Problème de délimitation de parcelle.

( dans

» Divers

)
Chercher:    

Problème de délimitation de parcelle.



30/09/2014 Vieux  
 
  50 ans, Brabant Wallon
 
Bonjour à la communauté.

Je viens de passer 2 jours à fouiller les forums et pages d'information. J'y ai appris beaucoup, je commence à y voir clair, mais après avoir lu quelques sujets similaires sur BricoZone, je pense que c'est l'endroit ou je dois exposer mon problème.
Je suis impatient de lire vos commentaires d'experts.

Plusieurs faisceaux de présomptions me font penser qu'un de mes voisins à développé de longue date une stratégie pour étendre son terrain au dépend du mien... et si ce que je pense est vrai, ça explique des incidents surréalistes qui ce sont produits...

Allez, je me lance et j'espère ne pas être trop long....

Nous avons acquis notre maison voici 7 ans, sise sur un terrain clôturé mais non borné de 8a10ca, selon acte et expertise immobilière. Le fond du jardin donne sur une voirie parallèle à notre rue. Côté gauche, 2 voisins, dont celui du fond avec qui je partage une limite de parcelle de +/- 60m. C'est donc au fond à gauche que celà se passe...

Le terrain voisin est un verger ou gambadent quelques poules. Il n'y passe jamais personne si ce n'est le voisin quand il se décide à faucher les hautes herbes. Il n'y a pas d'habitation sur ce terrain, ni le suivant qui à eux deux forment un grand jardin. La maison de ce voisin se trouve encore plus loin, sur une autre parcelle, séparée ..

Premier incident : Un jour, après environ un an de présence, le voisin en question sonne à la porte et à peine la porte ouverte commence à m'invectiver... pas un bonjour, pas de présentations (je n'avais encore jamais eu l'occasion de faire sa connaissance en plus d'un an ...). ' Monsieur ! Vous ne connaissez pas le règlement ! Les déchets de jardin ne peuvent pas être entreposés le long de ma clôture ! Mes enfants jouent là Monsieur !' Abasourdi, je lui indique qu'en effet je vais prendre connaissance du règlement, je m'excuse et lui fait part quand même du fait qu'il n'est pas nécessaire de me hurler dessus pour m'informer d'un problème...

C'est vrai que c'est ma première propriété à la campagne et que je n'avais jamais été confronté à cette problématique... en fait je me contentait d'entasser mon herbe coupée au même endroit que le proprio précédent, dans le fond du jardin ou jamais personne ne passe. En allant voir de plus près, je remarque de l'autre côté de la clôture deux jouets pour enfants en bas ages, en plastique délavé, qui trainent dans les orties et les ronces... j'en conclus que c'est un excité procédurier qui à placé ça là afin de constituer un dossier en vue de déposer plainte... un peu gros quand même les jouets pourris à un endroit ou ses enfants ne jouent jamais.. et pour cause, ils sont à l'époque en humanité... enfin soit, je l'ai trouvé tellement grossier et désagréable que je laisse pisser et je décide de ne rien changer à mes habitudes pour voir s'il va plus loin... (c'est mon côté espiègle!).

Les 5 années suivantes ce sont passées sans souci, sans contact avec lui, toujours avec mon tas d'herbe coupée au même endroit, et voici que cet été, alors que je nettoyais le fond du jardin, et surtout une rampe asphaltée qui descend vers la voirie arrière, celui-ci me tombe dessus, pique une colère, m'insulte, me menace... pour le tas d'herbes, bien entendu, mais aussi par ce que j'ai nettoyé le bord de la bande d'asphalte qui descend de mon terrain et s'élargit au niveau de la voirie et qui d'après lui empiète sur son terrain...

Le temps d'encaisser, de réaliser ce qu'il me veut et la raison de ça colère... le voilà repartit en vociférant... en fait, l'endroit étant peu fréquenté, l'herbe avait repris ses droits l'asphalte à certains endroits. J'ai donc nettoyé et dégagé ce chemin asphalté qui existait déjà avant même l'arrivée du proprio précédent. A l'endroit de l'évasement qui fait la jonction avec la voirie, sur 1 demi m², même pas le tarmac semble être au delà de l'angle de sa clôture qui est un peu plus haut sur le talus.
L'homme revient équipé d'un rateau et toujours en vociférant s'atèle à remettre les mottes d'herbes en place !
Face à se comportement qui me semble hiératique et pour le moins surréaliste, je reste bous bée, je rigole nerveusement, bref je n'en reviens pas....

Une fois le calme revenus, je me demande comment il est possible qu'une partie de l'accès asphaltée se trouve ainsi face à son terrain... ou dans son terrain.
En examinant sa clôture de plus près, pas celle qui sépare nos propriétés, mais celle qui longe la voirie pour venir former l'angle avec la première, je m'aperçois que celle-ci est constituée de piquets en béton jusqu'à 2m du coin, puis que ce coin est en vieux bois fendu avec un vrai bricolage de treillis entre les deux derniers piquets. Je découvre également que le dernier piquet de béton est configuré comme un piquet de coin, avec jambe de force et surtout que celui-ci fait terminus pour les tendeurs qui parcourent toute la longueur de la clôture.

