honoraires coordination sécurité / mission

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28/07/2010 Vieux  
 
  37 ans, Brabant Wallon
 
Citation:
Posté par bornslicky Voir le message
Là je vais me projeter un peu dans le futur Disons un petit saut de 30 ans. (Non de Zeus, 2.21 Gigawatts, Marty !!)
Question:
-Dans 30ans quelqu'un peut t'il me garantir que la DIU sera toujours d'application et qu'elle sera toujours obligatoire pour vendre le bien ?
-Dans le même ordre d'idée, quelqu'un peut t'il me certifier que dans 30 ans cette DIU ne sera obsolète car remplacée par un autre document ???

Mon avis: garder les honoraires du CSS à qui vous ne ferez pas appel, placé les sur un compte et si dans 30ans vous devez payer pour un document faite le avec les interêt

Tout cela est évident, c'est pour ça que j'ai écrit "en l'état actuel"
28/07/2010 Vieux  
 
  69 ans, Namur
 
Admettons que vous deviez, pour une raison ou autre, la vendre dans deux ou trois ans ???
Faire ce genre de document a postériori vous coûtera BEAUCOUP plus cher, et le temps de trouver un architecte pour éventuellement refaire des plans.

Et ce qu'on vous demandera dans trente ans, sera probablement bien pire que ce qu'on demande maintenant.

Dernière modification par intègre 28/07/2010 à 20h08.

29/07/2010 Vieux  
 
  37 ans, Liège
 
Citation:
Posté par intègre Voir le message
Admettons que vous deviez, pour une raison ou autre, la vendre dans deux ou trois ans ???
Faire ce genre de document a postériori vous coûtera BEAUCOUP plus cher, et le temps de trouver un architecte pour éventuellement refaire des plans.

Et ce qu'on vous demandera dans trente ans, sera probablement bien pire que ce qu'on demande maintenant.
Quand vous parlez de refaire des plans, de quels plans parlez vous exactement ? Vous dites également que je dois refaire les plans, cela implique donc qu'il existe déja une version (puisque je dois les refaire) non ? Alors pourquoi les refaire ? Ou alors parlez-vous du rapport du CSS ?
29/07/2010 Vieux  
 
  50 ans, Liège
 
En effet, Intègre,

1/Pq refaire les plans, les miens existent aussi (mon autorisation d'urbanisme date de l'année passée). Mon archi a fait tous les calculs.

2/Voiçi un exemple: un couple construit, 5 ans plus tard, le mari décède, sa femme vends la maison. Le mari, en son temps avait tout fait pour être en ordre, mais la femme ne remet plus la main sur le rapport.
Elle doit tout repayer, tout refaire?
Est-ce que le notaire sait mettre la main sur ce rapport? si oui, pas de souçi.
Si c'est non? (vide jurudique?)

A+

Siou
29/07/2010 Vieux  
 
  69 ans, Namur
 
Siou,
Le DIU est de la responsabilité du propriétaire, de personne d'autre.
Essayez de revendre une voiture sans les papiers !!
Il n'y a pas de vide juridique, la loi est claire, sans ces documents pas de vent possible.

Bornslicky, le DIU ne se compose pas uniquement de plans, refaire un dossier complet ultérieurement posera beaucoup plus de problèmes (il faudra déjà trouver quelqu'un qui accepte de le faire) et coutera à ce moment là beaucoup plus cher. De toute façon, la loi est la loi, et vous ne pourrrz en aucun cas revendre sans ce document. Je pense même que pour obtenir un permis d'urbanisme ultérieurement (pouir des tranfos par exemple) on pourrait vous le demander également.
29/07/2010 Vieux  
 
  59 ans, Brabant Wallon
 
bonjour à tous ,

merci d' éclairer ma lanterne pour les maisons existantes avant la promulgation de cette disposition de DIU .

