Pompe à chaleur : bruit, voisins et règlementation

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Pompe à chaleur : bruit, voisins et règlementation



23/08/2012 Vieux  
  42 ans, Luxembourg
 
Bonjour à tous,

Nous sommes dans un nouveau lotissement dans la province du Luxembourg. Mes voisins de gauche et droite m'ont dit qu'ils allaient tout les deux installer une pompe à chaleur ( air/eau ) pour leur production de chauffage.

Mon voisin de gauche, auquel je suis mitoyen, a déjà fait un socle en béton pour y placer la pompe. Il l'a mit a 10 cm de mon mur !! Assez sympa.

Nous sommes en zone d'habitat à caractère rural et le RGP de la commune ne parle pas de pompe à chaleur.

Je ne veux me disputer avec mon voisin sachant que nous allons vivre un à côté de l'autre pendant des années mais je ne se pas fou de joie de l'installation de cette PAC juste en-dessous de ma chambre.

Dès lors je me demandais si il existe des normes, règlements, arrêtés ou autre qui régissent l'installation et surtout les limites de décibels maximum de ce genre d'engins. J'ai cherché sur le net mais je ne trouve rien de concret qui parle clairement des pompes à chaleur en région wallonne.

Quelqu'un pourrait-il me renseigner sur ce sujet?

Merci
23/08/2012 Vieux  
 
  Hainaut
 
Le service urbanisme de votre ville pourrait peut-être vous conseiller, voire vous guider dans vos recherches.

Et à mon avis, ce n'est pas une recherche concernant les pompes à chaleur, mais une recherche sur les normes de bruit, quel qu'en soit sa source que vous devez effectuer.

Pour le voisin, il n'y a pas moyen de discuter avec lui ?
Lui faire valloir que plus sa PAC est proche de son bâtiment, moins il y aura de pertes.
Si il a l'intention de l'installer loin de son bâtiment, c'est qu'il y a une raison. Mais de là à l'installer contre votre mur, il y a un juste milieu.
Un conseil, n'attendez pas l'arrivée de la pompe pour lui en parler. Une fois installée, grande chance qu'on ne l'en délogera pas, sauf à coup de passage de coûteux experts et de procédure en justice - ce qui plombera un peu l'ambiance du voisinage -
Autant en discuter maintenant, voire proposer de l'aider à refaire du béton ailleurs. Votre tranquilité est à ce prix.
23/08/2012 Vieux  
 
  40 ans, Flandre
 
En fait en Belgique, la notion de bruit est reprise de manière non précise dans la loi, pas très claire, si vous vous plaignez du bruit, vous pouvez appelé le police de l'environnement qui constatera le fait et vos voisins seront obligés de bougé leur module.
En nuit cela peut ête même considérer comme du tapage.
Les pacs font +/-50 db mais ce bruit s'entend +/- fort suivant l'environnement ambiant (route, mur, temps sec ou pluvieux,t°, nuit jour, chassis pvc)).

A savoir qu'en nuit et par gel, la pac fait énormément de bruit (quoi qu'en dise les voisins), style C130 qui décolle.

On ne met jamais une pac à côté des fenêtres des pièces de vie.

Pour ma part, j'ai dû déplacé mon module de 7m pour la somme de 1200 euro ttc.

Si je lis bien, vous allez dégusté avec le bruit.
A votre place, je préviendrai vos voisins car ils ne savent pas le bruit que cela fait!!!
Les vendeurs sont de bon barratineurs
23/08/2012 Vieux  
  42 ans, Luxembourg
 
Je vous remercie pour votre réponse.

Nous sommes mitoyen et le flanc de sa pompe est également contre un de ses murs extérieur mais celui du fond de son garage... "loin" de ses pièces de vies mais proches des miennes.

C'est un peu délicat de lui demander de prévoir un autre emplacement sans savoir si il y aura effectivement une nuisance. Mais il est clair qu'une fois l'installation réalisée, il sera plus difficile de la modifier.

