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12/11/2014 Vieux  
 
  39 ans, Hainaut
 
Citation:
Posté par FamilyHobe Voir le message
Le voisin demandeur, n'a aucun plan de géometre. Il vient d'en assigner un qui est prêt à faire un plan contraditoire, que l'on attends et donc il n'a rien signé par le propriaitaire précédent.
Le voisin a comme preuve une contenance de son terrain qui s'il faut la respecté doit prendre la partie qu'il réclame, et un soit-disant document stipulant que l'emprise d'égout est chez lui.
Pour les contenances, soit elles proviennent d'un plan de géomètre, idéalement contradictoires et donc approuvées et exactes ou alors c'est une contenance cadastrale qui n'est qu'indicative (donc rien à réclamer), regardez tous dans votre acte notarié, c'est stipulé (contenance selon cadastre...)
12/11/2014 Vieux  
 
  Namur
 
Citation:
Posté par seiran76 Voir le message
Le cadastre est un dessin, certes... Je ne comprends pas trop bien où vous voulez en venir... car on ne trouve rien d'autre!
Pourtant si ! Le géomètre trouve souvent d'autre éléments que le plan cadastral.

Citation:
Posté par seiran76 Voir le message
Quand je vous lis, il est à croire qu'il existe des géomètres véreux? ils feraient des faux pour satisfaire des clients??? Je n'ose pas y croire.
N'y croyez pas trop, cela doit être rari-rari-rarissime. Et qu'un voisin prétende que son géomètre affirme que et que, serait aussi possible mais encore très très occasionnel.

12/11/2014 Vieux  
 
  66 ans, Hainaut
 
Enfin, peu à peu, je comprends l'histoire... celle d'un voisin qui pense être lésé dans son achat... ça me fait penser à un beau-frère... (no comment)
Voisin gentil si on lui donne des sous...

J'aimerais connaître la conclusion que je devine.
12/11/2014 Vieux  
 
  35 ans, France
 
Citation:
Posté par FamilyHobe Voir le message
Le voisin demandeur, n'a aucun plan de géometre. Il vient d'en assigner un qui est prêt à faire un plan contraditoire, que l'on attends et donc il n'a rien signé par le propriaitaire précédent.
Le voisin a comme preuve une contenance de son terrain qui s'il faut la respecté doit prendre la partie qu'il réclame, et un soit-disant document stipulant que l'emprise d'égout est chez lui.
S'il n'a que ça pour revendiquer un morceau de terrain, je ne me tracasserais pas trop. Et vu que c'est lui qui réclame, laissez-le venir. Voyez ces arguments, puis réagissez. Et ne signez rien sans demander un avis avisé.
13/11/2014 Vieux  
Fly
 
  45 ans, Hainaut
 
Désolé, hier, j'étais vraiment fatigué et je n'aurais pas dû répondre.

Je pense qu'il faudrait gentiment aller trouver votre voisin, lui montrer le plan sur base duquel vous avez acheté votre parcelle, lui expliquer calmement que vous n'êtes pas là pour ennuyer votre entourage, que vous êtes de bonne foi et lui proposer s'il n'y voit pas d'inconvénient -et qu'il n'a pas d'autre plan- de contresigner votre plan pour accord sur la limite vous séparant. Cela correspondrait à un bornage amiable, ce à quoi vous expliquez que c'est tout ce dont vous voulez c.à.d. être tranquille définitivement concernant vos voisins (enfin, les limites pr le cas présent) et jouir paisiblement de votre propriété.
Selon la façon dont vous sentez l'atmosphère du début de la discussion, il sera p-ê utile voire obligatoire de couper court et de lui proposer un rendez-vous avec le géomètre-expert auteur du plan.

Donc, en résumé : contacter rapidement ledit géomètre-expert et lui dire que vous souhaiter rendre contradictoire ce plan, en tout cas par rapport à ce voisin mais il faut amener cela posément; il se peut qu'à l'époque sa mission excluait expressément ce côté contradictoire du plan, pour raisons diverses mais souvent pour en diminuer les coûts (ce qui est bien dommage eu égard au prix d'un terrain actuellement). Je veux dire par là qu'il n'a pas forcément mal fait son travail.
Et dites-lui que, dans un premier temps, vous allez en discuter avec le voisin et que vous lui revenez pour faire le point.

