déduction fiscale, peut on cumuler?

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déduction fiscale, peut on cumuler?

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06/11/2009 Vieux  
  36 ans, Hainaut
 
Bonsoir,

voila j'ai fais construire une habitation, en 2009, j'ai reçu en fin de construction des documents de TP pour les déductions fiscales.
FACTURE Isolation : 11500 euros
FACTURE Photovoltaique : 4500 euros
thermostat : 436 euros

j'ai reçu aujourdh'ui une lettre des contributions me demande les justificatifs, jusque la rien d'anormal.

sur les montant ci-dessus, le max a déduire est de 40%.
Pouvez vous me confirmer que l'on peut considérer que l'on déduit 40% de 11450 avec un plafond de 2700 euros
et 40% de 4500 avec un plafon de 3440 euros ( pas sure du plafond)
soit un total a déclarer de 2700 et 1800 cumulé?

Merci de votre aide.
06/11/2009 Vieux  
 
  36 ans, Liège
 
D'après ce que j'en sais, il s'agit d'un seule catégorie de déduction fiscale (investissement en vue d'économiser l'énergie).

Le montant maximum de la déduction est de 2770 € augmenté à 3600€ pour les panneaux PV, mais comme le montant déductible sur votre installation de panneaux n'est que de 1800€, vous ne pourrez pas déduire plus que 2770€ pour l'ensemble.

Par contre, la déduction peut être reportée sur plusieurs années fiscales (sur les 3 périodes imposables suivantes).

-> 2770 première année
-> 2770 deuxième année
-> 1034.4 la troisème année

soit 40% du total (6574.4)

plus d'infos

http://minfin.fgov.be/portail2/fr/th.../reduction.htm

Cordialement

Ben
07/11/2009 Vieux  
  36 ans, Hainaut
 
ok, donc si je suis votre raisonnement, lorsque j'ai introduit dans mon tax on web dans la case " economie d'energie" j'ai introduit les montant que TP m'a envoyé pour déducition fiscale ( repris dans mon premier mail) et tax on web m'a automatiquement calculé un montant qui est déduit sur mes contributions.( soit 5670 euros)
Ce serait quand meme le comble si on ne peut déduire sur une meme année les investissement d'une seule construction?!
je téléphonerai lundi au contributions afin de savoir ce que je dois fournir comme justificatif. Merci déjà pour votre réponse,
07/11/2009 Vieux  
 
  36 ans, Liège
 
Tenez nous au courant, la réponse qu'ils vont vous donner m'intéresse!

Remarque: le plafond de 2770 € est valable par habitation. Si vous faite des travaux dans plusieurs logements, vous pouvez déduire jusqu'à 2770€ par habitation.
07/11/2009 Vieux  
 
  39 ans, Brabant Wallon
 
Il me semble que s'il s'agit d'une nouvelle construction, excepté le photovoltaïque, il ni a aucune déduction permise pour les contributions...
updt: Apparemment je me trompe, cela a changé ?

Dernière modification par Haiku 07/11/2009 à 13h05.
07/11/2009 Vieux  
  36 ans, Hainaut
 
c'est une construction, mais il y'a selon moi des déductions permises, en faite en fin de construction TP m'a envoyé un document avec écrit dessus l'article de loi pour déduction fiscale, et chaque document reprend, les montant investit en isolation, en PV et en thermostat. je suppose qu'il ont l'habitude et que si ils envoent cela à leur client c'est que c'est correcte.
Je vous tiendrais informé dés lundi matin
07/11/2009 Vieux  
 
  36 ans, Liège
 
Effectivement, les déductions s'appliquent pour les nouvelles constructions.

Petite exception, si vous acheter une maison finie auprès d'un promoteur immobilier (passation des actes et payement de la totalité lorsque la maison est totalement achevée, vous n'avez pas droit aux déductions fiscales car l'administration considère que vous n'êtes pas le commanditaire des travaux).

Cordialement

Ben
07/11/2009 Vieux  
 
  36 ans, Liège
 
olivier,

vous parlez d'une maison construite en 2009. Puis vous dites que vous avez encodé les montants sur tax on web.

hors les investissements réalisés en 2009 doivent être déclaré avec les revenus de 2009 que vous n'avez pas encore pu déclarer puisque l'année n'est pas finie.

Avez-vous déclaré les travaux avec vos revenus 2008, si c'est le cas, vous devriez prendre contact rapidement avec les services des contributions pour expliquer votre méprise

Cordialement

Ben
07/11/2009 Vieux  
 
  39 ans, Liège
  jeanphi500 est connecté maintenant
Pareil, premiere chose que je me suis demandee en lisant le post... facture en 2009 --> deductions sur les revenus 2009 ... à faire en 2010
07/11/2009 Vieux  
  36 ans, Hainaut
 
Salut Benlan,
je commence à avoir peur, en gros, ma maison a commencée a etre construite en 2008, et finie en mai 2009.

