bornage terrain

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26/10/2009 Vieux  
  35 ans, Luxembourg
 
Bonjour à tous

lorsque j'ai acheté ma maison le propriétaire m'a dit que le terrain était borné, lorsque je prend les mesures pour retrouver les bornes, je tombes sur des piquets de cloture en bétons.
est ce possible que ses piquets en bétons fassent office de bornes?
En sachant que le terrain à été borné en 1982 et que c'est une maison qui à été construite par la société terriènne il y a 25 ans.
Si quelqu'un peut m'aider.

Bonne journée et merci à tous
26/10/2009 Vieux  
  32 ans, Hainaut
 
"Normalement" tout terrain doir être borné, afin de pouvoir justifier à tout moment le bon emplacement de la propriété, et normalement dans un dossier de vente, tu peux avoir un plan de bornage fait par un géomètre expert.

dans ton dossier de vente, y à t'il la moindre info ???

Si tu n'à plus de bornes et que tu veux retrouver les limites de ton terrain, tu dois faire appel à un géomètre (€€€)

Le fait d'avoir des piquet béton en lieux et place, montre déjà qu'apparament ils sont en limite mitoyenne ... ???

Et il est vrais que dans le temps on ne faisais pas grand état des bornes qui était souvent retirées pour y planter les clôtures ....

sinon que veux tu faire ?

Bon courage

Louna
26/10/2009 Vieux  
  35 ans, Luxembourg
 
merci pour ta réponse
J'ai effectivement un plan cadastral avec l'emplacement des bornes et les mesures.
Je vais effectuer un agrandissement jusqu'à la limite de ma propriété ( la mitoyenneté est un terrain communal qui ne sera jamais un terrain à batir car pas d'accès.
L'architecte me dit de retrouver les bornes afin de vérifier si il me reste bien 4 mètres( poue evité tous problèmes dans l'avenir) pour effectué mes travaux ( D 'après mon plan cadastral, il me reste bien 4 mètres).
Quand je reporte les mesuresde monplan cadastral, je tombes sur des piquets de coins en bétons.
J'aimerais savoir si il est possible que ces piquets fassent office de bornes, ainsi je pourrais economiser une nouveau bornage.
est ce peut être une pratique courante il yà 25 ans?
26/10/2009 Vieux  
  32 ans, Hainaut
 
Pas à ma connaiscance, mais je ne suis pas professionel.

Et tes voisin que disent t'ils ???

sison, faudra contacté un géomètre
26/10/2009 Vieux  
  35 ans, Luxembourg
 
mon voisin est un terrain communal faisant office de plaine de jeu du quartier donc pas facile de voir avec lui
Et la commune me dit que si pas de bornes je dois faire reborner à mes frais évidemment et j'ai pas trop envie de le rendre ce service vu que c'est mitoyen avec un terrain communal
26/10/2009 Vieux  
  32 ans, Hainaut
 
bhe si la clôture est sur les bornes tu peux la faire enlever ... aux frais de la commune , Lol
la clôture à été mise sur la mitoyenneté ? (avec accord avec l'acien proprio ... ?)

Mais pour les frais je ne sais pas s'il sont uniquement à ta charge, car c'est quand même àcause de la commune que tu dois refaire un bornage ....

Et qui sais la commune à peut être empiéter sur ton terrain .. lol
26/10/2009 Vieux  
 
  36 ans, Liège
 
Les bornes n'ont pas toujours été en plastique orange, il est possible qu'à l'époque, elle ai été en béton ou en pierre...

Mais je ne suis pas géomètre, je ne sais pas quel type de borne correspond à telle ou telle période.

Maintenant, si vous trouvé juste ce type de "poteau carré en béton" au limites présumée du terrain, il est fort possible qu'il s'agisse effectivement de vos bornes.

Posé la question à un géomètre...
Posté éventuellemnt des photos, peu être que quelqu'un pourra mieux vous renseigner!

Cordialement

Ben
26/10/2009 Vieux  
 
  39 ans, Hainaut
 
ATTENTION !!!

