Passage Voisin Sur Mon Terrain

( dans

» Construction

)
Chercher:    

Passage Voisin Sur Mon Terrain



26/05/2012 Vieux  
 
  Hainaut
 
Bonjour à tous,

Je suis nouveau, sur le site mais je suivais depuis longtemps pas mal de conseils, souvent très pointus.

J'aurais une question, même si j'en connais un peu la réponse.
Voici donc, j'ai acheté il y a quelques années une maison avec jardin à l'arrière donnant sur la voierie et la façade avant donnant sur une ruelle.
Mes Voisins (que je croyais honnêtes et que je connaissais depuis longtemps) passaient par mon jardin pour atteindre la voierie en me faisant croire qu'il s'agissait d'une servitude.
Donc, par souci d'intimité, j'ai voulu déplacer la servitude et j'en ai fais la demande à mes voisisns (qu'ils ont accpetés biensur), donc j'avais rédigé un document que je voulais faire valider par mon Notaire (pensant bien faire), mais le notaire m'a répondu qu'il devait faire des recherches car, à priori, sur les actes les plus récents, AUCUNE TRACE DE SERVITUDE.
Après quelques semaines, je reçois la réponse par courrier de mon Notaire, qui me confirme bien qu'il n'a jamais été question de servitude même dans les actes notariés les plus anciens.
Ma question est la suivante, puis je fermer l'accès donnant sur la voirie par un grillage on une clôture quelconque et ce sans problème (autre que des soucis de voisinages)

Merci d'avance à tous.
26/05/2012 Vieux  
 
  31 ans, Luxembourg
 
Normalement oui, c'est votre terrain, domaine privé.

Cependant, s'il vous est possible de laisser un pseudo passage pour vos voisins, ça pourrait vous éviter une potentielle "guérilla".
26/05/2012 Vieux  
 
  Hainaut
 
Merci Dexter,

En fait, le Notaire uniquement en regardant les plans a constaté qu'ils avaient un jardin et un garage donnant sur la ruelle, en prétextant donc que leur "entrée" et "sortie" se faisaient par la ruelle et aucune revendication donc pour le passage par l'arrière.

Pour ce qui est de la "guerilla" j'imagine les soucis liés à la propriété, mais les voisins ont grapillés sur mon terrain + ont branché une pompe car j'ai une nappe d'eau soutteraine dans mon jardin et ils pompent l'eau à outrance.

Donc, s'ils ne sont pas contents qu'ils appellent un géomètre déjà et si le géomètre dit qu'ils ont grapillés, je reprends le terrain grapillé + l'accès à l'eau, donc c'est comme ils veulent pour moi.

Merci encore
26/05/2012 Vieux  
 
  31 ans, Luxembourg
 
Attendez d'autres avis mais pour moi c'est clair et logique. Pas de servitude, pas le droit de passer sur votre terrain qui est VOTRE domaine privé.

Quand je parle de guérilla, c'est pour éviter tout problème et autres désagréments. Ca, c'est à vous de voir!

De l'autre, je vous comprend tout à fait de vouloir remettre les choses en ordres et de ne pas avoir quelqu'un qui passe sans arrêt derrière chez vous.

Allez voir vos voisins avec les papiers du notaire concernant le passage et mettez ça au clair. Au moins, on ne pourra pas vous reprocher de ne pas avoir fait les démarches et de ne vouloir vous arranger avec les gens.


ps: derrière chez moi, j'ai une servitude qui passe sur le fond du jardin de mon voisin. La servitude ne peut être en AUCUN CAS être fermée (ou alors avec possibilité pour moi d'ouvrir facilement). Cependant, le voisin est convaincu qu'il peut (et ça lui agrandi le terrain). Mon notaire m'a dit qu'il n'a pas le droit et même après 30 ans, il ne pourra rien revendiquer. De mon côté, ça ne me dérange pas mais comme quoi les gens parfois, s'octroient des choses comme ça..
26/05/2012 Vieux  
  Liège
 
sans vouloir mettre de l'huile sur le feu,

je pense que l'eau sous ton terrain, n'est pas que sous ton terrain ou alors tu as un terrain très très très grand..

Tu dois avoir une nappe sous ton terrain qui est aussi sous leur terrain ...
mais c'est la même ...
26/05/2012 Vieux  
 
  63 ans, Namur
 
Le meilleur moyen d'éviter tous problèmes à l'avenir, même de guérilla, c'est de mettre tout à plat de façon légale.
Tant que l'on reste dans le flou artistique, c'est la porte ouverte à tout les excès.
S'il n'y a pas de servitude, notifiez le à vos voisins.
Si vous êtes certain qu'il y a déplacement du bornage et installation de matériel sur votre terrain==> géomètre!
Quand tout sera mis à plat, il sera temps, éventuellement, de discuter.
26/05/2012 Vieux  
 
  28 ans, Hainaut
 
Citation:
Posté par victor2007 Voir le message
sans vouloir mettre de l'huile sur le feu,

je pense que l'eau sous ton terrain, n'est pas que sous ton terrain ou alors tu as un terrain très très très grand..

