Formule de calcul d'un cadastre |
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Formule de calcul d'un cadastre |
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01/02/2008
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 y aurai t'il une personne bien placee pour nous communiquer la formule magique du calcul d'un revenu cadastral pour une nouvelle habitation ? |
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02/02/2008
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bonjour sa m'intéresse aussi mais pour une maison qui a été rénover et des pièces qui on changer de fonction ( grenier/chambre garage/cuisine )
merci |
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02/02/2008
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Le calcul du revenu cadastral est basé sur la valeur locative normale nette à l’époque de référence de l’immeuble considéré, selon la formule:
RC = valeur locative – 40% Voir : http://fiscus.fgov.be/interfakredfr/...gle%20générale |
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02/02/2008
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Pour une nouvelle habitation, il n'y a pas de formule magique. Ils tiennent compte du RC des maisons environnantes, de l'une ou l'autre maisons de référence (maison étudiée en détail) dans la région, de l'équipement de la maison, de son volume, de sa superficie habitable, de la surface du terrain et de 36 autres détails. Impossible à calculer à l'avance.
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04/02/2008
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en gros un peu dépendant de l'humeur de la personne qui effectue le calcul...
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04/02/2008
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Dingue ça ?
Il n'y a aucune logique ? Du style 1 WC = X, deux WC = 2X + 20 %, ... SDB, SDD, Garage, ... Bonjour la subjectivité !!!  |
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04/02/2008
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Non, ce n'est pas suivant l'humeur de l'agent qui veint faire le contrôle, il y a des règles bien précises qu'ils ne divulguent pas et qui se basent sur des habitations de la région qui ont été analysées à fond. Votre revenu cadastral sera évalué par rapport à celle là, avec des plus et des moins.
Maintenant, si sur vos plans, vous mettez "salle de home cinéma", "salle de jacuzzi" ou encore "salle de culture physique", pour les caves, ça fera monter l'évaluation, mettez plutôt caves, garage ou atelier, tout simplement, sans rentrer dans le détail de ce que vous allez en faire réellement. Dernière modification par intègre 04/02/2008 à 14h57. |
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04/02/2008
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Si les plans ont déjà été approuvé par la commune... trop tard, je suppose de changer une chambre + SDD en bureau ?
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04/02/2008
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De toute façon chambre ou bureau, ça ne changera rien, et un bureau avec une salle de bain ???? faut pas les prendre pour des c..ns non plus; ils n'aiment pas cela.
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04/02/2008
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Je ne me permettrais pas de traiter qui que se soi de C..., c'était juste une question.
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05/02/2008
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Cisse06:
C'est pas trop tard pour les plans. J'ai eu un contact avec le cadastre avant la fin de mes traveaux. La première question que le qu'ils m'ont posé était: - avez vous respecté les plans du permis? Si non, indiquez sur les plans les modificattins et envoyez nous une copie... Je leur ai fait part de mon étonnement, et leur ai demandé comment on pouvait déroger au plans alors qu'ils devaient les verfier.... On m'a répondu que la vérification de la conformité de la construction par rapport au plan est l'affaire de l'urbanisme, et pas du cadastre. Il semble même qu'il n'y ait pas de lien direct entre les deux. Les services du cadastre sont informés de la délivrance d'un permis de bbatir, mais ne reçoivent pas forcémentcopie des plans. A+ |
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05/02/2008
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Voilà, de source bien informée, la formule utilisée:
Citation:
La surface x le barème = le RC brut
Le RC brut x 0.6 = le RC net - La surface = superficie de chaque étage habitable - La superficie peut être atténue pour différentes raisons comme un plafond mansardé ou l’état d’aménagement… - Le barème est choisi dans une table en fonction du type de bâtiment puis du confort et de la situation de la rue - Le confort dépend du chauffage central et de la salle de bain. L'incertitude se reporte donc sur le barême. Nous ne sommes donc pas beaucoup plus avancés...  |
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05/02/2008
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Merci rénobruyère,
on n'est peut être pas plus avancé, mais au moins on sait comment ils font ! |
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03/09/2008
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j'ai entendu dire que des gens qui voulaient faire batir n'allaient pas diviser l'étage, pour que ca fasse une grande pièce chambre-sallede bain, et quand le cadaste sera fixé, ils feront la divison et des murs pour avoir des chambres, car cadastre serait aussi en fonction du nombre de chambres.
Beuuh |
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03/09/2008
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Je pense qu'en effet, outre la superficie, le nombre de pièces et leur affectation entre en compte dans le calcul.
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03/09/2008
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Vous prenez vraiment les gens du cadastre pour des c...s !
Ils ont les plans de votre maison et savent très bien ce que vous allez y faire. Les 'j'ai entendu dire" ne sont pas des informations utiles, essayez de parler de votre propre expérience. Mais ne colportez pas de fausses informations. Dernière modification par intègre 03/09/2008 à 19h06. |
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13/09/2008
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Je voulais dire que sur les plans donnés, ne figure à l'étage q'une grande pièce équivalent à uen chambre + salle de bain et quand le cadastre est fixé alors commencer travaux pour autres chambres.
Le "jai entendu dire" vient du notaire, ça me semblait assez fiable... |
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13/09/2008
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Faut quand même pas oublier que le RC peut être revu par la suite et que chaque modification majeure de l'habitation doit normalement être signalée auprès du cadastre (sauf erreur et en étant conscient que cela se fait rarement)
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13/09/2008
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heu, faut pas oublier que le cadastre peut venir contrôler aussi la maison.
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14/09/2008
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OK c'est logique
Excusez ma naïveté  |
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