Limitation terrain vis à vis borne?

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Limitation terrain vis à vis borne?



12/05/2015 Vieux  
  27 ans, Hainaut
 
bonjour à tous,

Voilà, je dois clôturer mon jardin afin d'avoir mon intimité. Mon terrain est bien limité par des bornes avec celui du voisin.

Le type de borne est un carré jaune avec une croix défini par un centre.

Je voudrais bien évidemment avoir mon chez moi et non un mitoyenneté.

Je voudrais éviter la mitoyenneté. Donc si par apport au centre de la borne je me décalle de 3-4cm je serai chez moi?

Beaucoup de gens me dire que je dois me mettre en dehors de la borne, que la borne complète est la mitoyenneté et non le centre...

J'aimerai avoir vos avis?
12/05/2015 Vieux  
  28 ans, Hainaut
 
juste pour suivre et donner mon avis,

attention que si tu solidifies ta cloture avec du béton, ben la surface de beton meme si sous terre ne peut pas dépasser sur le terrain du voisin. donc si tu fais par exemple un trou de 20cm de diametre pour mettre ton piquet dans un beton, tu dois au moins etre a 10cm du milieu de la borne pour ne pas empieter sur le terrain du voisin.

attend d'autre avis mais c'est ce que je pense et je dois faire la meme chose la semaine prochaine ^^
12/05/2015 Vieux  
  27 ans, Hainaut
 
Oui, merci pour la réponse je penses que les plantés à 1m sera suffisant.

Je viens de trouver ceci : https://www.google.be/search?q=mitoy...93%3B350%3B543

La limite est bien à partir des croix et non sur la surface total des bornes. A moins que je ne me trompes?
12/05/2015 Vieux  
 
  39 ans, Hainaut
 
Bonjour,

Limite = centre de la borne, quel que soit son modèle.

Bon travail
12/05/2015 Vieux  
  27 ans, Hainaut
 
Mon voisin est persuadé que la totalité de la borne est la limite et que si je me mets à ras du centre mais de mon coté, c'est mitoyen.
12/05/2015 Vieux  
 
  39 ans, Hainaut
 
ben, il est con ton voisin
12/05/2015 Vieux  
 
  36 ans, Hainaut
 
mdr
13/05/2015 Vieux  
  27 ans, Hainaut
 
Je vais mettre les piquets au centre de la borne prévu pour, tirer une ficelle tendue et venir clôturer au bord, on'pourra rien me.dire normalement
13/05/2015 Vieux  
  62 ans, Bruxelles
 
Je confirme l'avis de Geomoulin sur la borne, pour le voisin, je ne le connais pas.
14/05/2015 Vieux  
  27 ans, Hainaut
 
Merci pour vos réponses. Par contre dernière question ; il m'est impossible de mettre la main sur le plan avec les mesures de mon terrain. Pareil pour mon notaire. Ou puis-je me renseigner pour avoir les donnés exactes? Le cadastre ne peut lui non plus me diriger..
16/05/2015 Vieux  
 
  36 ans, Hainaut
 
pour ma part j'ai retrouver les plans grâce à l'acte , il y avait le nom du géomètre et j'ai retrouvé ce géomètre qui étais jeune au moment du mesurage et est toujours en activité . il m'a donné une copie des plans gratuitement , . super sympa le gars .
30/05/2015 Vieux  
  27 ans, Hainaut
 
Impossible de mettre la main sur la personne qui à fait le bornage.. Pareil lors de la vente, le notaire ne dispose pas des documents pour le bornage, mise à part le cadastre... Ou pourrais-je trouver les documents??
30/05/2015 Vieux  
  46 ans, Luxembourg
 
Citation:
Posté par geomoulin Voir le message
ben, il est con ton voisin
ce serait très con de se disputer avec son voisin pour 6 cm
30/05/2015 Vieux  
 
  69 ans, Namur
 
Le cadastre ne peut pas servir de repère pour les bornes, les plans cadastraux sont souvent très approximatifs.
31/05/2015 Vieux  
 
  36 ans, Liège
  benlan2000 est connecté maintenant
Citation:
Posté par Tich56 Voir le message
Merci pour vos réponses. Par contre dernière question ; il m'est impossible de mettre la main sur le plan avec les mesures de mon terrain. Pareil pour mon notaire. Ou puis-je me renseigner pour avoir les donnés exactes? Le cadastre ne peut lui non plus me diriger..
S'il y a eu un vrai plan de bornage, il est possible d'obtenir une copie par le bureau de l'enregistrement.
31/05/2015 Vieux  
  62 ans, Bruxelles
 
Un plan de bornage n'est en général enregistré que s'il est repris dans un acte notarié.

Il faut examiner l'acte d'achat, dans l'origine de la propriété, il peut y avoir des informations intéressantes. Ou au niveau de la superficie. Souvent l'acte reprend une superficie cadastrale et une autre superficie selon titre. la superficie selon titre laisse supposer l'existence d'un mesurage qui peut être annexer à un titre antérieur.
On peut consulter les actes antérieurs auprès des notaires qui les ont passés, ou de leurs successeurs.
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