Gros Problème Vice caché Terrain :(

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Gros Problème Vice caché Terrain :(

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19/08/2014 Vieux  
 
  33 ans, Brabant Wallon
 
Citation:
Posté par benoki Voir le message
Soit il vous dira qu'il n'y a rien à faire et vous le saurez , soit il pourra tenter quelquechose , mais il faut en prendre un qui frappe fort. On vous a roulé , et vous voulez tenter une médiation ? ;);)

Ca vous coutera 500 eur mais vous saurez ...
Parfois ça fait peur..Un avocat qui frappe fort c'est celui qui va vous dire que c'est un scandale, abonder dans votre sens et vous facturer à la fin de la demi-heure de consultation 500 €??? Sans rire, prenez un avocat pour contester de tels honoraires

Une consultation pourra effectivement éclaircir pas mal de points, avant d'y aller préparez une documentation complète du dossier avec les pièces justificatives ce qui permettra d'objectiver la situation.

Un avocat correct jugera sur pièce et vous donnera quelques options et son sentiment sur votre cas spécifique le tout pour moins de 500€ la consultation (à moins d'y passer 4 heures mais ce n'est pas le but d'une consultation!).

Pour en trouver un, le bouche à oreille dans votre région devrait déjà vous aguiller un minimum. Inutile de rechercher celui qui a déjà fait spécifiquement ce genre de dossier. Un avocat avec une bonne connaissance du droit commercial (des contrats dans ce cas) est déjà largement suffisant (on ne parle pas de vice de construction ici).

Si vous n'avez personne, référez vous au tableau de votre région exemple :

http://www.barreaudemons.be/ cliquez sur trouvez le- et choisissez par activités/domaines de préférence.

Bon courage!
19/08/2014 Vieux  
  62 ans, Bruxelles
 
Une consultation de base chez un avocat s'impose.
Une consultation d une demi heure permettra à l'avocat de donner un premier avis qui vous donnera ma marché à suivre.
Une telle consultation coûte entre 50 et 100€, pas la mer à boire !

Il y a des tas d'avocats honnêtes et corrects qui donnent des avis parfaitement dans l'intérêt de leur client. Parlez-en autour de vous et choisissez rapidement un avocat.
19/08/2014 Vieux  
 
  50 ans, Brabant Wallon
  benoki est connecté maintenant
Citation:
Posté par charadets Voir le message
Parfois ça fait peur..Un avocat qui frappe fort c'est celui qui va vous dire que c'est un scandale, abonder dans votre sens et vous facturer à la fin de la demi-heure de consultation 500 €??? Sans rire, prenez un avocat pour contester de tels honoraires
Ben sans rire (vous avez vu les photos ..) quand on trouve ca sur un terrain c'est que volontairement quelqu'un s'est volontairement foutu de votre gueule et effectivement faut arrêter de rire ;)

En général pour une première consultation un avocat vous demandera 50-100€, si il faut examiner l'acte de vente en plus , et les offres , il me semble que ca coutera plus cher. et dans l'éventualité ou quelquechose serait éventuellement possible il faudra passer par une lettre .. d'ou les 500€.
19/08/2014 Vieux  
 
  38 ans, Namur
 
On ne connait pas la situation exacte, parler de choses intentionnelles est excessif, je pense.

Il a été précisé plus haut que d'après les voisins ou le terrassiers, il s'agissait, en plus de la grange, d'une zone de remblais de plus de 20 ans...

En soi, construire sur des remblais n'est problématique que s'ils ne sont pas suffisamment tassés, non? La granges s'es plus frais, ok mais de toute façon une partie sunstantielle (ou non?) partira pour la nouvelle maison.
19/08/2014 Vieux  
 
  32 ans, Hainaut
 
En effet dans l'acte il est présisé que le vendeur doit avoir détruit une petite grange qui se trouve dessus. Maintenant l'autre information que j'ai reçu des voisins c'est que le fermier qui était la avant y'a 30 ans, avait fait un trou à cet endroit pour y déposer briques et metal. C'est malheureusement tout ce que j'ai pu obtenir. Maintenant on a regarder pas mal et mis des coups de bêches partout et cela semble n'être que des déchets de briques beton metal et verre. Rien d'autre. Limite 1 ou 2 pneu mais c'est tout.

