Placement de panneaux solaire sur "abri de jardi

( dans

» Construction » Lois, Règlements, Primes

)
Chercher:    

Placement de panneaux solaire sur "abri de jardi

Page 1 sur 3 1 23 Page suivante


07/09/2011 Vieux  
  Brabant Wallon
 
Bonjour à tous,

Je me tourne vers vous car j nous vivons une situation potentiellement difficile de voisinage. nous souhaitons vous faire part d'un problème concernant l'autorisation écrite que nous avons accordée à nos voisins, pour la pose de panneaux solaires le long du mur mitoyen séparant nos jardins respectifs.

Notre voisin, suite au refus d'autres personnes du voisinage concernant la pose d'un "traqueur' solaire dans le fond de son jardin, est venu nous voir en nous demandant si nous étions intéressé par l'énergie solaire.
Nous lui répondons oui (qui ne le serait pas?). Il nous demande alors si nous sommes d'accord pour que, à la place de son "abri de jardin" il pose des panneaux solaire (en fait d'abri il s'agit de poteaux de bois sur lesquels on est venu de la tole plastique ondulée qui arrive juste à hauteur de notre mur mitoyen).

Il nous assure à l'époque que l'ouvrage ne sera pas plus haut que l'abri actuel. Il nous demande de signer un papier, dérogation pour le service urbanisme, stipulant que nous sommes d'accord pour la pose des dits panneaux. Nous signons ce papier en indiquant néanmoins que nous souhaitons que le futur ouvrage respectent les dispositions en vigueur en matière d'urbanisme et que cela n'empiète pas sur le jardin. Il nous dit qu'il reviendra nous voir avec les plans de l'ouvrage dont il ne dispose pas encore à cet instant. Il nous empresse gentiment de signer car il y a une vague question de délai à respecter....
Tout ceci se déroule dans un climat de confiance. En effet, nous nous en remettons à la bonne foi de notre voisin. Le temps passe. Plus de contact avec notre voisin....

Quelle ne fut pas notre stupéfaction lorsque les travaux débutent ce vendredi 02/09. Nous découvrons des poteaux qui dépassent largement la hauteur initiale de l'abri de jardin!
les panneaux ne sont pas encore posés mais rien que la structure bois est massive et provoque déjà une nuisance visuelle importante.

J'ai téléphoné immédiatemment au service urbanisme.Là on nous a annoncé qu'il enverrait son collègue vérifier sur place que l'ouvrage respectait bien les plans remis à son service. Plan que nous nous n'avons jamais vu!! (je sais on est très c..)
Evidemment il en relève de notre responsabilité mais comme évoqué plus haut nous avions réellement fait confiance à la bonne foi de notre voisin et il ne nous a jamais informée de la possibilité d'aller consulter ces plans et la possibilité de nous rétracter dans les 60 jours tel qu'expliqué par l'employé du service urbanisme.

Après controle par agent communal que l'ouvrage est en conformité avec les plans rendu à la commune, il nous apprend que l'ouvrage dépasse de 20 cm en hauteur et de 2% en pente. Pour lui je devrais laiser tomber! Mais cet ouvrage ne correspond en rien à ce qu'il nous avait été présenté oralement par notre voisin!
Voisin qui fait mine de ne pas comprendre vu qu'on a signé le papier mais qui sait pertinnement qu'on a pas vu les plans!

Je souhaite arriver à un arragement à l'amiable... faire diminuer la hauteur de 20 cm. Est ce possible?
Sinon que me reste il comme démarche, procédure à effectuer?

