Quel prix pour remettre une borne sur une parcelle ?

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Quel prix pour remettre une borne sur une parcelle ?

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26/05/2009 Vieux  
 
  34 ans, Namur
 
Bonjour,

J'ai acheté un terrain en province de Namur.
( Il fait partie d'un lotissement ).

J'ai constaté que le bornage n'était pas complet puisqu'il manque une borne. J'ai appris par le tout premier propriétaire ( pas celui à qui je l'ai acheté ) que cette borne avait été arraché par un tracteur lors de travaux d'aménagements.

Je dispose :

- du plan de ma parcelle avec l'emplacement des bornes
- du plan du lotissement délimitant ma parcelle et celles de chaque côté
- de la matrice cadastrale

Pour replacer une borne, je suis obligé de passer par un géomètre ?
Si oui, à combien va s'élever le coût de l'opération ?
26/05/2009 Vieux  
CPP
 
  40 ans, Liège
 
Citation:
Posté par cariboulex Voir le message
Pour replacer une borne, je suis obligé de passer par un géomètre ? Si oui, à combien va s'élever le coût de l'opération ?
Je pense bien que oui.
+- 250€ TVAC.
26/05/2009 Vieux  
 
  30 ans, Namur
 
Salut! Pour ma part, j'ai du faire appel à un géomètre pour faire une division de bien.
Le géomètre à du refaire un plan complet et à placé les bornes sur le terrain.
Pour toute intervention sur un terrain, il travaille avec un forfait de 50 euros de l'are. A cela, il faut ajouter 30 euros par bornes.
voilà! j'espere que ça t'aidera!
bonne chance!!!
26/05/2009 Vieux  
Fly
 
  45 ans, Hainaut
 
Oui, effectivement, il faut faire appel à un géomètre.
Vous pouvez d'ailleurs contacter celui qui a dressé le plan de votre parcelle, à l'époque.

Ce plan a-t-il été signé par les voisins ?
Comprend-il un tableau avec des coordonnées et notamment des bornes existantes et autres points dits de référence, tels que des bâtiments ou murs ?

Pour la suite, si vous avez cela, le coût dépendra du temps passé sur le terrain et pour le temps passé, cela dépendra de la forme du terrain, de son relief, de sa grandeur, de la végétation existante etc. mais 250€ me paraît une approximation correcte.
26/05/2009 Vieux  
 
  34 ans, Namur
 
Merci à tous pour vos réponses.

CPP => question bête mais la TVA est de 6 ou 21% dans mon cas ?

charly_poppins => ça me rassure ton estimation !

fly => non le plan n'a pas été signé par les voisins. j'ai le plan de la parcelle avec l'emplacement des 4 bornes ( dimensions de la parcelle + angles ). Le tableau avec les coordonnées est vide. Pas d'autres points de référence excepté les autres bornes dont on a trouvé la présence sur le terrain.
26/05/2009 Vieux  
 
  38 ans, Luxembourg
 
Rensegnez vous et trouver le geometre qui à fait le bornage du lotisement, il pocede toute les cotes et le dossier, le seul effort qu'il doit faie, c' est ce deplacer.

J' ai eu le meme problème et ca ma couté 50€.
26/05/2009 Vieux  
 
  34 ans, Namur
 
Citation:
Posté par solcarlus Voir le message
Rensegnez vous et trouver le geometre qui à fait le bornage du lotisement, il pocede toute les cotes et le dossier, le seul effort qu'il doit faie, c' est ce deplacer.

J' ai eu le meme problème et ca ma couté 50€.
le notaire qui a passé l'acte pourra pê également m'aiguiller.
merci du conseil !
26/05/2009 Vieux  
CPP
 
  40 ans, Liège
 
Citation:
Posté par cariboulex Voir le message
CPP => question bête mais la TVA est de 6 ou 21% dans mon cas ?
Je dirais 21% mais sans certitude...
27/05/2009 Vieux  
Fly
 
  45 ans, Hainaut
 
Quel est l'intitulé du plan ? plan de lotissement, bornage, ou mesurage ?

Oui, la tva est bien de 21%.
27/05/2009 Vieux  
Fly
 
  45 ans, Hainaut
 
Citation:
Posté par solcarlus Voir le message
Rensegnez vous et trouver le geometre qui à fait le bornage du lotisement, il pocede toute les cotes et le dossier, le seul effort qu'il doit faie, c' est ce deplacer.

J' ai eu le meme problème et ca ma couté 50€.
Euh... excusez-moi mais il faut p-ê aussi remettre la borne a sa juste place ?

Cela dépend du cas --et çà peut être TRES différent d'un cas à l'autre-- mais çà n'est pas toujours si évident que "il n'a qu'à revenir mettre la borne"

Je suis surpris de votre réaction, enfin......

