Gros Problème Vice caché Terrain :(

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Gros Problème Vice caché Terrain :(

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18/08/2014 Vieux  
 
  32 ans, Hainaut
 
Bonjour,

Je vous contacte car je suis un peu désespéré. Nous avons acheté un terrain via Maison Baijot mais ils ne sont pas responsable, il ne font que les intermédiaires et lors du terrassement nous avons eu le grosse surprise qu'il y avait une vraie déchetterie sous 30 cm de terre. Verre, Briques, Beton, Pneus et compagnie.

Du coup on a vraiment peur pour la suite, d'autant qu'on sait que les déchets ont tendance a remonter avec la pluie... Si un enfant tombe sur une barre de métal ou n'importe quoi c'est la grosse galère...

Maintenant on a penser à faire venir un terrassier pour terrasser sous 1m de profondeur et faire venir de la nouvelle terre.

Mais on a vraiment peur du coût... Déjà l’évacuation ca va couter cher et je parle même pas de la taxe pour déposer la terre dans la décharge... On est déjà dépassé par les coûts surprise de la construction et maintenant ça On est complètement déprimé suite à cette surprise .... d'autant qu'on a pas les 10k€ ou pire + pour faire cette opération de terrassement...

Quel sont vos conseils? Help!

J'ai lié des photos ci-dessous

Un grand merci d'avance,

Gros Problème Vice caché Terrain :(
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Dernière modification par Kinoal 18/08/2014 à 12h59.
18/08/2014 Vieux  
  28 ans, Brabant Wallon
 
Bonjour,

Selon moi, la premiere chose à faire serait de contacter votre notaire. Il devrait pouvoir vous renseigner sur les étapes suivantes: est ce qu'il faut prendre un avocat, faire constater par un expert en premier lieu,...
Normalement, s'il y a un vice-caché vous devriez pouvoir vous retourner contre les vendeurs, mais il vaut mieux etre certain de la procédure.
Le premier contact avec un notaire pour un sujet donné est gratuit.
18/08/2014 Vieux  
 
  32 ans, Hainaut
 
Nous avons déjà contacté notre notaire et selon lui l'acte protège très bien le vendeur. Il propose d'écrire une lettre avec menace judiciaire mais que si on va vraiment au tribunal et qu'on perd, on devra payer beaucoup que le coup de l'opération.

D'autant qu'il faut prouver que le vendeur connaissait le vice caché avant ... Et cela risque d'être dur ..
18/08/2014 Vieux  

 
  41 ans, Liège
 
On est clairement dans le cas d'école qui permet de faire casser la vente.

Je serais curieux de lire ce fameux acte qui permet de fourguer un terrain manifestement pollué.

N'oubliez pas que le notaire n'est PAS la personne qu'il faut contacter dès qu'on rentre dans le domaine du LITIGE, c'est l'avocat...

Par contre ya un truic qui m'echappe : vous avez deja coulé une chape la dessus ? Et ca vous dérange seulement maintenant ? On voit qu'il y a des herbes qui ont poussé sur le tas de crasse...

Encore une fois il y a une notion d'urgence dans une procédure pour casser une vente, vous pouvez pas vous reveiller un matin et dire "c'est inacceptable ce que j'ai acheté" ca doit venir très vite après qu'on ai constaté le problème. Dès qu'on a ouvert le terrain, il aurait fallu attaquer...

On en est combien de temps après la "découverte" et combien après la vente ?
18/08/2014 Vieux  

 
  41 ans, Liège
 
autre conseil : demandez aux voisins ce qu'il y avait la bas. Ces briques ne sont pas anciennes : on a abattu quelque chose de récent a cet endroit, les voisins savent j'en suis sur. Pour moi on a abattu un garage.
18/08/2014 Vieux  
 
  32 ans, Hainaut
 
Je peux envoyer l'acte par MP ou par mail pour avoir ton avis?

