quand refuser une réception provisoire ?

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quand refuser une réception provisoire ?

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27/02/2012 Vieux  
 
  46 ans, Brabant Wallon
 
Salut à tous !

Dans le cadre d'une construction clé sur porte, je suis surpris de recevoir un recommandé m'invitant à une réunion de chantier, dans les prochains jours, en vue de la réception provisoire de la maison, programmée d'ici 15 jours ouvrables.

Les travaux ne doivent-ils pas être terminés avant que l'on m'envoie une telle convocation ainsi que les modalités de libération du cautionnement et de paiement de la dernière tranche (en fait, selon mes calculs, c'est eux qui me doivent de l'argent) : la pose de carrelages, par un sous-traitant, n'a pu se faire dans le garage à cause d'une porte sectionnelle défoncée et inutilisable depuis des mois (je ne vous dis pas la facture de gaz), il n'y a pas d'eau chaude (la boucle sanitaire est ouverte), des radiateurs manquent (dans les halls d'entrée et de nuit ainsi que dans la salle à manger), deux pans de mur sont hors aplomb (1cm/m), le plafonnage des sous-pentes n'est pas conforme au cahier des charges (arrondi irrégulier au lieu d'une arrête marquée), une baie devant accueillir une porte posée par mes soins est complètement gauche, ... ?

A moins qu'ils ne mettent sérieusement le turbo, je ne me vois pas emménager dans une maison où de tels travaux restent encore à faire.

Et puis même, s'ils y arrivaient, aurai-je le temps de tout vérifier juste avant la réception ?

Suis-je en droit de les envoyer se faire voir ?
Est-ce dans mon intérêt, sachant qu'en deux mois et demi, ils n'ont pour ainsi dire rien fait si ce n'est boucher quelques fissures ?

Merci et à +, Nubs

P.S. : j'ai déjà perdu mon temps à faire le tour du chantier avec le conducteur il y a quelques semaines et, depuis, la liste des choses à rectifier s'est encore allongée.

Dernière modification par nubs 27/02/2012 à 21h54.
27/02/2012 Vieux  
  44 ans, Hainaut
 
Bonjour,

Tenir une réuion de réception provisoir n'est pas une acceptation de la situation.
Tenir cette réunion permettra de mettre à plat l'ensemble des remarques et de mettre face à leurs responsabilités les différents intervenants.
Attention que vous êtes face à des problèmes "esthétiques" et des problèmes rendant difficile l'aménagement sur l'ensemble de la surface. Faite bien la différence.

Attention aussi que vous avez un seul interlocuteur, le csp.

Vous pouvez vous faire accompagné par un "expert" qui doit être normalement l'architecte...

Voilà des pistes.
28/02/2012 Vieux  
 
  46 ans, Brabant Wallon
 
Salut !

Merci pour les conseils qui vont bien dans le sens de ce qui a été fait et dit autour de ce problème. Reste à trouver cet expert dont je pensais, lors de la dernière réunion de chantier (beaucoup de beaux mots) pouvoir me passer.

En fait, comme mes remarques et questions ne sont jamais prises en considération à temps, j'ai peur de me retrouver acculé en acceptant la date de réception provisoire.

Je vais immédiatement consigner les autres manquements que je n'ai pu obtenir corrigés à temps dans une lettre recommandée que je vais leur envoyer. Je ne pense pas que ça puisse me nuire.

