Mur mitoyen... cheminée aussi?

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Mur mitoyen... cheminée aussi?

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30/09/2010 Vieux  
 
  33 ans, Hainaut
 
Bonjour à tous,

J'ai acheté une maison dans laquelle j'ai abattu des cheminées. La situation est que j'ai un mur mitoyen et que mon voisin veut installer un chauffage chez lui mais problème... il veut se raccorder dans une des cheminées abattue!

Je n'ai jamais pensé que la cheminée pourrait etre mitoyenne étant donné que la sortie était dans ma toiture et qu'elle n'était visible que de l'intérieur de ma maison. La cheminée ne fait qu'une brique de large donc un trou dans mon mur qui fait plus ou moins 10 centimètres...

Quelqu'un saurait-il me dire si elle est considérée comme étant un bien commun?

Merci d'avance pour vos réponses
30/09/2010 Vieux  
  Liège
 
Citation:
Posté par tomtomtom Voir le message
Bonjour à tous,

J'ai acheté une maison dans laquelle j'ai abattu des cheminées. La situation est que j'ai un mur mitoyen et que mon voisin veut installer un chauffage chez lui mais problème... il veut se raccorder dans une des cheminées abattue!

Je n'ai jamais pensé que la cheminée pourrait etre mitoyenne étant donné que la sortie était dans ma toiture et qu'elle n'était visible que de l'intérieur de ma maison. La cheminée ne fait qu'une brique de large donc un trou dans mon mur qui fait plus ou moins 10 centimètres...

Quelqu'un saurait-il me dire si elle est considérée comme étant un bien commun?

Merci d'avance pour vos réponses
dingue dingue dingue; tu n'aurais pas un shéma vue "du dessus" ? qu'on situe un peu mieux...
01/10/2010 Vieux  
 
  33 ans, Hainaut
 
Je vais essayer de faire ca et peut etre rajouter une photo pour visualiser un peu mieux le problème

Merci
01/10/2010 Vieux  
  37 ans, Hainaut
 
Je ne suis pas expert là dedans, je parle juste un peu par rapport à ce que j'en ai vu par le passé.


Citation:
Posté par tomtomtom Voir le message
Bonjour à tous,

J'ai acheté une maison dans laquelle j'ai abattu des cheminées. La situation est que j'ai un mur mitoyen et que mon voisin veut installer un chauffage chez lui mais problème... il veut se raccorder dans une des cheminées abattue!

Si il veux le faire, puisqu'il sait où est la cheminée, c'est qu'il avait un corps de cheminée chez lui, non? Si oui, de fait c'est probablement mitoyen. Sinon.

Si tout la cheminée était collée au mur de votre coté, je pense qu'on peux dire qu'elle était à vous. De plus, si la cheminée était mitoyenne, ils doit surement avoir des preuves passées montrant qu'il avait participé aux coûts de ramonage et d'entretiens de cette cheminée!

Si la cheminée n'entrait que de 10 cm dans le mur, idem. Dans un mur mitoyen, vous pouvez percer, creuser, accrocher ce que vous voulez sur une certaine profondeur. Donc il n'est pas interdit de penser que la cheminée vous appartient et a été "accrochée" dans le mur mitoyen, que ce soit ultérieurement où lors de la construction de ce mur.


Citation:
Je n'ai jamais pensé que la cheminée pourrait etre mitoyenne étant donné que la sortie était dans ma toiture et qu'elle n'était visible que de l'intérieur de ma maison.
Pas contre, ne vous fiez pas à la sortie de la cheminée. J'ai deux corps de cheminée chez moi sur un mur mitoyen. Sans savoir si il y a le même corps chez ma voisine, je peux vous assurer d'une chose: MA cheminée sort part SON toit

Tout simplement, quand les couvreur on travaillé sur son toit à l'époque, ils on trouvé plus facile de faire 50cm de plus pour englober la cheminée que de jouer à faire des découpe et des joint sur une demi-cheminée....

Dernière modification par tchize_ 01/10/2010 à 10h26.
03/10/2010 Vieux  
 
  33 ans, Hainaut
 
Bonjour,

Tout d'abord, je voulais vous remercier de vous intéresser à mon problème.

Entrons maintenant dans le vif du sujet. Voici deux photos qui permettront de visualiser un peu mieux le problème:

Ici la maison avant qu'on abatte les cheminées, bien évidemment la cheminée dont on parle est celle de gauche!
Mur mitoyen... cheminée aussi?


Et voila ce que donne l'intérieur de la maison une fois abattu; on peut apercevoir la buse qui vient de chez le voisin. En fait la maison appartenait au même propriétaire et a été revendue en deux biens séparés. c'est pourquoi la buse est déjà présente.