Ok pour l'avocat mais ca risque de nous couter cher également non?
18/08/2014 Vieux  
 
  38 ans, Namur
 
Pour rajouter un poids dans la balance : une dépollution de sol coûte extrêmement cher.
Pire encore si une cuve à mazout a été enterrée ou d'autres produits balancés : les sommes peuvent exploser.

Et si vous ne le faites pas maintenant, ce sera contre vous que les propriétaires futurs du terrain se retourneront.
18/08/2014 Vieux  
 
  38 ans, Namur
 
Effectivement interroger le voisinage.

Regardez aussi les photos aériennes antérieures sur le géoportail de la wallonie, s'il y avait un bâtiment à cet endroit il y a qques années, vous le verrez peut-être.

Je me demande même si le notaire n'a pas une part de responsabilité? Ne doivent-ils pas interroger les propriétaires précédents ou la commune concernée concernant une éventuelle pollution du sol au regard du nouveau décret sol justement?

Dernière modification par labache78 18/08/2014 à 13h27. Motif: ajout notaire
18/08/2014 Vieux  
  29 ans, Namur
 
Avez-vous essayé Google Street View, certaines images datent de 2008, 2009.
18/08/2014 Vieux  
 
  32 ans, Hainaut
 
Rien de très rassurant.... Mais donc on est coincé ? Vous conseillez donc d’appeler un avocat? avec le risque de perdre et de devoir payer les frais d'avocats de la partie adverse?
18/08/2014 Vieux  
 
  33 ans, Brabant Wallon
 
Citation:
Posté par Kinoal Voir le message
Rien de très rassurant.... Mais donc on est coincé ? Vous conseillez donc d’appeler un avocat? avec le risque de perdre et de devoir payer les frais d'avocats de la partie adverse?

Une consultation d'avocat ne coute pas grand chose et vous permettra de connaître vos options.

N'allez pas choisir un pénaliste par contre, renseignez vous sur son domaine de prédilection
18/08/2014 Vieux  
 
  32 ans, Hainaut
 
Petite précision que dans l'acte il est marché que le propriétaire devra abattre une vieille granche
18/08/2014 Vieux  
 
  36 ans, Luxembourg
 
la question c'est : vous préfèrer perdre de l'argent maintenant et limiter la casse ou le perdre plustard et en plus grosse quantité ?
18/08/2014 Vieux  
 
  38 ans, Namur
 
Ben voilà, la grange est là....
Ce n'est peut-être que de l'inerte et le reste de la grange et ci et là un pneu , peut-être pas si dramatique que vous ne l'imaginez...
18/08/2014 Vieux  
  68 ans, Hainaut
 
Bonjour,

Citation:
D'autant qu'il faut prouver que le vendeur connaissait le vice caché avant
Ce n'est pas çà, un vice caché. Le "vice caché" est un vice non connu du vendeur ou de l'acheteur après une inspection "normale" du bien.
Si le vendeur savait, c'est un vice camouflé. Un dol. Cà, c'est grave.

Bon courage,
18/08/2014 Vieux  
  52 ans, Hainaut
 
Bonjour Kinoal,

Pour votre information la région flamande exige du vendeur de fournir un document attestant que son terrain n'est pas pollué. Est ce que la région wallonne a pris l'exemple? A ta place, je commence par ça (environnement région wallonne). Le cas échéant doit être mentionné dans l'acte notarial.
- D'abord, demande à avertir (recommandé + accusé) ou par ton avocat, le vendeur de ce que tu as découvert. Le mieux est d'éviter les menaces (poursuites, etc) car ça pourrait engendrer de la résistance et essaie de trouver une solution à l'amiable.
- Sur le site internet du SPF Economie, existe un organisme "BELMED" qui peut t'aider à trouver une solution moins onéreuse.
-Si ces démarchent n'aboutissent pas, il faut prendre son courage en main et se concerter avec votre avocat. Par exemple, demande de résiliation de la vente et non annulation.

Bon courage
18/08/2014 Vieux  
 
  32 ans, Hainaut
 
Je viens d'avoir un terrassier au téléphone qui a fait le chantier des voisins et il me dit que c'était une zone de remblais mais ça date d'y il a très longtemps 20 ans et +. Lui conseille de tout enlever. J'ai rendez-vous avec lui demain pour trouver des solutions.

