  47 ans, Hainaut
 
Merci Nono pour ta réponse pour ce qui est d'OFFRIR on m'a toujours appris à dire oui quand c'est gratuit whaaaa
Plus sérieusement au risque de me faire engueuler , au niveau du bornage il devrait y avoir quoi ? un plot de ciment ou autre chose genre un p'tit drapeau noir jaune rouge
30/06/2008 Vieux  
Lau
 
  36 ans, Brabant Wallon
 
Salut,

As-tu creusé assez profond car chez moi elles étaient bien plus basse que prévu (1.20 m de profond).
Sinon détecteur de métaux, sa marche aussi.

++
01/07/2008 Vieux  
 
  65 ans, Hainaut
 
La borne est de section carrée et jaune. en son centre une tige de plus ou moins de 50 à 60cm qui sert à l'ancrage de la borne..
01/07/2008 Vieux  
 
  47 ans, Hainaut
 
Super et merci pour vos réponses je vais voir cela cette après midi et vous dit quoi .
01/07/2008 Vieux  
  32 ans, Luxembourg
 
comment savoir si un terrain est déjà borné c'est indiqué quelue part?

pcq j'ai trouvé une borne près de notre terrain (pour ne pas chercher inutilement j'aimerais savoir s'il existe une base de données de ce qui est borné..;
01/07/2008 Vieux  
  Liège
 
Le cadastre à ta commune?

Moi, c'est comme ça que j'ai eu les plans de mon terrain et de mon bâtiment gratuitement (oups, on peut pas normalement dixit l'agent communal ).
01/07/2008 Vieux  
 
  65 ans, Hainaut
 
Faux, sur le plan du cadastre , les bornes ne seront pas forcement indiquées..
Les limites de terrain seront bien visibles ça oui! Mais cela ne veut pas forcement dire qu'il y a une borne. Voilà pourquoi il y a souvent matière à discution et de dispute entre voisin.
01/07/2008 Vieux  
  Hainaut
 
Citation:
Posté par Nono Voir le message
Faux, sur le plan du cadastre , les bornes ne seront pas forcement indiquées..
Les limites de terrain seront bien visibles ça oui! Mais cela ne veut pas forcement dire qu'il y a une borne. Voilà pourquoi il y a souvent matière à discution et de dispute entre voisin.
Et il ne faut pas oublier non plus que les matrices cadastrales sont rarement à jour... chez nous, la matrice reçue du notaire datait de 1972, alors qu'un bornage a été effectué en 2001... en 2006, les matrices n'étaient toujours pas à jour..
11/07/2008 Vieux  
 
  61 ans, Brabant Wallon
 
Joyeux Anniversaire !
Bonjour,

Vous ne trouverez jamais les plans de bornage au cadastre.

Le cadastre n'a qu'une seule fonction "la taxation". Les plans du cadastre sont donc strictement indicatifs et généralement faux. Les contenances sont indicatives tout comme celles précisées dans les actes notariés.

Seul un bornage contradictoire permettra de connaître les limites de la parcelle. Un PV de mesurage établit à ce moment là permettra dans le futur de repositionner des bornes qui auraient disparut.

Donc il faut demander au précédent propriétaire s'il n'a pas encore ce PV. Il s'agit d'un plan avec toute une série de mesures permettant de repositionner ou de retrouver les bornes. Le replacement des bornes sera dès lors moins coûteux que de réaliser un nouveau bornage contradictoire.
08/08/2008 Vieux  
Fly
 
  45 ans, Hainaut
 
et bien, si : le cadastre possède certains plans et c'est pas fini...
Les choses sont en train de changer : le cadastre s'améliore et une convention liant géomètres et cadastre a été créée.
Le but ? justement que les plans de bornage soient systématiquement envoyés au cadastre (qui les garderait) et que celui-ci puisse faire les modifications plus facilement mais surtout plus rapidement.

Par contre, concernant la pose de vos bornes.. A-t-elle été faite ? ou bien s'agit-il simplement d'un plan de mesurage ?
S'il y a bien eu un bornage, pq ne pas avoir demandé à votre ancien propriétaire de vous montrer les bornes et ce, lors de l'achat ?
De toutes façons, s'il y a eu bornage, vous avez un plan relatif à ce bornage et il doit y avoir moyen de retrouver assez facilement la position de ces bornes sur le terrain, grâce à ce plan.
Ce plan doit vous avoir été fourni par le vendeur.