De toute façon si cette pompe à chaleur provoque des nuisances, je serai bien obliger de réagir,...

J'ai lu un RGP qui aborde cette problématique, mais ce n'est pas celui de ma commune.
23/08/2012 Vieux  
  42 ans, Luxembourg
 
Citation:
Posté par ICEMAN Voir le message
En fait en Belgique, la notion de bruit est reprise de manière non précise dans la loi, pas très claire, si vous vous plaignez du bruit, vous pouvez appelé le police de l'environnement qui constatera le fait et vos voisins seront obligés de bougé leur module.
En nuit cela peut ête même considérer comme du tapage.
Les pacs font +/-50 db mais ce bruit s'entend +/- fort suivant l'environnement ambiant (route, mur, temps sec ou pluvieux,t°, nuit jour, chassis pvc)).

A savoir qu'en nuit et par gel, la pac fait énormément de bruit (quoi qu'en dise les voisins), style C130 qui décolle.

On ne met jamais une pac à côté des fenêtres des pièces de vie.

Pour ma part, j'ai dû déplacé mon module de 7m pour la somme de 1200 euro ttc.

Si je lis bien, vous allez dégusté avec le bruit.
A votre place, je préviendrai vos voisins car ils ne savent pas le bruit que cela fait!!!
Les vendeurs sont de bon barratineurs

Bonjour Iceman,

Vous dites que vous avez "du" déplacer votre PAC. Ce déplacement " forcé " était en relation avec un problème de bruit ?
23/08/2012 Vieux  
 
  40 ans, Flandre
 
oui mes voisins sont venus me trouver à plusieurs reprises car la pac réveuillait leurs enfants pendant la nuit car ils ont des chassis avec des ouvertures et le bruit rentrait par là.

Une fois que vous entendez le bruit, c'est psychologique, vous n'entendez plus que ça.

Une anecdote : mon voisin indurecte a un coq qui chante de 5am à 10 pm ben ma voisine directe c'est plainte que le matin ça la réveillait!!!!!
=> le notion de bruit est différente d'une personne à l'autre.
24/08/2012 Vieux  
  42 ans, Luxembourg
 
Je suis quand même étonné du fait qu'il n'y ai pas un cadre légal pour l'installation de ce genre d'engin... tout le monde sait qu'un des principal défaut est l'émission de bruit, et en milieu rural c'est pas spécialement agréable. Si tout le monde en mettait une ca serait invivable.
24/08/2012 Vieux  
 
  69 ans, Namur
 
C 'est encore trop nouveau pour qu'il y ait un cadre légal, mais cela va surement venir bientôt.
Le coq qui chante, quand on va à la campagne, est un bruit normal, comme celui des tracteurs et celui des autres animaux.
Il faut aussi accepter les odeurs des fermes et celles des champs quand on y épand le lisier.
C'est ça aussi la campagne.
24/08/2012 Vieux  
  42 ans, Luxembourg
 
Citation:
Posté par intègre Voir le message
C 'est encore trop nouveau pour qu'il y ait un cadre légal, mais cela va surement venir bientôt.
Le coq qui chante, quand on va à la campagne, est un bruit normal, comme celui des tracteurs et celui des autres animaux.
Il faut aussi accepter les odeurs des fermes et celles des champs quand on y épand le lisier.
C'est ça aussi la campagne.
Oui il est clair que chaque environnement a ses nuisances, mais de la à me mettre une PAC à 5 cm de mon mur... c'est une source de conflits qui pourrait être facilement évité si il y avait un cadre légal. Quoique dans le RGP on parle de la lutte contre le bruit et les tapages...

De plus je trouve qu'une PAC ne s'inscrit pas spécialement dans un cadre rural.. ce n'est pas un bruit commun de la campagne comme un tracteur ou un coq.

