les tracats de la construction...

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les tracats de la construction...



01/07/2009 Vieux  
  37 ans, Hainaut
 
Bonjour à tous,

Nous sommes en plein projet de démolition/construction. Je vous explique toutes l'histoire.

- Juillet 2008 : Nous décidons avec ma femme de renover une aile de la ferme de mes beau parents.

caractèristiques particuliere de l'habitation :
  • L'aile est collée à une autre habitation.
  • Un bassin d'orage se trouve en face et surelevé, avec un ruisseaux (eau usée) passe devant et continue sur le coté de l'habitation. (un schéma arrivera)
- Juillet à Décembre 2008 : Elaboration des plans, nous sommes super motivé car cela avance.
- 22 Décembre 2008 : Nous déposons le permis à la commune.
- Courant Janvier 2009 (plutot fin) : Le conseille communale accepte le permis.
- Début février 2009: Une lettre de l'architecte de la commune nous dit que nous devons introduire un permis unique car nous devons mettre une station d'epuration.
- Nous lui donnons rendez vous afin de lui expliquer notre point de vue (2 rdv et jamais venu) (on veut se rejeter dans la conduite de mon beau pere puisqu'une station d'epuration doit etre payée par un organisme afin d'epuré les eaux... je vous evite les détails.)
- 7 Mars 2009 : En attendant, nous introduisons quand meme le permis unique à la région wallonne via la commune.
- 21 Mars 2009 : La région wallonne nous demande une comparaison de prix entre se rejeter une pompe de relevage ou un fronsage. ce qui n'est pas possible puisque le ruisseaux qui se trouve en face se trouve ) 1m20 de notre entrée... ou alors une lettre de la commune disant que cela est pas possible ainsi que la capacité de notre chaudiere au gaz (pas trop compris les raisons).
- Début avril 2009 : Nous envoyons un courrier à la commune leur demandant qu'il nous fasse le courrier puisque cela est pas possible. En allant le porter et en voyant l'architecte de la commune. Je lui demande si on peut quand meme commencer à abattre la construction (il me dit oui) et je lui demande si je peut avoir un courrier confirmant cela (il me dit qu'il ne peut pas) (heureusement que je lui aie demander une preuve sinon cela aurait pu encore se retourner contre nous, car cela n'est pas fini)
- Le 6 mai 2009 : Un personne de la commune vient quand meme constater que
l'on est bien plus haut. Il nous confirme cela oralement et nous dit qu'il fait le courrier de la semaine.
- 18 mai 2009 : Toujours aucune nouvelle de la commune on décide de sonner,la personne nous dit qu'il ne peut pas faire le courrier car il a pas pris les mesures. Il nous dit qu'il viendra vers le 29 mai afin de prendre les mesures...

-1 juin 2009 : Toujours pas de nouvelle, on décide de faire fonctionner les connaissances et de demander à l'echevin des travaux de venir voir ( qui croyait que le dossier avait ete accepter et que nous avions démarrer les travaux...)

- 5 juin 2009: On se rencontre et lui explique ce que nous voulons et nous annonce qu'il n'y a pas besoin de permis unique puisqu'on veut se rejeter dans la conduite de mon beau pere (Ce qu'on dit depuis le début et qu'il nous dise qu'on peut pas.

- 15 juin 2009 : Reintroduction de la correction.
- 22 juin 2009 : passage au conseil qui réaccepte le permis.
- Nous devrions avoir le permis vendredi...(mais bon on espere )

Ensuite comme les ennuies ne viennent jamais seul ben je vous expliquait que nous sommes collée au niveau d'une autre habitation. et celui ci nous fait des ennuis au niveau de l'état des lieux
- Celui ci a refusé de le faire avant de faire intervenir un architecte qui nous as donner raison.
- Maintenant celui ci veut faire entrer dans l'etat des lieux ce qui se trouve en dehors de la construction.

- Nous avons quelques questions concernant cela :

- Est-ce possible de savoir si un voisin à introduit un permis de construire ou de rénovation à la commune. Car nous avons recu par un ange les plans des matrices cadastrales et des modifications (agrandissement de la maison) ne s'y trouve pas...
- Est ce que lors de l'état des lieux pour la démolition reconstruction, il peut faire entrer des élements qui n'ont rien avoir avec celle ci (Mur mitoyen en mauvais état, des débris qu'il a déposer sur son terrain et qu'il nous met sur le dos? (niveau de la mitoyennneté?)

Ah pfff je commence a regretter cette construction.

Des conseils? réponses?

Merci à tous

Damien dit Arsey et Mad
02/07/2009 Vieux  
 
  34 ans, Namur
 
Citation:
Posté par Arsenik Voir le message
Est-ce possible de savoir si un voisin à introduit un permis de construire ou de rénovation à la commune. Car nous avons recu par un ange les plans des matrices cadastrales et des modifications (agrandissement de la maison) ne s'y trouve pas...
oui, il suffit d'avoir l'adresse ou le numéro de parcelle cadastrale et de se rendre au service urbanisme de la commune

mais si les modifications ne figurent pas au cadastre ... il ne doit pas y avoir eu de permis ! (quoique ils ne sont pas toujours à jour au cadastre) !

pour le reste : courage !

02/07/2009 Vieux  
 
  55 ans, Brabant Wallon
 
Citation:
Posté par Arsenik Voir le message
...
- Est ce que lors de l'état des lieux pour la démolition reconstruction, il peut faire entrer des élements qui n'ont rien avoir avec celle ci (Mur mitoyen en mauvais état, des débris qu'il a déposer sur son terrain et qu'il nous met sur le dos? (niveau de la mitoyennneté?)

...

faire beaucoup de photos des lieux et les joindre à l'état des lieux
09/07/2009 Vieux  
 
  49 ans, Hainaut
 
Et les photos, en mode argentique et non en digital.
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