Décharge Mission Architecte

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Décharge Mission Architecte



08/10/2009 Vieux  
 
  39 ans, Namur
 
Nous avons de gros soucis avec notre projet de construction et nous souhaitons partager avec vous notre expérience.

Nous avons signé un contrat avec un promoteur immobilier pour la construction d’une nouvelle habitation dans un nouveau lotissement. Nous avions le choix parmi 12 maisons reparties dans le lotissement et nous avons donc choisi la maison que correspondait mieux à notre cadre de vie.

Le permis d’urbanisme a été octroyé par la commune mais suspendu par la RW.

En fait, l’architecte (qui nous a été imposé par le promoteur qu’a fait faillite, soit dit en passant) n’a pas respecté les prescriptions urbanistiques du lotissement concernant le gabarit et l’implantation de l’habitation. En effet, le volume principal de la maison doit s’inscrire dans un rectangle (le rapport façade/pignon doit être compris entre 1,5 et 2) mais l’architecte a fait une maison carrée (rapport façade/pignon = 1). En plus le front de bâtisse n’est pas établie sur au moins 2/3 de la largeur bâtissable.

Nous n’avons que 3 alternatives :

1. On garde les mêmes plans et on réintroduit le dossier en dérogation : mais la dérogation sera acceptée ??? Et le délai ????

2. On modifie les plans et on réintroduit le dossier avec les modifications apportées. C’est la solution plus coûteuse car il faudrait donc agrandir la maison de +/- 64 m2 et malheureusement nous n’avons pas le budget pour le faire.

3. On fait une modification du permis de lotir pour l’ensemble du lotissement; à savoir changer voir supprimer la prescription du rapport façade/pignon et le permis sera accepté tel quel. Mais la procédure est très longue (12-18 mois). En sachant que nous avons un délai de 24 mois pour faire construire (condition du crédit avec la banque) et il y a 6 mois que sont déjà écoulés.

Aucune des 3 alternatives ne nous convient donc.
A qui la faute ???
Malheureusement l’architecte ne donne pas de ses nouvelles, il est très difficile de lui contacter, et il ne réponde jamais au téléphone ni aux courriels qu’on l’envoi
Est-ce qu’on peut décharger l’architecte de sa mission ?
Merci pour vos commentaires et désolé par la longueur de ce post.
08/10/2009 Vieux  
 
  39 ans, Liège
 
Bonjour,

1) dérogation >> 115 jours
2) vous ne pouvez pas changer la forme (et l'organisation de la maison) pour répondre aux prescriptions et garder les surfaces à peu près équivalente?
3) Oubliez la modification du lotissement, surtout si il est grand..... Vous devez récolter les signatures de tous les proprios, introduire la demande de lotissement et attendre que celle-ci soit acceptée avant de réintroduire votre de demande de PU

Votre architecte est peut-être un prête nom/signature, qui s'est contenté de signer des plans établis par un dessinateur de la boîte et qui n'y connait pas grand chose en rêglement urbanistique (si il a pris la peine de les lire....)...si si ça existe...

Adressez-vous à l'ordre provincial pour faire part de vos griefs
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