Merci d'avoir pris le temps de lire son long mail! .....
07/09/2011 Vieux  
 
  Hainaut
 
Vous êtes orientés comment par rapport à votre voisin ? Il n'y a pas moyen de lui faire légalement de l'ombre s'il ne veut pas adoucir sa démarche ? Parce q'un panneau sans soleil, aussi haut soit-il, cela craint...
07/09/2011 Vieux  

 
  41 ans, Liège
 
une photo aiderait grandement a se rendre compte.
En tout généralité, l'urbanisme n'est pas la seule arme, si vous avez les reins solides, il y a l'attaque au civil pour trouble de jouissance. Mais je suis aussi compétent en "civil" qu'en art étrusque. Si BKO passe par ici...
Citation:
Plan que nous nous n'avons jamais vu!! (je sais on est très c..)
Autant l'avoir dit vous même... Si vous saviez le nombre de trucs qu'on veut faire signer en "derogation 75%" dans les petits lotissements, la ou j'habitais avant on sonnait pratiquement une fois par mois, untel voulant son bardage en bois, un autre son annexe, un troisieme son abri piscine... Une chose est sure quand bien meme on vous montre un plan ; on signe pas sous le plan. Suivez mon raisonnement...
07/09/2011 Vieux  
 
  39 ans, Brabant Wallon
  Haiku est connecté maintenant
Abus de confiance ? Allez voir un avocat
07/09/2011 Vieux  
  Brabant Wallon
 
Merci pour vos réponses; Je vais poster demain une photo de l'ouvrage' qui arrive maintenant à sa fin.

Bzone merci pour vos conseils avisé mais j'ai du mal à suivre votre dernier raisonnement (je crains que ma co...ie devienne très manifeste ! ):
Citation:
Une chose est sure quand bien meme on vous montre un plan ; on signe pas sous le plan. Suivez mon raisonnement...
Encore un tout grand merci et bravo pour ce forum que je consulte souvent pour mes travaux!
07/09/2011 Vieux  

 
  41 ans, Liège
 
je voulais dire qu'on m'a présenté moi meme des plans anodins pour des modifications dans mon lotissement, dont sincèrement je n'avais rien a cirer (un voisin carrement hors de vue qui veut avoir je ne sais quoi chez lui ; je m'en fous)
Mais je remarque que dans tous les cas, on signe un document qui n'est pas lié aux plans ; en clair, il m'aurait présenté un plan complètement bidon que je n'aurais pas pu lier ma signature au plan présenté.
Donc j'essaye de vous rassurer un tout petit peu ; quand bien meme vous auriez vu des plans, on ne signe pas "sous des plans" dans ce type de demande (enfin dans toutes celles que j'ai vues)

merci pour les compliments
07/09/2011 Vieux  
  Brabant Wallon
 
ok merci Je vous tiens au courant...
07/09/2011 Vieux  
bko
 
  48 ans, Brabant Wallon
 
Coucou Bzone,

J'apprends avec intérêt ta passion pour l'art Etrusque ! de plus il y a infiniment plus compétant que moi pour ce sujet sur le forum...d'ailleurs j'ai déjà du revoir une certaine remarque sur l'ordre de grandeur moyen des recours au Conseil d'etat n'est ce pas !

Sur ce sujet, je crains de ne pas être porteur de bonnes nouvelles dans ce cas,assez tordu, (quoique j'aie déjà vu ce type de problème mais entre gens de bonne foi puisqu'il s'agissait de propriétaires posant un jalon pour indiquer la future hauteur d'un bâtiment mitoyen et de voisins imaginant une pente de toit différente, mais au final tout le monde s'en est accomodé ...)

Toutefois:

1) avez -vous une preuve du niveau antérieur (les 20 Cm de moins!) type photo qui démontrerait que les panneaux dépassent plus fort, si c'est le cas cela fournit un argument pour aller en justice de paix afin de prouver éventuellement que votre consentement portait sur autre chose que ce qui s'est construit...

2) ces 20 Cm, mais c'est le bricoleur qui parle, ne peuvent t-il pas être habillés de façon nettement plus esthétique que les tôles ondulées (qui certes ne dépassaient pas) voire camouflés (c'est un jardin!)