Prenons un exemple :

Mr Dupont achète en , disons 2005 , une maison ,avant que la loi sur la DIU etc n'existe.
cette maison a ,disons, 40-50 ans , il n'y a pas de plans et des travaux ont été faits par les proprios précédents ,travaux sans plan , avant que mr Dupont ne l'achète.

Mr Dupont veut vendre cette maison 10 ans plus tard, en 2015.
que doit-il fournir comme documents pour pouvoir la vendre , vu qu'il n'a rien .?

Je crois que c'est un cas que beaucoup d'entre nous vont connaître.

merci d' avance .

bonne journée à tous .

Pulsar
29/07/2010 Vieux  
 
  69 ans, Namur
 
Je pense que cette question, il faudrait la poser à un notaire.
Mais il faudrait déjà voir s il y a eu des infractions urbanistiques parmi les modifications apportées par les proprio's précédents.
Les règles pour les bâtiments existant sont plus complexes que pour les nouveaux bâtiments et varient en fonction des dates de construction.
29/07/2010 Vieux  
 
  37 ans, Brabant Wallon
 
L'obligation de DIU lors de la vente d'une maison n'est valable que pour les maisons dont le permis d'urbanisme a été délivré à une date postérieure à l'entrée en vigueur de la loi sur le DIU, c'est une évidence !
05/08/2010 Vieux  
 
  Brabant Wallon
 
Clap de fin : j'ai reçu ce matin mon DIU.

Comme on le disait plus haut dans cette discussion : hormis l'obligation légale (...abusive mais légale quand même...) ce document ne sert pas à grand chose. Le responsable (très sympa d'ailleurs) m'a remis une petite farde avec quelques tableaux creux et remarques (la plupart du temps, il s'agit de renvois à l'arrêté royal ou à des documents que je lui ai fourni). Tous les documents transmis ont été copiés sur un CD-Rom. Donc voilà.

Par contre, quand je lis certains prix demandés pour ça, je me dis que finalement, j'ai encore de la chance. J'aurai payé moins de 500€ pour le tout.

Comme on dit : ça, c'est fait ! )
16/01/2012 Vieux  
 
  32 ans, Namur
 
Bonjour,

Jumatt nous propose une coordination sécurité chantier de 864,86€ HTVA. Je trouve cela un peu cher. Quelqu'un aurait t'il une bonne adresse pour un CSS compétent? Qu'en pensez vous du prix ? merci d'avance pour vos réponses
16/01/2012 Vieux  
 
  55 ans, Luxembourg
 
Citation:
Posté par ombrenoire Voir le message
L'obligation de DIU lors de la vente d'une maison n'est valable que pour les maisons dont le permis d'urbanisme a été délivré à une date postérieure à l'entrée en vigueur de la loi sur le DIU, c'est une évidence !
Pour en revenir à cette problématique de CSS et de DIU, voici ma petite expérience :

autoconstruction en 2009/2010, mon architecte s'occupe du côté CSS... et fait effectivement qq remarques lors de chacune de ses visites (positives les remarques, sauf que j'ai mis un peu trop de temps à remblayer les "trous" autour de mes caves)

2011 : revente de la maison, le notaire me signale que je dois posséder ce fameux DIU pour pouvoir vendre la maison, je lui demande de quoi il s'agit, il m'explique... il me signale que ça va me coûter environ 2.000€ pour la constitution de ce dossier par un pro... je décide de le faire moi-même, plus de 200 pages reprenant tout simplement les copies de toutes les factures de matériaux et des rares entreprises intervenantes (toiture, châssis, VMC, PAC) fiches techniques (trouvées sur internet) de tous les matériaux et techniques mis en oeuvre, modes d'emploi des appareils, description et détails techniques de certains éléments de structure calculés par ma fille ingénieur et DVD contenant plus de 1200 photos prises lors de la construction. Le tout relié et remis aux acquéreurs de ma maison. Coût total : moins de 20€. Le notaire n'avait jamais vu un dossier aussi complet et les nouveaux proprios sont ravis.