Avant je vivais dans un centre ville, et je préfère nettement le chant d'un coq à celui d'une voiture...
24/08/2012 Vieux  
 
  69 ans, Namur
 
Berni, je suis entièrement d'accord avec vous. Chacun doit garder ses nuisances chez lui.
Mais beaucoup de vendeurs de PAC sous-estiment volontairement le bruit de celle-ci, afin de faire signer le client.
Ls coqs et les odeurs, c'est en réponse à l'anecdote de Iceman
24/08/2012 Vieux  
 
  40 ans, Flandre
 
il y a aussi la mauvaise foie des gens!

Pour ma part, j'ai reconnu le problème et j'ai essayé d'atténuer cela et cela a convenu à mes voisins même s'ils l'entendent encore un peu.

je suis partis sur le fait que si c'était moi, j'aimerai pas que l'on m'ennuye avec cela!
24/08/2012 Vieux  
 
  38 ans, Namur
 
Je suis confronté à un problème similaire dans mon boulot.

Je ne connais absolument pas la puissance minimale qui existe pour une PAC mais il y a un arrêté (Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions intégrales et sectorielles relatives aux installations fixes de production de froid ou de chaleur mettant en oeuvre un cycle frigorifique (M.B. 28.09.2007 - err. 30.11.2007) qui pourrait peut-être s'appliquer.

Cet arrêté s'applique aux installation de min 12kw.
Pour ceux qui connaissent les "rubriques" du permis d'environnement, c'est la 40.30.02.01 (classe 3, entre 12 et 300 kw) et 40.30.02.02 (classe 2, plus de 300 kw)

Autrement dit, si la pac de votre voisin fait plus de 12 kw, il doit introduire une déclaration à la commune et cette dernière ( qui ne peut refuser le permis de classe3 (déclaration)) peut introduire des conditions supplémentaires comme respecter une distance suffisante par rapport à la mitoyenneté ou l'obligation d'un coffret acoustique pour limiter les nuisances de voisinage par exemple mais je ne suis pas sûr que bcp de communes se soient déjà lancées là-dedans.

Tout ceci, je le rappelle, part du postulat que la pac est soumise à cet arrêté (puissance sup à 12kw)

En espérant faire avancer le débat, les développements futurs ne manqueront pas de m'intéresser
24/08/2012 Vieux  
 
  40 ans, Flandre
 
12 kw est ce avec la puissance nominale de la pac x cop ou seulement la puissance nominale?

Ex ma pac fait 6kw mais x 2.76 (de cop) = 16.6 kw de chauffe
24/08/2012 Vieux  
 
  38 ans, Namur
 
Voici un des considérants de l'arrêté.

Plus petite précision, l'arrêté ne vaut quer pour les installations fixes

"Considérant, en conséquence, qu'il est proposé de fixer les seuils de la rubrique 40.30.02 en kW frigorifiques nominaux, ces puissances étant plus facilement disponibles dans la documentation accompagnant les différents équipements frigorifiques; que la conversion des seuils est effectuée en considérant un coefficient de performance moyen de trois; que les seuils de 10 et 100 kW électriques sont dès lors convertis en 30 et 300 kW frigorifiques; que toutefois, afin de tenir compte des seuils définis dans la Directive 2002/91 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2002 sur la performance énergétique des bâtiments, il est opportun d'abaisser le seuil de 30 kW frigorifiques à 12 kW "
24/08/2012 Vieux  
 
  38 ans, Namur
 
ICEMAN, je vois que vous êtes de Flandres, il s'agit ici d'un arrêté du gvt wallon qui s'arrête bien evidemment aux frontières communautaires ;) mais comme issu d'une directive européenne, la Région flamande a dû également la transposer dans sa législation propre...
25/08/2012 Vieux  
  42 ans, Luxembourg
 
oui j'avais cette limite de 12 kw... mais je pense que c'est dans le cadre de l'obtention d'un permis environnement dans le concernant les établissements classés. Mais on ne sait jamais.

Et effectivement, quelles sont les valeurs habituelles de puissances pour les PAC domestiques ??
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