Urgent - renseignement sur mitoyenneté

( dans

» Gros Oeuvre

)
Chercher:    

Urgent - renseignement sur mitoyenneté

Page 1 sur 2 1 2 Page suivante


15/06/2011 Vieux  
  31 ans, Liège
 
Bonjour,

J'ai un petit souci avec ma voisine, nous avons acheté la maison de la grand-mère de mon mari. Depuis qu'on connait la maison, au niveau du jardin qui est en contre bas, nous avons une pièce, où il y a une porte qui donne accès au jardin de la voisine. Il y a également tous le long de son jardin un petit "sentier" où nous avons un droit de passage.

La voisine veut remonter un mur à la place de la porte, jusque là pas de souci, nous que se soit une porte ou un mur, on s'en fou un peu en faite. Mais comme compensation elle demande qu'on lui donne une partie de notre terrain.

Je ne comprend pas trop puisque déjà le sentier est fait à moitié sur notre terrain, bon sa on à rien dit, puisque parfois on lui demande de pouvoir passer pour remonter ou descendre des objets encombrants. Mais pourquoi devrions nous lui donner une compensation, puisque nous n'avons rien demander. De plus la porte est bien sur dans nos murs puisque elle de l'autre côté sa maison ne va pas aussi loin et donc s'est le jardin, et elle va enlever la porte et reconstuire un mur "chez nous" donc. Je ne suis pas sur qu'elle à le droit de faire sa. Mais sa passerais encore si elle ne nous demandais pas une compensation.

Nous nous voulons installer des palissades dans notre jardin, mais comme nous avons un passage latérale qui est à moitié à nous, normalement nous sommes déjà à 20 ou 30 cm de son jardin réel, alors nous ne lui avons rien demandé pour les palissades (qu'on a acheté mais par encore installé), mais elle voudrait une compensation pour un mur qu'elle va faire monter chez nous, et que nous ne voulons pas réellement.

Donc ma question est, est-ce qu'elle à le droit de demander une compensation, et qui plus est, un bout de notre jardin?

Merci pour vos avis, et si il y a un avocat ou quelqu'un qui s'y connait vraiment bien là dedans, je suis preneuse, car nous avons rendez-vous avec elle ce soir.

Merci beaucoup de m'avoir lue et merci d'avance à ceux qui me répondront.

Bonne journée.
15/06/2011 Vieux  
 
  36 ans, Liège
 
Votre message manque un peu de clarté, pourriez-vous faire un petit dessin?
15/06/2011 Vieux  
  31 ans, Liège
 
Je ne sais pas trop comment faire. Je n'ai pas de scaner.
15/06/2011 Vieux  
 
  55 ans, Brabant Wallon
 
il faudrait déjà déterminer ou sont les limites de propriétés. Pcq le fait d'avoir une porte chez vous qui donne directement sur le jardin de votre voisine, je trouve ça bizarre
de toute façon, si la porte est bien chez vous, elle n'a le droit de rien du tout!

petites photos éventuellement?
15/06/2011 Vieux  
  55 ans, Autre pays
 
Un conseil, bien relire votre titre de propriete. Origine de propriete, division eventuelle, anciens accords, etc.... On ne sait jamais.
Post 1, vous dites que vous avez un droit de passage par le petit sentier.
Et qui est a moitie a vous.
Ce sentier a-t-il ete borne, delimite, acte ??
15/06/2011 Vieux  
  31 ans, Liège
 
Je viens d'aller faire des photos, je vais vous montrer, pour expliquer avant la maison n'était qu'une seule maison, et ensuite séparée en deux, si j'ai bien tout compris. lol
15/06/2011 Vieux  
  31 ans, Liège
 
Bonjour vazbienne, on à acheté la maison en 2009 et oui sur les actes il est bien inscrit que nous avons le droit de passage par le sentier, et d'ailleurs elle veut l'enlever, pour le reste, nous n'avons pas encore fait appel à un géomètre, nous allons essayer d'avoir un accord correct.
15/06/2011 Vieux  
  55 ans, Autre pays
 
Un autre conseil, relisez bien toutes les discussions sur bzone concenrant la mitoyennete et les servitudes.
Un peu de migraine au passage.
Certains vont vous conseiller la tasse de cafe et ou le coup de l'apero.
Moi, je dis prudence avec quelqu'un qui vous demande deja des sous et qui vous supprime une porte.
Retour urgent chez votre notaire avec demande expresse d'explications vu la requete de votre voisine.
Quel notaire a divise les biens, acte de base ?? Les termes utilises ??
15/06/2011 Vieux  
  31 ans, Liège
 
Ici c'est la fameuse porte qui donne sur le jardin de la voisine, on y va jamais bien entendu, mais sa sert toujours quand nous devons sortir ou entrer des meubles, bien que la pièce en bas est un débaras et pas du tout une pièce à vivre. On aimerait bien en faire une pièce à vivre mais bon sa risque de coûter cher lol.