Fin de l'histoire. Sauf que comme cela se passait en 2009, j'avais bénéficié des fameux 6% de TVA sur la première tranche de 50.000€ de travaux, obligation d'occuper la maison pdt au moins 5 ans... et là, je dois tout rembourser, mais je trouve cela normal.
Par contre payer des gens des centaines, voir des milliers d'euros pour des prestations... plutôt éphémères, pas d'accord !
17/01/2012 Vieux  
  65 ans, Hainaut
 
Perso, trouvant les frais de CSS scandaleux, je n'en ai pas pris. Je n'ai vu personne venir contrôler si j'en ai eu un. Le dossier intervention ultérieure est aussi un couillonnade et en faisant comme Lapilux ci dessus c'est largement siffisant (je l'ai fait aussi en 2004..simplement un copie des factures des entreprises intervenues et quelques photos)
C'est comme la PEB ca commence à me courir... des prix de n'importe quoi par n'importe qui...qqefois incompétants !! Après on s'étonne du cout final d'un bâtiment... normal y a que des sangsues (530 euros pour étude prévention incendie, 5800 euros ORES pour raccorder 3 petits apparts, 7 à 8000 euros de frais de "sécurité" lance à incendie et tuti quanti ridicules dans un bloc appart rez+1er+2eme sous toit. Y a des fonctionnaires qui s'en foute de faire dépenser du fric pour rien !!
17/01/2012 Vieux  
 
  41 ans, Brabant Wallon
 
Mais non, main non, pour les fonctionnaires, ça s'appelle "création d'emplois", et ils sont félicités pour ça !
17/01/2012 Vieux  
 
  37 ans, Luxembourg
 
Pour comparatif, je fais par corps de métiers séparés

j'ai reçu 2 offre à 1100 HTVA et une offre à 660 HTVA

Je vous laisse deviner laquelle j'ai choisis

Moi aussi je pense qu'un agent de sécurité pour un chantier comme une maison uni-familial ne sert à rien

Pour le responsable PEB, "sert pas à grand chose" pour le MO, pour l'Etat oui...
Et tarifs peb excessif

Mais c'est la "loi"
17/01/2012 Vieux  
 
  69 ans, Namur
 
Et dans certains cas, pas dans tous bien entendu, incompétence notoire, et pour certaines frustrées, envie de faire ch...r un architecte expérimenté avec des conneries, à cause des insuffisances notoires des logiciels de calcul, générés par des théoriciens incompétents de la R.W., qui ne sont vraissemblablement jamais allés sur un chantier de maisons individuelles.
17/01/2012 Vieux  
 
  46 ans, Hainaut
 
Waw, quelle discussion enflammée.

Je précise tout de suite, je ne suis pas CSS et ne travaille ni pour un bureau d'étude, d'architecte ou autre. En fait je suis un de ces infâmes fonctionnaire (donc je ne travaille pas mais fonctionne )mais pas de la RW donc pas de soucis Intègre et je ne participe à aucune décision en matière de politique donc pas de soucis avec les autres non plus . Je ne défends pas non plus l'utilité de la fonction publique, ce n'est pas le lieu .
Je suis conseiller en prévention et ai travaillé sur chantier un certains temps, pour une entreprise générale ne travaillant pas dans le résidentiel unifamilial.