Vous mentionnez dans vos messages "plan cadastral" , si c'est le seul document que vous possédez, arrêtez de suite toutes vos projections et mesurage car ce document n'est d'aucune valeur et n'est en rien à l'échelle ou comportant des mentions suffisantes que pour pouvoir retrouver de manière fiable vos limites.

Imaginez bien que si c'était le cas, on pourraît se passer de géomètre.

Si vous possédez un vrai plan de géomètre, et qu'il s'agit d'un plan de BORNAGE, les dimensions sont inscrites dessus et pas besoin de mesurer.

Si vous souhaitez d'autres précisions, je pourrai vous en fournir en toute fin de journée ou peût être jeudi, plus le temps avant, désolé.

Bien à vous
26/10/2009 Vieux  
 
  69 ans, Namur
 
N'enlevez surtout rien et adressez vous à un géomètre.
C'est la seule manière de ne pas avoir de problèmes par la suite.
Et n'essayez pas de vous frotter à la commune, elle, elle n'a pas demandé le mesurage de ce terrain, et la situation lui convient bien. Si vous voulez le mesurer libre à vous, mais à vos frais !! Poursquoi gaspiller l'argent de tous les contribuables pour borner VOTRE terrain.
Pour les bornes: oui à une certaine époque pas si lointaine, un piquet en béton, une borne en béton, une borne en pierre, un morceau de rail planté comme poteau de clôture, oui tout cela pouvait servir de borne.
Plus aujourd'hui,
Pourquoi avez vous besoin de ces bornes ?? pour construire quelque chose ??
De toute façon pour votre demande de permis d'urbanisme, il vous faudra un plan de géomètre avec les relevés altimétriques/courbes de niveau, ne fut ce que pour l'architecte qui devra faire des plans.
Comme disent les deux collègues précédents, un plan cadastral n'est pas précis, et ne colle pas à l'échelle, à la réalité. Ce n'est qu'un plan administratif pour calculer vos impôts revenu cadastral)

Dernière modification par intègre 26/10/2009 à 19h57.
26/10/2009 Vieux  
Fly
 
  45 ans, Hainaut
 
Waouw, si vous faites de belles photos des lieux, avec ces piquets, avec ce qui a autour etc. + un scan propre du plan que vous possédez, cela aidera à vous aider

Effectivement, les bornes sont juste des signes extérieurs de limite, quelqu'ils soient (borne en pierre, piquet béton, mur etc) pour autant que cela soit mentionné dans un plan de bornage ou de mesurage avec pv de bornage.
S'il fallait reborner votre terrain mais je dirais plutôt cette limite qui vous intéresse et donc qui fait office de limite entre vous et la commune, il est évident que les frais doivent normalement être partagés avec la commune. Si vous rebornez toute votre parcelle, les frais seront partagés proportionnellement entre les différents voisins. Cà, c'est la théorie En pratique, c'est le demandeur qui supporte les frais.

Allez, montrez donc à quoi çà ressemble..... çà sera plus simple
27/10/2009 Vieux  
  35 ans, Luxembourg
 
tou d'abord merci d'avoir pris le temps de répondre
désolé je n'arrive pas à insérer les photos car apparemment elle sont trop volumineuse.
Ce que j' appelle plan cadastral est un document signé par un expert géomètre.
sur ce document il y à un plan avec les mesures du terrain ainsi que l'implantation de la maison ainsi qu'un plan de situation de la maison par rapport au quartier, orientation da la maison, superficie et des indications de "lieu dit", moi je pensais que ce papier était officiel (vu qu'il est signé par un géomètre).
Du côté ou je désire faire l'annexe, il me reste 4 mètres (commme indiqué sur le plan), moi je comptais construire sur 3,90m pour être sure de ne pas dépasser sur le terrain mitoyen.
D'après mes mesures par rapport à ce plan, il me reste bien 4 mètres (a quelques cm près) par rapport à ces piquets que je pense ^tre les bornes.
En résumé je ne comprend pas pourquoi un plan signé par un géomètre n'est pas officiel?
même l'architecte me conseille de retrouver les bornes pour éviter des problèmes dans le future.