J'ai eu l'ingénieur qui a fait l'étude du sol ce matin au téléphone, Il m'a dit que les rembelais pour lui vont plus bas que 1 m de profondeur. Mais que c'est de la matière inerte donc avec le radier qu'on a mis cela ne posera pas de soucis.
D'autant comme il dit, avec un terrain qui a été tassé sur 20 ans et plus, il n'y aura pas trop de problème.

Maintenant on peut essayer d'aller voir les voisins pour voir si il y avait une cave a mazout avant à cet endroit mais je pense pas....

Sinon lui dit que enlever la terre à 60 cm sur la totalité du terrain sera suffisant.

Concernant l'avocat, nous allons déjà envoyer une lettre pour voir si une negociation à l'amiable est possible via lettre recommandée.

Maintenant je suis pas convaincu que le proprio était vraiment au courant si le trou date de 20-30 ans. Lui a p-e aussi également été roulé. En plus vu qu'en region wallonne y'a pas encore de certificat du sol pour l'instant, il n'était p-e pas obligé de vérifier.

Cela semblait plus un gars à la retraite qui achete et revend qq années plus tard... En tout cas c'était un gars qui ne fesait que ca.

Dernière modification par Kinoal 19/08/2014 à 10h13.
19/08/2014 Vieux  
 
  36 ans, Namur
 
J'ai vécu ± le même cas de figure.
Le terrain avait appartenu à un fermier qui s'en était servi comme poubelle. Lors du terrassement on y a donc retrouvé beaucoup de briquaillons (inertes donc) quelques pneus et pas mal de bâches souvent en grande partie brûlées.

C'est assez agaçant mais la pratique est plus que répandue dans le monde agricole, ça donne d'ailleurs une idée du respect que ces gens ont de la terre qui les nourri.

Quoi qu'il en soit, on avait aussi prévu un radier donc une fois les bâches et pneus évacués, on a raclé 60cm de la crasse restante et on a remis de la bonne terre par dessus. Ca nous a couté moins de 2000€ mais nous avons eu la terre pour presque rien, transport compris.
19/08/2014 Vieux  
 
  38 ans, Namur
 
Citation:
Posté par Kinoal Voir le message
Concernant l'avocat, nous allons déjà envoyer une lettre pour voir si une negociation à l'amiable est possible via lettre recommandée.
Excusez moi d'être direct, on vous le dit et le redit vous prenez des risques de fou furieux : vous voulez faire une négociation à l'amiable sans savoir avec certitude ce qui a été déversé dans le terrain, et avec une station de pompage de la SWDE ?

Une négociation à l'amiable, c'est aussi un risque de ne plus pouvoir vous retourner contre le vendeur dans le futur s'il s'avère que la pollution est plus grave que vous ne croyez. Une négociation à l'amiable peut, si elle est bien tournée, faire office de solde de tout compte et vous interdire toute action future.

Citation:
Posté par Kinoal Voir le message
Maintenant je suis pas convaincu que le proprio était vraiment au courant si le trou date de 20-30 ans. Lui a p-e aussi également été roulé. En plus vu qu'en region wallonne y'a pas encore de certificat du sol pour l'instant, il n'était p-e pas obligé de vérifier.
Il y a 20-30 ans, il y avait des saloperies (créosote, huile de vidange, fuel, ...) que l'on a peut-être balancé dans ce sol. Que ferez-vous si dans le futur vous devez revendre votre maison et que vous devez fournir un tel certificat ? Prier ?

Il n'y a peut-être rien, mais c'est seulement "peut-être", vous allez supposer et prier ou avoir une certitude plus fiable et faire tester votre sol ? (Et ce n'est pas l'ingénieur qui a fait l'étude de sol qui aura pu repérer des polluants chimiques).

Le coût d'une dé-pollution de sol peut être astronomique, vous semblez gravement négliger ce coût. Sans même imaginer ce que la SWDE pourrait vous réclamer si un jour votre terrain était responsable d'une pollution.

On vous a suffisamment averti. A vous de choisir d'agir convenablement, ou pas.

