Tva ou frais de notaire?

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Tva ou frais de notaire?



18/03/2010 Vieux  
  29 ans, Hainaut
 
Bonjour, nous avons l'occasion d'acheter une maison qu'un couple vend pour séparation. La maison est une construction Blavier qu'ils ont acheté en gros oeuvre fermé et qu'ils devaient parachever. La maison n'ayant jamais été habitée savez-vous quelles frais nous devons payer afin de l'acquérir?

Certains nous disent les frais de notaire sur le prix du terrain, d'autres de repayer la TVA du prix global de la maison? Pouvez-vous nous renseigner ou nous diriger vers quelconque organisme?

D'avance merci.
18/03/2010 Vieux  
 
  66 ans, Liège
 
Votre Notaire est le plus qualifier pour vous répondre correctement.
20/03/2010 Vieux  
 
  38 ans, Hainaut
 
Citation:
Posté par anthony07 Voir le message
....La maison est une construction Blavier.....
Méfiez-vous ! et SURTOUT faites examiner la maison pas un expert avant vote achat...

....


Pour ce qui est des frais, il me semble que vous devriez payer :

- la TVA sur la construction.
- les frais de notaire sur le terrain.

Mwouaiiii mais quoi que, comme votre habitation a probablement, déjà été hypothéquée, il est plausible pour que vous deviez payer les frais de notaires sur la maison+ terrain... mais dans ce cas probablement pas la TVA......

Mieux vos un conseil auprès de VOTRE notaire pour cela....

Sur internet vous devriez déjà trouver la réponse à votre question en épeluchant le code TVA/construction

Dernière modification par Gougloux 20/03/2010 à 11h17.
21/03/2010 Vieux  
  29 ans, Hainaut
 
Merci pour vos réponses,

Une dame qui travaille chez un notaire nous a dit que nous devions payer les frais de notaire sur le terrain et que le terrain devait être vendu à sa valeur actuelle. Le gars l'a acheté 50.000,00 € à l'époque et sa valeur aujourd'hui est de 75000,00 €.

En ce qui concerne la construction je trouve illogique que le propriétaire ait déja payé la tva et que nous devions encore la payer. Mais comme on le sait toutes les lois sont faites en faveur de l'Etat.

Nous rencontrons le gars demain et nous devrions négocier le prix définitif.

Dès que j'en sais plus je vous tiens au courant si cela peut enrichir votre culture générale.
21/03/2010 Vieux  
 
  35 ans, Hainaut
 
Il faudrait que vous fassiez tous attention à ce que vous lisez et surtout écrivez!
Les frais de notaire et d'enregistrement sont 2 choses différentes.

Les frais de notaire, ils sont dus, TOUJOURS. Vous le faites travailler vous supporterez. Sur la vente du terrain et sur la vente du bâtiment.

Les droits d'enregistrement eux sont dus sur le terrain, mais ne sont pas dus sur le bâtiment car il y a vente sous le régime TVA.

Qui paye la TVA ? Le consommateur final, dans ce cas, c'est vous.
La TVA c'est une chaîne de personne qui paie et qui récupère. Vous pensiez que l'état allait empocher 2x la TVA ? Dans ce cas ci, c'est le couple qui vend qui va récupérer le montant que vous allez payer.
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