Mur mitoyen... cheminée aussi?

Coco, si tu préfère un schéma, je peux quand même en faire un... évidemment c'est plus facile avec une photo

Tchize, il n'y a pas de corps de cheminée de son coté, juste un mur... et la buse qui vient jusque chez moi!

J'espère que c'est un peu plus clair maintenant, si besoin d'autres infos... ne pas hésiter.

Merci


PS: euh rien avoir avec le sujet mais j'ai pas compris comment on insère une "citation". Quelqu'un peu m'expliquer?
03/10/2010 Vieux  
 
  36 ans, Liège
 
La cheminée vous appartenait, il n'y a pas de raisons valable que sa buse passe par là, c'est à lui à évacuer les gaz de combustion chez lui. A moins qu'il ne possède des documents établissant l'existence d'une servitude.

Mettez le en demeure de procéder à mise en règle de l'évacuation de ces fumées sur sa propriété.
03/10/2010 Vieux  
 
  51 ans, Liège
 
Pour la citation, tu coches la case "quote" en bas à droite du message que tu veux citer.

Il m'a fallu un moment aussi pour piger
03/10/2010 Vieux  
  37 ans, Hainaut
 
Citation:
Posté par tomtomtom Voir le message

Et voila ce que donne l'intérieur de la maison une fois abattu; on peut apercevoir la buse qui vient de chez le voisin. En fait la maison appartenait au même propriétaire et a été revendue en deux biens séparés. c'est pourquoi la buse est déjà présente.
Hou là, va falloir voir avec les expers du forum. On est dans le cas où la cheminée est chez vous (donc a priori pas mitoyenne) mais où il y a possibilité de se trouver avec une servitude sur cette cheminée car la propriétaire a ainsi concu les deux maisons avant de les séparer.

Vérifiez éventuellement avec un notaire pour être sur!
03/10/2010 Vieux  
  Liège
 
C'est à lui d'assurer l'évacuation de ses fumées; s'il se servait de votre cheminée, ben il va devoir faire autrement car il me semble que la "construction " (cheminée) se trouve (trouvait) bien dans VOTRE immeuble. Mais bon, je ne suis pas juriste non plus. Le mieux n'est - il pas de l'inviter à venir voir chez vous comment les choses se présentent ? Le simple bon sens devrait lui faire comprendre la situation. Et s'il n'est pas d'accord, il sera toujours temps d'aviser.
03/10/2010 Vieux  
 
  69 ans, Namur
  intègre est connecté maintenant
la solution de coco est la première à envisager vant de faire intervenir d'autres personnes, avocats, juges de paix etc.... , qui risquent de foutre la pagaille entre voisins.
03/10/2010 Vieux  
 
  51 ans, Liège
 
Citation:
Posté par intègre Voir le message
la solution de coco est la première à envisager vant de faire intervenir d'autres personnes, avocats, juges de paix etc.... , qui risquent de foutre la pagaille entre voisins.
Exactement : toujours discuter d'abord, les voisins, on peut les avoir à vie, et parfois le fait de discuter permet de régler bien des problèmes...
03/10/2010 Vieux  
 
  51 ans, Liège
 
Intègre, la voix de la sagesse
03/10/2010 Vieux  
  51 ans, Namur
 
Je suis très interessé par votre problème.J'ai moi-même un problème avec une cheminée "mitoyenne".D'après le site notaire.be une cheminée ne peut -être mitoyenne ,mais au niveau de la pratique c'est autre chose.Personellement les problèmes on commencé quand ma voisinne a changé de chaudière (plus bruyante que l'ancienne) et comme le conduit inox passe en partie dans ma cheminée ,il y a une forte répercussion dans mon habitat .Celà fait 3 ans que je suis en litige et j'en suis à 2500 euro de frais d'avocat,expert,géomètre,...
03/10/2010 Vieux  
 
  33 ans, Hainaut
 
Effectivement, discuter avec lui est la meilleure chose à faire, c'est d'ailleurs ce que nous faisons et essayons de trouver une solution.

Je n'ai pas envie de passer par des moyens trop radicaux. Je pense que ca n'apporterait que des problèmes.

Nous sommes plus ou moins du même age et le courant passe bien entre nous. Il sait tout a fait comment se présente la situation, il est déjà passé chez moi pour voir ce qu'il en est.

Merci tchize, je pense que le notaire pourrait me renseigner d'avantage et permettrait de clarifier la situation et ce surtout d'un point de vue légal.

