Mur + clôture ?

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Mur + clôture ?

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11/06/2011 Vieux  
  35 ans, Hainaut
 
Bonjour,
J’aimerais avoir vos avis sur un souci avec mon voisin. Nous terminons notre construction nous devrons y déménager dans le courant de ce mois. Et nous avons déjà eu plusieurs petits soucis avec notre futur voisin. Il ne voulait pas que nous construisions notre garage à la limite mitoyenne, mais c’était une de nos prescription urbanistique, nous n’avons pas pu faire autrement. Tout ca pour dire que depuis le début de notre chantier ce voisin est venu arrêter plusieurs fois le chantier, il a fait appel à un avocat, un expert, nous avons tenté de lui expliquer que nous n’y étions pour rien, il ne vaut rien entendre.
Depuis, Il trouve toujours quelque chose à redire sur tout. Ensuite cela a été sur nos arbres qui sont à une distance correcte de la limite. Voila ou le problème se pose actuellement il y avait une clôture de notre coté qui se trouvait cote à cote de son mur privatif. Il nous avait dis, avant que nous commencions la construction, que c’était la clôture de l’ancien proprio mais lui, par après a fait un mur de son coté pour délimité sa parcelle et avoir plus d’intimité. Pour le terrassement nous avons retiré cette clôture qui ne sert à rien pour nous hormis avoir des mauvaises herbes difficiles à enlever qui pousse entre le fil et le mur. Voila que ce voisin qui n’est pas content nous convoque au médiateur de quartier auquel il a dit que c’était la clôture mitoyenne et que nous ne pouvions la retirer. Peut-on nous obliger à laisser cette clôture ? De plus si on approfondit l’histoire ce qui pousse entre le fil et le mur c’est a lui d’entretenir vous ne croyez pas ?
J’espère que tout ceci est clair et pas trop long.
11/06/2011 Vieux  
  53 ans, Liège
 
pauvre de vous,meme pas encore emmenagé et deja des galeres de voisinage..

n hesitez pas et faites comme lui en prouvant que ce que vous faites est dans les regles et a mon avis coupez vite les ponts avec lui...

seigneur que c est triste des choses comme ca
11/06/2011 Vieux  
  52 ans, Liège
 
Si je comprends bien, cette clôture n'était d'aucune utilité pour personne ?
11/06/2011 Vieux  
Fly
 
  45 ans, Hainaut
 
Votre cas me paraît clair.
C'est une nouvelle construction, je suppose que vous avez fait les choses dans l'ordre et que donc vous avez un plan de propriété. Jetez un coup d'oeil sur celui-ci, vous devriez retrouver mention de la clôture et voir de quel côté elle se trouve par rapport à la limite séparative.
Si pas de mention de la clôture, regardez ce qu'il y a comme distance entre la limite et le mur dont vous parlez et vous vérifiez sur les lieux par rapport à la clôture.
11/06/2011 Vieux  
  55 ans, Autre pays
 
Avocat , expert dans la course. Arrets de chantier a repetition.
Une petite lecture d'autres discussions sur bzone et dans le meme genre vous fera le plus grand bien. Mitoyennete.
A votre stade, il vous faudra zaper tous les posts qui parlent de tasse de cafe et d'apero pour une bonne entente entre voisin.
Une plaie quand on voit le calvaire des membres qui souffrent de telles situations.
Informez-nous, si possible, des arguments juridiques du voisin.
Il y a des tenors ''es litige'' sur ce site.
11/06/2011 Vieux  
  35 ans, Hainaut
 
Bonsoir,
Merci de vos réponses. Pour répondre dans l'ordre, oui ce voisin m'ennuie déjà.
Et selon moi non cette clôture n'est d'utilité pour aucun de nous, lui à un mur et son mur me convient bien.
Il ne nous servait à rien d'avoir une clôture "assez veille" à coté d'un mur. De son coté il a le mur donc la clôture il n'en a pas besoin. Si ce n'est selon moi nous embêter avec un détail.
Par rapport à nos plans rien n'est spécifier sur la clôture mais le mur est juste à coté de la borne. Donc c'est vrai que la clôture est sur la limite mitoyenne.

Au sujet de ces avocats et expert tout était en ordre donc il n'avait su rien faire. On avait déjà essayer de lui faire comprendre que ce n'était pas pour l'ennuyer. Puis quand il arrêtait le chantier c'était quand les corps de métier changeait. Ils leur disait qu'il était en recourt. Mais rien n'était vrai donc après quelque coup de fil de nos ouvrier, le travail reprenait.
La aussi nous avons essayer d’être conciliant. Puis lors du 4ieme arrêt nous avons directement contacté son avocat qui a du lui expliquer que si il arrêtait encore le chantier, les ouvriers arrêteraient la journée et qu'il les payerait. Puis il y a eu une histoire d'arbres aussi.
Et nous voila maintenant avec notre histoire de clôture et une convocation chez le médiateur de quartier.