Urgent - renseignement sur mitoyenneté

Toujours la porte.

Urgent - renseignement sur mitoyenneté

La c'est l'endroit où mène la porte, la porte blanche s'est la porte de la voisine qui donne accès à son jardin, et nous notre porte est sur la droite.

Urgent - renseignement sur mitoyenneté

Et ici c'est la fameux chemin avec droit de passage.

Urgent - renseignement sur mitoyenneté

Voilà j'espère que vous aller voir les photos.
15/06/2011 Vieux  
 
  36 ans, Liège
 
Corrigez moi si je me trompe:

-Vous avez une porte dans un mur privatif en limite de propriété avec le voisin
-Il est bien acquis que ce mur vous appartient.
-cette porte vous permet d'accéder à un chemin sur lequel vous avez un droit de passage conformément aux indications d'une servitude établie légalement et actée.
-le voisin souhaite condamer cette porte pour que vous n'ayez plus accès à sa propriété.
-le voisin souhaite en plus un dédomagement pour les travaux qu'il souhaite réaliser sur votre mur.

Je m'y perds un peu lorsque vous parlez de passage latéral à moitier à vous...

Quoi qu'il en soit, si mon résumé est correct, votre voisin n'a rien à vous réclamer. Bien au contraire.
Vous pourriez lui réclamer une indemnité contenu que les travaux qu'il souhaite réaliser vous supprimez l'accès à la servitude dont vous bénéficiez.

Un bon mesurage par un géomètre ne serai pas du luxe dans votre situation.
15/06/2011 Vieux  
  31 ans, Liège
 
Pour l'instant en plus on a pas de chance, entre notre voisine qui nous demande un bout de notre terrain comme compensation sois disant, et de l'autre coté ils sont en train de construire un immeuble à appartement, bon on sait bien qu'on ne peut rien dire mais je vous met quand même les photos et vous comprendrez pourquoi on veut mettre des palissades.

On se retrouve avec un mur de 10 mètres de long et de 4 mètres 60 de haut

Urgent - renseignement sur mitoyenneté

La fin du mur et ils vont tout laisser comme ça, donc les terres vont rester ainsi, voilà pourquoi un simple grillage ne suffira pas pour maintenir les terres de l'autre côté

Urgent - renseignement sur mitoyenneté

Et voilà pour mieux comprendre la situation des deux maisons une vue de l'arrière de la maison, la rouge c'est celle de la voisine. Bon je sais le bas de notre maison n'est pas très joli, mais pas les moyen de refaire tout, tout de suite

Urgent - renseignement sur mitoyenneté

Voilà désolée d'avoir raconter ma vie, mes marre tout arrive en même temps lol
15/06/2011 Vieux  
  31 ans, Liège
 
benlan, oui moi aussi je ne comprend pas trop pour le passage, enfin sa passe encore, même si il y a une partie de notre terrain sur le sien, sa ne me dérange pas tant qu'elle nous laisse accès au passage car comme vous le voyez de l'autre côté on est bloqué aussi, et nous voudrions faire une grande terrasse à l'arrière de la maison, mais si on ne peut plus passer le matériel, nous allons devoir faire appel à une grue pour passer au dessus de la maison et rien que sa, se sera trop cher.

Enfin on a pas fini lol.
15/06/2011 Vieux  
 
  36 ans, Liège
 
En ce qui concerne votre voisine de droite, il n'y apparement aucunes raisons pour qu'elle obtienne le moindre dédomagement.

Restez ferme et rappelez lui que la situation actuelle ne vous pose aucun problème!

Pour ce qui du voisin de droite, connaissant la position de l'administration, je suis très étonné qu'il ai obtenu un permis d'urbanisme l'autorisant à modifier le relief du sol de façon aussi significative sur une telle profondeur. Une petite visite au service urbanisme avec quelques photos de la situation et une demande pour consulter les plans officiels de la demande de permis pourrait peut être changer un peu les choses.
15/06/2011 Vieux  
  31 ans, Liège
 
Merci beaucoup benlan, nous avons été aussi très étonné, d'ailleurs leur permis à été refusé 5 ou 6 fois et puis cette fois-ci s'est passé. Nous avions vu les plans, mais ce n'était pas encore celui définitif apparemment.

Ce n'est pas une mauvaise idée j'irai voir sa. Pour le terrain, je vais voir tout de suite dans notre acte.

Dernière petite question, pour construire une terrasse à plus ou moins 1m50 du sol, il faut un permis je suppose? Se serait une terasse en bois, sur tout le long de la maison et qui ferait plus ou moins 5 mètres de profondeur?

Bon je vais rechercher mes plans.
15/06/2011 Vieux  
  55 ans, Autre pays
 
Le ''mur de Berlin'' en replique ?
Ca peut faire l'objet d'une autre discussion. Je suivrais les conseils pertinents de Benlan2000.