Parmi ceux-ci :
- le manque d'étanchéité derrière les tablettes de fenêtre (qui sonnent d'ailleurs creux) finalement "corrigé" par un joint de silicone superficiel, à même la poussière de plafonnage. Idem pour les infiltrations d'eau sous une porte-fenêtre (il est vrai entrainée par un courant d'air). Est-ce la façon de faire moderne ? Personnellement, je les pose en plein bain de mortier.
- la boucle sanitaire à nu en chape; le cahier des charges ne dit malheureusement rien à ce sujet.
- le manque d'étanchéité (à l'air) au niveau du pignon avec des courants d'air dantesques dans
les combles arrêtés par la simple trappe de visite du grenier. Est-ce normal ? On se croirait dehors.
- le manque d'étanchéité en façade nord (1 à 2cm de jour), entre les parpaings et les hourdis (c'est le plafonnage qui fait l'isolation).
- l'isolation incomplète contre les remontées d'humidité sur une partie des fondations
- la plomberie ne respectant pas mes consigne et créant un manque de place évident dans la buanderie
- le circuit d'égouttage, non conforme aux plans, au niveau de la salle-de-bains du second et de la chaudière se raccordant sur une colonne WC allant à la fosse septique avec peut-être le risque de remontée de mauvaises odeurs
- le terrassement pollué d'innombrables débris de construction après évacuation, en tout premier lieu, des terres non souillées provenant des fouilles.
- l'énorme cratère inutile dans un hourdis reprenant d'autres charges, suite au passage des électriciens et à l'absence de gaine technique sur les plans. Au départ, on m'avait garanti qu'il serait renforcé, puis rien n'a été fait.
En fait, l'armature restée en partie intacte à cet endroit a même été coupée par après pour la facilité d'un ouvrier, compromettant ainsi la consolidation au béton.
- cloisons en carreaux de plâtre posés à même un sol irrégulier en travers des volées de hourdis. Si j'ai consolidé la quasi totalité des cloisons des étages en enlevant les morceaux éclatés et en les remaçonnant, je n'ai pu le faire pour la cuisine où seront suspendus un lourd radiateur et nombre de meubles hauts à des endroits que je sais mal appuyés, voir pas appuyés du tout.
- ...

Pensez-vous que finalement je m'en tire bien et que je me fais du souci pour rien ? Cet expert peut-il encore m'aider ?

Merci et à +,
Nubs

Dernière modification par nubs 28/02/2012 à 11h46.
28/02/2012 Vieux  
  32 ans, Hainaut
 
Concernant le carrelage et les radiateurs manquant, vous les avez payé? Cela était prévu dans le contrat?

La loi Breyne stipule :
"de strictes modalités de paiement impose le paiement du solde par tranches lesquelles ne peuvent être supérieures à la valeur des travaux déjà exécutés ;"
et :
"Toute disposition d’un contrat en contradiction avec la loi Breyne est enfin réputée nulle et non avenue."

Il me semble que vous pourriez les menacer grâce à cette loi...
28/02/2012 Vieux  
  44 ans, Hainaut
 
Bonjour,

Prévoyer du temps pour ne pas vous retrouver accullé à la date de réception provisoire (déménagement, ...). "Ils" jouent sur ce point.

Il y a des remarques qui si elle s'avère exacte mettent en périle la structure du bâtiment. Voir votre expert en stabilité (qui a calculé les dalles, ...) du csp.

D'autre tel les hors équerre qui aurait dû être fait plutôt ... Ce qui était de la responsabilité de l'architecte.

La boucle sanitaire si en alupex ou autre du même style ne doit pas être protégée en chappe (et de toute manière, il est trop tard).

En bref, si vous n'avez pas fait de retenue suffisante sur des postes mal fait depuis longtemps (par exemple espace entre parpaing), et que vous les avez payé. A part faire démonter complètement votre maison qu'espérez-vous ?

Soit vous avez assez de réserve financière et avez du temps devant vous, soit il va vite falloir trouver un accord à l'amiable.

Voilà pour mon expérience, je peux vous fournir la boîte à mouchoir si vous voulez.

La lettre recommandée est une obligation (qui vient un peu tard). Assurer vous que toutes les parties la recoivent à temps pour la réunion (la veille, c'est trop tard).
28/02/2012 Vieux  
 
  46 ans, Brabant Wallon
 
Bonjour Geraven,

Impossible de savoir ce que j'ai payé ou non sans le décompte annoncé dans leur courrier. Ils facturent sans détail et se sont trompés de par la suppression de postes. On s'en est rendus compte lorsque j'ai refusé une facture qui excédait de 20 000 euros mon estimation.
Néanmoins, je voudrais éviter de proférer des menaces d'ordre juridique sans avocat pour me défendre, chose que j'espère éviter.

Salut Led,

Merci pour les mouchoirs ! J'ai justement un rhume.

Sur les manquements que je vais faire acter, je n'espère rien du tout, si ce n'est, de pouvoir faire intervenir plus facilement la garantie en cas de problème qui nécessiterait le démontage complet de la maison.

Ces problèmes, et bien d'autres, ont été signalés en leur temps par messages électroniques soignés et documentés avec, en retour écrit, soit une minimisation du problème (dibas) ou encore des promesses de correction qui n'ont pas été tenues.

Je pense que mon devoir de client devrait s'arrêter à l'information (questionnements, photos). A partir du moment où une suite ou une promesse de suite est donnée, je ne pense pas avoir l'obligation d'envoyer des recommandés en cours de chantier.
Ai-je eu tort ?