Le terrain se trouve en région Wallonne par contre.
18/08/2014 Vieux  
 
  38 ans, Namur
 
Avant de penser avocat et cie

1° déterminer avec exactitude l'origine et l'étendue des remblais (ce qui vient de se faire partiellement).

2° évaluer la situation (a) dangerosité ou non, b) implantation de votre future maison (ce qui induit excavation de terres de remblais et voir ce qu'il resterait comme remblais), c) implication des éventuelles parties encore constituées de remblais)

3° voir ce que les anciens proprio sont prêts à faire voire Baijot en terme de remise commerciale ou rabais éventuellement

Avoir des remblais sous sa pelouse/sous 30cm de bonne terre n'est pas forcément une catastrophe sauf à l'endroit où vous voudriez voir pousser vos légumes.
18/08/2014 Vieux  
 
  33 ans, Liège
 
j'ai pensé exactement la même chose que Bzone.

Une dalle a été coulée...Tout cela ne se fait pas en un jour ! Vous avez dû constater dès le terrassement que du remblais et autres étaient enfouis en masse dans le sol.

Dès lors
Citation:
On en est combien de temps après la "découverte" et combien après la vente ?
et combien de temps entre la découverte et la dalle de béton ?
18/08/2014 Vieux  
 
  40 ans, Hainaut
 
Bonjour,

J'ai failli vivre la même situation. On avait vu un superbe terrain (à Fontaine-Valmont) mais qqch m'intriguait à savoir que les études du sol (présentes dans le dossier donné aux candidats acquéreurs) montraient une très faible résistance à une certaine profondeur.

De fait: on avait comme vous remblayé le terrain (dieu sait ce qu'il y'avait en dessous). On n'a évidemment pas fait offre.

J'avais cependant contacté la SPAQUE pour faire état de la situation. Ci-joint la réponse reçue (en espérant que ça vous aide éventuellement):

"""Monsieur, Votre démarche inspirée de prudence est totalement justifiée, il est en effet trop fréquent de voir se développer des projets sur des terrains impropres à cet usage. Sachez qu'a priori, il est toujours déconseillé de bâtir - a fortiori une maison d'habitation - sur ou dans les environs immédiats d'une décharge. A tout le moins, toute ancienne décharge se doit d'être étudiée pour en définir les impacts résiduels et les éventuelles actions correctrices ou de suivi à mettre en œuvre. Avant toute chose, un bilan historique de l'activité des lieux, surtout durant le remblayage, doit être réalisé pour estimer les volumes en jeu et la nature des déchets. Par la suite, un bilan environnemental doit être obtenu; outre les éventuels problèmes de contamination des eaux souterraines, il conviendra d'être particulièrement attentif à la production de biogaz. La présence de ce gaz, même en faible quantité, est un facteur très limitant d'occupation des lieux. Au travers de son activité d'inventaire, notre entreprise peut participer aux premières démarches visant à collecter les informations de base sur le site et à lui donner une cotation permettant de le classer dans un ordre de priorité d'action. Si le site présente une priorité suffisante, il pourrait faire l'objet des démarches historiques et des premières investigations de terrain (forages et analyses) en fonction des autres priorités et des budgets disponibles. Notre collaborateur en charge de l'inventaire reprendra prochainement contact avec vous pour planifier une visite des lieux. Dans tous les cas, nous vous conseillons de contacter un bureau d'études agréé en la matière pour vous assister éventuellement dans votre opération d'investigations. Vous trouverez une liste de ces bureaux sur le site de la DGRNE, sous l'onglet "prévention et autorisation". Enfin, il convient de savoir qu'en achetant une ancienne décharge, le nouveau propriétaire devient propriétaire des déchets et devra en assumer toute les responsabilités. En vous remerciant de l'intérêt que vous accordez à nos activités, veuillez recevoir, Monsieur, mes salutations distinguées."""
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