Reprise en sous-oeuvre

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Reprise en sous-oeuvre

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14/05/2014 Vieux  
 
  63 ans, Namur
 
Je crois que vous devez regarder 2 choses.
Dans l'ordre:
1. Pourquoi votre voisin fait il obstacle via un avocat? Par crainte uniquement, pour un dédommagement... Vous devriez l'interroger.
2. En fonction de la réponse au point 1, il y a 2 options: avec ou sans reprise.
Sans reprise, voir si vous savez respecter le PU sans risques pour le voisin. Contrairement à ce que vous croyez, s'il y a dégâts chez lui, vous pourriez en supporter les conséquences... Sans pouvoir lui opposer qu'il a refuser la fondation en sous oeuvre.(quoique???)
Avec reprise, c'est que vous avez trouvé un terrain d'entente.

Il existe une troisième possibilité: vouloir faire la reprise sans son accord... Mais là, vous êtes parti pour la gloire dans les tribunaux.
Donc, en premier lieu, essayez de voir pourquoi il bloque, surtout par l'intermédiaire d'un avocat. Dans la plupart des cas, c'est une questions d'argent.
A vous de voir.
14/05/2014 Vieux  
 
  66 ans, Liège
 
Moi, je cherche un autre terrain,ce sont des situations bien trop contraignante pour construire.
14/05/2014 Vieux  
  49 ans, Luxembourg
 
Impossible... le terrassement est quasiment terminé sur toute la surface et tous les puits sont enfouis dans le sol...
Il ne reste plus que cette reprise en sous-oeuvre (et déjà entamée sur 2 mètres...)
Le voisin nous a expliqué que si nous lui avions formulé la demande il y 1 ou 2 mois, il nous aurait donné l'autorisation sans aucun souci...
Le problème, c'est que ni l'architecte, ni l'entrepreneur, ni la commune ne m'ont informé du principe et de la technique exacte d'une reprise en sous-oeuvre et ne savaient pas non plus eux-mêmes, semble-t-il, qu'une autorisation devait être demandée au voisin...
Le voisin fait donc blocage uniquement "par principe" (dixit le voisin lui-même et à plusieurs reprises, et devant témoins...)
Et son avocat qui en remet une couche, bien entendu...-(

Dernière modification par Darklover 14/05/2014 à 17h53.
14/05/2014 Vieux  
 
  66 ans, Liège
 
Donc, suite a votre dernier poste, le voisin veut des €€€€€ c'est clair !!
14/05/2014 Vieux  
 
  36 ans, Liège
 
Par principe, expliquez-lui ce que vous dites ci-dessus, et que vous comprenez, mais qu'il doit également comprendre pour que votre futur voisinage se passe bien.

Il a bcp à perdre également si vous finissez par l'avoir dans le pif.

Demandez-lui clairement ce qu'il veut, tout en sachant que la construction se fera quoiqu'il arrive.
Et/ou conviez architecte, entrepreneur et lui + son avocat à une petite réunion, pour expliquer et sûrement calmer les craintes.
14/05/2014 Vieux  
  49 ans, Luxembourg
 
Nous avons déjà essayé, mais l'avocat a bien évidemment tout a gagner dans cette affaire...-(
15/05/2014 Vieux  
  49 ans, Luxembourg
 
Après réflexion, je me demande tout simplement si je ne vais pas me plier à 100% à la requête de l'avocat qui nous interdit "par principe" cette reprise en sous-oeuvre.
La solution serait donc de construire de toute façon ma cave sur la limite (comme cela m'a été autorisé) et de ne plus sécuriser du tout les fondations de mon voisin, tout simplement.
Sachant que ma cave sera constituées de blocs de coffrage suffisamment résistants à la poussée, ma cave ne sera, elle, jamais mise en péril.
Le problème se posera peut-être pour mon voisin qui aura choisi de refuser cette consolidation de ses propres fondations (et à mes frais)... mais en parfaite connaissance des risques encourus, bien entendu...
Et dans la foulée... une économie substantielle pour moi...-)

Dernière modification par Darklover 15/05/2014 à 00h44.
15/05/2014 Vieux  
  32 ans, Hainaut
 
Et le garage du voisin, il va tenir comment quand le trou de la cave sera fait?
15/05/2014 Vieux  
 
  Hainaut
 
Citation:
Posté par mathmath Voir le message
Et le garage du voisin, il va tenir comment quand le trou de la cave sera fait?
Par lévitation pardi !
Par précaution je demanderai quand même au voisin de me signer une décharge concernant le fait qu'il refuse la reprise en sous-œuvre. Et que bien sûr que tu ne sois plus responsable d'un quelconque problème de stabilité possible pour son garage.
Et comme dit plus haut demande à son avocat pour de voir s'il est bien assuré car demander l'arrêt d'un chantier comme ça dans une phase aussi critique c'est quand même un peu stupide et surtout très risqué. Comme quoi chacun son métier.
15/05/2014 Vieux  
  62 ans, Bruxelles
 
En principe, le mur du voisin est construit à cheval sur la limite mais appartient au voisin.

