Borne de terrain, limite et muret de séparation

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Borne de terrain, limite et muret de séparation



12/10/2014 Vieux  
  39 ans, Hainaut
 
Salut tout le monde,

j'ai comme projet de construire un petit muret le long de ma propriété sur une hauteur de 50cm.
J'ai recherché les bornes pour être certain de ne pas construire sur le terrain du voisin.
Ma question:
la borne est un poteau de téléphone; dois-je prendre comme mesure le milieu du poteau téléphonique ou alors le pied de celui-ci?
Il y a une différence de 15 centimètres en ma faveur si je prends le milieu du poteau. Et vous vous doutez bien que ces 15 cm sont suffisants pour y mettre mon muret ou mes margelles de béton.

Merci pour vos contributions
Bonne fin de weekend !
12/10/2014 Vieux  
 
  66 ans, Liège
 
Attention, les bornes sont bien la limite de votre terrain, mais, vous devez en général céder la zone des impètrances gratuitement a la commune.Un poteau de téléphone est souvent dans cette zone.
12/10/2014 Vieux  
  39 ans, Hainaut
 
Borne de terrain, limite et muret de séparation

plus simple à expliquer avec un dessin !
je sais que les bornes sont les limites, pas de soucis avec ça, mais je dois établir la limite exacte entre le carré rouge (poteau téléphonique) et mon terrain.
Le plan de bornage utilise ce poteau existant comme borne.
Ma question:
Je dois prendre mesure au milieu du poteau ou je dois prendre mesure au pied de celui-ci ?
12/10/2014 Vieux  
 
  66 ans, Liège
 
C'est l'axe du poteau qui fait la limite.
12/10/2014 Vieux  
 
  28 ans, Hainaut
 
Logiquement sur le plan de bornage il est stipuler ce qui fait limite, soit l'axe soit un bord soit a x cm de l'axe.

La borne est un repère pour limite et non la limite elle même, si il est matériellement impossible de posé une borne elle peut être décalée mais tout ça figure sur le plan.
13/10/2014 Vieux  
  39 ans, Hainaut
 
j'ai le plan de bornage entre les mains et rien n'indique si c'est le milieu du poteau ou le bord (droit ou gauche) de celui-ci..
13/10/2014 Vieux  
 
  Namur
 
Comme le dit rabot, le poteau est probablement hors lot. Dans ce cas ce n'est pas le centre, mais le milieu du flanc côté lot qui serait le point de limite. Comme le dit jona le repère n'est pas toujours la limite elle-même.

Attention, un plan qui mentionne des bornes (ou repère faisant office de borne) n'est pas forcément un plan de bornage et seul ce dernier parle valablement des limites.
Puis aussi, ce fameux poteau ne paraît pas sur le schéma plus haut en limite 1&2 (vous et votre voisin direct) mais en limite 2&3 (votre voisin direct et le suivant). Il serait plus orthodoxe de se baser principalement sur des repères qui vous concernent.

Il faudrait plus d'info à propos de ce plan ... La profession de l'auteur, le titre, la date, la présence d'un tableau de coordonnées, d'un procès verbal, de la signature de voisins, du cachet du service de l'enregistrement.

Dernière modification par jivago 13/10/2014 à 02h08.
13/10/2014 Vieux  
  39 ans, Hainaut
 
Salut Jivago, merci pour ton message.
C'est bien un plan de bornage (titre du document), établi par un géomètre assermenté (titre de l'auteur du document), signé par l'urbanisme, cacheté et tout le toutim.
Pour établir la limite de mon terrain, je dois mesurer de ma limite jusque ce poteau. J'ai les mesures sur le plan. Mais encore une fois (pour me répeter), je ne sais pas si c'est à partir du milieu du poteau ou sur le flanc de celui ci que je dois poser mon mètre

Je vais contacter le géomètre, finalement lui seul pourra m'éclairer
13/10/2014 Vieux  
 
  66 ans, Liège
 
Venir nous dire quoi, juste pour savoir qui est le plus prêt de la réalité.
13/10/2014 Vieux  
 
  Namur
 
Oui, comme le dit rabot, on est curieux de savoir le fin mot de l’histoire.

Mais prudence quand même et bon choix de contacter le géomètre parce que le plan de bornage n’a de valeur qu’en ce qui concerne les limites abornées contradictoirement. Ici seule la limite entre les parcelles 2 et 3 semble certifiée (le poteau faisant borne) et les autres mesures ne sont qu’indicatives et non garanties.
14/10/2014 Vieux  
  39 ans, Hainaut
 
Salut Jivago, salut Rabot.
J'ai contacté le géomètre hier, selon lui c'est l'axe du poteau électrique qui détermine la mesure exacte.
Je dois encore mesurer ma propriété et en cas de doute je prendrai un rdv avec le géomètre.
J'ai photographié le plan de bornage pour information mais l'ai oublié chez moi.
Je reviendrai vers vous lorsque j'aurai pris toutes les mesures.
Bonne journée
14/10/2014 Vieux  
 
  66 ans, Liège
 
Le géomètre semble donc bien d'accord avec moi.
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