Permis d'urbanisme et début des travaux

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Permis d'urbanisme et début des travaux

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31/05/2011 Vieux  
 
  32 ans, Hainaut
 
Bonjour,

Nous avons introduit une demande de permis il y a 2 semaines et comme nous somme dérogatoire, la décision sera donné dans max 115jours.

Par contre, nous nous interrogeons par rapport aux début des travaux...je m'explique

Je sais qu'en règle général, dans un nouveau lotissement lorsque le maitre d'oeuvre n'est pas dérogatoire, il faut 1mois pour avoir la décision de l'urbanisme pour le permis de battir .Une fois le permis accordé, il faut 1 mois de plus pour débuter les travaux car le fonctionnaire délégué à une droit de regard sur les plans et peu se manifester s'il n'est pas d'accord avec la décision d'octroi de permis prise par l'urbanisme.

Par contre dans notre cas, il y a 115 jours d'attente car les plans doivent passer par le fonctionnaire délégué de Charleroi qui donnera ou pas son accord.
Mon architecte me dit que dans notre cas, une fois le permis accordé, nous pouvons construire directement ( même le lendemain si nous le souhaitons) mais l'urbaniste de ma commune me dit le contraire, qu'il faut quand même attendre 1 mois de plus pour débuter la construction
Le raisonnement de mon architecte me semble correcte : Comme dans le cadre d'une dérogation, la décison est prise par le fonctionnaire délégué lui même, il n'y a plus de raison d'attendre un mois de plus pour débuter les travaux...le fonctionnaire délégué ne va pas revenir sur une décision prise par lui même ...enfin j'espère

Quelqu'un connait la réponse ou a vécu une expérience similaire?

Merci
31/05/2011 Vieux  
 
  36 ans, Liège
 
Du point de vue strictement légal, rien n'empêche de commencer les travaux dès l'obtention du permis.

Il faut cependant savoir que lorsque le permis est délivré par la commune, le fonctionnaire délégué possède un droit de recours valable 30 jours pour annulé le permis.

En règle général, il est exceptionnel que le fonctionnaire utilise ce droit de recours lorsqu'il a émis préalablement un avis favorable sur le projet. Mais ça peut tout de même arriver.

Il faut aussi savoir que normalement, la commune est tenue de s'assurer de la bonne implantation du bâtiment. Pour cela, il demande généralement un délais d'une quinzaine de jours entre l'implantation (pose des chaises et des ficelles) et le terrassement.
31/05/2011 Vieux  
 
  36 ans, Brabant Wallon
 
+1 avec benlan2000

Tu peux implanter ton bâtiment mais la commune doit venir contrôler l'implantation. Et le délais de vérification et de rédaction du PV peut prendre un certain temps.
Et c'est seulement après réception du dit PV que tu peux entreprendre ton terrassement.
31/05/2011 Vieux  
 
  36 ans, Brabant Wallon
 
pour être encore plus clair :

Article 137 -alinéa 2 du C.W.A.T.U.P., les travaux de constructions nouvelles ou extensions des constructions existantes ne peuvent débuter qu'après la réception du procès-verbal de l'indication de l'implantation constatant le respect de l'implantation prévue au permis.

Note : Une taxe communale est également requise pour le contrôle de ladite implantation.
31/05/2011 Vieux  
 
  52 ans, Hainaut
 
ben...si tu respectes l'implantation prévue sur les plans, t'es quand-même obligé d'attendre leur pv, c'est ça ? Je suppose qu'il contrôle l'implantation uniquement pour voir si le maître d'oeuvre respecte les plans pas pour voir si ils ont bien compris où tu voulais mettre ta maison...
31/05/2011 Vieux  
 
  52 ans, Hainaut
 
sorry...le temps d'écrire...
31/05/2011 Vieux  
 
  40 ans, Liège
 
Personnellement, lorsque j'avais reçu mon permis, il y avait une dérogation également donc 115 jours de délai.

J'avais implanter les chaises moi même. J'avais ensuite fait appel à un géomètre indépendant pour venir contrôler l'implantation. Il avait rédiger un plan de géomètre et un pv. Il y avait un décalage de 15 cm que j'avais du rectifier. Il avait ensuite rectifier son plan, et corriger le PV.

Une fois ces formalités rentrées à la commune, je géomètre de la commune était venu contrôler l'implantation. Afin de ne pas attendre, j'avais pris contact avec lui. Il m'avait dit que tout était ok pour lui.

Avec l'accord de la commune, j'avais donc pu commencé le terrassement sans attendre le retour officiel de la commune.

Le tout avait été assez vite.
31/05/2011 Vieux  
 
  32 ans, Hainaut
 
Merci à tous pour vos réponses.

Je savais en effet qu'un géomètre devait contrôler l'implantation mais je ne savais pas qu'il fallait attendre le pv de la commune pour débuter le terrassement.