Aussi, quand on me promet quelque chose et que ce n'est finalement pas fait, lorsque je peux en faire le constat, c'est qu'il est déjà trop tard (on coule la chape, on plafonne, ...). Donc, à mon sens, il est encore temps...

Pour ce qui est du déménagement, ce n'est clairement pas pour la réception provisoire. C'est eux qui la veulent, pas moi. Ce n'est pas que ça m'arrange ou que j'en ai les moyens, mais, clairement, les travaux ne sont pas finis et plus rien n'avance depuis deux mois. Pourquoi, alors, les libérer si facilement de l'obligation de me dédommager pour les retards ?

A+, Nubs

Dernière modification par nubs 28/02/2012 à 14h32.
28/02/2012 Vieux  
 
  Hainaut
 
Même chose que ci dessus.
Vous êtes en réception provisoire. Et ça signifie en gros que votre bâtiment doit être habitable. C'est à dire sécurisé, fermé, et le confort pour lequel vous avez signé doit y être. Les modifications qui restent ne doivent être "que" cosmétiques.

N'oubliez pas que tous les travaux qui s'effectueront post réception provisoire se feront dans un endroit où vous vivez. Et pour le vivre actuellement pour de petites finitions, je peux vous garantir que c'est absolument déplaisant.

Alors la liste des chosesrestantes doit être minimale du genre :
- une porte d'armoire de cuisine à remplacer.
- une poignée griffée a remplacer.
- ...
28/02/2012 Vieux  
  44 ans, Hainaut
 
Citation:
Posté par nubs Voir le message
Bonjour Geraven,


Ces problèmes, et bien d'autres, ont été signalés en leur temps par messages électroniques soignés et documentés avec, en retour écrit, soit une minimisation du problème (dibas) ou encore des promesses de correction qui n'ont pas été tenues.

Je pense que mon devoir de client devrait s'arrêter à l'information (questionnements, photos). A partir du moment où une suite ou une promesse de suite est donnée, je ne pense pas avoir l'obligation d'envoyer des recommandés en cours de chantier.
Ai-je eu tort ?
Faite dare dare un recommandé avec tous vos emails. Le recommandé n'est pas une agression ou une menace, juste une manière de communiquer valable juridiquement (même pour passer une commande).

Plus vite la réception provisoire est passé, plus vite arrive la réception définitive et plus vite on en est à la garantie décénnale.
28/02/2012 Vieux  
 
  46 ans, Brabant Wallon
 
C'est en cours depuis que j'ai reçu la "convocation". J'espère pouvoir le faire partir demain.
En fait, je pars sur l'idée de refuser la réception proposée.

Merci et A+,
Nubs
28/02/2012 Vieux  
  32 ans, Hainaut
 
Votre estimation? Le prix doit figurer sur le contrat signé au départ, pourquoi parlez-vous d'estimation?
28/02/2012 Vieux  
 
  46 ans, Brabant Wallon
 
En fait, le contrat mentionnait des "budgets" pour la pose d'un certains nombre de m2 de klinkers, la quantité exacte n'étant pas connue par absence de métré. De plus, en les voyant sur d'autres lots (impossible de savoir avant), j'ai fait supprimer un partie de la pose de ceux-ci sur le tour de la maison et en terrasse, tout en gardant une partie du terrassement pour des pierres bleues. Aussi, des modification au niveau de la plomberie sont intervenues : j'ai accepté de prendre en charge le démontage d'une parie de ce qui avait été placé en vue de diminuer de moitié la longueur du circuit d'eau chaude; j'ai aussi fait supprimer un bâti WC toujours non conforme après changement, avec des plus pour la main-d'oeuvre et des moins pour le matériel repris, ...
Il y a aussi l'imputation du manque à gagner contractuel pour les postes enlevés que je conteste, vu mon mécontentement à tous niveaux. Par exemple, le vide ventilé et l'égouttage ne sont pas conformes aux plans alors que je n'ai même pas été informé du départ du chantier pour pouvoir aller vérifier. Erreur provoquée par leur refus stupide de produire les plans définitifs avant signature.
Donc, sans ces données, impossible de savoir réellement comment on vit.

