Problème avec entrepreneur

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Problème avec entrepreneur

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12/12/2008 Vieux  
  36 ans, Brabant Wallon
 
Concerne : Problème avec Entrepreneur/travaux en cours

Bonjour à tous,

Je vais essayer de résumer au mieux le problème auquel je suis confronté.

En Juillet 2008, je décide de faire complètement rénover ma cuisine et ma salle de bain.

Après avoir enlevé les faux plafonds et mis les murs à nu, je décide de contacter plusieurs entrepreneurs afin d'obtenir des devis.

Début Août 2008, je m'arrête sur un devis au total de 12200€ pour les travaux + 2300€ pour les tuyauteries sanitaires et 1200€ pour tuyauterie chauffage avec un radiateur pour la salle de bain.

Début Septembre je décide d'apporter une grande modification aux travaux projetés et je décide de demander un autre devis pour agrandir la zone (en couvrant la cour qui se trouve à côté de la cuisine et de la salle de bain). L'entrepreneur me remet un addenda au 1er devis et celui-ci s'élève à 15000€ de suppléments.

Pour le total cela revient donc à 30700€ HTVA (6%). Je signe ces devis et les travaux commencent le 1er Octobre 2008.

Je paye un premier acompte sur travaux de 9540€ tvac équivalents à 30% du montant total des travaux.

En Octobre, l'entrepreneur me signale qu'il faut un électricien et un devis (éléctricité) se rajoute s'élevant à 3250€ htva que je signe également car il faut aller vite dit l'entrepreneur.

Début Novembre je reçois une facture d'état d'avancement s'élevant à 12600€ tvac équivalents à un accompte de 3000€ sur sanitaires/électricité et pour l'état d'avancement des travaux.

Début décembre, je reçois une troisième facture à payer ... s'élevant à 16741€ htva ... avancement des travaux toujours et les suppléments ainsi qu'un devis de 4080€ htva pour le chauffage/sanitaire

Je contacte l'entrepreneur car je ne comprends rien à cette facture et aux montants réclamés ainsi qu'à son devis chauffage/sanitaire. Je ne suis pas d'accord sur certains montants réclamés et je lui demande une entrevue pour explications ... il s'emporte et manque de tact ... finalement j'arrive à le faire venir.

Je lui explique que j'ai déjà payé 22000€ tvac soit largement plus que la moitié du montant total de 35987€ tvac hors suppléments et je lui rappelle que je suis depuis fin septembre sans électricité (dans la cuisine et la salle de bain), ni douche, ni toilettes. Il s’emporte à nouveau prétextant qu’il faut payer au fur et à mesure de l’avancement des travaux.

L’entrepreneur a visiblement besoin d’argent, d’autres clients ne payent pas les travaux … on tombe d’accord, je veux bien avancer encore 10000€ cela fera donc 32000€ tvac de payés mais je refuse de payer la totalité de la somme car les travaux ne sont pas terminés et que je payerai le solde final quand les travaux seront totalement finis. L’accord lui convient et nous nous quittons.

Mais 3 jours après, toujours pas de nouvelles des ouvriers, ni de l’entrepreneur. Je le recontacte et il s’emporte à nouveau. Il continuera les travaux que si je paye les 16000€ … il n’aime pas que je n’honore pas les factures réclamées, je suis un mauvais payeur … il me fait du chantage et me menace d’arrêter les travaux. Il me répète que je n’aurai pas de douche, ni de wc tant que ne n’aurai pas payé la facture.

Je suis dans une impasse totale, je suis sans sanitaires depuis maintenant presque 2mois et demi et je me retrouve avec un entrepreneur qui refuse de justifier ses factures et les montants réclamés et en plus me fait un odieux chantage car il sait dans quelle situation je suis. Je travaille à Bruxelles et je suis obligé de partir plus tôt pour me laver et me raser chez ma famille etc … et je ne vous parle pas des difficultés pour aller à la toilette.