Vous savez combien de temps ça peut prendre?
31/05/2011 Vieux  
  38 ans, Hainaut
 
Citation:
Posté par Lagucci Voir le message
Merci à tous pour vos réponses.

Je savais en effet qu'un géomètre devait contrôler l'implantation mais je ne savais pas qu'il fallait attendre le pv de la commune pour débuter le terrassement.

Vous savez combien de temps ça peut prendre?
Nous aussi on etait en derogtion pour un bout de toiture plate ^^

A Mons ca nous a pris 30 jours a partir du moment ou nous avons rentré le pv du geometre a la commune pour avoir le retour et pouvoir commencer.
08/06/2011 Vieux  
  34 ans, Hainaut
 
Bonjour,

notre dossier est aussi à l'urbanisme de charleroi mais comme il y aussi dérogations, nous avons 115 jours mais il y a beaucoup de retard et en plus dans notre cas l'urbanisme s'est trompé sur notre dossier donc nous avons eu deux enquêtes publiques. l'urbanisme me dit que comme nous avons 115 jours que le dossier va chez le fonctionnaire que si il remet un avis favorable, il ne voit pas pourquoi il changerai d'avis et donc il dit que nous ne devrons pas attendre les 30 jours de droit de regard du fonctionnaire mais en même temps c'est bizarre car il me semble que les 30 jour ssont obligatoire non?
08/06/2011 Vieux  
  38 ans, Hainaut
 
Citation:
Posté par michèle1 Voir le message
Bonjour,

notre dossier est aussi à l'urbanisme de charleroi mais comme il y aussi dérogations, nous avons 115 jours mais il y a beaucoup de retard et en plus dans notre cas l'urbanisme s'est trompé sur notre dossier donc nous avons eu deux enquêtes publiques. l'urbanisme me dit que comme nous avons 115 jours que le dossier va chez le fonctionnaire que si il remet un avis favorable, il ne voit pas pourquoi il changerai d'avis et donc il dit que nous ne devrons pas attendre les 30 jours de droit de regard du fonctionnaire mais en même temps c'est bizarre car il me semble que les 30 jour ssont obligatoire non?
dans notre cas, les 30 jours ne correspondent pas au recours du fonctionnaire de la RW, mais au délais pour la commune de vérifier l'implantation (les chaises) de la contruction, et nous retourner le pv d'implantation.
22/06/2011 Vieux  
  52 ans, Liège
 
Le maître d’ouvrage s’interdit d’ordonner le début des travaux et l’entrepreneur de les commencer sans l’accord de l’architecte et tant que :
- le coordinateur sécurité santé réalisation n’est pas désigné alors qu’il doit l’être.
- le permis d’urbanisme n’est pas délivré et s’il est, les délais de recours ne sont pas expirés.
- le permis d’urbanisme est périmé.
- les essais de sol demandés n’ont pas été livrés et analysés.
- les états des lieux et les constats ne sont pas dressés.
- la déclaration PEB initiale n'est pas déposée depuis plus de 15 jours.
- les lieux ne sont pas conformes aux exigences de l’entreprise et libre de toutes activités et de conflits susceptibles de la contrarier.
et d’entamer les terrassements tant que :
- le cas échéant, la commune n’a pas validé l’implantation du bâtiment.
- la profondeur et la nature des fondations existantes n’a pas été constatée par l’architecte.
- les impétrants n’ont pas été consultés et les appareils enterrés (tuyaux, câbles, citernes, égouts, etc..) n’ont pas été repérés et, si nécessaire, déconnectés.
Avant d'ouvrir le chantier, le maître d’ouvrage et l'entrepreneur veillent à remplir leurs obligations en matière d'affichage et de notification préalable à l'ouverture du chantier.
Art. 134. du CWATUPE :
(Le titulaire du permis avertit, par envoi, le collège communal et le fonctionnaire délégué du début des actes et travaux, quinze jours avant leur commencement. Décret-cadre du19 avril 2007, art. 7).
Un avis indiquant que le permis a été délivré est affiché sur le terrain à front de voirie et lisible à partir de celle-ci, par les soins du demandeur, soit lorsqu’il s’agit de travaux, avant l’ouverture du chantier et pendant toute la durée de ce dernier, soit dans les autres cas, dès les préparatifs, avant que l’acte ou les actes soient accomplis et durant toute la durée de leur accomplissement. Durant ce temps, le permis et le dossier annexé ou une copie de ces documents certifiée conforme par la commune ou le fonctionnaire délégué doit se trouver en permanence à la disposition des agents désignés à l’article 156 à l’endroit où les travaux sont exécutés et les actes accomplis.
23/06/2011 Vieux  
 
  52 ans, Hainaut
 
Merci FWALL !

