Interrogations bornage du terrain

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Interrogations bornage du terrain



18/03/2010 Vieux  
  Hainaut
 
Bonjour tout le monde,

Pouvez-vous m'expliquer ce qui est obligatoire et ne l'est pas en termes de bornage on nous a dit qu'il fallait planter deux piquets devant notre terrain pour le borner pour délimiter notre terrain de l'espace public, c'est bien cela ?

Dernière modification par Snoop16 15/04/2010 à 12h16.
18/03/2010 Vieux  
  44 ans, Hainaut
 
Bonjour,

Pour moi vous mélangez deux choses.

La délimitation exacte du terrain et
l'implantation de la maison.

Pour le premier point payer quelques euros pour être sûr de la limite exacte de votre terrain et être tanquille pour plusieurs années malgé les voisins qui changent ou douter à chaque problème.

Pour le deuxième, l'administration doit vérifier l'implantation de votre maison afin que celle-ci corresponde à ce qui a été proposé et accepter. Et à mes souvenirs cela ne coute pas bonbon et dans mon cas été utile puisque problème d'alignement et réintroduction d'un nouveau permis (histoire de borne qui bouge toute seule...).

A oui, tout se paie et ce n'est que le début.

A+
Led

18/03/2010 Vieux  
  36 ans, Hainaut
 
je divague ou c'est l'entrepreneur qui a à se charge d'implanter correctement la maison sur le terrain ? (qu'il vous répercute dans son prix bien évidemment)
18/03/2010 Vieux  
 
  36 ans, Liège
 
La commune est obligée de vérifier que l'implantation est conforme au permis.

Certaine commune demande simplement un rapport de l'architecte et envoie les service technique pour mesurer, d'autre impose le relévé par un géomètre à choisir par le maitre de l'ouvrage et certaine commune impose de passer par un géomètre désigné.

Quoi qu'il en soit, si la commune impose "son" géomètre, ce contrôle est obligatoire et vous ne pourrez pas commencer le chantier sans cela.
19/03/2010 Vieux  
  44 ans, Hainaut
 
Bonjour,

Comme dit plus haut, il y a 2 choses.

Le bornage, pour lequel, on a tous compris que vous ne désirez pas prendre de précausion en ce sens. Et pour lequel vous êtes sûr de chez sûr de la limite pour preuve cette borne en pierre.

ET

L'implantation de la maison pour laquelle, l'agent communal est d'accord de le faire si vous êtes sur que la borne est correctement posée.

Donc
Vous avez un agent communal hyper-sympa qui est prêt à venir vérifier votre implantation des chaisses (que l'entrepreneur doit poser) à partir de la borne que vous lui montez. ET ensuite vous pourrez commencer votre construction, une fois l'accord de ce dernier reçu.

Le reste devient votre responsabilité si vous ne désirez pas faire intervenir un géomètre pour vérifier que la présente borne n'a pas bougé. Ce que votre architècte semble vous conseillez mais que personne ne vous impose.

Et comme déjà renseigné sur bricozone le cadastre n'a rien avoir avec un plan de géomètre.

A+
Led
19/03/2010 Vieux  
  44 ans, Liège
 
bonjour
pour info j ai achetune maison avec terrain et lors de la vente demandé un bornage à un géaometre
on s est rendu compte que la cloture exiqstante etait mal placée de 3m de profondeur sur les 200m de long, donc oui les frais de géometre , mais j ai gagné 600m² dont je ne me serait sans doute jamais rendu compte sans le remetrage

imaginez qu un jour vos voisin faces de meme mais à vos dépends ? , et que vous vous retrouviez avec vos mur et ou fentere a moins de xx m de la vraie cloture ? fenetre devenue illégale ,ou gene ou je ne sais quoi
un bornage c est 200 - 300 euros , ne me dite pas que c est une somme qur un budget de construction pour des années de tranquilité
bien a vous

sorry clv qwerty pas accens
19/03/2010 Vieux  
 
  69 ans, Namur
 
Pour moi, le géomètre est obligatoire.
Pardon, il est indispensable d'avoir des bornes évidentes (visibles) et non contestables (par les voisins ou la commune.
Aucun architecte digne de ce nom ne va implanter une maison sans avoir des bornes "incontestables".
Le bornage, en général tourne autour de 700 - 750 € pour un terrain sans complications.
La preuve, c'est que votre architecte demande de le décharger de sa responsabilité pour l'implantation de votre bâtiment, chose qu'il ne peut pas faire: il est entièrement responsable de l'emplacement du bâtiment sur votre terrain. Cela fait partie de sa mission. Demandez des confirmations écrites de leur réponses aux gens qui vous répondent n'importe quoi. Ils seront tous aux abonnés absents.
D'autre part, votre architecte à-t-il un relevé topographique avec les courbes de niveau de votre terrain ???
Normalement, pour établir le niveau correct du bâtiement, ces renseignements sont aussi quasi indispensables.
19/03/2010 Vieux  
 
  69 ans, Namur
 
Demande au géomètre qui dit cela de confirmer cela par écrit, et tu verras ce qu'il répondra. Avec une confirmation écrite, tu seras à l'abri.
Mais aucun des architectes avec qui je travaille n'accepterait d'implanter la maison sans avoir de bornes claires et précises, de pose récente. Si le jour de l'implantation, l'architecte te dit "Mr, sans bornes, je ne sais rien faire", ton implantation sera remise à beaucoup plus tard.
Si l'entrepreneur n'a pas d'autre chantier en vue et qu'il ne sait pas commencer il serait en droit de te réclamer des indemnités .
19/03/2010 Vieux  
 
  69 ans, Namur
 
D'accord avec toi Snoopy, mais ce n'est pas moi qui ai choisi ton architecte.
Il a hypocritement parlé par sous entendus, pour ne pas te donner l'impression de monter l'ardoise totale.

Si il a dit avec un peu de chance il est borné et il ne faudra plus le faire...,

il fallait comprendre" il y a 9 chances sur 10 qu'il ne le soit pas, mais on peut toujours rêver".
Un architecte consciencieux serait allé voir sur place, comme nous le faisons systématiquement ensemble pour tout nouveau client. Il doit quand même faire des photos du terrain et de son environnement pour la demande de permis d'urbanisme, pourquoi ne pas vérifier la présence de bornes par la même occasion ??
Si son assistant est venu prendre les niveaux, il pouvait vérifier les bornes aussi, non ???
19/03/2010 Vieux  
 
  69 ans, Namur
 
A-t-on la certitude que ces bornes sont toujours à la bonne place ?
Il arrive souvent à la campagne, que des voisins indélicats déplacent les bornes pour gagner un peu de terrain.
Mais deux bornes définissent une ligne, pas une surface. Si l'architecte prend le risque, pourquoi pas??
Mais il ne peut pas se dégager de sa responsabilité quant au positionnement de la maison.
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