Il y a donc clairement un rajout à ce qui avait existé.

Afin d'y voir plus clair, j'ai consulté le plan cadastral accessible au citoyens online, et qu'est-ce que je découvre ? A cet endroit, d'après ce plan, mon terrain fait pile 2 ètres de plus.

Je suis conscient que ces plans sont parfois imprécis et qu'ils ne servent qu'au fisc, mais vous avouerez que la coïncidence puisse ouvrir les soupçons... et puis le fait de vouloir cacher cette bande de tarmac, d'agresser pour écraser, ce comportement irrationnel qui le devient tout à coup....

Ici on ne parle pas de 10m² , gràce à l'outil de mesure online, même si c'est à la louche, j'ai pu définir que si mes soupçons étaient avérés, mon terrain passerait de 8a10ca à 9a35ca (+/-)...

Je n'ai pas de plan de géomètre, j'ai un plan fait par l'ancien proprio, architecte, que j'ai contacté mais qui tarde à me répondre.

Je compte bien enquêter dans le voisinage... aller voir l'urbanisme et contacter un géomètre, mais avant tout j'aimerais savoir s'il y a moyen de retrouver d'éventuels plans de géomètres des terrains voisins. Je préfère éviter pour l'instant d'aller lui demander s'il en à un . En plus, son épouse travaille à l'urbanisme d'une commune voisine... hum. J'espère trouver un géomètre neutre dans la région, mais comment en être sûr ?

Voilà, je suis ouvert à tout commentaire et suggestion qui pourraient m'aider à entamer les démarches de récupération des m²... en tout cas dans un premier temps de vérifier si mes soupçons sont avérés...
30/09/2014 Vieux  
Fly
 
  45 ans, Hainaut
 
Bonjour,
Dans un premier temps, vous pouvez vérifier dans votre acte notarial si un plan de géomètre est mentionné. Si c'est le cas et que vous ne l'avez pas, demandez en une copie au notaire ou à l'Enregistrement si le notaire ne l'a plus.
Si aucun plan n'est mentionné mais que l'on parle d'un autre acte, il faut consulter celui-ci et même procédure que pour le 1er.
Ensuite, et bien donnez-nous des nouvelles et je vous donnerai la suite des possibilités.
30/09/2014 Vieux  
 
  50 ans, Brabant Wallon
 
Bonjour Fly et merci pour cette réponse rapide !

J'ai épluché mon acte notarial qui ne mentionne aucun plan de géomètre.
J'essaie actuellement de contacter l'ancien propriétaire et lui poserai la question si j'en ai l'occasion. Apparemment il ne lit pas ses mails...
Je suppose que par 'autre acte', vous parlez de l'acte d'achat des proprios précédents ?
30/09/2014 Vieux  
  62 ans, Bruxelles
 
Un petit truc ! si l'acte de vente mentionne une superficie suivant cadastre et une autre superficie, souvent nommée suivant acte, il y a beaucoup de chance qu'il existe un plan de géomètre annexé à un acte antérieur.
30/09/2014 Vieux  
 
  50 ans, Brabant Wallon
 
Dans la rubrique 'Designation du bien', est mentionné :

... d'une contenance de huit ares dix centiares.

REVENU CADASTRAL : ...€
La description cadastrale du bien a été établie en vertu d'un extrait de matrice cadastrale délivré le quatorze novembre 2006.

L'acte date du 15/02/2007.

On parle d'un autre acte, lié à l'achat du bien par les propriétaires précédents daté du 02/02/1996. -> j'essaie en vain de contacter ces personnes par téléphone et mails. Pas de réponse à ce jour.

Plus bas, à 'Contenance' on indique que la contenance indiquée n'est nullement garantie... Les acquéreurs feront leur affaire personnelle de débattre avec tous voisins des limites entre héritages... etc etc .

Ou peut se trouver l'extrait de matrice cadastrale de 2006 ? J'aimerais le comparer au mien...
01/10/2014 Vieux  
  62 ans, Bruxelles
 
L'extrait de la matrice cadastrale de 2007 ne vous apprendra rien de plus. J'ignore si le cadastre vous délivrera ce type de document.
Contactez un geometre et forcez votre voisin a un bornage contradictoire. C'est la meilleure solution .
01/10/2014 Vieux  
 
  50 ans, Brabant Wallon
 
Effectivement je pense que je n'y couperai pas... ça va être la guerre atomique dans le quartier, d'autant plus que suite à cette découverte j'ai contrôlé l'entièreté des limites de mon terrain... et devinez quoi... en front de rue cette fois, du même côté mais ça concerne l'autre voisin, il me manque 1 mètre.

L'homme n'est pas commode non plus, (les deux s'insultent à longueur d'année) et celui-ci est occupé à aménager un garage, en douce, sur ce coin de terrain...