A+, Nubs

Dernière modification par nubs 28/02/2012 à 17h32.
28/02/2012 Vieux  
  40 ans, Hainaut
 
Hello,
Lors de cette réunion, vous n'êtes pas obligé de signer la réception provisoire.
Vous devez signé (ou ne pas signé) en dernier, vous ne devez pas signé avant l'entrepreneur ou l'architecte.
si vous refusé de signé, vous avez 8 jours il me semble pour leur envoyé aux deux, un argumentaire de votre refus.
Attention, même si vous refusez de signé cette réception, provisoire et que vous devez encore payer une traite à l'architecte, celui-ci est en droit de réclamer son argent.
28/02/2012 Vieux  
 
  46 ans, Brabant Wallon
 
Salut !
En fait, dans l'immédiat, il est question d'une réunion de chantier, 15 jours ouvrables avant la réception provisoire programmée. Mais m'y rendant sans autre forme de procès, j'imagine que je donne mon accord pour le principe et la date de la réception provisoire. Or, je trouve qu'elle est sérieusement anticipée, vu l'état de non avancement des travaux...
Je ne voudrais pas, justement, me mettre en difficulté en ne contrant pas ce coup bas.
Pour l'instant c'est la guerre des nerfs. Je dois par exemple trouver où stocker ma cuisine équipée d'ici la fin de la semaine alors que le chantier est virtuellement arrêté.

A+, Nubs

Dernière modification par nubs 28/02/2012 à 17h40.
29/02/2012 Vieux  
  32 ans, Hainaut
 
La loi Breyne oblige l'entrepreneur a fixer le prix lors de la signature du contrat. Pour les klinkers, vous parlez d'option qui n'ont pas été retenu lors de la signature si je comprend bien. Lorsque vous avez accepté les-dit klinkers, vous avez reçu un avenant à signer?

Produire des plans définitifs avant signature? Signer quoi? Un contrat? Ou un avant projet? Le contrat de construction ne peut se faire sans avoir un permis de bâtir, d'après la loi Breyne, hors, on ne peut avoir un permis de bâtir sans plan définitif... Donc signer un contrat de construction sans plan est illégale.

Vu les déboires et les problèmes, je ne saurais que trop vous conseiller d'aller voir un avocat, ou en tout cas, montrer un peu plus les dents.
29/02/2012 Vieux  
  32 ans, Hainaut
 
Aussi, d'après la loi Breyne, l'entrepreneur ne peut faire payer que par tranches de ce qui a déjà été posé/construit. Comment cela pourrait être vérifiable si il n'y a pas de détails avec les factures envoyées? Point suspect.

Bref, un avocat.

Aussi, je vous conseillerais un blog, menacer de faire de la mauvaise publicité peut peut-être payer. (Avis perso)
29/02/2012 Vieux  
 
  46 ans, Brabant Wallon
 
Salut !

Le contrat définitif a bien été établi après obtention du permis de bâtir qui ne concerne finalement que les façades extérieures. L'intérieur n'était pas encore correctement dessiné (problèmes de retranscription chez le csp; la communication n'étant pas du tout leur fort). Aussi, j'ai obtenu d'ajouter une fenêtre manquante après permis. La mise en conformité par rapport à mes demandes a été faite à l'aide d'annotations sur ces plans qui n'étaient pas à disposition du conducteur qui a lancé le chantier sans s'informer ou encore m'informer.
De mon côté j'attendais benoîtement d'être invité à la réunion d'implantation... Qu'est-ce qu'on peut être naïf... J'ai dû batailler des semaines (voire des mois en comptant les congés du bâtiment) avant de rencontrer exactement une fois l'architecte et de pourvoir me disputer avec lui.

Pour les klinkers, il était indiqué quelque chose comme : budget de 9000 euros pour 67m2 de pavés + 37m courants de bordure + 3 marches. On ne connaissait pas la quantité réellement nécessaire. De plus, comme j'ai changé d'avis sur les klinkers en façade arrière et latérale...

Donc, mis à part qu'il se moquent royalement de leurs clients (factures sans détai, aucune communication, premesses non tenues, ...l), il s'agit de simples erreurs parfois dues au fait que je suis un client finalement assez particulier. Ceci dit, je ne les prends pas à ma charge... Mais bon, c'est un grand csp et ils savent quand même un peu ce qu'ils peuvent faire, j'imagine.