Citation:
Posté par Kinoal Voir le message
Cela semblait plus un gars à la retraite qui achete et revend qq années plus tard... En tout cas c'était un gars qui ne fesait que ca.
Sauf erreur de ma part, s'il ne fait que ça (et donc régulièrement), on n'est pas loin de la définition d'un marchands de biens, non. Donc un professionnel.

Et j'ai franchement tendance à penser qu'il s'est bien foutu de votre poire.
19/08/2014 Vieux  
 
  50 ans, Brabant Wallon
  benoki est connecté maintenant
Je suis 200% d'accord avec Levure.
19/08/2014 Vieux  
 
  32 ans, Hainaut
 
J'ai contacté une société qui fait des analyse de sol avec les carottes etc mais c'est un gros budget tout de même 1500 et +

D'autant que le rembelais est la depuis 30-40 ans si y'avais eu un soucis avant la SWDE l'aurait déjà signalé depuis le temps si elle pompe de l'eau.

Dernière modification par Kinoal 19/08/2014 à 16h09.
19/08/2014 Vieux  
 
  50 ans, Brabant Wallon
  benoki est connecté maintenant
Bahhh pour une dépollution c'est ce prix là mais à la tonne. Multipliez par la surface de votre terrain (faudra bien creuser sur un mètre) et vous saurez ce que vous risquez comme frais "en cas de problème".

Pourquoi pensez vous que des avocats réussissent à annuler des ventes comme ca ?
19/08/2014 Vieux  
 
  32 ans, Hainaut
 
Oui j'ai essayé de contacté plusieurs avocats mais bon maintenant la construction à commencé. On est un peu coincé.
19/08/2014 Vieux  
  32 ans, Hainaut
 
Citation:
Posté par Kinoal Voir le message
J'ai contacté une société qui fait des analyse de sol avec les carottes etc mais c'est un gros budget tout de même 1500 et +

D'autant que le rembelais est la depuis 30-40 ans si y'avais eu un soucis avant la SWDE l'aurait déjà signalé depuis le temps si elle pompe de l'eau.
La pollution du sol peut se contenir à votre terrain. Et puis, il faut voir comment se situe la nappe phréatique dans laquelle ils pompent. Si ça tombe, vous n'êtes pas au dessus. De ce fait, le fait qu'il y ait la SWDE n'est pas une garantie.
19/08/2014 Vieux  
 
  69 ans, Namur
 
Au moins voilà des avocats honnêtes.
C'est trop tard pour faire quelque chose, et je répète que des déchets de classe 1 ne sont pas considérés comme polluants.
Ne foutez pas votre pognon en l'air dans des choses qui n'ont aucune chance d'aboutir.
19/08/2014 Vieux  
 
  36 ans, Liège
 
(C'est rare, mais) je ne suis pas trop d'accord avec BZone.
Sur tous les actes, on indique que le vendeur "déclare ne pas avoir connaissance d'une pollution du sol".

Ca signifie que, même si on considère ou prouve que le sol est pollué, il y a très peu de chance de pouvoir se retourner contre le vendeur.
Il faut déjà pouvoir prouver qu'il connaissait cette pollution ou en est à l'origine ! Ca n'est pas une mince affaire.
19/08/2014 Vieux  
 
  38 ans, Namur
 
Citation:
Posté par intègre Voir le message
Au moins voilà des avocats honnêtes.
C'est trop tard pour faire quelque chose, et je répète que des déchets de classe 1 ne sont pas considérés comme polluants.
Ne foutez pas votre pognon en l'air dans des choses qui n'ont aucune chance d'aboutir.
Sauf erreur de ma part, il faut un permis pour enfouir des déchets inertes (dans le meilleur des cas), même pour une démolition. C'est une infraction pénale, et il ne devrait pas être trop difficile de retrouver la firme ayant effectué la démolition.