Rendez-vous ce soir avec l'avocat ??
Un peu court pour une discussion sur bzone.
Revenez demain , on verra plus clair.
C'est donc deja au stade de l'avocat, la voisine vous met-elle tellement sous pression ? Elle a deja lance citation ??
15/06/2011 Vieux  
  31 ans, Liège
 
Vazbiene, non non pas avec l'avocat, avec la voisine pour discuter de tout sa, s'est pour cela que je demande vos avis, si oui ou non nous devons la dédommager.

Elle à dit à mon mari que comme elle allait reboucher la porte à ses frais, qu'elle voulait qu'on lui cède une partie de notre terrain, pour que le sien soit droit.

Nous nous voulons mettre des palissade et elle n'est pas enchantée, elle dit que le grillage lui suffit.

Je ne lui ai rien demandé pour les palissades puisque c'est notre choix, je ne vois pas pourquoi on devrait lui céder une partie de notre terrain parce-qu'elle fait construire un mur.

J'espère que sa va se régler sans trop de mal, je n'ai pas envie d'avoir des problèmes avec ma voisine, mais je ne peux pas tout accepter non plus.

Pour avoir accès aux passages mitoyen, comme elle compte emmuré la porte, nous allons donc mettre une barrière pour avoir accès à ce sentier, et là encore, nous ne lui demandons rien, donc je vois pas pourquoi elle nous demande une compensation.

Enfin nous verrons bien ce soir, en espérant que tout se passe bien. Sinon bonjour l'ambiance, mais je ne peux pas dire amen à tout non plus.
15/06/2011 Vieux  
  31 ans, Liège
 
Zut, j'ai retrouvé les actes, mais pas les plans.
15/06/2011 Vieux  
 
  41 ans, Brabant Wallon
 
Je ne vois pas pourquoi vous vous priveriez de cette servitude qui vous est bien utile...
Ce serait chez moi, je dirais non. Je le dirais gentiment, mais ce serait non.
15/06/2011 Vieux  
 
  36 ans, Liège
 
Pour l'avocat, essayez de discuter un peu car cela peut engendrer une escalade dans le conflit.

En ce qui concerne la terrasse, il vous faudra effectivement un permis. Et vu la situation qui se profile, il est plus que souhaitable que les choses soit faite dans les règles.
15/06/2011 Vieux  
  31 ans, Liège
 
Alors comme je ne m'y connais pas, j'ai lu quelque chose qui me ferait bien dire, qu'une partie du sentier est à nous, mais est-ce juste le droit de passage ou plus je ne sais pas:

"Une maison d'habitation avec garage et terrain, cadastrée section E n° 939 H, 939 O, 939 N" sa s'est un extrait de l'acte et ensuite on parle du sentier comme suit:

"Comme indiqué au plan ci-annexé la limite séparative A-B est formée par l'axe du sentier en béton actuellement existant sur la parcelle 939 N, les parties aux présentes frappent ce sentier, dont une partie fait l'objet de la présente vente, d'une servitude de passage pour piétons et brouette, tant au profits des immeubles objets des présentes qu'au profit de ceux joignants"

Je ne sais pas trop ce que cela implique mais il parle de la parcelle 939N et cette partie est aussi reprise dans la propriété de la maison, maintenant je ne pourrais pas en dire plus.
Page 1 sur 2 1 2 Page suivante


A lire également sur BricoZone...
renseignement sur cv Par yvesk dans Solaire Photo Voltaïque, +5 01/12/2010
renseignement sur Isolava Par Mike1983 dans Plafonnage, Gyproc, parois, +6 16/09/2010
refus de construire sur la mitoyenneté Par fred070 dans Lois, Règlements, Primes, +13 05/08/2009


Forum Gros Oeuvre : Voir ce forum, Nouveautés, Actifs, Sans rép
Tout BricoZone : Page de garde, Dernieres 24h

Photos au hasard
Voir toutes nos photos


Pas encore membre de BricoZone ?!
Attention Pour participer, poser une Question ou Répondre : inscrivez vous !
Ceci vous permettra également de recevoir un email lors des réponses.
Mais même si vous ne voulez rien écrire : vous pourrez surveiller les forums et leurs nouveaux messages, et obtenir une vue rapide de tous les nouveaux messages depuis votre dernière visite !
Tout ceci est évidemment gratuit et rapide.

Visitez aussi : BricoZone France, nos Blogs. On aime Astel, JardiZone et InternetVista.
 
Connexion!
Identifiant
Mot de passe

Inscription - Oublié ?

PH

Annuaire Pro

Ent Chif Eric construction

Entreprise de gros oeuvre, maçonnerie façade, annexe, aménagement extérieur, transformation, etc


illiCO travaux

Un seul interlocuteur pour tous vos devis de travaux de rénovation !


FT Chassis

Spécialiste des châssis PVC, bois et aluminium, portes et volets roulants.


DECOCHALET

Vente et placement d'abris de jardin, carports, garages, pergolas, boxes pour chevaux, ...

Ajoutez votre société