Entretien servitude?

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Entretien servitude?



14/06/2011 Vieux  
 
  34 ans, Hainaut
 
Bonjour,

Je suis propriétaire d'une maison depuis 4 ans environ,celle ci contient une servitude 3m de large sur 50m,je précise donc que celle ci trouve sur la meme parcelle que ma propriété,qui doit entretenir ce morceau qui ne me sert absolument pas mais qui sert par contre à mon voisin?
14/06/2011 Vieux  
  55 ans, Autre pays
 
Ah les servitudes ...
Un vrai roman sur bzone.
Vous serez bien inspire de relire toutes les discussions precedentes.
Dans les actes notaries, il est souvent ecrit
''l'acheteur souffrira de toutes les servitudes passees, presentes, apparentes ou non, occultes ou non , cachees, continues ou non , etc..., etc...
ET IL EN AURA LA CHARGE D'ENTRETIEN au profit du fond dominant.

C'est sans appel. A moins de convention contraire et jugement.
Dont les frais vous incombent aussi . Transcriptions notariales, cadastrales, enregistrement, significations par huissier des modifications aux divers voisins proprietaires, etc...

Tous les entretiens de ''passage'' vous incombent.
Dans le sol, egout, canalisations diverses,
en l'air, cables aeriens, branches d'arbres
et en mitoyen aussi , tous les petits problemes retomberont sur vous.
Une plaie. L'heritage du passe. Faut faire avec.

15/06/2011 Vieux  
 
  34 ans, Hainaut
 
Merci beaucoup pour votre réponse si précise,je me permet donc je paufine ma question ,ce passage est en en pelouse (sauvage non semée) qui dit entretien dit tondre ou puis je désherbé a votre avis?

Merci
15/06/2011 Vieux  
  41 ans, Hainaut
 
Entretiens ne veux pas dire tondre, il y a meme des cmmunes maintenant qui donnent des primes pour ne plus tondre sont terrain ca favoriserait la biodiversité
15/06/2011 Vieux  
  55 ans, Autre pays
 
Estimez-vous chanceux, car ci c'etait une voie carrossable vers zone residentielle, le fond dominant pourrait vous reclamer un asphaltage avec voierie bien dans les normes , avec acces pompier.

A votre place, je tondrais avec amour et patience. Faites des photos, ecrivez annuellement et de maniere obsequieuse pour rendre des comptes a votre voisin dominant .
On ne sait jamais que la servitude pose probleme un jour. Heritier, revente, etc...
15/06/2011 Vieux  
  40 ans, Hainaut
 
Que dit l'acte notarié d'achat de ta maison ?
15/06/2011 Vieux  
  37 ans, Hainaut
 
Pourquoi tondre, les herbes folles sont tellement plus belles à voir C'est quel type de passage (à pieds, en voiture, ...?)

Aussi, vous pouvez très biens vous aussi utiliser le passage hein, servitude ne veux pas dire que vous ne pouvez plus y passer
15/06/2011 Vieux  
  62 ans, Autre pays
 
désolé je me suis trompé de file

Dernière modification par Neptune 15/06/2011 à 13h25.
15/06/2011 Vieux  
 
  34 ans, Hainaut
 
tchize:c'est un passage de 3m de large donc il peu y passer ausi bien en voiture qu'a pied (ce n'est pas préciser dans l'acte de vente) ,le passage en question ne me sert strictement a rien a moi homis le fait qu'il soit sur ma parcelle et qui lui peuvent y passer,il me sert juste a perdre mon temps a le tondre lol pour lui pouvoir passer et ce rendre dans son terrain.

en sachant qu'il as un acces a pied de son jardin.

Moi ce que j'aimerais savoir c'est si je peu desherber (anti-herbe total) pour evité de devoir tondre cela pour lui.
15/06/2011 Vieux  
  41 ans, Hainaut
 
NE tonds pas
http://www.dhnet.be/infos/belgique/a...e-pelouse.html

Avec un peu de chance il n'utilisera plus la dite servitude et elle deviendra caduque
15/06/2011 Vieux  
 
  42 ans, Liège
 
Tiens je ne savais pas que ces communes étaient dans le Hainaut

Faudra que je revoie ma géographie...

