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13/03/2011 Vieux  
isa-asi
 
 
BONJOUR,

Voila en qq mots notre situation, ns vendons notre maison pour construire.

Je viens de recevoir une offre qu on a accepter pour la vente de notre maison et ns signons notre compromis de vente le 14/3/11....bien ca ..
.MAIS voila j ai qq questionS avant de passer chez le notaire demain.

Que devons ns mettre ds le compromis comme clause..........car il faut savoir que ns allons passer les actes d ici max4 mois et qu a partir de cette date ,ns restons ds la maison jusqu au 31/12/11,
cet accord a ete conclus avec l acheteur vu qu il est pas presser d y vivre (il est jeune et vis chez les parents)

J avais penser de mettre ca par ex:

*que le futur acheteur ne pourra pas faire de travaux durant cette periode cad jusque fin d année car ns vivons dedans.
*que les charges (eau,gaz...ect sera payer par les locataires.).....normal

*QUOI D AUTRE POUVEZ VS M AIDER UN PEU


gd merci
13/03/2011 Vieux  
 
  39 ans, Brabant Wallon
 
Vous n'avez pas parlé de ca à au notaire ?
C'est un situation qui se rencontre souvent donc ils ont des formulations toutes faites à insérer dans votre compromis. Ceci dit si le notaire n'est pas au courant, il serait bon de le prevenir demain première heure pour qu'il ait le temps de faire corriger ca.
Rassurez moi : vous avez reçu une version provisoire du projet de compromis avant d'aller le signer chez le notaire tout de même ?
13/03/2011 Vieux  
isa-asi
 
 
oui on en a parler avec le notaire , je sais qu il on des formules ,j ai bien recu l exemplaire avec mes conditions mais je me demandais si il y avais d autre chose a mettre

Les notaires vous dises tjs pas tous c est pq je viens ici voir si on sais me renseigner un peu plus......
merci
13/03/2011 Vieux  
 
  41 ans, Brabant Wallon
 
Aller peut être voir sur le forum immobilier: pim.be
Vous aurez peut être de meilleurs conseils par là, vu que c'est le but de leur forum. Ici c'est plus axé bricolage, rénovation, construction.
13/03/2011 Vieux  
 
  40 ans, Hainaut
 
Je m'étonne moi aussi que vous n'ayez pas déjà ça dans votre projet de compromis de vente .
Il doit y avoir un chapitre :

Propriété et jouissance qui devrait indiqué à peu prés ceci :

L'acquéreur aura la pleine propriété du bien vendu à partir de ce jour et entrera en sa jouissance au plus tard le xx/xx/xxxx , date à laquelle les vendeurs devront rendre le bien libre et à l'entière disposition de l'acheteur .
" Indiqué le montant des charges si convenu . "
Les vendeurs pourront donc continuer à occuper le bien jusqu'à cette date mais à titre purement précaire et sans que cela puisse constituer en aucun cas un contrat de location. Les vendeurs s'engagent jusqu'à la libération effective du bien à en jouir en bon père de famille et à l'occuper eux mêmes et leur famille seulement .

Ca se résume à peu prés à çà , vous conservez la jouissance mais vous n'êtes plus propriétaire , l'acheteur devient propriétaire mais n'en a pas la jouissance et ne peut donc rien y faire , il n'aura d'ailleurs pas les clés avant la date de prise en jouissance .

L'acheteur pourrait également demander un état des lieux mais comme vous signer demain , il est déjà presque trop tard , s'il ne le demande pas , tant mieux pour vous .
13/03/2011 Vieux  
 
  40 ans, Hainaut
 
Ah, j'avais raté le post 3 . Vous avez à peu prés ce que j'ai écrit dans votre projet ? Si oui , il ne faut rien d'autre .
13/03/2011 Vieux  
isa-asi
 
 
oui bien sur CLEUGNOTTE, tous ca est deja inscrit au compromis j ai bien tous verifier mais je me demandais si d autre chose et comme je vois j ai pas mal penser a des choses et comme tous y est inscrit bien voila .....plus qu a attendre pffff
merci a tous
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