Si le voisin est d'accord, une simple signature peut suffire, au droit de la limite concernée avec "pour accord sur la limite xx-yy, le propriétaire M Martin DUPONT", vous signez également et vous lui faites une copie du plan que vous lui remettez. Ensuite, tant qu'à faire, vous faites enregistrer le plan et vous pouvez également en remettre une copie dans les archives du notaire.
Tiens, je me demande si le Cadastre en accepterait une copie pour ajouter dans les archives (?). Cela mériterait de poser la question.

Courage,
bonne journée !
13/11/2014 Vieux  
  35 ans, Namur
 
Si le géomètre du voisin fait bien son boulot, il entrera en contact avec le géomètre qui a établit les nouveaux plans pour en discuter.

J'avais fait appel au géomètre qui avait borné mon terrain car je ne retrouvais plus certaines bornes (+ implantation de la maison) et il a été jusqu'à contacter le géomètre de la commune avec rencontre des 2 géomètres sur le terrain. Le tout pour un prix dérisoire.
13/11/2014 Vieux  
 
  36 ans, Hainaut
 
j'ai pas d'avis sur la limites de terrains ou quoi que ce soit car j'y connais rien .

Mais je pense pas que vous allez pouvoir vous arranger amicalement avec votre voisin ,
Je crois qu'il a bien vu arriver les choses et qu'il a attendu le moment ou plus personnes ne sait revenir en arrière en espérant en tirer un maximum d'argent pour ces M2 si la justice lui donne raison ...Pour moi la preuve est qu'il veut déja bien vendre ce morceau de parcelle .....
sinon il se serait fait connaitre plus tôt ...
13/11/2014 Vieux  
 
  Namur
 
Citation:
Posté par Fly Voir le message
Tiens, je me demande si le Cadastre en accepterait une copie pour ajouter dans les archives (?). Cela mériterait de poser la question
Dans le cas présent la réponse est non, parce que le cadastre possède déjà 2 copies de ce même plan (via l’acte de division + via l’acte de vente) et recevra en plus, la copie contradictoire laissée à l’enregistrement.

@ FamilyHobe :
Il faudra donc prévoir de signer 3 copies dont une sera laissée à l’enregistrement et les autres à revenir à chaque parties. Puis tirer 2 copies portant le cachet de l’enregistrement pour le notaire de chaque partie.
Ne pas oublier de faire signer aussi les dames si elles sont copropriétaires et de dater vos signatures.
Ne faudrait-il pas impliquer le proprio du lot 2, lui aussi très concerné ? Vous seriez ainsi deux à défendre l’accord des limites telles qu’elles figurent au plan.
16/03/2015 Vieux  
 
  32 ans, Namur
 
Re-Bonjour tous le monde,

Après quelque rebondissement, voici le point final sur ce petit soucis.

Tout d'abord, Merci pour vos interventions.

Alors voici ce qu'il c'est passé. Nous avons donc simplement mis les deux géomètre en rapport pour qu'ils puissent s'expliquer.
Il faut savoir qu'aucun des deux géomètres n'avait de réel preuve sur l'apartenance des 8 d'entrée.
De cette réunion est sorti un plan de compromis (on garde l'entrée, mais le voisin récupère d'autre terre). Ce compromis a été refusé par la partie adverse.
Après de moulte réunion entre les deux géomètre et la partie adverse, ils ont enfin accepter le compromis.

Ensuite, pour avoir un plan betonné, nous avons fait signé les divers voisins pour entériné ce plan, et la aussi des voisins ont commencé a vouloir aussi donner leur désidérata.

A la fin, tout le monde a signé, et donc nous avons enfin notre plan contradictoire.
16/03/2015 Vieux  
 
  48 ans, Brabant Wallon
 
Merci pour ce bel épilogue.

Pour être géomètre-expert, j'ai bien l'impression qu'il faut une belle dose de psychologie, de diplomatie, de technique de négociation, et de ténacité...

Vous leur devez une fière chandelle d'avoir réussi à calmer le jeu avec autant de monde...
17/03/2015 Vieux  
 
  68 ans, Hainaut
 
Excellent. Même si l'accord n'est pas parfait.
"Un mauvais compromis vaut mieux qu'un bon procès".

Vous êtes désormais tranquille.
18/03/2015 Vieux  
  62 ans, Bruxelles
 
Les qualités pour un geometre , ce sont un peu les mêmes que pour être syndic !

Certains comprendront certainement.
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