Tout ceci est à respecter également dans le cadre d'une autoconstruction ?
Qui peut être coordo sécurité ?...moi ?
23/06/2011 Vieux  
 
  69 ans, Namur
 
Un article de Tendance Immo de lundi 20/06/2011, au sujet des permis d'urbanisme en Wallonie:

Plus de 8 entrepreneurs sur 10 sont «parfois ou souvent» confrontés à des retards de délivrance des permis d'urbanisme «pénalisant le démarrage des chantiers», selon une enquête de la Confédération Construction Wallonne qui appelle dès lors le ministre Henry, en charge de l'Aménagement du territoire, «à relancer d'urgence le rythme de délivrance de permis sans attendre la révision de fond du Code wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme, du patrimoine et de l'énergie (CWATUPE)».

«Depuis son adoption en 1984, ce code a fait l'objet de très nombreuses modifications qui le rendent de plus en plus illisible, complexe, rigide et instable juridiquement, et ce, tant pour les acteurs économiques que pour les administrations», rappelle la Confédération Construction.

Cette dernière se réjouit donc que le gouvernement wallon ait lancé cette année, à l'initiative du ministre Henry, une évaluation du document, en y associant les principaux acteurs concernés par le dossier, dont la Confédération Construction Wallonne.

Face à certaines «situations urgentes» rencontrées par les entrepreneurs du secteur, la Confédération a cependant pris les devants en interpellant le gouvernement wallon et en adressant un courrier au ministre Henry, dans lequel elle dénonce «l'extrême lenteur dans la délivrance des permis d'urbanisme qui pénalise les entrepreneurs et par voie de conséquence, leur personnel».

«Aujourd'hui, alors que la reprise tend à mieux remplir les carnets de commande, un grand nombre d'entrepreneurs sont obligés de mettre leurs ouvriers en chômage économique (voire de les licencier) à cause des goulets d'étranglement dans la délivrance de permis, les empêchant d'honorer des commandes», conclut la Confédération.

Le secteur de la construction compte en Wallonie quelque 65.000 travailleurs salariés et représente, au sens large, près de 10 % du PIB wallon.
24/06/2011 Vieux  
 
  52 ans, Hainaut
 
Je viens de recevoir le mien de la commune car le fonctionnaire délégué n'a pas répondu dans les délais...
En fait, je me suis laisser entendre dire que s'il n'y avait pas de souci avec le dossier, le fonctionnaire laissait courir le délais afin de ne pas perdre de temps à la rédaction de sa réponse au dossier. Une lettre de sa part avertissant simplement qu'il est hors délais...
Bon...je ne sais pas si pour lui, il y a plus de boulot à répondre positivement à un dossier plutôt que de laisser courir le délais.
Par contre, si son avis est négatif, sa réponse arrive bien avant la fin du délais (en tout cas, ce fut le mien).
27/06/2011 Vieux  
  52 ans, Liège
 
Citation:
Tout ceci est à respecter également dans le cadre d'une autoconstruction ?
Le maître d'ouvrage passe outre à ses risques et périls.

Citation:
Qui peut être coordo sécurité ?...moi ?
Voici les articles de l' A.R. du 25/01/2001 organisant la coordination en matière de sécurité et la santé sur les chantiers temporaires et mobiles qui reprennent les principales obligations du maître d'ouvrage.

Art. 4bis (d'application lorsque les ouvrages ont une surface totale < à 500 m²).


Sauf s’il est établi avec certitude que les travaux sur le chantier temporaire ou mobile seront exécutés par un seul entrepreneur, le maître d’œuvre chargé du projet désigne un seul coordinateur-projet lors de la phase d’étude du projet de l’ouvrage. Par dérogation à l'alinéa précédent, un maître d'ouvrage qui est employeur, peut prendre l'obligation du maître d’œuvre chargé de la conception à sa charge. Dans ce cas, le maître d'ouvrage répond de toutes les obligations du maître d’œuvre chargé de la conception, visées par la présente sous-section. (voir sous-section I de la section II de l’A.R.).
Art. 5 (d'application lorsque les ouvrages ont une surface totale ≥ à 500 m² ou appartiennent à l’annexe V).

