Responsabilité architecte

( dans

» Divers » Galères et Horreurs

)
Chercher:    

Responsabilité architecte



01/10/2014 Vieux  
 
  36 ans, Hainaut
 
Une question que je me pose concernant notre architecte: quand se termine sa mission?

Est ce que sa mission se termine à la réception provisoire ou à la réception définitive?

S'il y a encore des points à terminer après la réception provisoire, est ce que l'architecte est encore tenu de suivre le chantier ou pas et est ce qu'il est responsable de faire terminer ces points?

Est ce qu'il y a des écrits qui déterminent sa responsabilité ou est ce au cas par cas?

Merci.
01/10/2014 Vieux  
 
  69 ans, Namur
 
Cela peut dépendre du type de contrat que vous avez avec le(s) entrepreneurs et avec l'architecte. Ce dernier n'est ni juge, ni avocat, et ne peut contraindre personne.
01/10/2014 Vieux  
 
  28 ans, Liège
 
Le problème est qu'avec certaines CSP on a un contrat peu détaillé pour la mission d'étude (comem ils appellent ça) et souvent difficile d'avoir plus d'infos sur le fait de savoir quelle est la nature de la mission.
01/10/2014 Vieux  
 
  69 ans, Namur
 
D'autre part, beaucoup de gens rêvent un peu sur la responsabilité de l'architecte par rapport aux entrepreneurs. Il doit forcément y avoir une convention signée, mais combien de gens la lisent???
A lire également sur BricoZone...
Réception / Résponsabilité et autre ... Par JMGWEB dans Electricité, +20 19/07/2009
Responsabilité entreprise genérale Par adamo dans Construction, +5 25/01/2009
Assurance et responsabilité civile Par onap dans Construction, +14 02/11/2008
responsabilité decennale Par MARIELILY dans Galères et Horreurs, +3 26/09/2008


Forum Galères et Horreurs : Voir ce forum, Nouveautés, Actifs, Sans rép
Tout BricoZone : Page de garde, Dernieres 24h

Pas encore membre de BricoZone ?!
Attention Pour participer, poser une Question ou Répondre : inscrivez vous !
Ceci vous permettra également de recevoir un email lors des réponses.
Mais même si vous ne voulez rien écrire : vous pourrez surveiller les forums et leurs nouveaux messages, et obtenir une vue rapide de tous les nouveaux messages depuis votre dernière visite !
Tout ceci est évidemment gratuit et rapide.

Visitez aussi : BricoZone France, nos Blogs. On aime GamerZ, Astel, JardiZone et InternetVista.
 
Connexion!
Identifiant
Mot de passe

Inscription - Oublié ?

Annuaire Pro

SUNNYHEAT by FOXeco

Chauffage infrarouge longues ondes. Le système le + économique, écologique & et sain au monde !


Eco Home sprl

Gestionnaire de projet de Construction de maisons individuelles


Ent Chif Eric construction

Entreprise de gros oeuvre, maçonnerie façade, annexe, aménagement extérieur, transformation, etc


illiCO travaux

Un seul interlocuteur pour tous vos devis de travaux de rénovation !

Ajoutez votre société