Le risque étant que si je paye, il ne viendra peut-être même pas continuer les travaux étant donné que j’aurai déjà payé pratiquement 90% de la somme et je me retrouverai sans sanitaires et sans argent donc sans recourt pour arranger la situation ... la confiance que je lui portai est rompue.

Je ne veux pas que cela arrive, c’est pourquoi je m’adresse à vous et je réclame votre aide. Que dois-je faire ? Y a-t-il un médiateur qui puisse faire entendre raison à cet entrepreneur ? Est-ce normal que je doive payer presque la totalité des travaux alors que ceux-ci ne sont pas finis ? Peut-il me demander n’importe quel prix et interrompre les travaux s’il y a un désaccord sur le montant demandé ?

Enfin et c'est le plus important, ai-je le droit de faire appel à une autre société afin de finir les travaux car il reste le carrelage, l'électricité, le sanitaire et les finitions à finir ... je n'en vois pas le bout ... ?

Dans l’attente de vos nouvelles, je vous remercie d’avance pour vos réponses.
12/12/2008 Vieux  
 
  72 ans, Bruxelles
 
Bonjour Apo11280,
N'avez-vous pas une assurance familiale avec défense en justice ou un avocat ?
C'est le moment de les faire intervenir.
Et pourquoi attendre si longtemps avant d'agir ?
Dès lundi, avec vos documents, facture d'acompte et devis allez voir votre avocats et faite bouger ce personnage.
Cory

12/12/2008 Vieux  
 
  69 ans, Namur
 
Je confirme le conseil de Cory,
Prenez un avocat, ce type est peut être (probablement) en train de faire faillite. ne payez plus un € sans l'avis de votre avocat et ne trainez pas car, en cas de faillite déclarée, si une plainte n'a pas été introduite à temps, vous n'aurez plus grand chose à récupérer.
UIn avocat vous coutera moins cher que des travaux laissés en rade.
12/12/2008 Vieux  
  36 ans, Brabant Wallon
 
Merci pour vos conseils, je vais prendre contact avec un avocat car je n'en connais pas encore et je verrai ce qu'il me conseillera.

J'avais entendu parlé d'une commission de contrôle des entreprises de construction. Est-ce qu'un tel organisme existe comme pour l'ordre des médecins etc ...?
12/12/2008 Vieux  
 
  34 ans, Hainaut
 
Après le post ... la maison chère du jour, ... c'est l'entrepreneur pourrit du jour ...

Jamais donné plus de 30% avant le début des travaux ... et le reste à chaque étapes terminés ... et uniquement terminé ... le gars il paye sa marchandise à 15jours de délai ... et ses salariés à la fin du mois ... donc il faut pas prendre des gens pour des cons !
S'il veut du pognon de suite ... c'est pour s'envoler avec de suite ... car sinon il terminerait et dirait ... maintenant c'est fini payé moi ;)

Dernière modification par Nono 13/12/2008 à 10h49.
13/12/2008 Vieux  
 
  67 ans, Bruxelles
 
OUi il existe la confederation construction, mais reste a savoir si il en fait partie;
ce n'est malheureusement pas une obligation.
reste également a voir si il n'a pas de dettes sociale ou fiscale, dans de tel cas vous devriez faire une retenue sur ces factures.
13/12/2008 Vieux  
 
  72 ans, Bruxelles
 
Bonjour Apo11280,
Vous pourriez déjà avoir quelques détails de plus sur cette personne sur http://www.mineco.fgov.be/enterprise...nk/home_fr.htm en cliquant données publiques.
Et avant de perdre votre temps via une quelconque fédération adressez-vous à un avocat
Cory
13/12/2008 Vieux  
 