Sur un courrier de TP il est mentionné ceci :

Fin 2008 vous avez reçu une ou plusieurs attestations qui concernait des réductions d'impots à déduire pour l'année 2008 ( exercice d'imposition 2009)
et en bas de cette lettre il est écrit à la main par qq1 de TP :
attention les panneaux solaires se rapportent à l'année 2008-->exercice d'imposition 2009!

dans ma tête j'ai donc déclarer tout ce que j'ai investit à savoir

5491 euros : installation d'un systeme de chauffage de l'eau par le recours à l'energie solaire.

436 euros : placement d'une régulation d'une installation de chauffage central au moyen de vannes thermostatique.

11450 euros : installation de double vitrage.

Que faut il donc comprendre? c'est plus du tout clair la.

qu'en pensez vous?
07/11/2009 Vieux  
  36 ans, Hainaut
 
je viens de vérifier mes factures, la menuiserie extérieur ( le double vitrage ) a été facturé le 5/12/2008.
et les panneaus solaires, comme expliqué ci dessus, la personne de contact chez TP à bien mentionné que cela devait etre déclarer cette année, malgré le faite que cela a été installé en 2009.
Pour la régulation de chauffage, ca été fait en 2009.......
07/11/2009 Vieux  
  36 ans, Hainaut
 
je viens de voir aussi que j'ai omis de vous mentionné qu'ne 2008 j'ai payé l'isolation du toit 1221 euros.
07/11/2009 Vieux  
  36 ans, Hainaut
 
pour info, ce n'est pas moi qui ai rempli sur taxonweb mais un membre de ma famille.
la seule erreur je pense est qu'il a déduit les 40% de 436 euros de thermostat qui ont été facturé en 2009.
A partit du moment ou je n'ai pas recu mon avertissement extrai de role, et que je préviens le controle des contribution lundi matin, aurais je des sanctions? risques?

j'espere qu'il sont quand meme souple et compréhensible pour ce genre d'erreur qui n'influencera pas énormément le résultat de ma déclaration. voir pas dutout vu qu'il seront prévenu.
07/11/2009 Vieux  
 
  36 ans, Liège
 
Je ne suis pas spécialiste dans le domaine des contrôles fiscaux, ce qui m'a interpelé, c'est le fait que vous parliez d'une construction de 2009.

A priori, je pense que si vous montré que vous êtes de bonne fois, ils ne devraient pas vous imposer de sanctions. Finalement, la plupart de vos factures se rapportent effectivement à l'année 2008 (sauf les 436€), il faut reconnaitre que ce n'est pas évident de s'y retrouver -> l'intérêt de faire appel à un comptable pour les années qui suivi une construction.

La question que je voudrais leur poser concerne le report sur plusieurs années. Si les travaux sont réalisé sur une seule année, doit on déclarer tout la première année avec un calcul automatique de leur part pour le plafond les premières années et un report automatique sur plusieurs années. ou bien doit on déclarer une partie chaques années alors que toutes les factures font références à une seule année, c'est pas clair pour moi!

Enfin, je verrai bien avec le comptable l'année prochaine, j'ai commencer sérieusement mes travaux d'isolation cette année.

Bonne continuation dans votre nouvelle maison

Ben
08/11/2009 Vieux  
  36 ans, Hainaut
 
merci pour vos interventions Benlan,

d'apres les derniers courrier que TP m'avait envoyé, il faut comprendre ceci :

plafond ( apres déductionde 40%) de 2770 euros pour les différentes poste qui peuvent etre déduit fiscalement ( pompe à chaleur, toit, double vitrage, PV)

si PV se plafon est porté à 3440 euros.

D'apres mon courrier de TP on peut cumuler le tout sur meme année.

donc par exemple :

si installation de geothermie de 10000 euros : 40% de 10000--lafond 2770 euros.
Isolation du toit; 2000 euros---lafond pas dépassé, on laisse 2000
DOUBLE VITRAGE 12000 EUROS __lafond dépassé donc 2770 euros.
On additionne le tout et se montant sera à introduire sur la déclaration fiscale.

Je pense que c'est logique comme raisonement, sinon vous imaginer le gars qui investit pour 70000 euros dans diverses energie pourrait déclarer max 2770 euros soit la meme chose que celui qui investit uniquement en double vitrage.
08/11/2009 Vieux  
 
  39 ans, Liège
  jeanphi500 est connecté maintenant
Non ca ne fonctionne pas ainsi.