3) l'administration communale présume souvent (à tort ou à raison) qu'un "truc" propre et refait est mieux qu'un "machin" obsolète et branlant fait en matériaux dégradés et peu esthétiques (je sais c'est pas très juridique comme description)

Quel type d'autorisation ou de permis à-t-il été délivré pour cette installation (=Déclaration urbanistique préalable ou véritable "petit permis" , et quelles en sont les caratéristiques , hauteur et autres dimentions ainsi que la localisation svp ,)

Bon courage et dans l'intervalle une vraie discussion avec votre voisin pour aménager cette différence de niveau ne serait peut-être pas inutile
07/09/2011 Vieux  
  Brabant Wallon
 
Bonjour Bkbo,

Merci pour votre réponse.
Concernant la déclaration urbanistique, je ne sais pas le terme exact mais il s'agit d'une dérogation en quelque sorte; le Collège communal a marqué son accord pour la réalistaion de cet"ouvrage" car les voisins (nous) ont marqué leur accord.... Mais je retéléphonerai demain à l'urbanisme pour savoir la dénomation exacte de ce foutu papier !

1/Le problème c'est que la différence de 20 cm du côté du mur mitoyen devient 1m50 du côté le plus haut de la pente ;dimensions: longueur de l'installation au moins 12 mètre, hauteur 2m20 et 3m50 ou 3m70

Il me reste une "preuve" de la hauteur initiale, un reste de l'ancien abri

2/ le problème est que si je veux camoufler automatiquement je lui ferais de l'ombre sur ces panneaux...
3/

Je vous poste une photo dès ce soir ou demain (dès que j'aurais récup un appareil photo qui fonctionne!) pour que vous puissiez juger sur pièce! et non sur plan!

Il est clair que je vais d'abord tenter le dialogue et la solution à l'amiable mais j'aimerais d'abord savoir à quoi je peux m'en tenir et plus signer n'importe quoi, n'importe comment. autant dire que la confiance a été fortement entamée de notre côté.
Chat échaudé craint l'eau froide...
07/09/2011 Vieux  
 
  44 ans, Hainaut
 
bonsoir, je vais me faire le défenseur du diable mais bon

Etes-vous certains que votre voisin vous a menti ?
je veux dire par là, que certains ( non bricoleur m^me) ne réalisent pas forcément ce qui va arriver.
peut-être vous a t il parlé de bonne fois en vous disant qu'il n'y aurait rien de plus qu'avant, en sachant que max 20 cm devait être contre votre propriété.
sans penser au désagrément que le haut de la pente sur son terrain propre pourrait engendrer de votre côté ?

donc si on imagine cette logique spéciale, de son côté il peut se dire qu'il a tout fait correctement, sauf peut-être vous montrer les plans mais comme vous avez bien spécifié que vous vouliez que cela respecte les prescriptions urbanistiques... et qu'il les a respectés....

je veux simplement attirer l'attention que parfois les visions sont complètement différentes m^me en étant tout deux de bonne fois....
08/09/2011 Vieux  
 
  50 ans, Brabant Wallon
  benoki est connecté maintenant
trop grande ?
08/09/2011 Vieux  
  Brabant Wallon
 
Placement de panneaux solaire sur "abri de jardi vue depuis notre chambrePlacement de panneaux solaire sur "abri de jardi Ici on voit la hauteur initiale de l'"abri de jardin"Placement de panneaux solaire sur "abri de jardi Placement de panneaux solaire sur "abri de jardi Placement de panneaux solaire sur "abri de jardi et voici la nouvelle vue que j'ai depuis la terasse que je viens à peine de terminer....
08/09/2011 Vieux  
  35 ans, Namur
 
ah oui quand même... un joli abri je trouve.
quelques arbres qui montent et il perd en rentabilité. Sinon quelques sapins pour qu'en hiver aussi il n'ait pas de soleil ;)
ok, ok, je sors. vais aller troller ailleurs ;)
08/09/2011 Vieux  
  Brabant Wallon
 
c'est plus un abri c'est un carport!
Et vous qu'en pensez-vous?
Le pire c'est que si je plante d'autres arbres il pourra certainement exiger de me les faire couper! non?
08/09/2011 Vieux  
  Brabant Wallon
 
Et ca n'arrangera en rien mon problème... La structure sera toujours là et tout aussi massive.Moi j'aimerai qu'il s'en tienne à ce qui avait été convenu. Que ca ne dépasse pas du mur! Comment fairer? Il n'acceptera jamais d'abaisser le niveau, il faudrait recommencer tout les travaux... Je ne vois pas comment trouver une solution amiable...
Merci pour vos réponses...
08/09/2011 Vieux  
  35 ans, Namur
 
je confirme que cela n'arrange pas votre problème.
il comte stoquer du bois? lol
08/09/2011 Vieux  
  27 ans, Liège
 
Normalement si vous planter a plus de 2m de la limite mitoyenne, vous êtes dans votre droit..