Tu dois avoir une nappe sous ton terrain qui est aussi sous leur terrain ...
mais c'est la même ...

Sauf que si le point de pompage est sur son terrain il n'ont pas a venir installé une pompe ou une prise d'eau, il n'ont qu'a le faire sur leur terrain.

En plus le captage d'une nappe est soumise a une réglementation si il vous cherche des noise vous pouvez leurs glissé a l'oreille.
26/05/2012 Vieux  
 
  Hainaut
 
Bonjour,

Merci à tous pour vos réponses, en effet le point de pompage se trouve sur mon terrain, car lorsque j'avais fait une tranchée (dans mon terrain), le voisin en question m'avait dit de faire attention car le tuyau relié à sa pome se trouvait sur mon terrain.

J'avais cependant fait une autre demande, mais personne n'y a répondu (voir remise dans les discussions)

Merci encore à tous
26/05/2012 Vieux  
  55 ans, Autre pays
 
Petite question au passage, mais si votre maison fait l'objet d'un prêt hypothécaire,
vous pouvez la grever d'une servitude sans accord de la banque ??
Vous étiez vraiment disposé à provisionner, honorer le notaire pour établir une servitude de puits en faveur de votre voisin propriétaire alors du fond dominant ??
Votre notaire a-t-il mentionner chiffres et frais connexes pour modifier les actes ?
26/05/2012 Vieux  
 
  Hainaut
 
Bonjour Vazbiene,

j'étais allé chez mon Notaire pour info, mais j'avais rédigé un document avec mes voisins (croyant que leur parole était sincère), mais heureusement mon Notaire ne m'a pas conseillé de le faire car j'étais propriétaire et il n'y avait aucune trace de servitude.
Je suis donc retourner dare dare chez mes voisins pour reprendre le document en prétextant qu'il y avait une erreur dans les écrits et j'ai tout brulé.
Merci à lui et à vous aussi.
26/05/2012 Vieux  
 
  Hainaut
 
Bonjour à tous,

J'avais une autre question (toujours pour la même maison)

Lors de l'achat de ma maison, l'ancien propriétaire m'a dit qu'il avait abbatu une remise attenante à la façade arrière de ma maison, mais il ne l'avait pas déclaré au Notaire, ni au cadastre

Puis je donc reconstruire cette remise, sans autorisation, ni permis quelconque, vue que je paie toujours le cadastre et que la dite remise apparaît toujours sur les plans

Merci d'avance à tous
A lire également sur BricoZone...
Déborder sur le terrain voisin Par tchize_ dans Divers, +2 28/08/2011
Maison empiète sur terrain du voisin... Par NO72 dans Divers, +3 21/11/2010
Arbre sur terrain voisin Par lole dans Construction, +13 22/02/2010
passage tuyaux eaus usées sur terrain voisin Par paolito dans Egouts, Citernes, +20 05/02/2010
pose d'un drain sur terrain du voisin Par anne-valerie dans Lois, Règlements, Primes, +5 29/10/2008


Forum Construction : Voir ce forum, Nouveautés, Actifs, Sans rép
Tout BricoZone : Page de garde, Dernieres 24h

Photos au hasard
Voir toutes nos photos


Pas encore membre de BricoZone ?!
Attention Pour participer, poser une Question ou Répondre : inscrivez vous !
Ceci vous permettra également de recevoir un email lors des réponses.
Mais même si vous ne voulez rien écrire : vous pourrez surveiller les forums et leurs nouveaux messages, et obtenir une vue rapide de tous les nouveaux messages depuis votre dernière visite !
Tout ceci est évidemment gratuit et rapide.

Visitez aussi : BricoZone France, nos Blogs. On aime Astel, JardiZone et InternetVista.
 
Connexion!
Identifiant
Mot de passe

Inscription - Oublié ?

PH

Annuaire Pro

Maisons Baijot

Entreprise générale de construction Maison basse énergie Construction traditionnelle de qualit


SIBOMAT sa

Leader de la construction à ossature bois en Belgique depuis plus de 30 ans.


AlarmeMaison.biz

Pour nous la sécurité de votre maison n'est pas un vain mot.. Alarmes en KIT de bricolage!!


SUNNYHEAT by FOXeco

Chauffage infrarouge longues ondes. Le système le + économique, écologique & et sain au monde !

Ajoutez votre société