petit hic lors du terrassement

( dans

» Gros Oeuvre

)
Chercher:    

petit hic lors du terrassement

Page 1 sur 2 1 2 Page suivante


15/09/2012 Vieux  
 
  34 ans, Namur
 
Bonsoir à tous,


Hé bien voilà, un nouveau chapitre commence pour nous, celui de la construction !!

Terrassement réalisé ce jeudi et vendredi, seulement voilà déjà le premier " et m.... "

Tout ce passait merveilleusement bien, jusqu' au moment ou la pelleteuse m a sorti

le joli cable d'alimentation électrique du voisin !!! Petit coup de fil chez Ores, ou l'on

me dis ne touché plus à rien j'envoie une équipe! 1h plus tard, l'équipe arrive

déconnection du cable au poteau, 5min chrono, nikel je peux me remettre en route !!!

et la le gars arrive près de moi et me dit : que ce cable a été mal placé, donc

reconnait que la société a mal fait son boulot, mais il a le culot de me

demander qui va prendre en charge les réparations !!! j-vous dis pas ma

tête.
15/09/2012 Vieux  
  38 ans, Liège
 
Chez moi on a écrasé 2 câbles Belgacom

Le trottoir est en Courbe légère
Alors ils ont fait passer le câble dans le terrain plutôt que le trottoir

J'ai rien du payer(du moins le terrassier)

15/09/2012 Vieux  
 
  28 ans, Hainaut
 
Si le câble est en domaine privé et qu'il ne vous appartient pas vous n'avez rien a payé, Ores le sais très bien mais qui ne tente rien n'a rien.

L'agent ores vous a t'il fais un constat que vous avez du signé ?
15/09/2012 Vieux  
 
  34 ans, Namur
 
oui il m'a fait un constat
15/09/2012 Vieux  
 
  28 ans, Hainaut
 
Vous l'avez signé ?


Il était mit quoi sur le constat ?
16/09/2012 Vieux  
 
  34 ans, Namur
 
ben il a fait un schéma qui montre bien le passage du cable sur mon terrain.
et que c'était moi qui avait couper le cable en creusant mes caves !!
il m'a dit de toute façon c'est votre assurance familiale qui payera et elle ce retournera sur notre assurance
16/09/2012 Vieux  
 
  28 ans, Hainaut
 
Votre assurance na pas a payé et ne vous laissé pas faire il place leurs câble sur votre terrain sans vous avertir, ils sont responsable et doivent prendre en charge les réparations et par la même occasion déplacé le câble hors de votre terrain.
16/09/2012 Vieux  
 
  34 ans, Namur
 
il m'a dis on peut réparer et faire une boucle pour passé à coté de votre maison !
je lui ai répondu biensur et dans quelque mois vous reviendrez encore car je dois encore creuser pour ma citerne !! puis je lui ai dis que je ne voulais pas de ce cable dans mon terrain! sérieusement il y a qd même un minimum de règles à respecter !! si tt le monde fait ce qu il veut on an sort plus quoi.
16/09/2012 Vieux  
 
  28 ans, Hainaut
 
Si aucune servitude n'est faite il n'ont pas le droit de passé un câble dans le sol chez vous, et si malgré tout c'est le cas vous n’êtes pas tenu responsable des degat et encore moins si vous n’êtes pas en connaissance de ce câble chez vous.
16/09/2012 Vieux  
  46 ans, Namur
 
je pensais que le sous-sol ne nous appartenait pas.
olix
16/09/2012 Vieux  
 
  34 ans, Namur
 
ce qu il sait passé, c'est que mon terrain et tout les autres autour appartenait à ce voisin. a mon avis qd il a fait construire il y a 40-50ans ils ce sont pas trop tracassé mais maintenant c'est la m....
16/09/2012 Vieux  
 
  28 ans, Hainaut
 
Citation:
Posté par olix Voir le message
je pensais que le sous-sol ne nous appartenait pas.
olix

A confirmé mais je pense que le sous sol appartient au propriétaire du terrain jusqu’à une certaine profondeur, d’où les servitude pour diverse canalisation.