Je l'ai laissé faire car son aménagement m'arrangeais, mais là, si je peux récupérer 1m... bon ben je vais aller aux barricades !
01/10/2014 Vieux  
  62 ans, Bruxelles
 
Dans les problèmes de limites de terrain, il ne sert à rien d'attendre. Prenez un géomètre et agissez sans tarder.
Laissez le géomètre prendre les contacts avec vos voisins, cela évitera que vous vous trouviez en première ligne !
02/10/2014 Vieux  
Fly
 
  45 ans, Hainaut
 
Citation:
Posté par Novacava Voir le message
Je suppose que par 'autre acte', vous parlez de l'acte d'achat des proprios précédents ?
Oui, tout à fait.
Avez-vous fait cette demande ? Quel en est le résultat ?
02/10/2014 Vieux  
 
  47 ans, Brabant Wallon
 
bon, je prend le pop-corn et je m'installe...

en espérant quand même que ca s'arrange..

mais ca me fait penser à un film avec Louis de funes...

l'aile ou la cuisse...
au moment ou il doit y avoir confrontation avec tricatel, et Bouvard qui dit: arrangez vous pour que l'idée vienne de lui...doit bien y avoir le moyen de faire pareil non ?

Ps: j'espère juste pour toi que tes voisins sont pas ici
02/10/2014 Vieux  
 
  50 ans, Brabant Wallon
 
Dernières nouvelles !

L'ancien proprio à enfin répondu à ma demande. Il m'informe qu'il à en effet déjà eu des soucis avec ces voisins et qu'il à fait borné le terrain.
Il va tenter de remettre la main sur le plan...
Donc :
- J'ai bien fait de patienter un peu
- Ca s'annonce plutôt mal pour moi puisque le jardin actuel est le résultat d'un plan contradictoire. (Mais au moins comme ça on est fixé)
- L'ancien proprio aurait pu me transmettre ce plan au moment de la transaction non !
- Je vous tiens au courent en espérant qu'il reste des pop-corns !
Mais :
- Ais-je le droit de contester ce plan de géomètre ?
- Si la situation est figée puis-je faire une demande d'adaptation du cadastre afin d'éviter toute discussion à l'avenir ?

Dernière modification par Novacava 02/10/2014 à 15h24.
02/10/2014 Vieux  
 
  50 ans, Brabant Wallon
 
... et si les voisins me lisent et se reconnaissent, ça n'a aucune importance, c'est la triste vérité donc ils la connaissent et je ne leur apprend donc rien. Ni sur la problématique du terrain, ni sur leurs comportements... ;)
02/10/2014 Vieux  
Fly
 
  45 ans, Hainaut
 
Citation:
Posté par Novacava Voir le message
- L'ancien proprio aurait pu me transmettre ce plan au moment de la transaction non !
Ce n'est pas qu'il aurait "pu", c'est surtout qu'il aurait "dû". C'est obligatoire de transmettre les plans, ils doivent suivre les transferts ou modifications de la propriété, donc via les actes notariaux.
Citation:
Posté par Novacava Voir le message
- Ais-je le droit de contester ce plan de géomètre ?
Si le plan est contradictoire et que vous avez acheté cette parcelle, non, ne contestez pas, les limites sont établies.
02/10/2014 Vieux  
  62 ans, Bruxelles
 
contradictoire = signé par les voisins !
02/10/2014 Vieux  
 
  50 ans, Brabant Wallon
 
Oui, il est annoncé contradictoire... je vois ça dès que j'y ai accès et vous tiens au courant. Merci encore pour vos bons conseils et avis éclairés.
Bonne soirée
A lire également sur BricoZone...
Délimitation terrain Par Pyjama dans Galères et Horreurs, +102 05/09/2014
Délimitation du terrain - Les chaises ... Par cariboulex dans Construction, +29 16/01/2014
Délimitation de terrain Par arca dans Grillage, Cloture, Ferronerie, +9 28/04/2008
Parcelle agricole en ZH Par max6me dans Trouver un terrain, +2 18/12/2007


Forum Divers : Voir ce forum, Nouveautés, Actifs, Sans rép
Tout BricoZone : Page de garde, Dernieres 24h

Photos au hasard
Voir toutes nos photos


Pas encore membre de BricoZone ?!
Attention Pour participer, poser une Question ou Répondre : inscrivez vous !
Ceci vous permettra également de recevoir un email lors des réponses.
Mais même si vous ne voulez rien écrire : vous pourrez surveiller les forums et leurs nouveaux messages, et obtenir une vue rapide de tous les nouveaux messages depuis votre dernière visite !
Tout ceci est évidemment gratuit et rapide.

Visitez aussi : BricoZone France, nos Blogs. On aime Astel, JardiZone et InternetVista.
 
Connexion!
Identifiant
Mot de passe

Inscription - Oublié ?

Annuaire Pro

Maisons Blavier s.a.

Blavier construit des maisons clé-sur-porte en mettant l’accent sur l'accompagnement et le budget


Maisons Baijot

Entreprise générale de construction Maison basse énergie Construction traditionnelle de qualit


SIBOMAT sa

Leader de la construction à ossature bois en Belgique depuis plus de 30 ans.


AlarmeMaison.biz

Pour nous la sécurité de votre maison n'est pas un vain mot.. Alarmes en KIT de bricolage!!

Ajoutez votre société