Dans la case referant aux depenses en vue d'economiser lenergie vous ne pouez mentionner qu'un montant maximal de 2770, montant porté à 3440 si dans ces depenses figure l'installation de panneaux.

Que le cumul soit égal à 70000EUR ou 8600 vous ne pourrez deduire par an que 3440 max si vous avez installé des panneaux.

Pour le report sur plusieurs années, je ne suis meme pas sur que ca soit possible pour une nouvelle construction.

Pour profiter pleinement de la reduction fiscale, vous avez donc interet à étaler les travaux dans le temps... mais difficile me direz vous dans le cas d'une nouvelle construction.
08/11/2009 Vieux  
 
  36 ans, Liège
 
Citation:
Posté par jeanphi500 Voir le message
Non ca ne fonctionne pas ainsi.

Dans la case referant aux depenses en vue d'economiser lenergie vous ne pouez mentionner qu'un montant maximal de 2770, montant porté à 3440 si dans ces depenses figure l'installation de panneaux.

Que le cumul soit égal à 70000EUR ou 8600 vous ne pourrez deduire par an que 3440 max si vous avez installé des panneaux.

Pour le report sur plusieurs années, je ne suis meme pas sur que ca soit possible pour une nouvelle construction.

Pour profiter pleinement de la reduction fiscale, vous avez donc interet à étaler les travaux dans le temps... mais difficile me direz vous dans le cas d'une nouvelle construction.
Je viens de relire le texte et effectivement, le report n'est possible que pour les maisons occupées depuis plus de 5 ans.

"Report des dépenses

Puis-je reporter les dépenses sur plusieures années ?

Oui !
Pour ce qui concerne les habitations occupées depuis au moins 5 ans, et si le montant de la réduction d’impôt de 40 % excède les plafonds de 2 770 ou 3 600 euros pour l’année 2009, cet excédent peut être reporté sur les 3 périodes imposables suivantes sans dépasser, par période imposable, le montant limite précité, y compris les nouvelles dépenses de la période."


Dans le cas présent, étant donné que les panneaux ne donne droit qu'à une réduction de 1800€ (40% de 4500). Pensez-vous qu'il pourra déduire 3600 en combinant avec les autres avantages ou sera t'il limité à 2770 puisque la déduction relative aux panneaux ne dépasse pas ce plancher.


En ce qui concerne le report sur plusieurs années, je suppose que l'on peut déduire à partir d'une seule facture justificative pendant plusieurs années d'affiler.


Cordialement


Ben
08/11/2009 Vieux  
  36 ans, Hainaut
 
ben en tout cas tax on web n'est pas à jour et devrait etre vérifié car, en case dépense d'energie, peut importen le montant que vous mettez, il calcule le montant qui sera déduit mais ne se limite pas à un plafond...
le systeme devrait alors automatiquement se bloquer au plafond...
08/11/2009 Vieux  
 
  36 ans, Liège
 
Si le montant de tax on web n'est pas limité, c'est peut être parce que le plafond de la déduction est appliqué par logements et non par par contribuable.

Si vous louez 2 appartements et que vous installez des panneaux solaires pour 4500€ dans l'un et pour 10000€ dans l'autre, vous pouvez déduire 1800 pour le premier et 3600 pour le second. Sur la même année.

Cordialement

Ben
08/11/2009 Vieux  
 
  39 ans, Liège
  jeanphi500 est connecté maintenant
Citation:
Posté par benlan2000 Voir le message
Dans le cas présent, étant donné que les panneaux ne donne droit qu'à une réduction de 1800€ (40% de 4500). Pensez-vous qu'il pourra déduire 3600 en combinant avec les autres avantages ou sera t'il limité à 2770 puisque la déduction relative aux panneaux ne dépasse pas ce plancher.


En ce qui concerne le report sur plusieurs années, je suppose que l'on peut déduire à partir d'une seule facture justificative pendant plusieurs années d'affiler.


Cordialement


Ben
Oui dans ce cas-ci il pourra aller jusqu'au plafond des 3600 puisque dans les depenses figure l'installation de panneaux.

Pour le report sur plusieurs années, et dans le cas d'une nouvelle construction il faudra essayer de scinder la facture en plusieurs: je sais que ca se fait (ou plutot faisait) pour l'installation de panneaux PV pour une nouvelle construction mais que ce n'est plus permis.

Pour le report dans le cas de maison de + de 5 ans, alors oui une seule facture justificative avec une note expliquant le calcul du report: solde initial, deduction de l'annee, solde a reporter.

Bonne soiree
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