Avez-vous proposez au voisin de racheter la mitoyenneté du mur ?
15/05/2014 Vieux  
 
  69 ans, Namur
 
Il n'y a pas/plus de problème de mitoyenneté de ce type . Actuellement chacun construit entièrement sur sa propriété, à moins que ce ne soit une vieille maison.
Il vaut mieux tout lire avant d'intervenir, voir msg 7 et 8 .
15/05/2014 Vieux  
  62 ans, Bruxelles
 
Oui, mais il y a ici reprise en sous-œuvre, donc une utilisation du mur du voisin !
15/05/2014 Vieux  
  49 ans, Luxembourg
 
Je confirme les propos d'Intègre, chacun possède son propre mur (sa maison vient d'être achevée il y a un an environ).
Mais je me répète une fois encore... puisque j'ai l'autorisation de construire ma cave sur la limite et ceci à environ 3 mètres plus bas que ses fondations, le risque encouru par cause de tassements futurs de tous types ne concerne que mon voisin.
Mes murs ainsi que mes fondations seront elles, totalement stables et sécurisées.
S'il préfère "stupidement" refuser que je vienne consolider ses fondations "par simple principe", celui-ci ne pourra pas m'imputer les éventuels dégâts subits par ses fondations dans les quelques années à venir.
Je vais donc lui proposer de faire son choix, soit me laisser continuer la reprise en sous-oeuvre dont il aura tout le bénéfice, soit me signer une décharge via son avocat qui acte son refus et ceci en parfaite connaissance des risques encourus...
Que puis-je faire de plus puisque je peux de toute façon construire cette cave ??

Dernière modification par Darklover 15/05/2014 à 09h23.
15/05/2014 Vieux  
Fly
 
  45 ans, Hainaut
 
Citation:
Posté par Darklover Voir le message
...
Il ne reste plus que cette reprise en sous-oeuvre (et déjà entamée sur 2 mètres...)
Le voisin nous a expliqué que si nous lui avions formulé la demande il y 1 ou 2 mois, il nous aurait donné l'autorisation sans aucun souci...
Le problème, c'est que ni l'architecte, ni l'entrepreneur, ni la commune ne m'ont informé du principe et de la technique exacte d'une reprise en sous-oeuvre et ne savaient pas non plus eux-mêmes, semble-t-il, qu'une autorisation devait être demandée au voisin...
...
OK !!
Maintenant que vous avez enfin indirectement répondu convenablement aux questions posées, je comprends d'où vient le problème !
1/ Manque de communication préalable à ce type de chantier.
2/ Méconnaissance des professionnels qui vous entourent ou bien ils n'ont pas eu envie de faire les choses correctement.

Je m'explique quelque peu.
Vous expliquez qu'il y a eu un rapport établi par un expert. Si je ne me trompe, je vous demandais s'il y avait eu accord avec le voisin. Un rapport d'état des lieux avant travaux doit être accepté et signé par le voisin. Et, dans votre cas, le rapport ne peut être correctement établi que s'il y a eu visite chez lui.
Si ce voisin n'a même pas été au courant de la teneur de vos travaux et qu'il n'a pas vu d'expert, je doute que le rapport ait été proposé à sa lecture.
Concernant le mur du garage du voisin, sans connaître la technique employée dans votre cas, j'imagine bien que certains travaux vont se faire sur sa propriété. Il aurait été plus qu'intéressant de prévenir votre voisin dès que vous aviez les infos en votre possession. Mais quand je dis 'vous', je parle de 'votre entité' donc cela peut très bien se faire par l'intermédiaire de votre architecte ou de votre entreprise de construction.
Ceci dit, en tant que futurs voisins, une petite mise en contact est toujours intéressante avant de faire quoique ce soit.