Dernière modification par waouw 27/10/2009 à 18h33.
27/10/2009 Vieux  
  35 ans, Luxembourg
 
bornage terrain bornage terrain bornage terrain bornage terrain bornage terrain voila j'ai réussis
27/10/2009 Vieux  
 
  52 ans, Liège
 
Apparement vous avez un PV de bornage. Ce document est officiel et est opposable aux tiers. Concernant les bornes, non, il n'était obligatoire de poser une borne normalisée.

Un exemple, le fond de votre parcelle aurait pu faire limite avec un batiment voisin, comment placer une borne à cet endroit alors? C'est peut-être le coin de l'immeuble qui fait office de borne dans ce cas.

Il y a peut-être eu des bornes, mais pour placer les piquets de cloture, elles ont peut-être été bougées.

Donc, dans votre cas, c'est votre plan de géomètre qui fait fois. Pas besoin de faire re mesurer votre propriété.

Par contre le plan cadastral n'a pas de valeur juridique (pour l'instant), mais a défaut d'autre chose, il arrive en cas de litige, que le juge se base sur ceux-ci pour se faire une opinion.
27/10/2009 Vieux  
 
  69 ans, Namur
 
Ce n'est pas un plan cadastral que vous avez. Un plan cadastral est un extrait de la matrice cadastrale et est établi par l'Administration du Cadastre, avec cachets du bureau du cadastre, etc....
Vous avez un plan de mesurage ou PV de bornage, si c'et un géomètre qui a signé.
27/10/2009 Vieux  
 
  39 ans, Hainaut
 
Tout à fait d'accord, ce que vous montrez sur les photos est bien un plan de géomètre, donc un document officiel et valable juridiquement (vérifier si il a été contre-signer par les voisins).
Ce n'est, et je me répète, pas du tout la même chose avec le plan cadastral.
28/10/2009 Vieux  
  35 ans, Luxembourg
 
merci à tous pour toutes vos réponses
28/10/2009 Vieux  
 
  55 ans, Hainaut
 
bonsoir,
je ne serais pas trop long, vu que bcp de choses ont déjà été dites.
Il est fort possible qu'il n'y ait jamais eu de bornes et que les piquets soient en effet les points limites de votre parcelle.
La nature des points est-elle indiquée sur votre plan?

Si la nature n'est pas indiquée, et si vos voisins sont d'accord avec la position des piquets, faites un document signé par toutes les parties indiquant la volonté de chacun de prendre ces piquets comme limite.
29/10/2009 Vieux  
 
  52 ans, Liège
 
Juste pour préciser les explications de Theod quand il dit "nature des points". Si le géomètre à été conscencieux, il doit avoir inscrit à coté des points levés, ce que c'était comme point (la nature) qu'il a prit pour effectuer son levé.

Vous pourriez trouver ce genre d'indication : "piquet béton, piquet fer, coin mur, souche, axe haie, borne, etc.". Ca pourra vous aidez pour retrouver ou confirmer votre limite sur le terrain.

Apparement, sur votre plan (mais je ne distingue pas bien car je n'arrive pas à agrandir), il n'y a rien d'inscrit. J'ai juste l'impression qu'il y a des carrés dessinés aux coins de la parcelle, ce qui pourrait indiquer qu'il y a eu des bornes. Peut-être sont-elle enfuies ou ont-elle été enlevées comme je l'indiquais dans mon message précédent.

Toujours concernant les bornes, et en général, quand il y en a, il faut parfois se méfier de leur position car il arrive qu'elles ont été déplacées (volontairement ou involontairement). Donc toujours vérifier leurs positions en remesurant avec votre plan de géomètre.
29/10/2009 Vieux  
Fly
 
  45 ans, Hainaut
 
Citation:
Posté par theod Voir le message
....................
~ sorry pour l'hors sujet ~

théod,
Pourriez-vous confirmer que vous êtes l'ancien profil "audin-g" ?
Merci
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