modification de plan ?ARCHITECTE OU PAS

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modification de plan ?ARCHITECTE OU PAS



28/10/2009 Vieux  
 
  48 ans, Liège
 
bonsoir,nous habitons depuis peu un lotissement nouvelle construction,dans les prescriptions urbanistiques il y a un tas de chose autorisées mais voila nous ne savions pas que autorisé voulait souvent dire doit etre mentionné dans la demande de permis de batir et figurer sur les plans par ex abris de jardin en brique mur mitoyen de cloture etc..
ma question est la suivante vu que je ne veux plus voir cet architecte de malheur et que je refuse de lui payer la derniere tranche::::
peux t on modifier les plans soi meme ou pas et sinon quelle type d amende risque t on
si on fait quand meme des choses autorisées mais sans les mettre sur plan?
MERCI POUR TOUTES VOS BONNES REPONSES
28/10/2009 Vieux  
MDe
 
  56 ans, Liège
 
Si vous êtes en froid avec votre architecte vous êtes mal.
C'est une secte et vous ne saurez guère aller voir un autre aussi longtemps que les comptes ne sont pas réglés avec le premier. C'est une profession libérale, ne l'oublions pas, donc ils ont un ordre, une déontologie et se tiennent par la main.

En outre l'architecte a l'exclusivité (légale) pour tout ce qui, dans le bâtiment, requiert un permis de bâtir.


Tout ceci étant dit, vous pouvez très bien dissocier l'abri de jardin du reste et faire l'oreille de veau.
Allez trouver un confère du premier pour la seule réalisation de l'abri de jardin. Il se chargera alors d'introduite le permis le concernant, etc.
Evitez en tous cas de lui parler de son confère, ça fait mauvais genre..
29/10/2009 Vieux  
 
  36 ans, Liège
 
Il ne faut pas exagérer les choses. L'architecte à effectivement des droit d'auteur sur les plans mais rien n'empêche de prendre un autre architecte qui peut effectuer le relevé du bâtiment construit (remesurage complet) et dresser des nouveaux plans sur base du relevé! Dans la pratique rien n'empêche donc d'utiliser des plans existant pour demander des modifications.
29/10/2009 Vieux  
MDe
 
  56 ans, Liège
 
Citation:
rien n'empêche donc d'utiliser des plans existant pour demander des modifications
C'est exactement ce que je suggère
29/10/2009 Vieux  
 
  36 ans, Liège
 
Pamacool, pour répondre à votre question, les prescripions d'un lotissement indique ce qui peut être autorisé sans dérogation dans un lotissement. Cela ne signifie pas que l'on soit autorisé à le faire sans demander d'autorisation!

Certain travaux peuvent faire l'objet de formalités réduites au niveau des demandes (certaine sans architecte)

voir art 262 et 263 du cwatupe

http://mrw.wallonie.be/DGATLP/DGATLP...nld/CWATUP.pdf

(dispensé de permis ne signifie pas que l'on peut le faire sans rien dire, en général il faut remplir un formaulaire de déclaration décrivant les travaux que l'on souhaite réaliser, il faut passer consulter le service urbanisme de votre commune)

Dernière modification par benlan2000 29/10/2009 à 11h14.
11/03/2010 Vieux  
 
  36 ans, Liège
 
Salut,

Je connais un architecte génial dans la région de Liège qui se fera un plaisir de te faire les plans pour une bouchée de pain

a +
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