problème avec l'urbansime!

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problème avec l'urbansime!



27/12/2009 Vieux  
  29 ans, Hainaut
 
Bonjour,

Voilà, nous avons remis nos plans à l'urbanisme en septembre et ils m'ont envoyé l'accusé de réception du projet le 30 semptembre 2009. Dans ce courrier, il est écrit que, dans un délai de deux semaines après la réception de ce courrier, nous recevrons une lettre nous disant si tous les documents sont présents ou s'il en manque. Nous n'avons, déjà, pas reçu ce deuxième courrier. Connaissant la situation de l'urbanisme (reards!!!), je leur ai laissé un mois avant de sonner (déjà, pour les avoir au téléphone, faut y aller!!! apparemment, il faudrait se déplacer, mais même avec un horaire d'institutrice primaire, je ne sais pas m'y rendre, ils ferment à 15h30!!!)... J'ai une dame au téléphone qui me dit qu'il y a beaucoup de retard (normalement, après deux mois, on doit avoir une réponse, mais ici, il y a 6 mois de retard, donc une attente de 8 mois, vous vous rendez compte!!! ah oui, j'oubliais de signaler que nous faisons construire dans la région du Grand Charleroi, où fraudes règnent par milliers, voilà pourquoi il y a autant de retard!) et que notre dossier, comme tous les autres, sera pris en charge plus tard et qu'il va falloir attendre fin juin pour avoir une réponse (pardon??? fin juin... et après ce sont les vacances des ouvriers... donc commencer les travaux en août 2010 si tout va bien, car faut-il encore avoir une réponse positive!!!). J'ai réessayer plusieurs fois de les joindre, souvent en vain, pour, gentiement, avoir des nouvelles, mais personne ne sait m'en donner... Voilà donc maintenant 3 mois que notre dossier a été reçu à l'urbanisme et toujours aucune nouvelle, même pas cette deuxième lettre, aucune nouvellet quand je sonne, aucun coup de fil, RIEN (honteux!!!). Nous en avons parlé à notre architecte au début de l'envoi de notre projet à l'urbanisme, en lui expliquant que nous connaissons des personnes qui, après avoir attendu les deux mois légaux, ont commencé à faire construire sans avoir la réponse de l'urbanisme. Notre architecte nous a alors affirmé que, après ces deux mois, nous sommes dans nos droits de commencer à construire car le projet ne peut plus être refusé (s'ils n'envoient pas de lettre entre temps pour dire qu'ils seront en retard, ce qui est notre cas vu que nous n'avons aucune nouvelle).

Parmis vous, y aurait-il quelqu'un qui a été dans la situation? Que nous conseillez-vous? Car, il faut savoir que nous avons commencé à payer notre prêt (en partie, pour le terrain) et que le reste de l'argent que nous empruntons pour la construction doit être utilisé entièrement en déans les deux ans (à partir du commencement de notre prêt), ce qui veut dire qu'il nous reste un an et demi pour utilsier cet argent, après ce délai, la banque nous demandera de payer des intérêts sur la somme non utilisée, car ils gardent l'argent et que ça leur coûte (ce qui est, pour ma part, hors de question, ce n'est pas notre faut s'il faut attendre si longtemps, ni la faute de la banque, certes, mais elle ne sait rien faire pour nous, on a demandé...).

Petite précision, l'endroit où nous faisons construire, est une longue route où de nombreuses nouvelles consrtuctions ont été faites et aucune ne se ressemble, car très peu de prescriptions urbanistiques. Notre maison étant simple et "normale", pouvons-nous nous lancer dans la construction de notre maison au printemps (environ vers mars), quels sont vos conseils à ce sujet? Car cela devient long d'attendre...

Merci d'avance.
29/12/2009 Vieux  
 
  69 ans, Namur
 
Débuter sans le permis c'est courir au devant de pas mal d'ennuis, avec le risque de devoir démolir et remettre en l'état. Depuis l'affaire Sagawé, on ne rigole plus avzec cela.
Allez voir un avocat pour faire une lettre, les mettant en demeure de vous donner une réponse dans les 8 jours ouvrables. Sans quoi vous entamerez une procédure en justice pour réclamer les intérêts supplémentaires à la commune.
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