  36 ans, Liège
 
En effet , je ne peux que trop vous encourager à prendre au plus vite contact avec un avocat , en effet si l'entrepreneur est en train de faire faillite il est important que vous soyez en bonne place dans la liste des créanciers..
Je vous invite à consulter le site de la Banque national belge (http://www.nbb.be/pub/03_00_00_00_00...00_00.htm?l=fr) vous pourrez y télécharger gratuitement le bilan comptable des annèes précédantes de cet entrepreneur cela pourrait éventuellement vous donner un apercu de sa santé financière ..
Prennez également des photos de l'avancement des travaux.
Assurez vous aussi que l'entrepreneur ne soit plus/pas en possession de vos clés d'habitation , si ( dans l'hypothèse bien sûr on la malhonneté de l'entrepreneur était avérée)du matériel(s)/outil(s) trainent sur votre chantier signifiez lui que désormais il est en votre possession ( je vous conseille vivement de ne pas le stocker chez vous...)
Enfin si l'individu semble déterminé à régler ses comptes en dehors des cours et tribunaux , rendez-vous dans un bureau de police , demandez la vigileance de l'agent de quartier et/ou faites acter une plainte pour menace.
Il n'est pas tolérable qu'un entrepreneur s'énerve et manque de tact , un gage de professionalisme est de pouvoir rassurer le client , d'autant plus lorsqu'il est jeune et pas toujours aguéri aux choses du batiment .
EN espérant que vos problème se résolvent.

Dernière modification par DucdeCondroz 13/12/2008 à 12h16.
13/12/2008 Vieux  
 
  69 ans, Namur
 
du matériel(s)/outil(s) trainent sur votre chantier signifiez lui que désormais il est en votre possession ( je vous conseille vivement de ne pas le stocker chez vous...)

Attention de ne pas vous mettre dans votre propre tort, en séquestrant ( et en les transférant ailleurs, vous serez accusé de vol pur et simple) les outils nécessaires à l'exercice de sa profession, et le mettant ainsi dans l'impossibilité matérielle de continuer ses travaux chez vous et ailleurs. Son avocat aura vite fait de prouver que c'est vous qui êtes responsable de ses problèmes, et peut être même de vous impliquer dans les raisons de sa faillite.
Ne vous faites pas justice vous même !!!
Cela se retournerait contre vous très vite.
13/12/2008 Vieux  
 
  36 ans, Liège
 
Peut-être me suis je mal fait comprendre , je ne vous conseille pas en effet de crier haut et fort que vous volez les outils de travail de l'entrepreneur,de les mettre en vente sur e-bay ou de les exposer devant chez vous lors de la brocante annuel. Mais dans le cas et SEULEMENT DANS LE CAS ou l'individu est non seulement malhonnète , de mauvaise foi , insultant et potentiellement dans une situation financière inextricable , vous devez ABSOLUMENT lui interdire l'accès de votre chantier et s'il prétend que des outils/matériaux s'y trouvent ce sera à lui de le prouver et d'entamer à son tour des poursuite judiciaires afin de récuperer les prétendus objets.
Il ne peut en effet pas rentrer dans votre domicile sans votre accord et s'il souhaite le faire légalement ce sera en compagnie des forces de l'ordre sur décision judiciare.
Soyons clair si l'entrepreneur est malhonnète , retournez ses armes contre lui.
A vous de voir si vous voulez rester stoique pendant que vous êtes victime d'une potentielle escroquerie..
Dans l'hypothèse d'un conflit entre l'entrepreneur et vous, il faut vous arranger pour qu'à son tour il réalise qu'une action judiciaire sera longue et trés COUTEUSE.
Dans ce genre de différend il est toujours préférable de s'en sortir avec une médiation plutot qu'un procès long et couteux qui durant des années n'apportera pas de solution efficace à vos problème actuels.
L'avocat saura vous guider aux mieux afin de contraindre l'entrepreneur à revenir autour de la table des négociations.
Toujours est il que c'est vous qui êtes le mieux à même de savoir quelles sont les moyens dont vous disposez afin de vous sortir de cette situation...
Je répète que d'aucune manière je ne vous encourage à faire justice vous même.

Une fois de plus bon courage...