Évidemment je préfèrerais trouver une solution qui m'éviterait de faire une quelconque modification de mon coté pcq j'ai déjà souffert pour les enlever ces cheminées et devoir faire un coffrage ou autre ne serait que rajouter du travail à une liste qui est déjà bien chargée et dans laquelle suffisamment de choses se sont déjà rajoutées!

En tout cas merci encore à tous pour les infos.

Je vous tiendrai au courant de ce que le notaire me dira.
04/10/2010 Vieux  
 
  69 ans, Namur
  intègre est connecté maintenant
Notaire ou peut être géomètre, il s'agit de conflit sur la limite de propriété.
En général, les notaires s'en foutent, ce n'est pas leur problème, et ils ne seront pas payés pour cela.
04/10/2010 Vieux  
 
  48 ans, Brabant Wallon
 
Citation:
Posté par tchize_ Voir le message
On est dans le cas où la cheminée est chez vous (donc a priori pas mitoyenne) mais où il y a possibilité de se trouver avec une servitude sur cette cheminée car la propriétaire a ainsi concu les deux maisons avant de les séparer.
Effectivement. Si le propriétaire des deux maisons a effectué cette transformation à un moment où il pouvait légalement s'autoriser lui-même à faire cette transformation, elle est légale...
05/10/2010 Vieux  
 
  33 ans, Hainaut
 
Citation:
Posté par intègre Voir le message
Notaire ou peut être géomètre, il s'agit de conflit sur la limite de propriété.
En général, les notaires s'en foutent, ce n'est pas leur problème, et ils ne seront pas payés pour cela.
Effectivement le notaire n'a pas vraiment fait avancer les choses. Je n'ai eu qu'un avis personnel de sa part... qui ne m'avantage pas des masses. Il dit de me laisser faire mon voisin à ses frais.

Citation:
Posté par Géronimo Voir le message
Effectivement. Si le propriétaire des deux maisons a effectué cette transformation à un moment où il pouvait légalement s'autoriser lui-même à faire cette transformation, elle est légale...
Comme le dit geronimo la transformation est légale... mais je n'étais pas au courant au moment de la vente.

Reste à voir avec le géomètre ce qu'il en dira.

Merci
05/10/2010 Vieux  
  37 ans, Hainaut
 
y a beaucoup de choses dont on est pas au courant au moment de la vente et qu'on découvre un jour. C'est malheureusement pas parce que le vendeur ne vous a pas informé que ça supprimerais un droit potentiel de votre voisin.

J'aurais aussi tendance à dire: faire remonter la cheminée aux frais du voisin....
05/10/2010 Vieux  
jfv
 
  34 ans, Namur
 
J'ai le même genre de cas chez moi. Ma cheminée comporte trois conduits:
- un pour ma chaudière
- un pour ma cassette au bois
- et un pour la chaudière de ... mon voisin!! hé oui, c'est dingue mais c'est comme ça.
Comme dans le cas de TomTomTom, la cheminée est dans ma propriété mais il y a une servitude. Il y a littéralement une buse de 50 cm qui passe à travers le mur mitoyen pour venir se brancher sur un conduit de ma cheminée. On ne le savait pas en achetant la maison mais il y avait une petite clause magique dans l'acte d'achat qui dit en gros qu'on accepte toutes les servitudes visible ou pas.
Mais sans être juriste, je pense que la servitude existe tant qu'on s'en sert. Hors si je comprends bien le cas présent, le voisin ne se servait plus de cette cheminée!! C'est une nouvelle chaudière qu'il veut installer et tant qu'à faire, autant gagner un peu d'argent et se brancher sur votre cheminée plutôt que d'en faire une chez lui. Je ne crois pas que ce soit une servitude dans ce cas. Et je pense que le voisin va devoir installer une cheminée chez lui et à ses frais. Mais encore une fois, je ne suis ni juriste, ni notaire, ni avocat.
Ce qu'il faut voir aussi dans votre cas, c'est si une servitude existait bien et si elle n'était plus utilisée, après combien de temps ce droit de servitude tombait.
05/10/2010 Vieux  
 
  28 ans, Hainaut
 
Citation:
Posté par Géronimo Voir le message
Effectivement. Si le propriétaire des deux maisons a effectué cette transformation à un moment où il pouvait légalement s'autoriser lui-même à faire cette transformation, elle est légale...

Bonjour il me semble que sur la photo il n'y a pas de buse venant du voisin qui arrivait dans la cheminée donc il n'y a pas eu de modification donc pas de servitude a mon sens vu que rien n'existe déjà. ( on ne peut pas appliqué un servitude sur un projet )
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