piscine en zone agricole possible ou pas ?

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piscine en zone agricole possible ou pas ?



28/10/2011 Vieux  
  42 ans, Liège
 
Bonjour, nous aimerions construire une piscine naturelle dans notre jardin mais voilà, le problème est que notre terrain est en zone agricole et nous ne sommes pas agriculteurs.

Ce que je voudrais savoir, c'est si il est possible de demander une dérogation ou si c'est peine perdue.

Les différents employés rencontrés à l'urbanisme ont des avis différents sur la question et nous ne savons plus ce que nous devons faire. Est ce qu'il faut un permis ? Une simple déclaration ? Est-ce complètement impossible ?

Et aussi, que risque t'on si on construit une piscine sans autorisation ? Une amende de quel ordre ? Une destruction de la piscine ? Merci de m'aider si vous avez des expériences vécues en la matière.
28/10/2011 Vieux  
 
  34 ans, Hainaut
 
ben construisez la piscine et achetez une vache pour mettre a coté vous pourrez dire que c'est un abreuvoir pour celle ci ok je sors!
28/10/2011 Vieux  
 
  39 ans, Brabant Wallon
 
Je crois qu'il est interdit de modifier le relief dans une zone agricole.. mais de là à dire si c'est peine perdu.. le mieux est de contacter l'urbanisme de votre commune.
Peut-être une piscine hors sol ?
28/10/2011 Vieux  
 
  59 ans, Brabant Wallon
 
Bonjour,

Il faut demander l'autorisation à la commune et le conseil communal vous donnera l'autorisation ou pas , ça vous en coutera quelques Euros et un petit dossier . Si c'est non c'est non .

Voici qui pourra vous aider :
http://bubu.olympe-network.com/artic...p?lng=fr&pg=16

Bav
28/10/2011 Vieux  
 
  33 ans, Namur
 
la commune n'a rien avoir la dedans. Pour avoir une dérogation c'est l'urbanisme régional qu'il faut contacter.
28/10/2011 Vieux  
 
  59 ans, Brabant Wallon
 
Bonjour,

Si la commune donne son accord pourquoi aller plus loin, il y a sans doute un contrôle de la région mais c'est le conseil communal qui donne l'autorisation . La notion de modification du relief est très subjective, mais si la commune trouve que votre projet modifie trop le relief au fonctionnaire communal il vous invitera à passer par un architecte et il vous faudra passer par une permis de batir et là c'est uen autre histoire .
28/10/2011 Vieux  
 
  69 ans, Namur
 
Vous ne pouvez pas faire de piscine en zone agricole, ni aucun autre type de bâtiment, si vous n'êtes pas agriculteur. Du moins dans notre région. La RW est assez stricte à ce sujet.
Et en construire une sans permis, vous coûtera une forte amende et la remise en pristin état du site. Plus de très mauvaises relations avec la commune.
28/10/2011 Vieux  
 
  33 ans, Namur
 
Bubu, chacun son métier et le Cwatupe c'est le mien. Moi je vous dis que tout dérogation au plan de secteur, à un permis de lotir, à un PCA ou à un RCU est du domaine exclusif de la RW sur avis de la commune.
En d'autres mots, le collège donne son avis et la RW décide.
Le conseil n'intervient pas du tout là dedans.

C'est la dernière fois que j'interviens sur cette discussion mais je voudrais pas qu'on induise l'auteur du post en erreur.

Comme le dit Intègre une piscine en ZA ca va être très difficile, un abris à bois pourrait éventuellement passer mais une piscine pas selon moi.
28/10/2011 Vieux  
 
  59 ans, Brabant Wallon
 
Citation:
Posté par stabilo Voir le message
Bubu, chacun son métier et le Cwatupe c'est le mien. Moi je vous dis que tout dérogation au plan de secteur, à un permis de lotir, à un PCA ou à un RCU est du domaine exclusif de la RW sur avis de la commune.
En d'autres mots, le collège donne son avis et la RW décide.
Le conseil n'intervient pas du tout là dedans.

C'est la dernière fois que j'interviens sur cette discussion mais je voudrais pas qu'on induise l'auteur du post en erreur.