Revenons au CSS (réalisation).
Sa mission a été créée au départ dans le but principal de diminuer le nombre d'accidents de travail, important dans le secteur de la construction.
Lorsque plusieurs entrepreneurs interviennent sur un chantier, ils sont tous responsables des mesures de préventions qu'ils mettent en place pour leurs propres employés. Ces mesures sont déterminées après analyse des risques en collaboration avec le conseiller en prévention de l'entreprise (pour les petites entreprises, l'employeur peut exercer ce rôle sous certaines conditions).
L'entrepreneur ne tiendra que rarement compte des autres intervenants présents ou à venir sur le chantier, cela lui coûte déjà assez cher d'assurer la sécurité de ses personnes sans devoir en plus supporter celle des autres. C'est à ce moment que le CSS à un rôle à jouer important.
C'est lui qui, en ayant une vue globale du chantier, de son environnement, du planning de réalisation, des plans de sécurité présentés par les intervenants,... va intégrer les diverses mesures de prévention proposées par les entrepreneurs afin que tous puissent travailler en sécurité. Et éviter, par exemple, qu'un soudeur soit occupé dans un local qui est en train d'être repeint au pistolet avec un solvant inflammable .
Il va également être présent lors de phases critiques du chantier et de manière régulière, tous cela en collaboration avec les conseillers en prévention. Enfin, il va rédiger le dossier d'intervention ultérieure ou de post-intervention,... qui reprend les renseignements nécessaires à toute intervention ultérieure sur le bâtiment.

En théorie. Et en pratique???

Est-il nécessaire ou utile d'un avoir un pour une construction unifamiliale ? (outre l'obligation légale bien entendu). Et bien, cela dépend . Il est difficile de déterminer à priori que la construction d'un bâtiment de moins de x m² posera moins de problèmes que celle d'un autre. Tous les cas sont différents, selon l'environnement, les techniques mises en oeuvre, le planning,... S'il remplit ses obligations correctement, le CSS démontrera de lui-même son utilité, dans les autres cas, c'est effectivement de l'argent jeté par les fenêtres.

Sur l'utilité d'un plan de sécurité et de santé : un exdemple tiré d'un post ci-dessus
on a parlé à un moment d'une remarque du CSS sur l'absence de WC . Il s'agit bien entendu d'un WC pour le chantier et pas celui de l'habitation . Vous trouvez normal ou hygiénique pour les ouvriers occupés sur un chantier de devoir se soulager le long d'un mur ou derrière le tas de terre excavé? Moi pas, j'ai énormément de respect pour les travailleurs du bâtiment qui effectuent leurs tâches dans des conditions souvent pénibles. Force est de constater que certains entrepreneurs ne prennent pas en compte ce minimum de respect et combien de chantiers ne comptent pas encore de WC, d'au moins un point d'eau pour se laver les mains et ne parlons même pas d'un endroit pour manger dans des conditions acceptables (autre que la cabine de la camionnette ou la pièce en cours de plafonnage, de peinture!!)

Sur l'utilité d'un DIU, quelques exemples :
- où passent exactement les câbles, tuyaux d'alimentation et d'évacuation,...
-> pratique pour percer des trous ou savoir ou agir en cas de pépin
- quel est exactement le type d'isolant placé
-> en cas de problème ultérieur, qu'est ce qui est dans ma coulisse, mon faux plafond,...
- quels matériaux sont mis en oeuvre et quelles sont leurs caractéristiques
-> est-ce que je peux fixer sur ce mur mon armoire de 200 kg?

Je me rappelle parfois difficilement ce que j'ai réalisé moi-même dans ma maison il y à 10 ans, que dire alors lorsque l'on achète un bien construit par quelqu'un d'autre.

Je pense pour ma part que les CSS pourraient apporter une réelle plus-value à la réalisation de chantiers de construction mais que la profession est gangrénée par des profiteurs incompétants (comme les fonctionnaires ). Mais pas tous .
18/01/2012 Vieux  
 
