changer d archi fin de permis

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changer d archi fin de permis



30/09/2011 Vieux  
  Bruxelles
 
Bonjour,

Nous sommes dans l embarras et avons besoin de vos conseils.

Après 7 mois de procédures administratives pour la construction de notre futur appartement sur Bruxelles, un probleme avec notre architecte est survenu.

D un commun accord, le contrat et contact est rompu.

Nous étions a 15 jours de l obtention du permis.

Après un avis favorable de la commission de concertation, du fonctionnaire delegué et autres, nous devions juste remettre un plan modificatif des garde corps afin que la taxation puisse faire son travail et notre permis octroyé.

N'ayant plus d archi et devant en trouver un autre, est il possible de changer en cours de permis sans souci? (Juste pour signer un dernier plan avec les fameux garde corps ou doit il redessiner tout le plan?)

Allons nous devoir reprendre la procedure a zero? non non non, on en peux plus:::((

La commune accepte elle un changement d'archi a ce stade de la procédure pour signer un modificatif?

Nous imaginons que oui car en cas de deces ou de cessation d activité, les particuliers qui entreprenne ce parcours du combattant pour l obtention de leur permis devrait pouvoir ne pas en être pénalisé???!!!

Merci pour vos avis et conseils.
30/09/2011 Vieux  
 
  51 ans, Brabant Wallon
  bulibura est connecté maintenant
Les plans étant présentés sous la responsabilité de l'architecte qui les a dessinés, il me paraît peu probable qu'un autre architecte accepte de signer des plans sans les avoir redessinés lui-même.

Par contre, je ne vois pas pourquoi l'urbanisme verrait un d'inconvénient à ce vous représentiez des plans signés par un nouvel architecte.
01/10/2011 Vieux  
  Bruxelles
 
le fait de réintroduire de nouveau plan dessiner par le nouvel architecte voudrait dire que nous changerions l objet de la demande urbanistique?

En gros, que nous demanderions un autre permis et donc retour a zero sur la procédure?

Est il possible pour un architecte de ne redessiner que les plan modificatifs par exemple?

Nous ne pouvons plus changer l 'aspect esthétique extérieur je pense.
03/10/2011 Vieux  
 
  37 ans, Brabant Wallon
 
Les plans restent la propriété de l'architecte qui les a dessinés.
A moins qu'il ne vous signe une décharge stipulant qu'il accepte de les céder à un autre architecte et que ce dernier accepte de travailler sur base de plans qu'il n'a pas dessinés lui même vous devez tout reprendre à zéro.
03/10/2011 Vieux  
 
  69 ans, Namur
 
L'Ordre des Architectes n'acceptera de délivrer un nouveau visa que si l'architecte précédent donne son accord et certifie qu'aucune facture/montant ne soit encore en suspens à son égard. C'est une situation merdique, je ne vous le cache pas. Pourquoi avoir voulu changer d'architecte en fin de parcours, sans vous renseigner sur les conséquences que cela pouvait avoir.

De toute façon vous DEVEZ avoir un architecte pour la surveillance des travaux jusqu'à la fin du chantier, c'est légalement obligatoire. Sans architecte responsable, votre chantier peut être arrêté.
03/10/2011 Vieux  
 
  36 ans, Luxembourg
 
en même temps dans le premier message il parle de commun accord, donc on est en droit de supposer que l'architecte ne verra pas de problème à céder les plans.
03/10/2011 Vieux  
 
  69 ans, Namur
 
Oui, mais entre ce qui se dit et ce qui se fait par après...........
Ensuite, l'autre endosse toute la responsabilité, si il reprend les plans du prédécesseur. Je ne suis pas certain qu'on se bouscule au portillon pour reprendre les plans de quelqu'un d'autre.
Keeper, tu connais la différence entre Dieu et un architecte???
03/10/2011 Vieux  
 
  69 ans, Namur
 
Dieu ne se prend pas pour un architecte
03/10/2011 Vieux  
 
  36 ans, Luxembourg
 
après on peut toujours trouver quelqu'un qui veut travailler...
05/10/2011 Vieux  
  Bruxelles
 
Alors voila pour info si cela arrive a quelqu'un la suite des événements.

J ai rencontré hier suite a des recommandations d amis pro de l immobilier un archi tres sympa et competent. (pas du tout en manque de travail, puisqu il travail sur de gros projet de mes amis).

Il ma expliqué très clairement la situation et c est ce que mon ancien archi a fait par anticipation ce matin (envoie de deux lettres recommandé a la commune pour les avertir du chgment d archi et de sa fin de mission) .
Detail important: rupture de contrat d un commun accord.

1/ Il (le nouveau) doit écrire a l autre archi pour lui demander si sa mission est bel et bien terminé avec moi (entendez pas de litige financier ou administratif)
2/ ancien archi doit ecrire a l ordre et a la commune pour sa fin de mission (deja fait donc)
3/ Le new archi une fois recu la reponse positive de l ancien contact la commune et l ordre pour la reprise de mission
4/ Introduction des plans modificatifs et basta, fin de procédure, début de chantier:)ENfin.yaoooooooooooo!!!

POur info, les plans du projet reste la proprieté intellectuel de l'ancien archi, ce qui au final ne nous change en rien la vie. Le futur permis ainsi que l' appart lui nous appartiendra:)

Merci pour vos réponse.
On se sent soulagé et le new archi nous a redonné confiance
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