Dernière modification par DucdeCondroz 13/12/2008 à 13h24.
13/12/2008 Vieux  
 
  69 ans, Namur
 
Soyez prudent quand même , car si il est vicieux, il a surement un avocat vicieux, et en lui interdisant l'accès au chantier, il peut invoquer la rupture de contrat unilatérale, et c'est vous qui serez en tort et qui lui devrez des indemnités de rupture.
Je pense que vous n'avez pas encore eu affaire aux avocats jusqu'à présent.
Ce que vous dites semble logique, mais du point de vue légal, vous risquez de vous planter
Perso, j'éviterais ce jeu là .
13/12/2008 Vieux  

 
  41 ans, Liège
 
je n'ai peut etre pas fréquenté les bons entrepreneurs, mais de mon point de vue
- si vous essayez de lui fermer les portes a son matos il va simplement exploser votre porte... Ou même s'en prendre à vous s'il le faut... Dites : on est pas en train de parler d'enfants de coeurs mais de gars du batiment, les subtilités juridiques sont rarement leur tasse de thé

- les avocats, encore une fois : bof. Dans le conflit entre un particulier et une entreprise, les dés sont pipés. Non seulement l'entreprise payera son avocat avec ses frais généraux (et donc en brut); dans ce cas ci il payera meme son avocat avec votre blé d'ailleurs. Mais si ca tourne mal ils attendront une decision du tribunal de commerce qui prendra des plombes...
Si je suis entrepreneur et que vous sortez l'avocat ; et bien je sors le mien et on se reparle au tribunal... Dans quatre ans ? Mais ca n'engage que moi.

En cas de faillite c'est la merde. On est rarement en faillite si on a la tresorerie pour rembourser ses clients. Autrement dit un curateur sera nommé, payere les lois sociales, la tva, et donnera le reste aux fournisseurs... Rembourser un client, dans une faillite, vous pouvez oublier...


De solution je n'en ai pas.
Pour eviter ce genre de situation je ne fais plus confiance qu'a moi même, ou alors a de tous petits postes ; ou si je ne suis pas content je lui dirais de ne plus venir et de tout laisser en plan. Ca vous fait une belle jambe - je sais...

Pour revenir au papier ; quelles sont les conditions de paiement sur le devis ? L'entrepreneur a t'il des CGV ?
13/12/2008 Vieux  
  36 ans, Brabant Wallon
 
Rebonjour à tous,

Merci pour vos nombreuses réponses.

Le souci matériel est réglé car il n'y a plus aucun matariel à lui sur le chantier, il a tout retiré préalablement ... avait-il prévu de me faire chanter avant c'est probable ou avait -il besoin de son matériel pour un autre chantier c'est probable aussi? Il ne reste qu'une bache sur la terrasse donc rien de bien grave.

Je m'informe maintenant de ses données financières sur le site que vous m'avez donné.
13/12/2008 Vieux  
  36 ans, Brabant Wallon
 
Pas de données financières car le site est saturé pour l'instant ...

Je ne souhaite pas lui interdire l'accès au chantier, ce que je ne comprends pas c'est qu'il refuse de me fournir un détail de ses factures et me demande n'importe quel montant pour les suppléments. Il veut me faire payer les suppléments en plein milieu du chantier car ceux-ci sont terminés. Je ne suis pas contre le fait de lui régler les montants de suppléments mais alors à chaque fois qu'il pose une brique il va me faire payer la brique ... ?

Là actuellement, j'ai payé 22000€ pour un chantier sur devis signé à 33950€ donc + de 50% du total. Les suppléments ce sont les suppléments et tout travail mérite salaire et je payerai bien entendu tout ce que j'ai demandé en travail supplémentaire. Mais, il aurait déjà compté une partie des suppléments dans le premier (9500€) et le deuxième acompte (12500€) et maintenant il veut que je règle la totalité des suppléments tout de suite. De plus j'ai payé 3000€ d'acompte pour l'électricité et le chauffage ... et dans sa troisiéme facture, il me recompte 3000€ pour le chauffage et électricité et 1800€ de sanitaire ... et par dessous tout, il me donne un devis de 4080€ (parce que j'ai fait rajouter un radiateur dans la chambre) ...