  69 ans, Namur
 
Pêcheur, je suis d'accord avec vous pour beaucoup de choses. Quant aux commentaires sur certains fonctionnaires, ce n'est pas à l'attention de tous que je les fais. Mais certains, notamment à la division qui touche au secteur de la construction, n'y connaissent rien, quand on voit la manière dont ils mélangent tous les types de constructions. Un bureau n'est pas un hopital ou une école, ou une maison individuelle ou un immeuble multirésidentiel, etc...etc... Chaque type de construction a ses particularités et certains de ces fonctionnaires font un joyeux mélange en mettant tout dans le même sac. Quand on voit les aberrations du logiciel PEB, les choses dont il devrait tenir compte et qui sont ignorées, et inversément les conneries qu'il contient à certains sujets, et qui sont incontournables, c'est à se taper la tête aux murs. Quand on voit des gens incompétents dans le domaine de la construction, qui veulent imposer les demandes de permis d'urbanisme pour des maisons individuelles, en format a4 (Henry en 2010) alors qu'on ne sait déjà parfois pas tout mettre sur un A3, je comprends que cela fasse bondir les architectes.
Comme pour la ventilation par décollement des châssis: une mesure de châssis a été analysée et agréée, mais pas les autres mesures . C'est aberrant. C'est le principe qui aurait dû être agréé. C'était standard dans les châssis, sans frais supplémentaires. Maintenant, on impose au minimum des ouvertures de type Invisivent dont le prix varie de 100 à 150 € /mètre courant. On s'en fout, c'est le client qui paie.
Et plein d'autres choses (PEB, CSS, mesures de sécurité qui prennent plus de temps à être installée que le travail qu'on doit faire,etc... etc...) qui ont fait anormalement augmenter les prix de la construction, sans apporter quoi que ce soit en plus au client.
Non, on impose au minimum des ventilations

Dernière modification par intègre 19/01/2012 à 12h34.
18/01/2012 Vieux  
 
  46 ans, Hainaut
 
Haaa, pas de soucis, Intègre, je ne l'avais pas compris dans le sens de la généralisation bète et méchante et je serais très mal placé pour soutenir certaines lourdeurs ou idioties administratives (et croyez moi, en interne ce n'est pas mal non plus!). Je plusse votre réponse sauf peut-être la dernière phrase :

"Non, on impose au miniumdes ventilations" : le minium est interdit depuis quelques années non?
18/01/2012 Vieux  
  38 ans, Brabant Wallon
 
Pour ma part (rénovation en 2008), l'architecte m'a parlé du CSS obligatoire. J'ai toujours nié et reporté. Au fur et à mesure de l'avancement des travaux, son ton et son insistance se faisaient de plus en plus pressant.
Je lui ai dit que je ne voulais pas en entendre parlé, qu'il restait 1 semaine de travaux et que depuis le début ça me semblait inutile ou plutôt trop onéreux pour ce que ça allait m'apporter. Je voyais cela comme une taxe de la mafia.
L'architecte s'est fâché et moi j'ai économisé +- 1000 EUR. Je suis satisfait de mon choix !
19/01/2012 Vieux  
 
  46 ans, Hainaut
 
Bonjour,

C'est l'éternelle discussion des personnes qui ne respectent pas une obligation, comme l'assurance responsabilité civile pour les conducteurs de véhicules : ils sont toujours contents d'avoir gagné le prix de l'assurance jusqu'au jour ou l'accident arrive et là?

Même chose ici, on peut se plaindre du fonctionnement des différents intervenants, à tort ou à raison. La seule chose sûre, c'est que le non respect d'une obligation légale est punissable. Après chacun fait ce qui lui plaît. En cas d'accident sur un chantier temporaire ou mobile, la première question du contrôle du bien-être sera de connaître le nom du CSS, s'il n'y en a pas, bonjour les dégats pour celui qui ne l'a pas désigné!

De plus, au lieu de se plaindre du fonctionnement des CSS, choisissez les, exigez de leur part de remplir leur mission complètement et si elle n'est pas remplie, refusez la facture!!!! Le contrôle du bien-être est là pour faire respecter la législation à ce propos.

Encore une fois, je ne suis pas CSS mais je suis convaincu de leur utilité lorsqu'ils remplissent leur rôle correctement (comme l'architecte, l'ingénieur stabilité,... tous les intervenants qui ne réalisent pas la construction mais qui y participent).

Tout ceci dit sans hargne ou ressentiment, chacun exprimant son point de vue dans le respect des autres même si parfois c'est dur
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