urbanisme, cadastre,...j'ai peur!

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28/04/2009 Vieux  
  47 ans, Bruxelles
 
bonjour,

je suis heureux d'avoir trouve ce site, merci a tous ( d'avance )

Venons en aux faits, j'ai achete il y a 5 ans, une maison a bruxelles, saint gilles.

cette maison etait dans un etat,pratiquement a abattre. je suis pro dans la renovation, mais super nul dans les papiers.

aillant un budget limite, j'ai entrepris des travaux chez moi. 3 ans non-stop. j'ai renove 3 etages, j'en ai fait un duplex et 1 appart 1 chambre.

j'entame le mois prochain, le rez, ou je n'ai que 3 pieces en enfilades. + 1 piece sur le cote. je voudrais me servir de la cours 4x5m et la couvrir 1/3 platte forme 2/3 triple vitrage,.

je suis parti sur une mauvaise base, n'ayant pas les moyens de me payer architecte, je n'ai demande aucune autorisation... vivre cache=vivre tranquille...mais pour combien de temps.?

quelle sont les risques. comme je ne compte pas vendre cette maison, est ce que le cadastre peut debarquer a tout moment? ou l'urbanisme?
de qui il faut avoir peur? dans quelle circonstance ils debarquent?
quel sont les montants d'amendes, sans dramatiser non plus!

peut on couvrir une cours a saint gilles? donnent ils des autorisations pour cela?

je n'ai qu'apporter du bien a cette maison, entierement neuve, desing,...super claasss. peut on me lapider sur la place publique?

a tres bientot
29/04/2009 Vieux  

 
  41 ans, Liège
 
Citation:
de qui il faut avoir peur?
des voisins

Citation:
dans quelle circonstance ils debarquent?
bien souvent sur denonciation

Citation:
je n'ai qu'apporter du bien a cette maison, entierement neuve, desing,...super claasss. peut on me lapider sur la place publique?
Lapider, non. Dans le pire des cas, on vous demandera de regulariser, donc de démolir...
29/04/2009 Vieux  
  47 ans, Bruxelles
 
le cadastre ou l'urbanisme ne vient pas vous faire une visite de courtouisie juste par hazard, il faut un fait exterieur, comme une denonciation. mais si je vais demander mes plans au cadastre, ne vont il pas se demander si je plante pas qque clou chez moi?
j'ai toujours eu peur d'aller demander mes plans, comme j'ai beaucoup modifier les pieces chez moi.!

il n'y avait qu'une SDB, y en a 3 maintenant.
1 duplex de 80m2: 1 chambre,cuisine americaine,salon, terrasse(non conforme)

1 appart 55m2 :1SDB , 1 chambre, 1cuisine,1salon

pour le RDZ 100M2, il y aura: une cours couverte 1/3 occulte et 2/3 verre, 1 grande cuisine, salon et SAM, (1 chambre, 1 SDB. dans les caves avec une hauteur de plafond 2M50)

Dois je avoir peur d'aller demander mes plans, ou ca va les reveiller, je n'ai rien contre eux, c'est moi qui suis illegale, tout mes repects pour ces gens, surtout avec les horreurs qui sont commises.


j'ai pris le risque de faire tt les travaux sans rien demander. a mes risques et perile.
02/05/2009 Vieux  
 
  69 ans, Namur
 
Vous avez pris de très gros risques, et comme dit bZone, bien que ce ne soit pas courant, ils pourraient vous faire démolir ce que vous avez fait illégalement.
En plus, avez vous des factures pour ces transformations ???

Vous risquez d'avoir l'urbanisme, le cadastre, la TVA et les contributions sur le dos .
Vous ne faites pas dans le détail. Si ils se rendent compte de tout, cela risque de faire mal.
Je vous conseillerais de prendre les devants, de voir un architecte et de lui demander les plans pour la régularisation, en prétextant que vous ne saviez pas que pour l'intérieur, il fallait un permis d'urbanisme et des plans, et que, quand vous l'avez appris, vous essayez de faire le nécessaire pour vous mettre en ordre, la preuve vous avez contacté un architecte.
il y a une chance sur dix que ça marche.
Mais de toute façon si vous ne le faites pas, vous serez coincé si un jour vous souhaitez vendre.
Mettez vous en ordre rapidement, normalement les amendes seront plus lourdes à partir de 2010.
02/05/2009 Vieux  
 
  57 ans, Bruxelles
 
http://www.bruxelles.irisnet.be/fr/c...rbanisme.shtml

Thierry
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