Clause d'architecte...

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Clause d'architecte...



07/09/2012 Vieux  
  66 ans, Brabant Wallon
 
Bonjour,

J'ai signé, pour une rénovation, un contrat où il est mentionné ceci pour les honoraires de l'architecte :

"Les honoraires (12%) sont calculés sur la valeur globale des travaux, c'est à dire sur toute dépense que le maître de l'ouvrage fera pour la réalisation des travaux nécessaires à la destination du bien et ce jusqu'à leur complet achèvement. Dans celle-ci est comprise la valeur (*) des travaux exécutés par le maître d'ouvrage lui-même et les matériaux livrés par ses soins y compris les peintures mais pas les taxes... Les honoraires sont fixés conformément aux disposition de la norme déontologique n°2...(*) La valeur comprend le décompte final des différentes entreprises, augmenté de l'estimation; au prix du marché, des travaux exécutés par le maître de l'ouvrage ou des fourniture qu'il s'est réservées"

Est-ce une clause habituelle, correcte ?

D'avance merci,
07/09/2012 Vieux  
 
  36 ans, Liège
 
Habituelle, je ne pense pas, mais elle a le mérite d'être plus clair que les clauses habituelles. Bon nombre d'architectes facturent selon leur estimation de ce qui est fait - même si vous le faites vous-mêmes. (OK c'est dégeulasse, surtout à 12%)

Si vous comptez effectuer des travaux vous-même, je vous conseille d'en avertir directement l'architecte, et de négocier l'éventuel honoraire qu'il peut en retirer.
Par exemple : si vous mettez en oeuvre l'isolation d'une toiture, mais que l'architecte a déterminé le type d'isolant, le pare-vapeur, etc., il est normal qu'il perçoive une partie d'honoraire pour l'étude. Par contre, vous pouvez clairement lui demander de ne rien percevoir sur le coût épargné (main d'oeuvre, amortissement matériel, etc.)

On voit, par exemple, que bien souvent l'architecte n'a pas fait (encore) le détail des plans électriques, ou de chauffage, etc. Dans ce cas, si vous le faites, il est assez normal de lui demander de ne rien réclamer, car ça ne lui a occasionner aucun travail.

En général, un compromis est possible. L'architecte préférera sûrement cela à une dernière facture impayée pour cause de litige entre vous en cours de chantier.

(Et n'oubliez pas de lui dire dans quelle mesure vous attendez qu'il soit présent sur le chantier... C'est souvent le plus important : le suivi. Mais bon nombre d'architectes ne regardent ça que de loin, et ne vérifie pas chaque étape... par après cachée.)

07/09/2012 Vieux  
 
  46 ans, Hainaut
 
Voici un document :

http://economie.fgov.be/fr/binaries/...m326-97626.pdf

qui vous éclairera sur certaines clauses des contrats d'architecte.

Il faut remarquer qu'il semble que la norme déontologique n°2 ait été mise à mal par certaines interventions judiciaires :

http://www.flamme.be/site/fr/archives/baremearchitecte

Ce qui est confirmé par ceci :

http://www.ordredesarchitectes.irisn...faq#honoraires

Dans lequel il est bien noté que chaque contrat doit être négocié et que l'ordre des architectes ne peut que proposer des modèles.

Si je comprends bien :

"La valeur comprend le décompte final des différentes entreprises, augmenté de l'estimation; au prix du marché, des travaux exécutés par le maître de l'ouvrage ou des fourniture qu'il s'est réservées"

Vous paierez 12 % sur :

- la valeur des contrats passés avec des entrepreneurs
- la valeur HTVA des matériaux mis en oeuvre par vos soins
- et la contre-valeur au "prix du marché" de votre main d'oeuvre.

C'est effectivement une pratique, je la trouve personnellement peu représentative du travail fourni par l'architecte, surveiller la pose de carrelage à 20€ du m² n'est pas plus difficile que de le faire pour du carrelage à 150€ le m², à technique utilisée identique. Le choix de la qualité des matériaux et de leur prix influencera les honoraires de l'architecte pour un travail identique.