Mais dans ce cas si je peut te certifié que le propriétaire n'est pas responsable de bris de câble ( cas plusieurs fois vécu ).
16/09/2012 Vieux  
 
  34 ans, Namur
 
de toute façon, ce cable est enterré de max 50cm
16/09/2012 Vieux  
 
  39 ans, Brabant Wallon
 
J'irai même plus loin, écrivez par recommandé chez ores pour qu'ils viennent bouger le câble dans les plus brefs délais.
16/09/2012 Vieux  
  38 ans, Liège
 
Si le câble est là depuis un moment on peut considérer que la servitude est acquise

Ca s'est déjà vu dans d'autres cas.
16/09/2012 Vieux  
 
  69 ans, Namur
 
Non, pas à mon avis, car le cable n'est pas visible et personne ne peut s'en rendre compte, contrairement à une servitude, par exemple de passage, qui sont les plus fréquentes, dont l'usage ou le non usage peut être observé et servir à contester.
16/09/2012 Vieux  
  44 ans, Luxembourg
 
Bonjour,

Dans mon terrain, j'avais également un câble électrique qui le traversait dans le sens de la longueur (en dehors de la zone de construction).

Le propriétaire (initial du terrain) avait l'obligation de bouger ce câble dès la signature de l'acte notarié.

Il m'avait été répondu que l'on ne pouvait pas vendre un terrain avec un passage d'impétrants...
16/09/2012 Vieux  
 
  69 ans, Namur
 
Il m'avait été répondu que l'on ne pouvait pas vendre un terrain avec un passage d'impétrants...
Il y a des gens qui racontent vraiment n'importe quoi !!!
16/09/2012 Vieux  
  44 ans, Luxembourg
 
Merci Intègre... mais comme tu dis, il y a des gens qui disent n'importe quoi... enfin, moi j'ai eu ce câble qui a été "bougé". Heureusement car il passait en plein sur l'emplacement de la future citerne gaz
17/09/2012 Vieux  
 
  42 ans, Liège
 
Attention qu'il y a des servitudes connues (visibles) et inconnues (invisibles...)
Page 1 sur 2 1 2 Page suivante


A lire également sur BricoZone...
Faire sa terrasse lors de la construction ? Par Akerue dans Gros Oeuvre, +23 18/07/2012
Lors de la reception , a t-on mesuré la terre ? Par spiwis dans Electricité, +1 16/06/2012
Responsabilité lors des travaux Par Spectro dans Finitions, +4 16/07/2008
Questions lors d'un devis Par Mafmu dans Chassis, fenêtres, velux, +3 13/05/2008
wc qui siffle lors du remplissage Par antoine013 dans Plomberie, +14 07/04/2008


Forum Gros Oeuvre : Voir ce forum, Nouveautés, Actifs, Sans rép
Tout BricoZone : Page de garde, Dernieres 24h

Photos au hasard
Voir toutes nos photos


Pas encore membre de BricoZone ?!
Attention Pour participer, poser une Question ou Répondre : inscrivez vous !
Ceci vous permettra également de recevoir un email lors des réponses.
Mais même si vous ne voulez rien écrire : vous pourrez surveiller les forums et leurs nouveaux messages, et obtenir une vue rapide de tous les nouveaux messages depuis votre dernière visite !
Tout ceci est évidemment gratuit et rapide.

Visitez aussi : BricoZone France, nos Blogs. On aime Astel, JardiZone et InternetVista.
 
Connexion!
Identifiant
Mot de passe

Inscription - Oublié ?

PH

Annuaire Pro

FT Chassis

Spécialiste des châssis PVC, bois et aluminium, portes et volets roulants.


DECOCHALET

Vente et placement d'abris de jardin, carports, garages, pergolas, boxes pour chevaux, ...


Tendance Habitat

Entreprise générale du bâtiment


La Vidange Loiseau S.A.

Débouchage, placement, raccordement et réparation des égouts.

Ajoutez votre société