rejointoyage et réception provisoire.

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rejointoyage et réception provisoire.



11/03/2010 Vieux  
  37 ans, Brabant Wallon
 
Bonjour,

voici quelque temps que mon gros oeuvre fermé est terminé.

l'entrepreneur insistait pour avoir sa réception provisoire tandis que mon architecte préferai attendre la fin du rejointoyage.

Afin de vite terminer le chantier l'entrepreneur m'avait dit qu'il pouvait faire venir son sous-traitant dans la semaine ou la toiture a été mise (on était alors début décembre 3 à 4 jours avant les premières grosses gelées).

Ayant un doute, j'avais demander à l'entrepreneur d'attendre la fin de l'hiver (fin février - début mars) pour faire le boulot (ayant eu quelques problèmes de cohabitation entre l'archi et ce dernier... je n'avais pas envie d'avoir un commentaire genre : "je ne peux pas être résponsable des problèmes de rejointoyement puisque c'est vous qui avez demander à le faire a ces dates là" )

Pour ce qui concenrait mon architecte la dernière facture avec la réception provisoire devait attendre la fin de chantier.

Etant par naturel fort compréhensif avec les gens, j'avais essayer de trouver un arrangement pour que l'entrepreneur ne doivent pas attendre 3 mois pour obtenir une partie de ce qui lui était du.

Cet arrangement était le suivant, l'entrepreneur fournissait son état d'avancement sans le poste rejointoyement -> l'architecte accordait sa facture -> on procédait à une réception provisoire en précisant que le rejointoyement faisait partie des tâches a terminer pour accorder la retenue sur facture de 5% (2.5% à la réception provisoire et 2.5% à la définitive).

Pour les 2 premiers points cela a deja été du sport; en effet les deux protagoniste n'était pas du même avis et chacun de leur coté ne voulait rien changé à leurs états d'avancement. L'accord sur le montant de la dernière facture est tombé fin janvier 2010. Bizzarement dans le même moment, mon entrepreneur ne montrai plus d'enthousiasme pour le rejointoyement de la maison, prétextant qu'il pouvait demander à son sous-traitant de bosser pour moi en directe (histoire de gagner un peu d'argent en plus)...

Vers le 10 février 2010 je constat que ma banque n'a toujours pas fait le nécessaire pour payer cette facture (il avait sois disant oublier notre accord...ben tiens) sur l'entrefait un jour de la semaine à 8H30, voila mon entrepreneur devant la porte pour m'apporter mes grilles de ventillation. Il en a bien profiter pour me déblaterer son discours sur les travaux qui l'a fait et surtout pour voir pourquoi il n' apas été payé (on se sent vachement bien quand on vient vous traiter, à mots couverts bien sur, de mauvais payeur surtout lorsque vous avez montrez beaucoup plus de largesse que d'habitude avec les "petits" problèmes de chantier). Sa femme est allez jusqu'a sonné au gestionnaire de mon dossier à la banque pour savoir pourquoi ils n'avaient pas encore été payé....

Depuis le problème s'est arrangé. Un document de réception provisoire lui a été envoier comme il l'avait demander avec les choses a remedier (parmis lesquelles l'obligation de faire le rejointoyage puisque prévus depuis le début dans la soumission).

Nous sommes le 11 mars et l'entrepreneur est venu rechercher ses grilles de chantier (il reste quelques pièces à lui dans la maison mais celle-ci est fermée). Je n'ai pas de nouvelle sur le début prochain de son sous-traitant et l'architecte n'a même toujours pas reçu le document de réception provisoire signé...

Connaissant l'entrepreneur et après l'histoire de février, je ne suis plus décider à lui passer ces petites manies. Il est clair que sans contraintes, le rejointoyage ne se fera pas.

Je me demandais si, étant donné que le rejointoyage était prévu dans la réception provisoire que ma femme et moi avons signé, nous pouvions lui faire savoir que si celui-ci n'est pas fait (ou qu'en dernière seconde il n'a plus envie de le faire) la retenue de 5% initialement prévue pour lui serait affecté pour combler ce manquemenet ?

si vous avez des solutions pour nous, je vous en remercie par avance.
11/03/2010 Vieux  
 
  35 ans, Brabant Wallon
 
Une seule et unique solution qui va vous couter entre 200 et 400 euros suivant la personne choisie. Une lettre d avocat. Ca marche très bien . Mais même si l entrepreneur voulait ses sous, vous auriez du attendre la fin de rejointoyage :/
11/03/2010 Vieux  
  37 ans, Brabant Wallon
 
cependant il me reste les 5% de retenue ce qui correspond un peu plus que la valeur du poste. Et ceci étant mis dans la réception provisoire cela doit me permettre de faire pression non ?
11/03/2010 Vieux  
 
  35 ans, Brabant Wallon
 
Oui mais si sur un autre poste il y a mal façon? Vous avez plus de moyen de pression. :/
12/03/2010 Vieux  
  37 ans, Brabant Wallon
 
cela n'a peut-être que peut d'ifluence mais j'ai une assurance tout risuqe chantier qui pourrais couvrir quelques malfaçon...
12/03/2010 Vieux  
 
  69 ans, Namur
 
Malfaçons peut être, mais pas travail non fait !!
12/03/2010 Vieux  
  37 ans, Brabant Wallon
 
ok, ma question principale est :

Si l'entrepreneur me lâche sans avoir fait le rejointoyage, malgré le fait que celui-ci est inscrit dans la réception provisoire comme "à faire", puis-je "prendre" le prix du poste sur la retenue contractuelle en dédomagement ?

Le fait que je n'ai pas encore reçu la réception provisoire signée de l'entrepreneur à t'il une influence, signification ou autre ?

merci pour votre aide
12/03/2010 Vieux  
 
  35 ans, Brabant Wallon
 
Je ne suis pas juriste mais oui je pense que tu peux garder les 5%. Le fait que tu ne sois pas en possession signé oui bien sûr que ça a de l importance!! As-tu une copie?
12/03/2010 Vieux  
 
  69 ans, Namur
 
L'architecte doit normalement faire un décompte final et si certains travaux ne sont pas faits, il doit en faire la déduction sur la somme restant à payer à l'entrepreneur et le lui signifier. C'est à cela que sert cette somme gardée en garantie.
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