Achat d'une maison à deux couples

( dans

» Divers

)
Chercher:    

Achat d'une maison à deux couples

- Page 2
Page 2 sur 2 Page precedente 1 2


26/04/2011 Vieux  
 
  Namur
 
Citation:
Posté par dufleuve Voir le message
Tous les cas d'amis qui ont fait ce genre de tentative se sont terminés par des bagarres au bout de quelques années. Et ensuite pour revendre ce genre de découpage avec servitude, bonne chance.
J'ai constaté la même chose dans mon boulot. Souvent, servitudes = sources de conflits.
26/04/2011 Vieux  
 
  57 ans, Hainaut
 
Citation:
Posté par CoCo13 Voir le message
Mais quand on dit servitude, est-elle liée à un droit d'accès ou réellement à un chemin dont le tracé est fait en conséquence et immuable?
Les deux sont possibles, ou presque.
Cependant, dans tous les cas, la largeur (maximale autorisée) du passage doit être spécifiée.
Petit exemple: un vélo ou un camion n'ont pas besoin de la même largeur.

Soit la servitude dont bénéficie la parcelle B est actée comme étant un passage sur la parcelle A, point.

Soit le tracé est définitivement figé au sol (ou sur plan).
Cette solution est, pour des raisons évidentes liées aux risques de conflits potentiels, préférable.
Sachant aussi que le propriétaire du fonds servant (de la parcelle subissant le passage) peut modifier à sa guise l'emplacement du passage sur sa propriété, pour autant que la servitude originale soit conservée dans sa nature (la largeur utile aux véhicules autorisés à circuler).
La seule motivation de cette modification pouvant être que le nouveau passage accordé lui est moins dommageable.
26/04/2011 Vieux  
 
  36 ans, Hainaut
 
Oubliez cette idée
c est juste acheter un problème à court ou long terme ......
26/04/2011 Vieux  
 
  41 ans, Brabant Wallon
 
Joyeux anniversaire Bourdon !
26/04/2011 Vieux  
 
  36 ans, Hainaut
 
Citation:
Posté par asobijin Voir le message
Joyeux anniversaire Bourdon !

merci mamzelle asobijin
Page 2 sur 2 Page precedente 1 2


A lire également sur BricoZone...
ACHAT d'une maison Par Alexandre1978 dans Construction, +46 12/09/2012
Achat d'une maison Par Sofye72 dans Divers, +46 25/01/2011
achat d'une maison au prix du terrain Par vivianenamur dans Lois, Règlements, Primes, +11 27/11/2009
Achat d'une maison à plusieurs Par alfifi dans Réparation, +6 08/08/2009
construction ou achat d'une maison Par Kista dans Construction, +3 04/01/2009


Forum Divers : Voir ce forum, Nouveautés, Actifs, Sans rép
Tout BricoZone : Page de garde, Dernieres 24h

Photos au hasard
Voir toutes nos photos


Pas encore membre de BricoZone ?!
Attention Pour participer, poser une Question ou Répondre : inscrivez vous !
Ceci vous permettra également de recevoir un email lors des réponses.
Mais même si vous ne voulez rien écrire : vous pourrez surveiller les forums et leurs nouveaux messages, et obtenir une vue rapide de tous les nouveaux messages depuis votre dernière visite !
Tout ceci est évidemment gratuit et rapide.

Visitez aussi : BricoZone France, nos Blogs. On aime Astel, JardiZone et InternetVista.
 
Connexion!
Identifiant
Mot de passe

Inscription - Oublié ?

Annuaire Pro

Maisons Baijot

Entreprise générale de construction Maison basse énergie Construction traditionnelle de qualit


SIBOMAT sa

Leader de la construction à ossature bois en Belgique depuis plus de 30 ans.


AlarmeMaison.biz

Pour nous la sécurité de votre maison n'est pas un vain mot.. Alarmes en KIT de bricolage!!


SUNNYHEAT by FOXeco

Chauffage infrarouge longues ondes. Le système le + économique, écologique & et sain au monde !

Ajoutez votre société