A+, Nubs

Dernière modification par nubs 29/02/2012 à 12h12.
29/02/2012 Vieux  
  35 ans, Namur
 
Bonjour,

Je suis passé par là il y a pas si longtemps...et je comprends votre mécontentement (http://www.bricozone.be/fr/construct...gne-38532.html).
Je ne peux que vous conseiller de prendre un avocat, comme déjà dit plus haut.
Dans mon cas, ça a tout solutionné à coût plus que raisonnable.
Dans un premier temps, dites-leur que vous refuser la RP par recommandé. Inutile de vous y justifier longuement, votre maison n'est pas terminée.
Gardez si possible 5% de la totalité du prix de votre maison (c'est un droit que vous avez!). C'est une garantie de bon achêvement des travaux. Vous ne la libèrerez que lorsque toutes les finitions énoncées à la RP seront faites.
Enfin, laissez votre avocat faire son boulot à l'aide de votre dossier, c'est assez impressionnant vous verrez.

Je me pose aussi des questions par rapport à votre architecte. Vous avez énoncé plusieurs problèmes de non-conformité par rapport aux plans et plusieurs problèmes de construction relativement graves ( isolation mal faite, problème d'étanchéité,...). Normalement, c'est à lui de relever ces problèmes à temps et de les solutionner. Il doit jouer le rôle d'intermédiaire entre vous et les différents corps de métier. Cela fait partie de sa mission.
29/02/2012 Vieux  
  55 ans, Autre pays
 
Scénario déjà vécu dans d'autres discussions.
Et ce genre de discussion concerne beaucoup de candidats bâtisseurs. Bien utile.

"Réunion de chantier" que l'on ne sent pas. Y aller seul ? , se sentir bien seul face à des pros. Abandon de chantier ?
Intuitivement on pressent que l'on va se va "bouffer" ou "entuber" . C'est votre post 1.

Post 3, l'étalage des malfaçons , et il y en a un paquet .
Fin de première page, c'est "contacter un avocat", dont la tâche serait impressionnante selon Kheper. Je veux bien le croire.
29/02/2012 Vieux  
 
  46 ans, Brabant Wallon
 
Salut !

Quand je vois les dégâts qu'ils peuvent faire en travaillant dans cette maison (je reste estomaqué par les électriciens), très honnêtement, j'ai toujours eu une peur bleue de les fâcher et ça n'a pas changé.

J'envoie aujourd'hui un courrier de refus (nous sommes tout à fait d'accord sur la façon de le rédiger) où je demande aussi le décompte détaillé, un planning précis et, à nouveau, un engagement sur la stabilité de la part de leur ingénieur, sans oublier une mention sur les indemnités de retard. De là, je verrai si je vais plus loin. En tout cas, pas de retour en arrière possible.

Le suivant servira a acter les malfaçons que j'ai constatées et à demander compensation financière pour les non conformités aux plans. En fait, je veux qu'ils laissent tomber les nombreux suppléments comptés pour suppression de postes (ils ne sont même pas capables de poser une porte correctement).

Le grand malheur, dans cette histoire, c'est que l'architecte était imposé et qu'ils m'ont prévenu, avant signature, que je devrais travailler uniquement avec lui. Et impossible, en plusieurs années de recherches, de trouver un terrain libre de constructeur. En gros, c'est leur architecte.

Avant de prendre un expert pour la réception provisoire, je vais voir ce que je peux obtenir de lui lors de la réunion de chantier à laquelle je suis convié (je sais très bien ce qui ne va pas et ce qui doit être fait). Ca refera un recommandé.

A+ et merci beaucoup d'avoir partagé votre expérience,
Nubs
29/02/2012 Vieux  
  32 ans, Hainaut
 
Franchement, le seul conseil que l'on peut vous faire, c'est d'aller voir un avocat.
  • Vous auriez du recevoir un avenant détaillant le prix pour les klinkers réellement posé.
  • Votre architecte doit faire respecter les plans, et l'entrepreneur s'y conformer.
  • Vous avez apparemment surpayé, ce qui est contraire à la loi.
  • Et certainement plus.

Ne demandez pas d'indemnités... Cela ne compense jamais assez la malfaçon. Faites refaire, c'est leur obligation.
Le fait que ce soit "leur" architecte ne lui permet pas de déroger à ses devoirs.
N'ayez pas peur de les facher, surtout si vous montrez que vous ne voulez pas vous laissez faire. Blog, Bricozone, autres, cela montre que vous pouvez leur faire de la mauvaise pub supplémentaire.


Je dis bien supplémentaire, car j'ai l'impression qu'un grand csp avec autant de problème, on n'en compte qu'un, B..v..r, il me semble.
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