Retrait d'une borne de terrain

( dans

» Divers

)
Chercher:    

Retrait d'une borne de terrain

Page 1 sur 2 1 2 Page suivante


10/08/2012 Vieux  
  41 ans, Hainaut
 
Bonjour,
Qaund nous avons acheté notre maison, il y a maintenant 10, nous avons reçu les plans du cadastre. Pendant la rénovation de la maison, nous ne nous sommes pas préoccupé du terrain. Toutefois, un de nos voisins a signalé à mon compagnon qu'il s'était arrangé avec les anciens propriétaires pour délimité le terrain afin que de notre jardin on ne puisse voir dans le sien, il a d'ailleurs retiré ce qui ressemblait à une borne. Nous souhaitons aujourd'hui changer la clôture car notre grand chien a tendance à sauter dessus et comme il s'agit de fils souples, ça ne devrait plus résister longtemps. La nouvelle compagne de notre voisin nous soutient que nous lui avons volé une partie de son terrain alors que la clôture actuelle déborde de plus de 25cm au départ de la terrasse et se prolonge de biais or sur le plan cadastral, la délimitation est le prolongement de la maison de manière rectiligne. Que pouvons-nous faire? Doit-on demander des documents complémentaires au cadastre? Faut-il faire appel à un expert-géomètre? Si oui, pouvez-vous nous en renseigner un dans la région du Centre?
Merci pour votre aide.
10/08/2012 Vieux  
Musicseby
 
 
Bonjour,

Je pense que la seule solution est de faire repasser un géomètre pour reborner la parcelle selon le plan cadastral. Pour un nom -> MP
10/08/2012 Vieux  
 
  46 ans, Hainaut
  pecheur240 est connecté maintenant
Bonjour,

Effectivement, rebornage des terrains à frais partagés. C'est sûr que ça ne va pas améliorer les relations de voisinage si l'implantation des jardins s'en trouve modifiée.
10/08/2012 Vieux  
 
  33 ans, Luxembourg
 
Oui mais au moins tout le monde sera fixé, il n'y aura plus à discuter. La nouvelle clôture devra suivre cette limite ... chacun chez soi et les tensions disparaîtront
10/08/2012 Vieux  
 
  46 ans, Hainaut
  pecheur240 est connecté maintenant
C'est pas faux.
10/08/2012 Vieux  
Musicseby
 
 
Encore faut-il facilement contraindre le voisin ... Au sinon, juge de paix ?
10/08/2012 Vieux  
 
  33 ans, Luxembourg
 
Convaincre de quoi?

C'est le voisin qui se plaint de la limite du terrain donc il sera certainement d'accord pour officialiser la limite cadastrale.
10/08/2012 Vieux  
  55 ans, Autre pays
 
Diplomatiquement, approchez votre voisin et vous lui signifiez votre intention de mettre votre maison en vente.
Ajoutez que la maison a été expertisée et que le problème est apparu.
Ajoutez que l'agence et les notaires seront avisés du problème .
Précisez à votre voisin que ca pourrait retarder "un peu" la vente.
On peut espérer que votre voisin indélicat va vite reculer la clôture ?
10/08/2012 Vieux  
 
  33 ans, Luxembourg
 
Vazbiene, c'est quoi le rapport avec la question de départ????
10/08/2012 Vieux  
 
  46 ans, Hainaut
  pecheur240 est connecté maintenant
Ici, toutes les informations nécessaires :

http://www.immo-particulier.be/fr/in...e-bornage.html
10/08/2012 Vieux  
  55 ans, Autre pays
 
à Panda31,
j'évoque une manière d'approcher le voisin.
Règler le problème dont le voisin est à l'origine.
D'abord sans frais, par le dialogue , pour lui faire prendre conscience de son
erreur commise voiçi 10 ans.
10/08/2012 Vieux  
 
  33 ans, Luxembourg
 
Je vois pas en quoi ça va les aider vu que d'après la voisine c'est Olidisa qui est en tord avec sa clôture trop loin de sa maison.