Comme le dit Intègre une piscine en ZA ca va être très difficile, un abris à bois pourrait éventuellement passer mais une piscine pas selon moi.
Nous sommes d'accord , mais s'adresser à la commune et rentrer une demande n'a jamais fait de mal à personne, le responsable aura tout le loisir de donner l'information utile et si c'est non c'est non .
28/10/2011 Vieux  
 
  69 ans, Namur
 
Bubu, cela ne sert à rien d'encombrer la commune avec des dossiers qui n'ont aucune chance d'aboutir.
Zone agricole, c'est zone agricole.
Même pour un simple hangar, il faut un permis d'environnement actuellement

Maintenant, en relisant le premier message, si au lieu de faire une demande pour une "piscine naturelle", vous demandiez plutôt pour creuser un "étang naturel, afin de créer une zone de bio-diversité pouvant favoriser le retour et la pérenité de la faune et de la flore aquatique régionale", je pense que cela pourrait avoir une chance de passer.
Mais ne prononcez jamais le mot "piscine" en zone agricole.
30/10/2011 Vieux  
 
  65 ans, Hainaut
 
hé, hé, comme quoi, quand on "joue" sur les mots, ....
Michel, t'a suivi une formation d'avocat au cours du soir
un autre Michel
30/10/2011 Vieux  
 
  36 ans, Liège
 
Citation:
Posté par intègre Voir le message
Bubu, cela ne sert à rien d'encombrer la commune avec des dossiers qui n'ont aucune chance d'aboutir.
Zone agricole, c'est zone agricole.
Même pour un simple hangar, il faut un permis d'environnement actuellement

Maintenant, en relisant le premier message, si au lieu de faire une demande pour une "piscine naturelle", vous demandiez plutôt pour creuser un "étang naturel, afin de créer une zone de bio-diversité pouvant favoriser le retour et la pérenité de la faune et de la flore aquatique régionale", je pense que cela pourrait avoir une chance de passer.
Mais ne prononcez jamais le mot "piscine" en zone agricole.
En lisant le premier message, je pensais exactement la même chose. Sans aucunes garantie de succès au final. Mais si l'on veut avoir une chance de faire passer un tel projet, ça me semble la meilleure méthode.
30/10/2011 Vieux  

 
  41 ans, Liège
 
J'ignore les tenants et aboutissants mais j'ai rencontré il n'y a pas un mois quelqu’un qui va faire réaliser une piscine en zone agricole. Ceci étant, c'est un notable local qui est dans le who'swho. Ca peut aider.
30/10/2011 Vieux  

 
  41 ans, Liège
 
EGalement, j'ai aussi rencontré alors qu'on cherchait une maison il y a quelques années des gens qui avaient construit leur piscine sans autorisation (trop près des voisins), ce qui a généré un conflit de voisinage (le voisin du fond se plaignait du bruit), denonciations, etc : et de mes yeux vus sur les quelques mois que j'étais sur l'affaire (la maison m'interessait mais j'ai refusé de faire offre tant que cette piscine n'etait pas regularisée) et bien je les ai vu devoir la reboucher, et remettre du gazon au dessus, a leurs frais bien sur, avant de pouvoir revendre !

Ce type a également été casser la G au dénonciateur pour le remercier, d'ou flics, etc. Je le sais car j'ai appellé les voisins dans mon habituelle "enquète" pour chaque bien envisagé a l'achat...
30/10/2011 Vieux  
 
  69 ans, Namur
 
Omegaz, je suis membre de la CCATm de ma commune et on a régulièrement des cas, qui sont d'abord refusés, et ensuite, en jouant sur les mots, on arrive à les faire passer quand même.
Exemple :Les débordements de toiture sont interdits presque partout en Wallonie.
En faisant un mur allant jusqu'au toit, par exemple de 1 mètre de long, dans le prolongement des pignons, et en faisant aller la toiture jusqu'au bout de ce mur, on n'a plus un débordement de toiture, mais bien une façade en retrait qui n'est, elle, pas interdite.
31/10/2011 Vieux  
 
  65 ans, Hainaut
 
ben oui, tout l'art d'interpréter les termes
Michel
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