Sauf dans les cas où il est établi avec certitude que les travaux sur le chantier temporaire ou mobile seront exécutés par un seul entrepreneur, le maître d'ouvrage désigne un seul coordinateur-projet lors de la phase d'étude du projet de l'ouvrage. Lorsque, sur un même lieu, s'effectuent simultanément des travaux du bâtiment ou des travaux de génie civil pour le compte de plusieurs maîtres d'ouvrage, ils désignent lors de la phase d'étude du projet de l'ouvrage un seul coordinateur-projet commun par une convention écrite.
Art. 4ter (< 500m2) et art. 6 ( 500m2) Le maître d’œuvre chargé de la conception ne peut entamer ni poursuivre l’élaboration du projet tant que le coordinateur-projet n’est pas désigné.
Art. 4octies (< 500m2) et Art. 13 ( 500m2) La coordination exécutée au cours du projet de l’ouvrage ne se poursuit pas pendant la réalisation de l‘ouvrage si tous les travaux sont exécutés par un seul entrepreneur. Dans ce cas, le maître d’ouvrage et l’entrepreneur appliquent les dispositions des articles 42 et 43 (voir infra).
Art. 4decies (< 500m2) §1er Avant le début de l’exécution des travaux sur le chantier temporaire ou mobile, le maître d’œuvre chargé du contrôle de l’exécution désigne un coordinateur-réalisation.
Art. 4undecies (< 500m2) et art. 16 §2 ( 500m2) Sauf cas de force majeure, les travaux sur les chantiers temporaires ou mobiles ne peuvent être entamés ou poursuivis qu’après la désignation du coordinateur-réalisation.
Art. 14. ( 500m2) Lorsque les travaux sur les chantiers temporaires ou mobiles sont exécutés par un seul entrepreneur, l'obligation visée à l'article 15 (voir infra), doit être respectée, sauf cas de force majeure, dès le moment de la survenance de circonstances imprévues qui amènent l'entrepreneur ou le maître d'ouvrage à faire appel à un ou à plusieurs entrepreneurs complémentaires.
Art. 15. ( 500m2) Avant le début de l'exécution des travaux sur le chantier temporaire ou mobile, le maître d'ouvrage désigne un seul coordinateur-réalisation. Lorsque, sur un même lieu, s'effectuent simultanément des travaux du bâtiment ou des travaux de génie civil pour le compte de plusieurs maîtres d'ouvrage, ils désignent avant le début de l'exécution des travaux un seul coordinateur-réalisation commun par une convention écrite.
Section V. - Chantiers où les travaux sont exécutés par un seul entrepreneur

Art. 42. § 1er. Lors de l'application des articles 4octies et 13 (voir supra), le maître d'ouvrage est tenu de remettre un exemplaire du plan de sécurité et de santé à l'entrepreneur.
§ 2. Lorsque l'ouvrage est destiné à un usage professionnel, lucratif ou commercial, le maître d'ouvrage est tenu :
1° lors de l'application des articles 4octies ou 13 (voir supra), de respecter les dispositions du plan de sécurité et de santé qui lui sont applicables en tant que maître d'ouvrage;
2° de veiller à ce que l'entrepreneur reçoive les informations nécessaires concernant les risques relatifs au bien-être des personnes concernées sur le lieu où sont exécutés les travaux
Art. 43. § 1. Un dossier d’intervention ultérieure est établi conformément aux dispositions de l’article 36 (voir l’A.R.).
§ 2. Le dossier d'intervention ultérieure visé au § 1er est établi par le maître d'ouvrage ou par un tiers qu'il désigne. Le maître d'ouvrage veille également à ce que le dossier d'intervention ultérieure soit adapté aux éventuelles modifications apportées au projet durant la réalisation du projet
Section VI. - Dispositions applicables à tous les chantiers
Art. 49. § 1er. Le maître d'ouvrage est tenu de mettre les parties du dossier d'intervention ultérieure qui les concernent, à la disposition du coordinateur ou, à défaut, de l'entrepreneur, au moment où ces personnes sont concernées par la coordination ou l'exécution de travaux ultérieurs à l'ouvrage.

Dernière modification par FWALL 27/06/2011 à 13h54.
27/06/2011 Vieux  
  35 ans, Hainaut
 
Tout dépend aussi du fonctionnaire de la commune que l'on a avant ..

J'ai reçu mon permis, lancé la mise en place des chaises, vérifié le tout avec un géomètre expert qui a authentifié le tout et ensuite pelteuse ... le fonctionnaire est venu vérifier l'implantation qd on était au 1er étage ...

Pour elle, cela n'a vraiment pas posé de problème ... maintenant si l'implantation ne correspondait pas aux plans, j'aurai été bien
27/06/2011 Vieux  
 
  69 ans, Namur
 
C'est un peu comme jouer à la roulette russe !!!!!!! Non ????
T'aurais eu une chiante (et il y en a plus qu'on ne pense !) , bonjour les dégâts
Enfin, bonne chance pour la suite.
28/06/2011 Vieux  
  35 ans, Hainaut
 
c'est ce que je dis, c'était la roulette russe ...
28/06/2011 Vieux  
 
  52 ans, Hainaut
 
Lors de la construction, peut-on se "tromper" dans les mesures par rapport aux plans et, donc, du permis de bâtir ?...Dimensions de la maison, position d'une fenêtre, porte d'entrée plus grande...???
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