Merci pour vos réponses.
11/06/2011 Vieux  
  52 ans, Liège
 
Chez un médiateur de quartier ?
Pour "médiater" quoi ?
Ne perdez pas votre temps avec cet individu.(ne vous méprenez pas, je parle du voisin bien sûr, pas du médiateur)

Dernière modification par FWALL 11/06/2011 à 23h26.
11/06/2011 Vieux  
 
  59 ans, Hainaut
 
Citation:
Posté par FWALL Voir le message
Chez un médiateur de quartier ?
Pour "médiater" quoi ?
Ne perdez pas votre temps avec cet individu.
Et puis ces " médiateurs de quartier", n'on je ne pense pas, force de quoi que ce soit
11/06/2011 Vieux  
  55 ans, Autre pays
 
Quid des arguments invoques ? On poura mieux estimer ce probleme de mitoyennete.
4 arretes de chantier, une histoire d'arbre au terrassement, et aujourd'hui la cloture ??
Dans quel laps de temps ? Avocat et expert rapide ?
Il n'a que ca a faire votre voisin ?
Apparement il suit la piste pour une citation devant le juge de paix.
Soyez bien vigillant, courage
12/06/2011 Vieux  
 
  55 ans, Hainaut
 
En droit, c'est à celui qui avance un fait à le prouver.
La clôture est rarement mitoyenne. Pour qu'elle le soit, il faudrait un document écris ou un témoignage.
Le fait qu'elle soit située sur la limite ne la rend pas d'office mitoyenne.
Il me semble logique qu'avant de faire bâtir, surtout avec un garage à limite que vous soyez en possession d'un plan de bornage contradictoire.
Allez y jeter un oeil.
12/06/2011 Vieux  
Musicseby
 
 
En ville, les clôtures sont pourtant souvent mitoyennes ... C'était le cas dans tout le quartier de mes parents.

Le plus simple est de voir si la clôture était mitoyenne ou pas.
12/06/2011 Vieux  
  52 ans, Liège
 
Si cette clôture était mitoyenne, il l'aurait très certainement fait enlever avant de construire son mur. Il n'y a pas de raison de laisser une bande de terrain à son voisin si l'on n'est pas dans l'obligation de le faire.

Que dit l'ancien propriétaire de votre terrain à ce sujet ?
12/06/2011 Vieux  
  35 ans, Hainaut
 
Bonjour, alors dans l'ordre;
oui j'ai bien envie d'envoyer balader ce voisin.
Je pense également que le médiateur de quartier ne peut rien imposer. Mais comme le dit Vazbiene je sent venir le juge de paix et c'est ça qui me ronge, car je ne sais pas trop à quoi cela peut aboutir comme frais ou comme mauvaise conséquence.

Pour ces arguments, j'ai juste eu un RDV qui est mercredi et je sais que c'est pour la clôture le médiateur ne dis rien d'autre car il veut savoir notre version.
Pour la clôture nous n'avons rien qui indique à qui elle appartient juste sa parole "actuel". Je dit "actuel" car comme je vous l'ai indiquer plus haut ce Monsieur nous avait dit que c’était l'ancien propriétaire qui l'avait mise avant que son mur n'existe. Maintenant, ce qu'il en dit c'est que c'est la clôture mitoyenne auxquels il a participé lors des frais. Et il ne veut pas qu'on l’enlève car elle délimite la parcelle, comme son mur est de son coté.
Il est vrai que les bornes sont juste à coté de son mur et si c'est le milieu de la croix qui fait séparation . Et bien il a encore 5 cm de terrain après son mur.?!

Quant a en savoir plus par l'ancien propriétaire c'est une dame qui nous l'a vendu et son mari est décédé. Et c'est ce monsieur qui s'occupait du terrain. Ni elles ni les enfants ne savent dire quoi.