Bon, courage ! Et, essayez d'entamer un dialogue correct avec votre voisin, il n'est pas trop tard.
15/05/2014 Vieux  
Fly
 
  45 ans, Hainaut
 
Citation:
Posté par Darklover Voir le message
Je confirme les propos d'Intègre, chacun possède son propre mur (sa maison vient d'être achevée il y a un an environ).
Mais je me répète une fois encore... puisque j'ai l'autorisation de construire ma cave sur la limite et ceci à environ 3 mètres plus bas que ses fondations, le risque encouru par cause de tassements futurs de tous types ne concerne que mon voisin.
Mes murs ainsi que mes fondations seront elles, totalement stables et sécurisées.
S'il préfère "stupidement" refuser que je vienne consolider ses fondations "par simple principe", celui-ci ne pourra pas m'imputer les éventuels dégâts subits par ses fondations dans les quelques années à venir.
Je vais donc lui proposer de faire son choix, soit me laisser continuer la reprise en sous-oeuvre dont il aura tout le bénéfice, soit me signer une décharge via son avocat qui acte son refus et ceci en parfaite connaissance des risques encourus...
Que puis-je faire de plus puisque je peux de toute façon construire cette cave ??
(Nos réponses se sont croisées, je réponds donc à celle-ci)

Vous avez p-ê certainement eu le droit URBANISTIQUE de faire une cave mais il y a des règles à respecter pour ce faire.
Vous avez donc des droits ET des devoirs envers votre voisin !
Si chacun respecte ce principe, tout le monde s'y retrouve et vit paisiblement.

(amen)
15/05/2014 Vieux  
  49 ans, Luxembourg
 
Je puis vous confirmer que tout a été fait préalablement puisque cette reprise en sous-oeuvre a toujours été abordée lors des réunions que nous avions eues avec la commune et avant l'autorisation du permis de bâtir. De plus, mon architecte s'était déjà informé auprès de mon voisin afin qu'il nous indique à quelle profondeur se trouvaient les fondations de son garage (et en lui expliquant bien qu'une cave serait construite juste à ses côtés). De même, le responsable du chantier a de nouveau rencontré mon voisin il y a deux mois environ et lui a reposé les mêmes questions que celles de l'architecte et avec, de nouveau, l'information relative à la présence d'une cave (j'étais présent lors de ces deux entretiens).
Une expertise préalable a été faite chez mon voisin (visite d'un expert à son domicile et signature par le voisin).
Tout était clair depuis bien longtemps, si ce n'est une méconnaissance par le voisin (et par moi-même) de la technique utilisée et qui consiste à venir se placer à quelques cm sous ses fondations...

Dernière modification par Darklover 15/05/2014 à 09h46.
15/05/2014 Vieux  
  62 ans, Bruxelles
 
L'autorisation accordée par le permis d'urbanisme ne vous décharge nullement de votre responsabilité si votre construction provoque des dégâts chez le voisin.
Et même s'il accepte la reprise en sous-œuvre, ces travaux peuvent être responsables de dégâts dans x mois ou années, et vous serez encore tenu responsable.

Seul moyen de s'en sortir, un accord avec votre voisin, à tenter vous même ou via un conciliateur.

À défaut, chantier bloqué et petit tour chez le juge, ce qui peut prendre 6 mois !
15/05/2014 Vieux  
  49 ans, Luxembourg
 
Mais s'il la refuse "par principe" comme il le dit lui-même, puis-je dans ce cas bien précis le contraindre à me signer une décharge et qui confirme bien qu'il a consciemment refusé cette consolidation par mes soins de ses propres fondations ?
Je suppose que oui... puisqu'il ne peut m'interdire la construction de cette cave sur mon terrain ?
15/05/2014 Vieux  
  62 ans, Bruxelles
 
Si la qualité du terrain ne permet pas de faire ce sous-sol sans reprise en sous-œuvre, vous êtes coincé, sauf à utiliser la case justice.
Ou à faire appel à des techniques spéciales.
15/05/2014 Vieux  
 
  69 ans, Namur
 
Vous ne pouvez pas "contraindre", ni la commune non plus, le voisin à accepter de travailler sur son terrain en dessous de ses fondations. Vous avez un "permis" d'urbanisme, pas une "obligation ' d'urbanisme, et vous ne pouvez pas aller à l'encontre du droit élémentaire et empiéter sur son terrain sans son accord . Il ne peut pas vous interdire de construire une cave sur votre terrain, mais il peut vous interdire d'aller sur le sien, et si il y a un problème, quel qu'il soit, ce sera vous et exclusivement vous et vos entrepreneurs qui seront responsables. Vous avez intérêt à prendre une bonne assurance chantiers. Dans le cas de mitoyenneté, le premier qui construit fait ce qu'il veut et c'est au second à s'adapter à la situation existante. Aller en justice ne fera qu'empirer le problème de voisinage. IL EST DANS SON DROIT.

Dernière modification par intègre 15/05/2014 à 13h25. Motif: vea
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