Outre cela, pour éviter les surprises, il serait plus intéressant de fixer d'un commun accord la norme définissant le "prix du marché" en faisant référence par exemple à une mercuriale (liste de prix) éditée et reprise comme partie intégrante du contrat. Par exemple, reprenant le coût total de pose d'un carrelage dans des conditions précises (pose collée d'un carrelage de 30*30 à 45*45 : XX€ du m² tout compris).
Certaines publications existent à ce sujet. ou de déterminer d'un commun accord cette liste, reprenant les différents postes à exécuter

Une manière plus "juste" de travailler serait le forfait : l'architecte détermine les quantités précises (c'est une partie de son rôle), calcule le coût estimé et détermine à ce moment ses honoraires comme un pourcentage de cette estimation. Le risque est bien évidemment avec cette méthode de voir cette estimation gonflée mais la relation entre l'architecte et le maître de l'ouvrage doit absolument être basée sur la confiance, gage de la bonne réalisation d'un chantier.

Quand on voit les différences qui existent entre certains devis pour la réalisation d'un même travail, il est difficile de parler d'un "prix du marché".

Bon travail

PS : d'accord avec toi KENSHIN, tu m'as dépassé dans la prose.
07/09/2012 Vieux  
  66 ans, Brabant Wallon
 
Merci Kenshin,

Le chantier est terminé et ce n'est qu'en recevant ses honoraires que j'ai tiqué...
il est donc normal qu'il reçoive des honoraires pour des travaux qu'il n'a pas "réceptionnés" !?
Je me suis occupé de a à z pour chercher un sous-traitant pour mettre un plancher en chêne, en partie sur la rénovation et en partie dans une pièce existante... Est-il logique que l'architecte compte l'ensemble sans ses honoraires ?
La plomberie (faite par mon beau-fils... donc à un prix moindre) et l'électricité (un copain du beau-fils) n'ont pas fait l'objet de réception par cet architecte, est-il normal qu'il "évalue" ses travaux et les reprenne dans ses honoraires ?
07/09/2012 Vieux  
 
  46 ans, Hainaut
 
Bonjour,

Alors là c'est moins facile. Si le seul mode de calcul indiqué dans le contrat est celui repris dans votre mail précédent, l'architecte peut tout compter à son "prix du marché". Le calcul ne mentionne en effet que le coût total du chantier et rien d'autre. Essayez d'en discuter avec lui pour parvenir à un accord.
07/09/2012 Vieux  
 
  36 ans, Liège
 
Entre les précisions de pecheur240 (franchement utiles d'ailleurs, bravo) et les miennes, ça devrait vous donner une idée de la marche à suivre dans votre cas personnel. (Ca dépend tellement de ce que vous avez fait, du suivi de votre architecte, des plans et conseils qu'il a fait pour cette rénovation, de votre relation, ...)

Négociez honnêtement avec lui reste tjs la meilleure solution.
Comme je le disais, il préférera un paiement assuré à un litige, comme tt le monde, surtout si c'est honnêtement justifié.

Mon avis est, par exemple :
- pour votre plancher : si vous avez fait les démarches, vous lui avez épargné pas mal de travail (recherche, contact, demandes de prix, comparaison (hum...), écriture d'un contrat d'entreprise, ... et suivi ! C'est donc qqch de négociable, mais qui doit qd même être rémunéré car prévu probablement dans ses plans (donc l'aspect artistique doit êter pris en compte). Dans ce cas, je pense que 5% du montant facturé est juste.
- Plomberie et électricité : comme je le disais : ça dépend bcp de si l'architecte a fait les plans de détails, et donner des conseils de mise en oeuvre. Si ce n'est pas le cas, et qu'il n'a donc rien fait sur ces postes, à mon sens, il ne mérite pas d'honoraires pour ces travaux.

Trouvez un compromis

PS : Le "prix du marché" des architectes est toujours trop élevé, car ils incluent toujours dans leur estimation un pourcentage qui couvre les "imprévus".
07/09/2012 Vieux  
  66 ans, Brabant Wallon
 
Grand merci à vous, Kenshin et pecheur240, pour ces éclaircissements !
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