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27/03/2013 Vieux  
  43 ans, Hainaut
 
bonsoir,

est ce que c'est possible que les égouts des voisins passe en dessous de ma cave ?

j'ai des gros problèmes avec mes égouts et j'ai la possibilité de remonter de 1 m en hauteur mon sterput, ca me couterai moins cher pour faire une nouvelle canalisation vers l'égout public.

merci pour vos reponses.
27/03/2013 Vieux  
  43 ans, Luxembourg
 
Moi j'ai eu le cas dans une petite maison mitoyenne, l'égout du voisin passait sous ma cave et rejoignait le mien.
01/04/2013 Vieux  
 
  28 ans, Hainaut
 
Oui c'est possible que l'égout de vos voisins passe chez vous, mais logiquement ca dois être inscrit dans votre actes de ventes.

Vous voulez faire quoi enfaite ?
01/04/2013 Vieux  
  43 ans, Hainaut
 
Il y a quelques années j'ai renové ma maison, donc j'ai refais tout l'egoutage.

Pour l'instant, j'ai trois tuyaux qui arrivent + mes deux nouveaux a mon sterput. mon sterput est a -1,80m par rapport au niveau de la route.

comme je dois refaire la canalisation qui va l'egout public, je pensais adapter la hauteur de mon sterput a la profondeur de l'egout public pour éviter de mettre des metres de tuyaux supplementaire. ce qui m'évite des frais . je ne sais pas si c'est possible.

PS: Si vous connaissez une société qui realise ce type de travaux, vous pouvez m'envoyer les coordonnées, je suis entrain de me battre lol pour essayer d'avoir un devis.
01/04/2013 Vieux  
 
  Hainaut
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Citation:
Posté par Brizouille Voir le message
bonsoir,

est ce que c'est possible que les égouts des voisins passe en dessous de ma cave ?

j'ai des gros problèmes avec mes égouts et j'ai la possibilité de remonter de 1 m en hauteur mon sterput, ca me couterai moins cher pour faire une nouvelle canalisation vers l'égout public.

merci pour vos reponses.
C'est surtout le cas dans de l'habitat ancien, par ex. maisons de rangée ou grand bâtiment âgé divisé en plusieurs habitations.
Souvent, les propriétaires "s'arrangeaient" entre eux moyennant finances et confection d'un "papier".
Quasi systématiquement, la servitude n'était pas consignée dans un acte de vente car non signalée au notaire instrumentant.
Si c'est le cas chez vous et que ce soient bien les égouts du voisin qui passent dans votre cave, vous n'aurez d'autre solution que la négociation :le voisin n'aurait-il pas aussi intérêt à se raccorder directement à l'égout?
Essayer de "passer en force" ne pourrait que générer des conflits et le voisin pourrait toujours invoquer la prescription trentenaire.
01/04/2013 Vieux  
  43 ans, Hainaut
 
c'est un batiment de 1874 et mitoyen. je vais pas payer pour mes voisins dans le cas ou ... ca fait plus d'un mois que ma cave est innondée, ca ma deja couté plus de 300€ pour essayer de deboucher, mais sans succes, la maison derriere chez moi est en renovation depuis 10 ans, dans le pire des cas, il peuve en faire un nouveau. Pour l'instant aucun de mes voisins a des problemes, mais peut etre que tout arrive dans ma cave lol
01/04/2013 Vieux  
 
  28 ans, Hainaut
 
Citation:
Posté par Brizouille Voir le message
c'est un batiment de 1874 et mitoyen. je vais pas payer pour mes voisins dans le cas ou ... ca fait plus d'un mois que ma cave est innondée, ca ma deja couté plus de 300€ pour essayer de deboucher, mais sans succes, la maison derriere chez moi est en renovation depuis 10 ans, dans le pire des cas, il peuve en faire un nouveau. Pour l'instant aucun de mes voisins a des problemes, mais peut etre que tout arrive dans ma cave lol

Si il y a servitude et qu'il peut prouver qu'il y a plus de 30 ans vous ne pouvez pas faire comme si sont tuyaux n'existait pas.

