Cheminée des voisins sur ma plateforme !

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Cheminée des voisins sur ma plateforme !



08/05/2011 Vieux  
  42 ans, Hainaut
 
Bonjour,

J'ai acheté une maison. Lors de l'achat, je pensais qu'une cheminée avait été prévue en attente. Mais je m'aperçois qu'elle est en fait utilisée par les voisins. Avant les deux maison appartenaient à un même propriétaire d'où cet agencement.
Pour des travaux, j'aimerais démolir cette cheminée. En ai-je le droit ?

Merci.
08/05/2011 Vieux  
 
  Namur
 
Retournez un peu la phrase !
C'est votre voisin qui écrit, cette fois:
Quelqu'un vient d'acheter la maison à côté de chez moi. J'ai appris que mon nouveau voisin envisagerait de démolir une cheminée dont je me sers. Avant, les deux maisons appartenaient à un même propriétaire d'où cet agencement. Le nouveau voisin/propriétaire peut-il supprimer une cheminée dont je me sers sans mon accord ?

08/05/2011 Vieux  
 
  66 ans, Liège
 
C'est le genre de chose qu'il faut absolument regarder,et bien se renseigner avant d'acheter,cela diminue vraiment la valeur de l'immeuble.
08/05/2011 Vieux  
 
  57 ans, Hainaut
 
Top du top, Jihemel!
Rien à ajouter... hormis «il ne fallait pas penser» ...
10/05/2011 Vieux  
 
  69 ans, Namur
 
Vous a-t-on prévenu d'une servitude à propos de cette cheminée ???
Si la réponse est non, vous êtes chez vous vous êtes en droit de l'abattre.
Maintenant discutez en d'abord avec votre voisin, c'est plus correct.
Et posez aussi la question au notaire et au vendeur ???
10/05/2011 Vieux  
 
  28 ans, Hainaut
 
Citation:
Posté par intègre Voir le message
Vous a-t-on prévenu d'une servitude à propos de cette cheminée ???
Si la réponse est non, vous êtes chez vous vous êtes en droit de l'abattre.
Maintenant discutez en d'abord avec votre voisin, c'est plus correct.
Et posez aussi la question au notaire et au vendeur ???

Intègre la je ne suis pas d'accord avec toi si on ne la pas prévenus mais que cette servitude est belle et bien dans l'acte de vente, il n'est pas en droit de l'abattre, de même que si en l'abattent il crée de dégât chez le voisin il en sera responsable.
10/05/2011 Vieux  
 
  69 ans, Namur
 
Jona, si elle est dans l'acte de vente, celui ci est lu intégralement au moment de la vente par le notaire. Donc l'acheteur doit forcément être au courant .
10/05/2011 Vieux  
 
  57 ans, Hainaut
 
Sans avoir lu l'acte de vente je peux vous affirmer que la servitude y est mentionnée.

Pas explicitement, sans doute, mais par la clause générale relative aux servitudes que tout notaire copie-colle dans les actes, et à laquelle personne ne prête attention...
10/05/2011 Vieux  
 
  28 ans, Hainaut
 
C'est a ca que je fessait allusion

Citation:
Posté par AlphaDelta Voir le message
Sans avoir lu l'acte de vente je peux vous affirmer que la servitude y est mentionnée.

Pas explicitement, sans doute, mais par la clause générale relative aux servitudes que tout notaire copie-colle dans les actes, et à laquelle personne ne prête attention...
10/05/2011 Vieux  
  55 ans, Autre pays
 
"Jamais acheter une maison sans consulter Bzone " commentent beaucooup de membres.
L'éternel problème du châpitre servitude ....
"l'acheteur souffrira de toutes les servitudes existantes ou passées, passives, apparentes, non-apparentes ou cachées, continues ou discontinues, sans recours contre le vendeur"
La messe est dite . Courage.
10/05/2011 Vieux  
 
  57 ans, Hainaut
 
Merci vazbiene, je n'ai pas eu le courage de la copier-coller...
10/05/2011 Vieux  
 
  59 ans, Hainaut
 
Reste plus qu'a joliment intégrer la cheminée dans les travaux !
10/05/2011 Vieux  
  55 ans, Autre pays
 
Pas de quoi AlphaDelta.
En fait je n'ai rien copié-copié.
C'est de memoire et d'en avoir été victime une fois.
Des coups pareils, ca marque. Ca laisse des traces au moral et dans les briques.
Ca se transmet aux héritiers comme les procès qui en découlent.
Une plaie éternelle ces servitudes.

Certains notaires ajoutent pour se donner bonne conscience
" A ce sujet, le vendeur déclare qu'il n'en existe pas à ce jour et qu'il n'en a jamais accordé".
Mais le paragraphe soulignera toujours in fine que l'acheteur ne disposera d'aucun recours.
Dans le cas présent, l'ancien proprio s'était accordé tacitement une servitude.
Une fois l'acte passé, il l'a "immortalisée", même sur le plan urbanistique.
Bien joué, c'est acquis, vendu et accepté.
Dommage pour orchidée, je compatis.
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