Mon voisin envoie ses drains chez moi....

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Mon voisin envoie ses drains chez moi....

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17/07/2009 Vieux  
 
  34 ans, Flandre
 
Citation:
Posté par red.pepper Voir le message
Bon exemple mais mauvaise conclusion: si une haie ou un arbre du voisin dépasse chez soi, on peut obliger le voisin à couper mais on ne peut pas couper soi-même. Idem donc pour les tuyaux: on ne peut évidemment pas y toucher sans décision de justice.
Merci de confirmer ce que je viens de dire


Citation:
Posté par Speculoos Voir le message
Je m'endormirai moins bête ce soir

Et quel 'risque' encoure-t-on si on bouche un tuyau du voisin qui arrive dans notre propriété ? En dehors de celui du fait d'énerver ledit voisin ?
Je pense que comme c'est la propriété du voisin, il pourrait porter plainte car nulle ne peut faire sa justice lui-même
17/07/2009 Vieux  
 
  39 ans, Brabant Wallon
 
Citation:
Posté par pyromana Voir le message
Je pense que comme c'est la propriété du voisin, il pourrait porter plainte car nulle ne peut faire sa justice lui-même
Et une fois qu'il a porté plainte, tu risques quoi ? qu'on te demande de les déboucher ?
17/07/2009 Vieux  
 
  34 ans, Flandre
 
je crois malheureusement c'est le cas mais le juge peut aussi demander de revoir l'emplacement du tuyau mais si c'est juste pour le couper au niveau de la cloture, le problème restera toujours là
17/07/2009 Vieux  
Yzy
  46 ans, Flandre
 
De toutes façons si tu bouches le tuyau chez toi, le voisin n'a qu'a couper à 10 cm de la limite dans son terrain et le problème reste le même vu que la pente n'est pas favorable...
17/07/2009 Vieux  
 
  35 ans, Hainaut
 
Citation:
Posté par Speculoos Voir le message
Et une fois qu'il a porté plainte, tu risques quoi ? qu'on te demande de les déboucher ?
Si dégats il y a chez lui par une remontée d'eaux grise, d'intervenir sur ces dégats... surtout s'il arrive a prouver que le tuyau a été bouché intentionnellement...
17/07/2009 Vieux  
  36 ans, Hainaut
 
Pour moi, la justice te permettrait peut-être aussi de l'obliger à payer les frais d'une étude de l'état du sol: avec de tels sans gènes, et les odeurs dont tu parles, on peut s'attendre à ce qu'il ait rejeté aussi des huiles, et autres produits nocifs à l'envirronnement. Dans un tel cas, il serait vite forcé à payer les frais d'assainissement si l'étude révèle une pollution. En tous cas, prends des photos des drains et tuyaux pleins.
17/07/2009 Vieux  
 
  55 ans, Hainaut
 
tu risques qu'une seule chose en bouchant les tuyaux. Lui occasionner des dégâts, réels ou qu'il inventerait, et tu devras le dédommager. sur le principe : celui qui crée un dommage à autrui est tenu de le réparer.
Pour ce qui est des branche red pepper à raison, on peut demander à faire couper les branches qui dépassent; gènantes ou pas. Par contre, en ce qui concerne les racines, vous pouvez couper ce qui dépasse.
Idem pour les fruits. Les fruits encore sur l'arbre appartiennent au propriétaire de l'arbre. Les fruits tombés au sol appartiennent au propriétaire du sol et ce par le droit d'accession.
19/08/2009 Vieux  
 
  55 ans, Hainaut
 
tu risques tout simplement de devoir payer pour les remettre en état. Et aussi de devoir indemniser pour les dégâts éventuels que ça pourrait causer.
04/05/2010 Vieux  
  47 ans, Namur
 
finalement quelle a été la suite de cette mésaventure pour vous ?

(presque un an plus tard)
04/05/2010 Vieux  
 
  37 ans, Hainaut
 
Oui, un retour serait vraiment intéressant, merci d'avance
20/10/2010 Vieux  
 
  41 ans, Bruxelles
 
...il s'est noyé... ?
20/10/2010 Vieux  
  37 ans, Hainaut
 
en prison pour avoir tué son voisin?
20/10/2010 Vieux  
 
  43 ans, Hainaut
 
sujet palpitant, je m'abonne
20/10/2010 Vieux  
 
  31 ans, Luxembourg
 
BILL HOUTE : Dernière activité: 10/12/2009 23h24

Je doute qu on ait la suite de l histoire.

Peut etre que le voisin n a pas apprecié le fait qu il bouche le tuyaux et s est fait justice
20/10/2010 Vieux  
  37 ans, Hainaut
 
faut admettre que j'aurais bloqué ouverte une bombe de pu et l'aurais balancé dans le tuyaux
20/10/2010 Vieux  
 
  50 ans, Brabant Wallon
 
Heureusement son prénom c'était pas BIR au passage.
21/10/2010 Vieux  
 
  34 ans, Flandre
 
Benoki> heu, 'jai pas compris
21/10/2010 Vieux  
 
  47 ans, Namur
 
Citation:
Posté par sicilianoli Voir le message
BILL HOUTE : Dernière activité: 10/12/2009 23h24

Je doute qu on ait la suite de l histoire.

Peut etre que le voisin n a pas apprecié le fait qu il bouche le tuyaux et s est fait justice



Citation:
Posté par pyromana Voir le message
Benoki> heu, 'jai pas compris

Voir BILL HOUTE et remplacer par ce qu'a dit Benoki
21/10/2010 Vieux  
 
  34 ans, Flandre
 
ouais, ok, j'ai compris :p

J'avais mal lu le post et pensais remplacer tout le nick :p
21/10/2010 Vieux  
 
  48 ans, Brabant Wallon
 
Il n'a pas vu les Ch'ti, le Benoki... Heing!
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