Blague à part, tu dois garder le passage propre et entretenu... Le plus simple est d'encore poser la question à un notaire... mais je trouve dommage d'utiliser un désherbant... Cela ne prend quand même pas des heures à tondre....
15/06/2011 Vieux  
  41 ans, Hainaut
 
Je ne dit pas que c'est dans le hainaut, je dis juste que si certaines communes le demandent ca peux servir comme explications pour la non tonte de la zone : il veut preserver les petites betes
15/06/2011 Vieux  
 
  34 ans, Hainaut
 
Chewbacca.be: lol bien pratique sa alors j'ai plus d'un voisin qui devraient etre millionaire.

Bah ce morceau de terrain fait 3m sur 50m et qui plus est ne me sert absolument pas lol,donc j'ai pas vraiment envie de le tondre jusqu'as ma pension pour le confort des autres.
15/06/2011 Vieux  
 
  42 ans, Liège
 
Ben revend cette partie à ton voisin...
15/06/2011 Vieux  
  40 ans, Hainaut
 
Je me répète que dit l'acte notarié d'achat ?
15/06/2011 Vieux  
  37 ans, Hainaut
 
Laissez pousser, et faucher 1 à 2 fois par an, ce sera entretenu. Le problème du désherbant, hormis son empreinte écologique, c'est que vous pourrez recommencer toutes les deux semaines et que ça risque de donner moche à voir ces herbes mortes .
Au pire, si il est pas d'accord, il fera quoi? Se plaindre? Ben le temps qu'il se plaint, vous aurez le temps de sortir la tondeuse.

Et en voiture, des herbes de 50cm, c'est pas problématique :D
15/06/2011 Vieux  
 
  34 ans, Hainaut
 
Bon pour info,mon cher voisin a fini par ceder aujourd hui meme et a tondu lui meme lol.

quand vous dite acte notarié vous voulez dire acte de vente,il parle bien de cervitude un truc du genre que je doit souffrir des servitude existante ect...,mais il n'est pas dit que le desherbent est interdit pour (l'entretien).

Bah il existe bien un desherbent miracle qui nous fait tout bruler pour minimum 1 ans non?lol

merci a tous en tout cas.
15/06/2011 Vieux  
  55 ans, Autre pays
 
J'adore quand vous dites '' un truc du genre''.
Je pense que votre notaire a survole ce chapitre a la lecture de l'acte.
Vous avez surement un autre ''truc du genre'' dans votre acte '' bien achete en l'etat''

Ca pourrait vous couter la peau des fesses.
Je suis certain que votre voisin, s'il n'etait pas conciliant, pourrait meme vous imposer une hauteur de gazon.
Soyez tres sympa avec ce voisin, une perle rare.
Et sympa aussi avec ses heritiers.
15/06/2011 Vieux  
  37 ans, Hainaut
 
Citation:
Posté par vazbiene Voir le message
Je suis certain que votre voisin, s'il n'etait pas conciliant, pourrait meme vous imposer une hauteur de gazon.
Je ne pense pas, je ne pense même pas qu'il puisse exiger un gazon. Pour en savoir plus, il faut lire le document de la servitude, dont copie a du vous être donnée au moment de l'acte. (Si l'acte mentionne la servitude, il doit nécessairement mentionner de quoi il s'agit concretement). En gros, si c'est un servitude de passage, le principe est qu'il puisse passer. Que ce soit du gazon, du bitume ou de la pierrasse, sauf mention explicite, il n'y a pas d'obligation. Vous pourriez probablement même mettre un grille à l'entrée, pour autant qu'il aie la clé, et même exiger que lorsqu'il passe il referme systématiquement à clé derrière lui.
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