Plan de bornage

( dans

» Construction

)
Chercher:    

Plan de bornage



10/03/2014 Vieux  
 
  49 ans, Namur
 
Mercredi je doit donner le plan de bornage a la société de construction , j'ai donc sonner au proprio pour les avoir mais il ne les a pas . Ou puis-je le trouver cadastre , notaire ..etc
Merci de votre aide
10/03/2014 Vieux  
  50 ans, Namur
 
Pour ma part , le plan de bornage était annexé à l'acte de vente du terrain et j'ai du payé les frais de bornage, avez vous eu des frais pour ceux-ci à payer?

10/03/2014 Vieux  
  50 ans, Hainaut
 
Idem pour moi. Je l'ai reçu du notaire.
17/03/2014 Vieux  
Fly
 
  45 ans, Hainaut
 
Citation:
Posté par alki Voir le message
Mercredi je doit donner le plan de bornage a la société de construction , j'ai donc sonner au proprio pour les avoir mais il ne les a pas . Ou puis-je le trouver cadastre , notaire ..etc
Merci de votre aide
Bonjour,
Le précédent propriétaire ne les a pas, ok alors il faut regarder dans votre acte d'achat et s'il y est fait référence, contactez votre notaire (ou le notaire du vendeur).
A lire également sur BricoZone...
Bornage Par red1 dans Construction, +15 17/02/2015
Bornage selon plan géomètre Par mathayus dans Abords, Allées, Jardins, +12 26/04/2013
Bornage Par gregory134 dans Lois, Règlements, Primes, +30 12/05/2011
plan de bornage Par theod dans Divers, +6 10/02/2010
Bornage Par tophy dans Construction, +14 10/01/2010


Forum Construction : Voir ce forum, Nouveautés, Actifs, Sans rép
Tout BricoZone : Page de garde, Dernieres 24h

Photos au hasard
Voir toutes nos photos


Pas encore membre de BricoZone ?!
Attention Pour participer, poser une Question ou Répondre : inscrivez vous !
Ceci vous permettra également de recevoir un email lors des réponses.
Mais même si vous ne voulez rien écrire : vous pourrez surveiller les forums et leurs nouveaux messages, et obtenir une vue rapide de tous les nouveaux messages depuis votre dernière visite !
Tout ceci est évidemment gratuit et rapide.

Visitez aussi : BricoZone France, nos Blogs. On aime Astel, JardiZone et InternetVista.
 
Connexion!
Identifiant
Mot de passe

Inscription - Oublié ?

PH

Annuaire Pro

SIBOMAT sa

Leader de la construction à ossature bois en Belgique depuis plus de 30 ans.


AlarmeMaison.biz

Pour nous la sécurité de votre maison n'est pas un vain mot.. Alarmes en KIT de bricolage!!


SUNNYHEAT by FOXeco

Chauffage infrarouge longues ondes. Le système le + économique, écologique & et sain au monde !


Eco Home sprl

Gestionnaire de projet de Construction de maisons individuelles

Ajoutez votre société