Edit: heu, tout compte fait...: "...Lorsque la hauteur des arbres prive le voisin de tout ou partie de l'ensoleillement auquel il a droit et/ou occasionne des chutes de feuilles indésirables chez lui, ce dernier dispose d'un recours auprès du juge de paix. Celui-ci sera amené à trancher sur base de critères forcément subjectifs puisque deux intérêts également défendables sont en opposition. D'un côté, un propriétaire qui dispose du droit de planter sur son fonds (terrain) des arbres et, de l'autre, un voisin privé de luminosité naturelle. Il s'agit de l'un des exemples de troubles de voisinage qui abondent en jurisprudence (parmi les nuisances sonores ou olfactives et les servitudes de vue, de jour, etc). Parfois, la volonté de nuire est évidente et le juge en tient compte..."

Dernière modification par Hobao 08/09/2011 à 13h57.
08/09/2011 Vieux  
 
  39 ans, Brabant Wallon
  Haiku est connecté maintenant
Il est plutôt pas trop mal foutu son abri. Même s'il est en tort d'une vingtaine de cms, vous aurez tjrs la même vue sur ces panneaux..
08/09/2011 Vieux  
 
  53 ans, Hainaut
 
Personnellement, mais je vais m'attirer des foudres, je trouve que cela ne gêne pas trop car c'est bien réalisé.
08/09/2011 Vieux  
  Brabant Wallon
 
La question ne se situe pas au niveau de la qualité de la réalisation mais du non respect de ce qui avait été convenu au départ! et de la place énorme que cela prend dans le champ de visin
Mais vous avez le droit de penser ce que vous voulez...
Page 1 sur 3 1 23 Page suivante


A lire également sur BricoZone...
Abri de jardin en "dur" Par sicilianoli dans Construction, +27 02/06/2016
Panneaux solaire Par domokid dans Solaire Thermique, +59 07/12/2012
Panneaux solaire Par Seba2668 dans Solaire Photo Voltaïque, +2 13/11/2009
Abri de jardi Par timidefes dans Abords, Allées, Jardins, +4 24/10/2008


Forum Lois, Règlements, Primes : Voir ce forum, Nouveautés, Actifs, Sans rép
Tout BricoZone : Page de garde, Dernieres 24h

Photos au hasard
Voir toutes nos photos


Pas encore membre de BricoZone ?!
Attention Pour participer, poser une Question ou Répondre : inscrivez vous !
Ceci vous permettra également de recevoir un email lors des réponses.
Mais même si vous ne voulez rien écrire : vous pourrez surveiller les forums et leurs nouveaux messages, et obtenir une vue rapide de tous les nouveaux messages depuis votre dernière visite !
Tout ceci est évidemment gratuit et rapide.

Visitez aussi : BricoZone France, nos Blogs. On aime Astel, JardiZone et InternetVista.
 
Connexion!
Identifiant
Mot de passe

Inscription - Oublié ?

PH

Annuaire Pro

AlarmeMaison.biz

Pour nous la sécurité de votre maison n'est pas un vain mot.. Alarmes en KIT de bricolage!!


SUNNYHEAT by FOXeco

Chauffage infrarouge longues ondes. Le système le + économique, écologique & et sain au monde !


Eco Home sprl

Gestionnaire de projet de Construction de maisons individuelles


Ent Chif Eric construction

Entreprise de gros oeuvre, maçonnerie façade, annexe, aménagement extérieur, transformation, etc

Ajoutez votre société