Mais votre histoire n'est pas claire quel est votre question?
01/04/2013 Vieux  
 
  65 ans, Namur
 
et en plus c'est à vous de l'entretenir, j'en ai fait les frais il y a quelques années
après une bataille entre expert j'ai du payer pour remplacer 50m d'égout, que je n'utilise pas mais qui sont dans ma propriété
01/04/2013 Vieux  
  39 ans, Flandre
 
Bonjour,
Je viens d'acheter une maison en flandre orientale et je voudrais etre raccorder au Gaz, a l'eau de ville et au égout.
Je voudrais savoir combiens me couterais le raccordement aux égout en sachant que mes voisins le sont tous.

pour leau j ai eu une offre de 996euro sans les traveaux de préparation et pour le gaz 226euro ss les traveaux de preparations mais j ai rdv mardi avec un installateur cerga pour un dévis
Merci de répondre car je suis un peux perdu
01/04/2013 Vieux  
  43 ans, Hainaut
 
ma question était de savoir si je pouvais boucher les canalisations qui passait en dessous de ma cave (peut etre du voisin) afin d'eviter des frais supplementaires lors de la renovation de mon egoutage. mon but n'est pas d'ennuyer mon voisin, mais faire des economies. c'est des travaux pas prévu et je n'ai pas le budget. on m'a parlé de 4000€
01/04/2013 Vieux  
 
  28 ans, Hainaut
 
Donc la réponse est claire c'est NON, il faut régularisé la situation a savoir soit c'est une servitude soit ce n'est pas une servitude mais dans les 2 cas vous ne pouvez pas bouché les canalisations, si vous le faite quand même vous êtes responsable de tout les dégâts causé par l'obturation des conduites ( probleme chez le voisin, débordement, humidité, ect )
01/04/2013 Vieux  
 
  65 ans, Namur
 
Citation:
Posté par Brizouille Voir le message
ma question était de savoir si je pouvais boucher les canalisations qui passait en dessous de ma cave (peut etre du voisin) afin d'eviter des frais supplementaires lors de la renovation de mon egoutage. mon but n'est pas d'ennuyer mon voisin, mais faire des economies. c'est des travaux pas prévu et je n'ai pas le budget. on m'a parlé de 4000€
NON
ca m'a couté assez cher pour te le confirmer
01/04/2013 Vieux  
 
  48 ans, Brabant Wallon
 
Le problème des servitudes, notariée ou non, cachée ou non, suite à division d'un bien ou non, est très complexe.

Normalement, c'est l'utilisateur de la servitude qui doit payer l'entretien de la servitude. Donc, si ton voisin a un égout qui passe par chez toi pour arriver aux égouts, c'est à lui de payer pour entretenir l'égout.

Si tu n'avais pas connaissance de cet égoût et de cette servitude de passage, qu'elle était invisible de chez toi, qu'elle n'apparaît pas sur les actes de propriété, et que les deux bien n'ont pas été propriété de la même personne à la construction, il n'y a PAS SERVITUDE.

Maintenant que tu sais, si tu laisse en l'état 30 ans, il y aura servitude. Mais ce sera toujours à ton voisin d'entretenir.
01/04/2013 Vieux  
 
  Hainaut
  Parsifal est connecté maintenant
Citation:
Posté par Géronimo Voir le message
Le problème des servitudes, notariée ou non, cachée ou non, suite à division d'un bien ou non, est très complexe.

Normalement, c'est l'utilisateur de la servitude qui doit payer l'entretien de la servitude. Donc, si ton voisin a un égout qui passe par chez toi pour arriver aux égouts, c'est à lui de payer pour entretenir l'égout.

Si tu n'avais pas connaissance de cet égoût et de cette servitude de passage, qu'elle était invisible de chez toi, qu'elle n'apparaît pas sur les actes de propriété, et que les deux bien n'ont pas été propriété de la même personne à la construction, il n'y a PAS SERVITUDE.

Maintenant que tu sais, si tu laisse en l'état 30 ans, il y aura servitude. Mais ce sera toujours à ton voisin d'entretenir.
Accessoirement, comme le vendeur semble vous avoir caché cet état de fait, votre notaire devrait prendre contact avec lui car cela dévalorise votre bien et le prix de vente aurait dû être minoré.
01/04/2013 Vieux  
  43 ans, Hainaut
 
comme je disais, la maison de mon voisin est en rénovation depuis plus de dix ans, a mon avis il n'ont pas encore fait l'égoutage, de plus ca vient de changer 3x de proprietaire en quelques années.
02/04/2013 Vieux  
 
  28 ans, Hainaut
 
Ça ne change rien au probleme, vous devez régularisé la situation avant de bouché les canalisations.
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