Pour Vazbiene, les ennuis avec l'avocat et son expert date du mois de septembre. Lorsque le permis à été affiché. Son avocat avait pris contact avec notre architecte pour avoir le dossier. Le but était d'essayer d'avoir un recours pour reculer le garage. Et ils ont chercher un vice de procédure. Puis il a pris un expert pour contre expertiser le géomètre de la commune qui nous imposait ça. Ensuite nos entrepreneur ont eu un RDV avec cet expert pour que son mur ne s’effondre pas lors du terrassement car il n'a pas de fondation. La il a commencer à arrêter le chantier. Ensuite il a arrêter le chantier a cause de la toiture. Comme le chantier ne sait pas arrêter. Il a repris son expert parce qu'il trouvait que la planche de rive et les tuiles était de son coté.Mais l'expert a du lui expliquer qu'elles sont posées sur le pignon mitoyen tel que prescrit par le code de bonne pratique. Et la je résume fortement l'histoire. Tout ça pour dire que oui il a pris un avocat et un expert mais qui lui ont tout 2 expliquer que nous étions en règle et en droit pour la construction. Donc maintenant il s'en prend à la clôture. Mais il est têtu et pense qu'il est le seul a avoir raison.

Je dois dire qu'en "parler" (écrire) ici et être lue, me fait déja un grand bien. Alors merci à vous.
12/06/2011 Vieux  
  55 ans, Autre pays
 
Garder le moral, vous avez deja echappe au recours au conseil d'Etat.
Certaines discussions sur bzone font pleurer, lisez-les pour vous reconforter.

Votre voisin a visiblement un buget justice-avocat a depenser.
Presentez-vous a la mediation, ne pas comparaitre va vous deservir dans le reste de la procedure .
Ca fait faire vilain petit canard noir.

Essayez de lacher du lest sur cette cloture, c'est peut-etre la derniere bataille de votre voisin. Testez-le a la mediation, allez jusqu'au point de rupture dans les negociations mais sachez a l'avance ou se trouve votre propre point de rupture.
Usage et delimitation future de cette limite ??
Presentez-vous chez le mediateur avec vos photos.
12/06/2011 Vieux  
  35 ans, Hainaut
 
Oui, c'est vrai je savais qu’il aurait pu aller au conseil d'état. Dans mon angoisse de l'époque je lisais les post à ce sujet. Heureusement pour nous, il a été voir son avocat trop tard.

Je compte bien sur aller à la médiation et voir ce qui est dit. Je vous tiendrais au courant.
Mais avec tout ça c'est vrai que je n'ai pas trop envie de céder pour cette clôture. Mais je vais me convaincre de suivre votre conseil. Apres tout si c'est la dernière fois, ensuite nous déménagerons la bas.
Pour y aller il est évident que je me suis faite un dossier avec photos pour demander à quoi sert cette clôture a coté d'un mur. Et avec tout les autres documents d’arrêts de chantier et autre procédure que ce monsieur à déjà intentés contre nous. Et que nous avions jusqu'ici toujours été conciliant et coopérant.
12/06/2011 Vieux  
  53 ans, Liège
 
courage...
et je vous souhaite beaucoup de bonheur dans votre nouveau logement..
12/06/2011 Vieux  
Fly
 
  45 ans, Hainaut
 
Si vous n'avez pas de plan concernant cette limite, pq ne pas tout simplement faire un bornage ?
Ou avoir un avis éclairé avant de demander au voisin ?
22/06/2011 Vieux  
  35 ans, Hainaut
 
Bonjour à tous, je viens donner des nouvelles de notre entretien.
Nous avons rencontré le médiateur. Tout c'est bien passé. Il nous a expliqué ce que ressentait le voisin, et nous a ensuite demandé de nous exprimer.
Il se fait que notre voisin n'avait pas tout expliquer dans ses démarches passées (expert, avocat). Et n'avait pas dit non plus que le fil se trouvait à coté du mur.
Le médiateur doit donc encore voir ce voisin pour lui expliquer qu'il n'y a pas lieu d'exiger un fil. Et si il le souhaite toujours se rencontrer tous ensemble avec le médiateur, pour mettre fin a ses démarches avec les avocats, les expert, les médiateurs, qui ne servent qu'a avoir des conflits puisque nous ne faisons rien d'illégal.
Suite au prochain épisode.
Et encore merci pour vos réponses.
23/06/2011 Vieux  
 
  42 ans, Liège
 
Et si au lieu de vous défendre, vous attaquiez le voisin ? Est-ce que ses plans sont à jour ? Est-ce que son fameux mur a fait l'objet d'un permis ? A-t-il un abri de jardin conforme et déclaré ou une véranda...

S'il est en infraction, menacez-le... De toute façon les relations sont déjà "foutues"...
23/06/2011 Vieux  
 
  34 ans, Hainaut
 
Je suis aussi de l'avis d'impulsion. Creusez pour voir ce qu'il cache. Si il tond le dimanche, envoyez lui les flics pour qu'il comprenne que vous n'allez pas vous laisser faire.

L'idée de vérifier si le mur est bien déclaré à la commune est aussi importante.

Courage pour la suite
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