entreprise de terrassement en zone résidentielle

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18/05/2008 Vieux  
 
  Europe
 
Bonjour,

Une question me taraude ...

Peut-on exercer une activité de terrassement avec des engins lourds comme des camions, bennes, bobcats, ... dans une zonne résidentielle (rue de +- 5 mètres de large sans sens unique) ?

PS : De part et d'autre et face à cette exploitation, les maisons sont voisines de celle-ci.

Qui plus est se situe à quelques centaines de mètres d'une école primaire (donc avec beaucoup d'enfants en chemin de et vers celle-ci).

Si oui, qui donne cette autorisation ?

D'avance merci pour vos réponses éclairées !!!

Spectro
18/05/2008 Vieux  
 
  69 ans, Namur
 
ça dépend dans quel pays ??? Europe, c'est vague !
Exercer une activité de terrassement, ça veut dire ?? que le gars est terrassier ?? avec du matériel lourd ???
Est-ce dans un lotissement ??? voir les prescriptions, qui sont surement explicite sur le genre d'activités commerciales, artisanales ou industrielles
Autrement, voir la police et la commune,
éventuellement envisager une pétition, intenter une action en justice ???
Mais d'abord voir si il y a réellement matière à plainte.
18/05/2008 Vieux  

 
  41 ans, Liège
 
wais enfin si c'est une zone residentielle, il n'y a pas de commerces ni d'activités commerciales (sauf derogation comme une crèche), point barre

Mais c'est pas car il n'y a que des maisons a un endroit que c'est une zone residentielle a proprement parler.

Bref dans tous les cas, direction la maison communale.
18/05/2008 Vieux  
 
  Europe
 
Salut Intègre,

En Belgique.

Non pas dans un lotissement mais dans une rue.

Qu'il y a stockage du matériels lourds pour aller sur les différents chantiers (cfr plus haut).

Je pensais que l'on ne pouvait pas exercer ou avoir de tels engins dans une rue qui comme décrit plus haut se situe à proximité d'une école.

Pour 2 raisons :

1. Sécurité
2. Désagréments
18/05/2008 Vieux  
 
  Europe
 
Salut BZone,

Effectivement, ce n'est peut-être pas comme tu dis "une zone résidentielle" mais une rue composée uniquement de maisons.
18/05/2008 Vieux  
 
  69 ans, Namur
 
Il faut voir le plan communal d'urbanisme P.C.U., et les attibutions des différentes zones.
Direction: la commune.
18/05/2008 Vieux  

 
  41 ans, Liège
 
Pas simple de faire jouer les nuisances, et pour faire arreter une société deja établie il faut deja qu'ils y aillent forts (d'autant que s'ils font du terrassement ils sont surement deja copains avec la commune pour tel ou tel chantier)

Je compatis sincèrement en tout cas, ayant été dans une situation similaire face a un "commerce" particulièrement bruyant. Sans parler de la dévalorisation en cas de revente...
20/05/2008 Vieux  
 
  Europe
 
Merci pour vos réponses !!!

Et pour ton réconfort Bzone ...

Je vais me renseigner plus amplement.

Bonne soirée.
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