passage commun

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21/03/2015 Vieux  
 
  54 ans, Luxembourg
 
Un corridor et un vieux WC empoisonnent la vie de voisins



http://www.lavenir.net/article/detai...50206_00598173
21/03/2015 Vieux  
  34 ans, Hainaut
 
Merci,

Mais je pense que les réponses partent dans tous les sens, pourriez-vous répondre aux questions énoncées dans mon message de départ, en vous appuyant du plan mis en pièce jointe, un peu plus loin dans la conversation.

Merci d'avance à tous
21/03/2015 Vieux  
 
  48 ans, Brabant Wallon
 
Ben, la servitude, c'est lui qui vous la doit. Vous avez la servitude pour passer sur son terrain et avoir accès au puits commun.

Renoncez à ce puits, et la servitude disparaît.

En tout cas, c'est une piste.
21/03/2015 Vieux  
  34 ans, Hainaut
 
Merci pour la piste Geronimo

je vais creuser de ce côté là
21/03/2015 Vieux  
 
  48 ans, Brabant Wallon
 
Vous auriez dû prendre le plan d'un peu plus loin. On ne voit pas ce qu'il y a au dessus et en dessous.

Ma réponse précédente est valide pour autant que le voisin en rouge ait un accès vers la rue en bas.
21/03/2015 Vieux  
  34 ans, Hainaut
 
Exact, il y a bien une entrée par la rue en bas, il s'agit de la rue ou se trouve sa porte d'entrée de mon voisin
21/03/2015 Vieux  
  43 ans, Liège
 
pour moi cela reste un passage commun donc il n'a pas le droit de le fermer

mais question
21/03/2015 Vieux  
 
  54 ans, Hainaut
 
Bonsoir,

Comme Geronimo, si le plan était plus grand, on pourrait mieux se rendre compte.

Histoire un peu complexe ???

Michel
21/03/2015 Vieux  
  34 ans, Hainaut
 
Quand vous observez le plan en haut se trouve une rue et en bas aussi

Sinon le plan est simple a comprendre je pense
21/03/2015 Vieux  
  43 ans, Liège
 
pour mieux voir Google map si cela ne te dérange pas
21/03/2015 Vieux  
 
  54 ans, Hainaut
 
Bonsoir,

Les parties bleues et rouge clair sont des terrains ?

La partie hachurée en rouge : qu'est - ce ?

et hachurée en bleue ?

Michel
21/03/2015 Vieux  
  62 ans, Bruxelles
 
En principe, en plus du plan, il devrait y avoir une note de servitude, ou une clause particulière dans les actes de vente, etc.
En quelque sorte, une indication du fonctionnement de cette servitude.
Je maintiens ce que j'ai déjà ecrit, si vous n'avez pas besoin du puit, clôturez et laissez á votre voisin l'initiative d'aller en justice ou pas !
22/03/2015 Vieux  
  34 ans, Hainaut
 
Bonjour Michel,

La partie bleue hachurée c'est ma maison, la partie bleue pleine c'est mon jardin.
La partie rouge hachurée c'est la maison de mon voisin et la partie rouge pleine c'est le jardin de mon voisin
22/03/2015 Vieux  
 
  54 ans, Hainaut
 
Bonjour,

à vérifier, mais je ne vois pas trop l'utilité pour le voisin d'avoir une servitude sur ton terrain. Quelle est la raison de cette servitude ?
Lui, a accès à la route par le bas, je suppose ?

Le passage sur ton terrain a peut - être été accordé comme servitude lorsqu'il n'avait pas d'accès à la route. Par la suite, modification des lieux il y a ... années.
Si c'est le cas, à partir du moment où il a accès directement à la route de son terrain (la partie rouge), la servitude via ton terrain n'a, selon moi, plus de raison d'exister.

A voir avec le notaire, éventuellement un géomètre. Essayer de retrouver des plans cadastraux d'époques différentes, ...

Voilà quelques pistes, tout à fait au conditionnel.

Michel
22/03/2015 Vieux  
  34 ans, Hainaut
 
Bonjour Vulcaingeo,

Je compte lui en parler et faire valoir mon droit de passage sur son terrain, je compte lui réclamer la clé qui ferme le passage sur son terrain, je sais qu'elle refusera de me donner la clé, donc je vais fermer son accés a mon passage et invoquer la fameuse prescription acquisitive.
De plus, le voisin a empiéter sur ma partie en bleu pour allonger le passage
22/03/2015 Vieux  
  34 ans, Hainaut
 
Michel,

Je compte faire appel a un géomètre et après suivant son bornage, je ferme et/ou demande démolition de toute construction illicite sur ma propriété.

Si les voisins persistent, je ferme et je vais a l'urbanisme de ma commune pour demander a ce qu'ils examinent la situation de mon voisin.
22/03/2015 Vieux  
  62 ans, Bruxelles
 
Le puit existe toujours ?

Avez vous vérifier l'existence d'une note de servitude ou d'une clause dans un acte notarié ?

Le cadastre ne garde, en principe, pas trace des servitudes ! Donc, en principe, démarche inutile !
22/03/2015 Vieux  
  34 ans, Hainaut
 
Sur l'acte, il fait inscrit qq chose comme ceci :
"Toute servitude doit être inscrite sous la rubrique ci après "conditions spéciales""
Mais rien n'apparaît dans condition spéciales ???
22/03/2015 Vieux  
 
  48 ans, Brabant Wallon
 
Quelle est l'utilité pour lui de cette "servitude"?
23/03/2015 Vieux  
Fly
 
  45 ans, Hainaut
 
Dans votre cas, novisse, il faut avant toute chose retrouver le plan et les notes afférentes qui ont créé cette servitude et comprendre pourquoi et pour qui elle a été créée.
C'est la première et seule chose à faire avant de continuer à faire quoique ce soit.
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