Je reste convaincu que le vendeur est d'une malhonnête crasse dans cette histoire (et que l'acheteur sous-estime les frais, voire les emmerdes, qui lui pendent au nez).
19/08/2014 Vieux  
 
  69 ans, Namur
 
Cette nécessité de permis est récente et les déchets sont là depuis bien longtemps. A la campagne, dans les fermes, il est très rare qu'on fasse appel à une entreprise de démolition. Il est à mon avis inutile d'exciter notre ami, c'est une cause sans espoir. Au pire le chantier sera arrêté, des expertises devront être faites, et si cela va en justice, il ne pourra pas reprendre sa construction avant quelques(3-4-5 si il y a appel) années. Cela va lui coûter les yeux de la tête et en, plus il n'est pas du tout certain d'avoir gain de cause.
J'ai eu un refus de paiement de facture de la part d'un client, j'ai pris un avocat, j'ai eu gain de cause, mais il a fallu plus de 3 ans. Vous ne vous rendez pas compte à quel point la justice est lourde, lente, et extrêmement couteuse.
En plus, si la vente est annulée, il sera dans l'obligation de remettre le sol en "pristin état", donc devra probablement démolir le radier déjà fait.
Je ne crois pas qu'une discussion sur le prix sera possible, la vente est dite "parfaite", (accord sur la chose et sur le prix) et il sera extrêmement difficile d'évaluer le préjudice exact après coup.
19/08/2014 Vieux  
  38 ans, Hainaut
 
Citation:
Posté par intègre Voir le message
En plus, si la vente est annulée, il sera dans l'obligation de remettre le sol en "pristin état", donc devra probablement démolir le radier déjà fait.
bah 30 cm de terre dessus et le tour est joué


OK je ---> []
19/08/2014 Vieux  
 
  50 ans, Brabant Wallon
  benoki est connecté maintenant
Le but n'est pas d'exciter mais de prendre avis auprès de quelqu'un dont c'est le travail : un avocat en l'occurence. De preférence un bon le domaine contruction/immo qui frappera fort s'il y a lieu.

Il y a visiblement tromperie sur l'état du terrain et si j'étais dans le cas je n'hésiterais pas à dépenser 1/500ième du prix estimé de la construction totale pour avoir un avis.

accessoirement d'autres forums tels pim.be me semblent plus appropriés pour ce sujet.
19/08/2014 Vieux  
 
  37 ans, Liège
 
Il y a quelque chose qui m'échappe dans la discussion ;

La fameuse grange, qui devait être détruite, est-elle l'origine de ces déchets oui ou non ? Je suppose que vous avez quand même suivi un minimum sa "disparition"

Dans tous les cas si le propriétaire initial est à l'origine ou avait connaissance de ce remblai illicite c'est une arnaque et c'est totalement défendable. Même les phrases du type "état bien connu de l'acheteur" n'y ferons rien.

Vous pensez que quelqu'un peut vendre une voiture volée en disant à l'acheteur, certes naïf, qu'il n'a rien à craindre ?

Les bricaillons et autres déchets inertes peuvent certes être utilisé dans certaines applications de remblais, fond de coffre,... Mais en RW, ils doivent obligatoirement transiter par un centre de tri agréé.

Dernière modification par roby 19/08/2014 à 22h57.
19/08/2014 Vieux  
 
  40 ans, Liège
 
Bonsoir,

ne savez-vous pas si le vendeur avait contracté une assurance pour les "soucis " après vente? Je ne connais pas exactement le terme.

Cela existe et c'est bien entendu au bon grès du vendeur de la contacter ou non...

Et ce tellement il y a des misères dans les reventes de maison...

(Mais à voir jusqu’où cette assurance intervient, s'il en était en sa possession et sa durée de validité).

Perso, une boulette de ce type, m'arrive, je prends un premier conseil auprès d'un avocat spécialisé comme dit par d'autres intervenants. Lui seul vous dira, si cela en vaut le coup ou non.

PS: pour ma part, nous nous sommes retrouvé avec des ETERNITS enfouies sous 30 cm dans la terre du....POTAGER...
Nous avons pris le taureau par les cornes, l'histoire était oubliée en 2 wend.

Pareil pour un ami: les sentiers de son jardin étaient recouvert...D'ETERNIT ...Pillée....
Il a pris ses 2 mains et en peu de temps, l'histoire était terminée.

Bien entendu dans votre situation, il est nécessaire de faire intervenir des engins comme je peux lire...A voir le coût, les pour et contre.

Dernière modification par chris8210 19/08/2014 à 23h15.
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