Au fait, quel était votre cas ?
27/05/2009 Vieux  
 
  34 ans, Namur
 
Citation:
Posté par Fly Voir le message
Quel est l'intitulé du plan ? plan de lotissement, bornage, ou mesurage ?
Lotissement communal - Plan du lot (n° cadastral et contenance en ares)
27/05/2009 Vieux  
Fly
 
  45 ans, Hainaut
 
Ets-ce que toutes les parcelles autour de la vôtre sont des parcelles du nouveau lotissement ?
Si oui, alors il ne devrait pas y avoir de problème de limites puisqu'à l'époque (avant le lotissement) la parcelle entière appartenait au mê proprio.
27/05/2009 Vieux  
 
  38 ans, Luxembourg
 
Citation:
Posté par Fly Voir le message
Euh... excusez-moi mais il faut p-ê aussi remettre la borne a sa juste place ?

Cela dépend du cas --et çà peut être TRES différent d'un cas à l'autre-- mais çà n'est pas toujours si évident que "il n'a qu'à revenir mettre la borne"

Je suis surpris de votre réaction, enfin......

Au fait, quel était votre cas ?
?????????????

Pour éclaircir: Le géomètre est venu, il à deplié sont matérel (5 minutes), il a lu les cotes notée sur le dossier, le a entrées dans sont appareil de messure (re 5 minutes) cela à donner l' amplacement exacte où se trouvai la borne d' origine, tris coup de masse ( et encore 5 minutes) cela fait 1/4 d' heure, puis ont à discuté 1h.

Je ne critique en rien les geomètre, je dit juste que si le travail est bien fait la première fois, quand il faut revenir par la suite, c' est un jeu d' enfant (et c' est valable pour tout les métiers)
27/05/2009 Vieux  
Fly
 
  45 ans, Hainaut
 
voilààà SolCarlus ... Maintenant, je vous comprend très bien.

Il avait un bon plan, avec des coordonnées, et donc c'est le cas le plus agréable.. pour tous (!).

Je suis donc entièrement d'accord avec vous; si le travail est bien fait la 1ère fois, c'est mieux pour la suite
Et c'est effectivement valable dans tous les métiers.
27/05/2009 Vieux  
 
  38 ans, Luxembourg
 
Merci, c' est bien quand on peu ce comprendre, a bientot

Bav;
28/05/2009 Vieux  
 
  34 ans, Namur
 
Citation:
Posté par Fly Voir le message
Ets-ce que toutes les parcelles autour de la vôtre sont des parcelles du nouveau lotissement ?
Si oui, alors il ne devrait pas y avoir de problème de limites puisqu'à l'époque (avant le lotissement) la parcelle entière appartenait au mê proprio.
Je me rends compte que je n'ai pas été assez complet dans la description de mon problème. Voici quelques éléments d'informations pour compléter le sujet :

- il s'agit d'un ancien lotissement communal ( ce n'est pas tout récent )

- à l'époque un proprio a acheté 2 parcelles de terrain pour avoir un plus grand jardin

- il me revend une de ses 2 parcelles dont il est propriétaire et qui est non bâtie

- pour lui la borne manquante ne lui posait pas de soucis puisque proprio des 2 parcelles.

Y voyez-vous un peu plus clair ?
29/05/2009 Vieux  
Fly
 
  45 ans, Hainaut
 
Oui et çà veut donc dire qu'il n'y aura pas de problème de limite avec les voisins puisque le voisin contigu à la limite pour laquelle il manque une borne est votre vendeur.
29/05/2009 Vieux  
 
  34 ans, Namur
 
Citation:
Posté par Fly Voir le message
Oui et çà veut donc dire qu'il n'y aura pas de problème de limite avec les voisins puisque le voisin contigu à la limite pour laquelle il manque une borne est votre vendeur.
tout à fait.

p/r à la borne manquante, le proprio de la parcelle voisine détient la borne qui à l'époque avait été enlevé par le tracteur. peut-on replacer la même ou faut-il une nouvelle ?
29/05/2009 Vieux  
Fly
 
  45 ans, Hainaut
 
S'il s'agit de borne en béton ou en pierre, oui pq pas.
Par contre, si c'est une borne avec ancrage spécifique (de type Féno), il est de loin préférable de la remplacer par une nouvelle -- le coût n'est pas si exorbitant. Une fois le système d'ancrage utilisé, il n'est plus réutilisable.
Pour une ancienne borne pierre ou béton, il sera de ttes façons plus aisé de poser une nouvelle borne avec système d'ancrage -- cela évite de devoir creuser puis de recentrer la borne, bref, c'est un gain de temps.
02/06/2009 Vieux  
 
  34 ans, Namur
 
Citation:
Posté par Fly Voir le message
S'il s'agit de borne en béton ou en pierre, oui pq pas.
Par contre, si c'est une borne avec ancrage spécifique (de type Féno), il est de loin préférable de la remplacer par une nouvelle -- le coût n'est pas si exorbitant. Une fois le système d'ancrage utilisé, il n'est plus réutilisable.
Pour une ancienne borne pierre ou béton, il sera de ttes façons plus aisé de poser une nouvelle borne avec système d'ancrage -- cela évite de devoir creuser puis de recentrer la borne, bref, c'est un gain de temps.
vu le type des bornes qui sont posées, ce ne sont pas des bornes en pierre ou en béton. mais bien des bornes avec système d'ancrage. donc on pourrait pê récupérer celle d'origine que le proprio de la parcelle voisine a conservé
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