Borne arrachée

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Borne arrachée



22/04/2012 Vieux  
 
  37 ans, Liège
 
Bonjour,

Il y a quelque temps l'entrepreneur de mon voisin a arraché la borne que le géomètre était venu placé l'année dernier. Cette borne délimite nos deux terrain.
L'entrepreneur a fait faillite. Nous avons, mon voisin et moi, le même architecte (plutôt faiblard!).
Je me demande qui a la responsabilité de ces dégâts?
Pour ne rien arranger, maintenant quelques problèmes se pose sur la délimitation des deux parcelles.

Qu'en pensez vous?
22/04/2012 Vieux  
  55 ans, Autre pays
 
Juridiquement, vous ne devez connaître que votre voisin.
Inutile de disperser les responsabilités.
C'est justement ce ping pong qui conforte le vrai fautif et renforce le caractère faiblard ou lâche de certains intervenants dans vos entreprises respectives.

Vu que d'autres problèmes pourraient se greffer suite à l'absence de borne physique, profitez-en ,une bonne fois pour toute, pour asseoir votre voisin à votre table et mettre à plat tous les points sujets à litige.
22/04/2012 Vieux  
 
  28 ans, Hainaut
 
Le tout est de savoir prouvé qui a arraché cette borne suivant cela on pourra voir le probleme sous différente face.
22/04/2012 Vieux  
 
  46 ans, Hainaut
 
slt,

photos,video a l'appui.....

22/04/2012 Vieux  
 
  66 ans, Namur
 
Ben,si c'est l'entrepreneur de votre voisin qui a fait cela,c'est votre voisin qui est civilement responsable(maitre de l'ouvrage)....Faites-lui replacer à ses frais exclusivement..Et d'autant plus que l'entrepreneur a fait faillite..
22/04/2012 Vieux  
bko
 
  48 ans, Brabant Wallon
 
je vous suggère d'appeller le géomètre avec son plan de bornage afin d'être avec vous à la talbe avec le voisin pour la reconstitution de la borne

bon courage
22/04/2012 Vieux  
  55 ans, Autre pays
 
Requérir le géomètre ?? Déplacement et consultation ??
Des frais ??
à charge de celui qui va le requérir certainement, mais c'est pas le fond de la question à la lecture du post 1 .
22/04/2012 Vieux  
  55 ans, Autre pays
 
Architecte faiblard, on devine qu'il est au courant du problème et "fait le mort" ??

Dernière modification par vazbiene 22/04/2012 à 16h57. Motif: correction post
22/04/2012 Vieux  
 
  66 ans, Namur
 
L'architecte n'est en rien responsable de la disparition de la borne.....le voisin,oui,pour autant qu'il reconnaisse que c'est son entrepreneur qui l'a arrachée
22/04/2012 Vieux  
bko
 
  48 ans, Brabant Wallon
 
je relis le post 1 qui affirme qu'il ya maintenant quelques problèmes à la délimitation des parcelles, partant de cette constatation je suggère de prévenir le géomètre qui à procédé à la pose des bornes afin qu'il reconstitue éventuellement la borne manquante, il va de soi qu'il est intéressant de s'entendre avec le voisin avant de l'appeller, mais de toute façon s'il ya un problème de limite du à un déplacement de borne on ne fera pas l'économie de faire venir le géomètre (à la rigueur il s'agit presque d'un acte conservatoire) de plus s'il est sympa celà ne va pas lui demander longtemps de remettre une borne en fonction des points de son relevé et de son plan s'il demande juste des frais de déplacement et un petit qq chose en plus ce serait presque du service après vente

pour reconstituer une limite je ne vois pas vers quel autre interlocuteur se tourner : aucun n'est compétant et si les voisins ne sont pas du même avis ce n'est guère productif, tandis qu'avec un géomètre au moins les discussions seront fortement réduites !

selon moi c'est donc une direction de réponse, maintenant si on préfère se lancer en justice la limite ne sera pas reconstituée avant longtemps...et on risque de payer bien plus cher qu'une simple remise de borne , que suggèreriez vous à part l'accord avec le voisin bien entendu, mais dans le fil il semble qu'il y aie divergence de vues , donc quelle est votre suggestion , a qui s'adresser selon vous ?

bonne journée
22/04/2012 Vieux  
  55 ans, Autre pays
 
Gautier a fait construire et son terrain était borné.
Le voisin arrive et problème de borne à la clôture du chantier.
Gautier n'a rien demandé.
Il doit s'adresser uniquement à son voisin avec une seule exigence, la remise en place de ma borne. Et strictement rien à payer dans ce cadre là.

Si on y ajoute d'autres problèmes, courage. En préliminaire, s'accorder sur qui va payer les frais. Mais...
Pourquoi la victime du nouveau voisin devrait débourser ??
Ca n'est pas dans ma logique.
22/04/2012 Vieux  
 
  66 ans, Namur
 
Il aurait du envoyé un petit recommandé amical à son voisin quand cela s'est produit....Cela aurait évité toute contestation future..
22/04/2012 Vieux  
bko
 
  48 ans, Brabant Wallon
 
ce n'est pas dans la mienne non plus, mais en toute logique si le voisin refuse il ne reste plus que la voie contencieuse, si tel est bien le cas ne vaut-il pas mieux être efficace et résoudre le problème de bornage au plus vite (pour éviter tout problème annexe liè aux limites) tout en demandant l'intervention du voisin evidemment, pour celà il me semble utile de demander au gèomètre combien il demanderait pour remattre une "bête" borne, ce sera peut-être tellement bon marché que divisé en deux celà peut restaurer le climat entre voisin en même temps que les limites mitoyennes non ?
22/04/2012 Vieux  
  55 ans, Autre pays
 
Il est vrai que ce problème de borne peut en cacher d'autres et pourrait faire naître
d'autres problèmes.
La solution d'urgence proposée par BKO est réaliste et sage. Retour du géomètre à frais
partagé et premier tour de table.

Le recommandé en temps utiles proposé par Jojo4 est imparable.

Et qui sait, l'architecte faiblard a peut être consigné cet incident dans un rapport ??
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