Moi j'en perds totalement mon latin ... je ne comprends plus rien à ce qui est, doit, sera encore à payer ... lui s'emporte dès que je lui pose une question et j'ai peur de payer plusieurs fois le même poste ou pire de payer pour payer donc je voudrai que quelqu'un (pas moi) puisse me fournir un détail complet et un justificatif sur les montants par poste qu'il demande puisque lui si refuse.

Le gros du travail a déjà été éffectué et le travail a été très bien fait par les ouvriers donc il est normal que je lui doive encore de l'argent pour ce travail et l'argent est prévu mais l'argent ne poussant pas aux arbres, il est quand même normal que je regarde ce que je paye et ce qui me reste à payer. Mais il reste le gros de l'électricité, le carrelage et sans le carrelage je ne peux pas placer mes sanitaires ... je suis donc coincé. C'est vrai que je suis jeune mais ce n'est pas une raison pour me crier dessus comme si j'étais un gamin et je sais encore compter et là il y a de gros soucis dans sa manière de compter et surtout dans sa manière de communiquer.
14/12/2008 Vieux  
  36 ans, Brabant Wallon
 
Je vous invite à consulter le site de la Banque national belge (http://www.nbb.be/pub/03_00_00_00_00...00_00.htm?l=fr) vous pourrez y télécharger gratuitement le bilan comptable des annèes précédantes de cet entrepreneur cela pourrait éventuellement vous donner un apercu de sa santé financière ..

J'ai téléchargé le bilan mais ... je n'y comprends rien dutout ... je suppose que si on ne voit pas marqué un montant négatif quelque part c'est que c'est bon ... j'ai fait des études d'histoire antiquité (je me renseignerai pour savoir quoi).
14/12/2008 Vieux  
 
  69 ans, Namur
 
J'en reviens à ce que je disais au début, conultez un avocat et faites écrire une lettre le mettant en demeure de détailler ses factures et de terminer le travail dans les plus brefs délais, Quitte à déposer l'argent sur un compte en banque, argent qui sera libéré au fur et à mesure des justifications de ses travaux. Il ne court aucun risque et vous non plus. Un avocat vous coutera moins cher que vous ne le pensez et calmera votre énergumène, car il verra que vous ne vous laissez pas faire.
Bonne chance
14/12/2008 Vieux  
 
  48 ans, Brabant Wallon
 
La consultation des comptes annuels ne vous donnera pas beaucoup de renseignement. En effet, cela concernera au mieux les comptes de 2007. En 11 mois, bien des choses peuvent changer.

Je vous conseille de vérifier s'il est en ordre au niveau de l'ONSS:
https://www.socialsecurity.be/attest...pareRequest.do

Si l'entrepreneur est en "Obligation de retenue: OUI", c'est qu'il est dans la merde.
14/12/2008 Vieux  
  36 ans, Brabant Wallon
 
Merci mais il ne l'est pas donc je vais prendre un avocat et lui mettre une mise en demeure en espérant qu'il justifie ses factures mais ça ne m'avancera pas ... je suis toujours sans salle de bain, sans wc et sans cuisine
14/12/2008 Vieux  
 
  37 ans, Liège
 
le problème dans votre cas tant que vous ne vous êtes pas débarrassé de votre entrepreneur vous ne pouvez prendre aucun autre pour finir . Beaucoup jouent sur ca.
le mieux = le mettre en demeure puis une consiliation devant le tribunal pour qu'il clôture votre chantier mais entre temps le chantier n'avance pas .
14/12/2008 Vieux  
 
  48 ans, Brabant Wallon
 
D'un autre côté, s'il ne fait pas avancer le schmilblick, rien ne va bouger.

Vu les prix annoncés et la méthode, il me semble que le gaillard est un fameux escroc.

J'en connais un qui avait payé 20.000€. Rien n'a été fait, puis le gars a laissé tombé, et le payeur a été refait. Le prestataire était insolvable notoire, avec insolvabilité organisée, et les flics qui se tiennent à distance tellement il est dangereux.

Même en passant par le tribunal, il a été refait. Il paye encore son prêt, et la maison est toujours inhabitable.

Au plus vite votre hémoragie s'arrête, au mieux vous vous remettrez.
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