Quelle est la suite de vos "fouilles" ? Tenez nous au courant...
16/02/2015 Vieux  
 
  38 ans, Namur
 
Je remonte ce vieux sujet pour affiner ma connaissance par rapport aux bornes présentes sur le terrain et celles que l'on peut voir sur le cadastre (cadgis, SPF Finances).

Une partie de mon terrain résulte d'une division. J'ai signé, lors de l'achat en 2010, un plan de de division et les bornes résultant de cette division ne sont pas (encore?) reprises sur cadgis alors que d'autres présentes sur le terrain y sont.

Est-ce une histoire de mise à jour (qui je sais peut-être très longue) ou s'agit-il de bornes résultant d'un plan de mesurage?

En effet, mon acte notarié parle de la contenance non pas selon cadastre et approximative mais d'après mesurage fait par un géomètre expert. Ma parcelle constitue "le solde de la parcelle cadastrée..."

Plus loin, l'acte stipule que la description cadastrale du bien a été établie en vertu d'un extrait de matrice cadastrale délivré en 2010.

J'ai contacté le géomètre expert, jeudi dernier et ai expliqué mon problème. J'attends tjs sa réaction donc je suis à la pêche aux infos.

Et pour info, je vais devoir terminer le bornage complet de mon terrain parce que les autres voisins qui n'étaient pas concernés par la division n'ont pas de plans de leur maison, ne connaissent pas vraiment les limites de leur parcelle mais me "réclament" presque 8 ares de terrain...
16/02/2015 Vieux  
 
  61 ans, Brabant Wallon
 
Joyeux Anniversaire !
Je n'avais pas vu la réponse faite par Fly.
Je voudrais préciser et insister : CadGis est FAUX, archi FAUX !
La transposition informatique dans CadGis que le SPF Finances a fait n'est pas basée sur les planches cadastrales qui étaient les plus proches de la vérité du parcellaire. La transposition s'est faite sur base des limites telles qu'elles sont visibles sur les photos aériennes et donc ne correspondent pas à la réalité de la propriété.
Je pourrais citer de nombreux cas où dans CadGis des propriétaires se sont vu amputer de parties de terrains et d'autres annexer des morceaux de terrains (de leurs voisins ou du domaine public).
Je ne dis pas que les parcelles mesurées aujourd'hui et transposées dans CadGis ne sont pas exactes, celles-là oui sans aucun doute.
Le problème est qu'il n'est nulle part fait mention de ce qui est exact - donc résultat d'un bornage ou mesurage fait par un géomètre - et ce qui résulte d'une interprétation de données photogrammétriques.

Dans le cas qui occupe Labache78, il faut effectivement refaire un bornage contradictoire de toutes les limites du terrain en les confrontant aux actes, bornages encore existants, etc... pour retracer les vraies limites. Dans ce cas, les anciennes planches du cadastres - celles faites à la main - peuvent être d'une précieuse aide pour le géomètre qui fera ce travail, CadGis ne lui sera d'aucune utilité.
16/02/2015 Vieux  
 
  38 ans, Namur
 
Je sais que le cadastre n'a pas valeur légale mais fiscale.

Néanmoins, la parcelle sur cadgis correspond à celle visible sur le portail de la région wallonne et est forcément la même que celle de mon permis d'urbanisme (qui utilise les données de la matrice cadastrale communale).

De même, en utilisant les outils de mesures sur cadgis et le portail Région wallonne, la contenance que je mesure est similaire et identique à celle indiquée dans mon acte notarié.

Les bornes que je vois sur cadgis se situent a priori au bons endroits...

Je me demandais juste pourquoi certaines sont sur cadgis et pas d'autres? Peut-être aussi une histoire de plan non transcrit à l'enregistrement?

J'espère que le géomètre me recontactera rapidement...
17/02/2015 Vieux  
 
  61 ans, Brabant Wallon
 
Joyeux Anniversaire !
Dans ce cas-ci on se trouve très probablement dans le cas de figure "idéal", càd où les données de CadGis ont été mises à jour et sont exactes par rapport à un levé de géomètre, ce qui explique probablement que seules les bornes dont ils ont le référencement soient repris.

Il est juste dommage que CadGis ne mentionne pas les parties exactes car venant de levés de géomètres et celles qui sont des interprétations, car alors nous aurions un vrai outil de travail.
A lire également sur BricoZone...
Bornage - division d'un terrain Par chrystalide dans Construction, +5 16/03/2008


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