Si les deux parties sont prêtes à rectifier la limite de terrain (ce qui serait facile à faire vu que la clôture doit être changée), on fait borner un des terrains à frais partagé et on s’aligne sur les bornes. Pourquoi aller inventer un mensonge et menacer de porter l'affaire devant un notaire????
10/08/2012 Vieux  
 
  46 ans, Hainaut
  pecheur240 est connecté maintenant
Oui, effectivement, commencer à manipuler et mentir n'est pas une solution.
10/08/2012 Vieux  
  55 ans, Autre pays
 
Post 1
" notre voisin soutient que nous lui avons volé une partie de son terrain"
Vous allez le convaincre de participer aux frais ??
10/08/2012 Vieux  
 
  33 ans, Luxembourg
 
Bien entendu vu que c'est elle qui veut récupérer une partie de son terrain.

Je dirais même mieux. Si elle veut être certaine des limites de son terrain, elle n'a qu'à faire borner son terrain à ses frais.

Le fait de partager les frais c'est pour que Olidisa montre son accord à rectifier la limite et mettre fin à cette tension de voisinage.
10/08/2012 Vieux  
 
  46 ans, Hainaut
  pecheur240 est connecté maintenant
Clairement oui en le citant devant le juge de paix si nécessaire. On peut aussi supporter individuellement les coûts si on le veut mais on peut contraindre le bornage à frais partagés.
Je trouve qu'il vaut mieux être clair et honnêté que de s'empétrer dans des mensonges pour finir quand même par aboutir en fin de compte devant le juge.
Pour moi, il faut aller trouver le voisin, lui expliquer que la situation ne durera pas et que l'on est prêt à saisir la justice si cela n'avance pas.
10/08/2012 Vieux  
 
  46 ans, Hainaut
  pecheur240 est connecté maintenant
Beuh, je croyais que les pandas n'étaient pas particulièrement rapides
10/08/2012 Vieux  
Musicseby
 
 
C'est ce que j'avais pensé aussi ... pas facile de lui faire prendre délibéremment les frais en charge ... à voir en discutant avec lui !
10/08/2012 Vieux  
  41 ans, Hainaut
 
Rapide et sans discussion, ca coute plus cher mais faite borner a vos frais, une fois fait, une cloture qui suis la limite de terrain et pas de discussion possible.
10/08/2012 Vieux  
 
  46 ans, Hainaut
  pecheur240 est connecté maintenant
Le tout c'est que le voisin accepte de faire entrer le géomètre sur le terrain, il faut parfois passer par la case "juge".

Allez directement sur la case "juge", ne passez pas par la case "départ" et ne recevez pas le "bon voisinage"
Page 1 sur 2 1 2 Page suivante


A lire également sur BricoZone...
Terrain pas ou plus borné Par OlivierB dans Construction, +35 05/10/2015
Habillage baignoire avec plinthe en retrait. Par kapelmeister dans Finitions, +10 16/04/2013
Lisser mon mur après retrait carrelage Par Furaxxx dans Finitions, +4 22/05/2012
retrait compteur électrique Par lardi dans Electricité, +4 28/02/2012
Nombre de fils par borne d'une prise? Par Ecolier dans Electricité, +5 15/11/2011


Forum Divers : Voir ce forum, Nouveautés, Actifs, Sans rép
Tout BricoZone : Page de garde, Dernieres 24h

Photos au hasard
Voir toutes nos photos


Pas encore membre de BricoZone ?!
Attention Pour participer, poser une Question ou Répondre : inscrivez vous !
Ceci vous permettra également de recevoir un email lors des réponses.
Mais même si vous ne voulez rien écrire : vous pourrez surveiller les forums et leurs nouveaux messages, et obtenir une vue rapide de tous les nouveaux messages depuis votre dernière visite !
Tout ceci est évidemment gratuit et rapide.

Visitez aussi : BricoZone France, nos Blogs. On aime Astel, JardiZone et InternetVista.
 
Connexion!
Identifiant
Mot de passe

Inscription - Oublié ?

Annuaire Pro

Maisons Baijot

Entreprise générale de construction Maison basse énergie Construction traditionnelle de qualit


SIBOMAT sa

Leader de la construction à ossature bois en Belgique depuis plus de 30 ans.


AlarmeMaison.biz

Pour nous la sécurité de votre maison n'est pas un vain mot.. Alarmes en KIT de bricolage!!


SUNNYHEAT by FOXeco

Chauffage infrarouge longues ondes. Le système le + économique, écologique & et sain au monde !

Ajoutez votre société