LOTIR - DIVISION et compagnie

( dans

» Construction

)
Chercher:    

LOTIR - DIVISION et compagnie



09/09/2011 Vieux  
 
  41 ans, Namur
 
Hello à tous,

J'ai déjà fait pas mal de recherches mais je trouve pas de réponse claire...

Je vais essayer de faire simple (du moins pour un vendredi

Monsieur X a un terrain sur lequel se trouve sa maison.

Monsieur X fait une division et me revend la parcelle sur laquelle nous avons construit.

Aujoud'hui, Monsieur X veut encore faire une parcelle entre notre maison et la sienne. (money money money)

Peut il faire une nouvelle division de son nouveau "terrain" après avoir déjà fait une première division?

Et surtout puis je choisir mes futurs voisins en fonction de la poitrine de la voisine?

Merci à tous.

Fabrice
09/09/2011 Vieux  
 
  42 ans, Liège
 
A priori oui... (sauf pour le choix de la voisine sauf si tu rachètes cette parcelle, donc tu sais ce que tu as déjà...)

09/09/2011 Vieux  
 
  33 ans, Namur
 
Oui sans problème.
09/09/2011 Vieux  
 
  36 ans, Liège
 
Aucun probléme pour monsieur X, cela peut tout à fait ce faire sans avoir recours au permis d'urbanisation (nouvelle dénomination du permis de lôtir).

Il suffit d'un plan de division établit par un géomètre. (le plan doit tout de même être soumis à l'urbanisme qui peut le refuser si la nouvelle parcelle est trop petite).

Le permis d'urbanisation serait obligatoire si l'on créait plus d'une parcelle non construite à partir d'un même terrain. Comme votre parcelle est construite, ce n'est pas nécessaire.

Dernière modification par benlan2000 09/09/2011 à 16h23.
09/09/2011 Vieux  
 
  33 ans, Namur
 
100 % ok avec benlan sauf qu'il n'était même pas nécessaire que la parcelle de fabricef soit construite, vendue est suffisant. Car le voisin a tjs son bien bati et si la première est vendue, il ne crée qu'un lot non bati, même la seconde fois. Mais on s'écarte là.
09/09/2011 Vieux  
 
  36 ans, Liège
 
Citation:
Posté par stabilo Voir le message
100 % ok avec benlan sauf qu'il n'était même pas nécessaire que la parcelle de fabricef soit construite, vendue est suffisant. Car le voisin a tjs son bien bati et si la première est vendue, il ne crée qu'un lot non bati, même la seconde fois. Mais on s'écarte là.
Là, c'est plus délicat. Le service juridique de la division urbanisme de la région wallonne n'a pas le même point de vue que le votre.

De ce type de situation, il impose que la parcelle issue de la première division soit construite avant d'autorisé une seconde division de la parcelle d'origine.

Au delà de cette question, il faut aussi ce demander à partir de quand un terrain est considéré comme construit. (fondation? Gros oeuvre? Gros oeuvre fermé? Bâtiment occupé?).

Dans ce cas, la pluparts des communes considères le bâtiment existant à partir du moment où le gros oeuvre est achevé.
09/09/2011 Vieux  
 
  33 ans, Namur
 
Je le dis parce que je le fais très régulièrement excepté en province du Luxembourg mais le sujet me semble clos.
09/09/2011 Vieux  
 
  41 ans, Namur
 
Merci à tous pour vos réponses, plus qu'a prier que la future voisine soit aussi agréable à regarder que les jolis arbres qui nous entourent. En gros c'est un moyen plus long mais moins coûteux de contourner le fait de devoir lotir. Je pensais que la division était limitée à "une fois"
A lire également sur BricoZone...
animaux de compagnie Par tenedrev dans Abords, Allées, Jardins, +24 27/05/2011
Permis de lotir ou division Par agentoso dans Trouver un terrain, +3 19/04/2010
Plan de division ou permis de lotir? Par marcassou dans Lois, Règlements, Primes, +11 18/02/2009


Forum Construction : Voir ce forum, Nouveautés, Actifs, Sans rép
Tout BricoZone : Page de garde, Dernieres 24h

Photos au hasard
Voir toutes nos photos


Pas encore membre de BricoZone ?!
Attention Pour participer, poser une Question ou Répondre : inscrivez vous !
Ceci vous permettra également de recevoir un email lors des réponses.
Mais même si vous ne voulez rien écrire : vous pourrez surveiller les forums et leurs nouveaux messages, et obtenir une vue rapide de tous les nouveaux messages depuis votre dernière visite !
Tout ceci est évidemment gratuit et rapide.

Visitez aussi : BricoZone France, nos Blogs. On aime Astel, JardiZone et InternetVista.
 
Connexion!
Identifiant
Mot de passe

Inscription - Oublié ?

PH

Annuaire Pro

Maisons Gabriel

Maisons Gabriel SA est une entreprise générale de constructions.


Maisons Blavier s.a.

Blavier construit des maisons clé-sur-porte en mettant l’accent sur l'accompagnement et le budget


Maisons Baijot

Entreprise générale de construction Maison basse énergie Construction traditionnelle de qualit


SIBOMAT sa

Leader de la construction à ossature bois en Belgique depuis plus de 30 ans.

Ajoutez votre société